InspectiON : le programme d’inspection des émissions et de la sécurité

Aperçu

Les analyses des émissions et les inspections de sécurité pour les véhicules utilitaires lourds à moteur diesel ont été combinées en un seul programme numérique, appelé InspectiON. 

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Le nouveau programme InspectiON permettra :

• de gagner du temps et d’épargner de l’argent pour les propriétaires de véhicules automobiles commerciaux;
• de réduire la fraude
• de réduire les émissions nocives
• de veiller à ce que les véhicules soient sécuritaires pour nos routes

Dans un premier temps, le programme InspectiON a été déployé dans les centres qui analysaient précédemment uniquement les émissions. Il le sera également dans les centres d'inspection des véhicules automobiles. Les centres d’inspection de sécurité des véhicules automobiles existants seront joints à partir 2023 pour que leur soit expliqué le processus de transition.

Faites faire une analyse des émissions pour un véhicule utilitaire lourd

Les analyses des émissions des véhicules utilitaires diesel lourds doivent être effectuées par un technicien reconnu dans un centre d’inspection de véhicules qui a conclu une entente avec le gouvernement de l’Ontario. Ces exploitants privés :

• fixent leurs propres tarifs
• effectuent les analyses d’émissions
• fournissent un rapport d’analyse des émissions

Si vous devez soumettre votre véhicule utilitaire diesel lourd à une analyse des émissions, des centres d’inspection des véhicules aux quatre coins de l’Ontario peuvent l’effectuer. 

Trouvez un centre d'analyse des émissions pour votre véhicule utilitaires lourd à moteur diesel, ou composez le  1 833 420-2103 .

Faites faire une inspection de sécurité

Vous pouvez faire faire à n’importe quel centre d’inspection des véhicules automobiles. Les centres d’inspection des véhicules automobiles commenceront à passer au nouveau programme InspectiON, en commençant par les centres d’inspection de sécurité des véhicules utilitaires en 2023.

Pendant la période de transition, vous pouvez faire faire une inspection de sécurité des véhicules à n’importe quel centre d’inspection des véhicules automobiles ou centre d’inspection des véhicules du programme InspectiON.

Véhicules devant subir une analyse des émissions

Votre véhicule doit subir une analyse des émissions s’il s’agit d’un véhicule utilitaire diesel lourd au poids brut enregistré supérieur à 4 500 kilogrammes, comme un gros camion ou un autobus :

• de modèle de sept ans ou plus dont vous renouvelez la vignette d’immatriculation
• plus ancien que l’année modèle actuelle et que vous immatriculez en tant que nouveau propriétaire

Vous recevrez un avis de renouvellement de l’immatriculation par la poste qui précisera si votre véhicule doit subir une analyse des émissions.

Votre véhicule n’a pas à subir une analyse des émissions s’il fait partie d’une des catégories suivantes :

• véhicule léger à passagers (véhicule dont le poids brut enregistré est inférieur ou égal à 4 500 kg), y compris les motocyclettes et les autocaravanes
• véhicule lourd non diesel (véhicule dont le poids brut enregistré est supérieur à 4 500 kg qui ne fonctionnent pas au carburant diesel)

Tous les véhicules qui circulent sur les routes de l’Ontario sont tout de même assujettis aux normes d’émission de l’Ontario. S’il est déterminé que votre véhicule contrevient à ces normes, vous pourriez faire l’objet de mesures de conformité ou d’exécution telles que des avertissements verbaux, des ordonnances et/ou des amendes.

Les agentes et agents d’application des lois du ministère des Transports et la police partout en Ontario sont autorisés à arrêter et à inspecter votre véhicule s’ils croient, entre autres choses :

• que votre véhicule émet des gaz d’échappement en excès
• que l’équipement de contrôle des émissions a été altéré ou retiré

Entretien de votre véhicule

Évitez des réparations coûteuses et réduisez la pollution en entretenant votre véhicule conformément au calendrier d’entretien recommandé par le fabricant. Il est illégal de conduire avec votre voyant de défaillance (le voyant « check engine ») allumé s’il est lié au contrôle des émissions. Faites examiner votre véhicule par un mécanicien qualifié dès que possible si ce voyant s’allume.

Si vous achetez un véhicule d’occasion, vous devez vous assurer qu’il est conforme aux normes d’émissions et qu’il ne comporte pas de contrôles des émissions altérés ou défectueux.

Remplacements du moteur et véhicules assemblés

Si vous remplacez un moteur dans un véhicule ou construisez un véhicule assemblé, veuillez prendre note des règles suivantes :

• le moteur remplacé doit satisfaire aux normes d’émission du moteur d’origine, ou les dépasser, et tout l’équipement de contrôle des émissions doit être fixé et fonctionnel
• le moteur d’un véhicule assemblé doit être muni de tous les dispositifs de contrôle des émissions de ce moteur d’origine fonctionnant comme il se doit

Si vous avez des questions, veuillez communiquer avec l’InfoCentre pour inspection de véhicules au  1 833 420-2103  .

À quel moment un véhicule doit-il subir une analyse des émissions

Les véhicules utilitaires diesel lourds doivent faire l’objet d’une analyse des émissions tous les ans. Si vous possédez un véhicule utilitaire diesel lourd qui doit être soumis à une analyse des émissions, vous recevrez par la poste un avis de renouvellement d’immatriculation indiquant qu’une analyse des émissions est nécessaire pour renouveler votre immatriculation.

Si votre véhicule doit subir une analyse des émissions lorsque vous êtes à l’extérieur de l’Ontario

Si vous prévoyez être à l’extérieur de la province pendant une période de 6 à 12 mois autour de la date de renouvellement de votre immatriculation, veuillez communiquer sans frais avec l’InfoCentre pour inspection de véhicules au  1 833 420-2103  pour connaître les options qui s’offrent à vous.

Déroulement d’une analyse des émissions

L'analyse des émissions d'un véhicule utilitaire diesel lourd implique :

1. un contrôle préalable à l’analyse
2. une analyse d’opacité
3. un essai du système de diagnostic embarqué pour les véhicules dont le poids brut enregistré du véhicule peut atteindre jusqu’à 6 350 kilogrammes

Des mesures sont en place pour s’assurer que les analyses des émissions sont objectives, dont les suivantes :

• Les centres d’inspection des véhicules doivent être dotés d’un équipement informatique inviolable et approuvé dans le cadre du programme.
• Les résultats d’analyse pour votre véhicule sont comparés à un ensemble de normes d’émission s’appliquant à tous les véhicules du même modèle et de la même année de fabrication. Tous les résultats sont consignés dans une base de données centrale pour en faciliter le contrôle et la vérification.
• Tous les techniciens effectuant les analyses font continuellement l’objet d’un processus de surveillance en ce qui a trait aux taux de résultats satisfaisants et insatisfaisants, et aux irrégularités.
• Tous les centres d’inspection des véhicules font l’objet d’une vérification pour s’assurer que leur personnel suit la procédure appropriée en ce qui a trait aux analyses.

Chaque technicien et centre d'inspection de véhicules inscrit doit suivre les procédures d'inspection et appliquer les normes d'équipement et de rendement énoncées dans la directive d'inspection InspectiON de l'Ontario ( PDF ).

Contrôle préalable à l’analyse

Avant d’effectuer l’analyse des émissions, le technicien exécutera une vérification visuelle du véhicule.

Le technicien peut trouver des problèmes avec le véhicule qui doivent être corrigés avant que vous puissiez poursuivre l’analyse des émissions. Voici des exemples de problèmes pouvant être relevés par l’inspecteur :

• le véhicule émet, pendant plus de cinq secondes dans une période d’une minute, des émissions visibles
• le capuchon du réservoir de carburant du véhicule est manquant ou inadéquat
• le système d’échappement du véhicule fuit
• le régulateur de vitesse du moteur fait défaut, est défectueux ou est mal réglé
• le numéro d’identification du véhicule (NIV) est manquant ou ne correspond pas à celui qui figure sur le certificat d’immatriculation
• il y a incapacité de se brancher à la prise de diagnostic, lorsque ou si un autre notamment parce qu’un dispositif y est branché
• l’analyse pourrait poser un risque pour la santé ou la sécurité
• l’analyse pourrait causer des dommages à l’équipement, à des biens ou au véhicule

Analyse d’opacité

Une analyse d’opacité mesure l’opacité des émissions provenant de l’échappement d’un véhicule. Afin de réussir l’analyse d’opacité, les résultats de l’analyse ne doivent pas dépasser le pourcentage d’opacité correspondant à son année modèle.

Analyse du système de diagnostic embarqué pour les véhicules de l’année modèle 2007 ou plus récentsentre 4 500 et 6 350 kilogrammes

Cette analyse permet de déterminer si les systèmes de contrôle des émissions fonctionnent comme prévu.

Un véhicule qui échoue au test de diagnostic embarqué ne réussira pas l’analyse des émissions.

Certains véhicules peuvent être exemptés du test de diagnostic embarqué. Consultez les listes d’exemptions suivantes :

• liste des exemptions pour les véhicules utilitaires diesel lourds dotés d’un système de diagnostic embarqué empêchant la lecture
• liste des exemptions de vérification de surveillance du système de diagnostic embarqué

Résultats d’une analyse des émissions

Après avoir effectué l’analyse des émissions d’un véhicule utilitaire diesel lourd, vous pourriez recevoir:

• une attestation de réussite
• un rapport d’échec

Attestation de réussite

Si votre véhicule obtient des résultats satisfaisants à l’analyse des émissions :

• vous recevrez un rapport électronique d’inspection des émissions en format PDF attestant de la réussite;
• vous pouvez imprimer et conserver l’attestation de réussite avec les renseignements sur l’entretien de votre véhicule.

Une attestation de réussite est valable pendant 12 mois.

Rapport d’échec

Les véhicules échouent à l’analyse des émissions parce qu’ils ont un problème de système d’émissions. L’inspecteur peut expliquer les résultats des émissions sur le certificat d’inspection des émissions. Vous devez faire résoudre le problème d’émissions de votre véhicule avant de pouvoir :

• soumettre votre véhicule à une autre analyse;
• renouveler l’immatriculation de votre véhicule.

Recherchez l’historique des analyses des émissions d’un véhicule

Si vous n'avez pas reçu de rapport d'inspection de véhicule sur papier, vous avez reçu un nouveau rapport d'inspection numérique InspectiON.

Recherchez le rapport d'inspection numérique des émissions de votre véhicule InspectiON.

Pour obtenir de l’aide pour trouver l’historique des analyses des émissions des véhicules et le rapport d’inspection des véhicules, composez le 1 833 420-2103

Pour consulter l’historique des analyses de votre véhicule, vous aurez besoin de votre numéro d’identification du véhicule (NIV). Vous pouvez trouver votre NIV sur :

• le titre de propriété de votre véhicule (de couleur verte) — délivré par le ministère des Transports;
• le certificat d’assurance automobile (formulaire rose) – délivré par votre compagnie d’assurance; 
• l’autocollant de déclaration de conformité posé sur le cadre de la portière du conducteur (s'il s'agit de la portière d'origine);
• le tableau de bord du véhicule.

Signaler un véhicule polluant ou altéré

Si vous voyez un véhicule enfumé ou altéré, vous pouvez remplir un formulaire en ligne ou appeler l’InfoCentre pour inspection de véhicules au  1 833 420-2103  .

L’altération consiste à enlever ou à rendre inopérant la totalité ou une partie d’un système ou d’un dispositif utilisé pour empêcher ou réduire l’évacuation de tout contaminant. 

Veuillez transmettre les renseignements suivants, si possible ou applicable :

• le numéro de la plaque d’immatriculation du véhicule
• la description du véhicule
• la date, l’heure et l’endroit où vous avez vu le véhicule
• le nom et l’emplacement de l’entreprise

Présenter une plainte concernant un centre d’inspection des véhicules ou un technicien

Nous ne tolérons aucune fraude ni aucun comportement abusif à l’endroit des consommateurs dans le cadre du programme InspectiON.

Si vous avez des préoccupations, veuillez communiquer avec le centre d’inspection des véhicules au numéro sans frais 1 833 420-2110 et par courriel à VIC@driveonportal.com

Nous prenons très au sérieux la protection des propriétaires de véhicules et ferons une enquête pour donner suite à vos plaintes.

Devenez un centre ou un technicien du programme InspectiON

Dans un premier temps, le programme InspectiON a été déployé le 1^er juillet 2022 dans les centres qui analysaient précédemment uniquement les émissions. Il le sera également dans les centres d'inspection des véhicules automobiles. Les centres d’inspection de sécurité des véhicules automobiles existants seront joints à partir 2023 pour que leur soit expliqué le processus de transition.

Prochaines étapes pour que les entreprises et les centres d’inspection des véhicules automobiles se joignent au programme InspectiON :

1. Inscrivez-vous pour devenir un centre d’inspection des véhicules accrédité par InspectiON.
2. Suivez la formation de technicien.
3. Achetez du matériel d’inspection (tablette).

Des services en ligne pour le programme InspectiON seront mis en œuvre au cours des prochains mois. Les détails seront fournis ici une fois qu’ils seront mis au net.

Chaque technicien et centre d'inspection de véhicules inscrit doit suivre les procédures d'inspection et appliquer les normes d'équipement et de rendement énoncées dans la (en anglais seulement) directive d'inspection InspectiON de l'Ontario ( PDF ).

Si vous avez d’autres questions, veuillez communiquer avec le Centre d’inspection des véhicules au numéro sans frais 1 833 420-2110 et par courriel à VIC@driveonportal.com.

Véhicules utilitaires diesel lourds dotés d’un système de diagnostic embarqué empêchant la lecture – Liste des véhicules exemptés

Un petit nombre de véhicules utilitaires diesel lourds devraient être identifiés avec des caractéristiques d’analyse uniques qui les empêchent de communiquer avec un appareil d’analyse de diagnostic embarqué. Ces véhicules ne peuvent pas être soumis à l’analyse du système de diagnostic embarqué pour déterminer si celui-ci a un code d'anomalie actif lié aux émissions.

Si un véhicule figure sur la liste ci-dessous, un technicien peut délivrer un certificat d’inspection des émissions qui atteste de la réussite sans que le véhicule soit soumis à une analyse pour déterminer si le système de diagnostic embarqué a un code d'anomalie actif lié aux émissions. Il faudra tout de même montrer que le véhicule est conforme aux normes d’opacité pour recevoir un rapport d’émissions attestant de la réussite.

Cette liste sera mise à jour régulièrement à mesure que seront identifiés les véhicules utilitaires diesel lourds qui ne peuvent pas être soumis à l’analyse du système de diagnostic

Liste des exemptions de vérification de surveillance du système de diagnostic embarqué

On s’attend à ce qu’un petit nombre de véhicules utilitaires diesel lourds soient dotés d’un système dont les caractéristiques uniques exigent l’exemption des vérifications de surveillance qui font partie du contrôle du système de diagnostic embarqué.

L’analyse du système de diagnostic embarqué exclura les vérifications de surveillance pour les contrôleurs indiqués dans le tableau ci-dessous pour les véhicules indiqués dans le tableau. Tous les autres aspects de l’analyse du système de diagnostic embarqué s’appliqueront.

Ce tableau sera mis à jour au fur et à mesure que seront identifiés des véhicules utilitaires diesel lourds ayant des caractéristiques uniques en matière d’analyse du système de diagnostic embarqué.

Ce tableau se rapporte aux numéros d’identification de la surveillance exclus du véhicules exemptés.