Les paragraphes 20(1) et 26(1) du Règlement exigent l'élaboration d'un plan d'urgence qui forme une partie de la stratégie ou du plan SNS. Le plan d'urgence doit se conformer aux exigences stipulées dans cette Partie.

11.1. Généralités

Les plans d'urgence doivent indiquer le nom et les coordonnées des personnes-ressources, le matériel et les autres ressources qui seraient disponibles dans le cas d'une situation d'urgence, y compris :

  1. Nom des responsables des exploitations agricoles (qui peuvent autoriser des dépenses)
  2. Numéro de téléphone du Centre d'intervention en cas de déversement
    (1 800 268-6060)
  3. Municipalité locale
  4. Gens qui louent ou consentent à prêter du matériel qui se trouve à proximité
  5. Liste de la machinerie disponible (tracteurs-chargeurs et remorques ou installations d'entreposage d'urgence)

Après une situation d'urgence qui a nécessité la mise en œuvre du plan, les responsables des exploitations agricoles devraient évaluer le plan d'urgence utilisé pour déterminer s'il devrait être amélioré et, si c'est le cas, quels changements devraient être apportés par les responsables pour prévenir une situation similaire dans l'avenir.

11.2. Situations d'urgence

Le plan d'urgence doit proposer des mesures pour traiter les types de situation suivants :

  1. Excès de SNS, si la quantité de SNS dans l'unité agricole dépassait la capacité d'entreposage disponible
  2. Rejet imprévu de SNS du site d'entreposage ou pendant le transport ou l'épandage
  3. Incapacité d'entreposer, d'épandre ou d'utiliser d'une autre façon des SNS, tel que stipulé dans une stratégie ou un plan SNS, à la suite de conditions météorologiques ou de la non-disponibilité d'équipement
  4. Toute autre situation qui nécessite la manipulation ou l'entreposage urgent de SNS

La solution préférée dans certaines situations d'urgence pourrait être d'épandre les SNS sur des terres agricoles, conformément au Règlement. Si les SNS ne peuvent pas être épandues sur les terres de l'unité agricole en conformité avec le Règlement, les responsables doivent prévoir d'autres utilisations des SNS.

De plus, les responsables peuvent songer à utiliser d'autres méthodes d'élimination des SNS, comme une usine de traitement des eaux d'égout, d'autres mesures d'élimination avec les approbations appropriées, ou d'autres méthodes de traitement.

Le plan d'urgence doit également expliquer comment les situations décrites dans les sections 11.2.1 et 11.2.2 ci-dessous seront traitées.

11.2.1. Pour arrêter un déversement imprévu

  1. Éliminer immédiatement la cause du déversement, si possible
  2. Fermer les pompes et les soupapes appropriées
  3. S'assurer que le système ne peut pas se remettre en marche

11.2.2. Pour endiguer un déversement imprévu

  1. Empêcher le plus possible les SNS d'entrer dans les drains ou boucher ces derniers si l'écoulement semble s'y diriger
  2. Si le déversement s'écoule à la surface du sol, aménager un talus de terre à l'aide d'équipement agricole ou commercial, tel qu'une pelle rétrocaveuse ou un camion à benne
  3. Aviser les utilisateurs en aval