En réponse à la COVID-19, le ministère du Travail, de la Formation et du Développement des compétences prévoit modifier l'horaire actuelle des initiatives de conformité en matière de santé et sécurité. Nous vous fournirons d'autres mises à jour au besoin.

Nous vous remercions des efforts continus que vous déployez pour assurer la sécurité des lieux de travail en Ontario à l'heure actuelle.

Aperçu

Les initiatives d’inspection de santé et sécurité s’inscrivent dans la stratégie Sécurité au travail Ontario mise en œuvre par la province pour promouvoir la conformité.

Ces initiatives sont annoncées aux secteurs à l’avance. Cependant, les lieux de travail ciblés ne sont pas annoncés à l’avance.

Les résultats découlant des initiatives provinciales sont publiés sur le site Web du ministère. Ces initiatives visent à mieux faire connaître les dangers au travail et à promouvoir la conformité à la Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST) et à ses règlements.

Dans le cadre de la stratégie Sécurité au travail Ontario, le ministère décide de l’objet des initiatives au moyen d’un processus axé sur les risques. Ce processus tient compte des éléments suivants :

  • taux de blessures, de maladies et de décès;
  • antécédents de conformité;
  • nature des travaux (par exemple, les dangers associés au poste);
  • actualités;
  • vulnérabilité des travailleurs;
  • priorités stratégiques;
  • conseils des intervenants et du terrain.

L’accent peut être mis sur des secteurs, des dangers, des enjeux ou des sujets particuliers.

Les ergonomes soutiendront les initiatives des secteurs de la construction, de la santé, de l’industrie et des mines, notamment deux initiatives visant tous les secteurs, concernant ce qui suit :

  • les dangers liés aux véhicules motorisés et à l’équipement mobile;
  • l’initiative des travailleurs en santé dans des lieux de travail sains – santé au travail.

Ergonomie – entreposage

Phase 1 : Soutien en matière de conformité

Dates : 1er avril 2020 au 31 mars 2021

Partenaire : Workplace Safety & Prevention Services (WSPS)

Phase 2 : Inspections ciblées

Dates : 2 juillet 2020 au 31 mars 2021

Les ergonomes du ministère du Travail, de la Formation et du Développement des compétences (MTFDC) effectueront des inspections proactives dans les entrepôts, ainsi que dans les lieux de travail comportant une zone d’entreposage (par exemple, les grands magasins de détail).

Justification

Les données de la Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail (CSPAAT) sur le groupe tarifaire de l’entreposage indiquent que :

  • les taux de troubles musculo-squelettiques (TMS) et de blessures avec interruption de travail étaient supérieurs à la moyenne provinciale en 2018;
  • le taux de TMS (nombre de TMS par tranche de 100 travailleurs employés à temps plein) est passé de 0,46 en 2014 à 0,71 en 2018;
  • 42 % de l’ensemble des blessures étaient des TMS en 2018.

Objet de l’initiative

Les ergonomes se concentreront sur les priorités clés énumérées ci-dessous :

  • la prévention des troubles musculo-squelettiques;
  • la manutention manuelle de matériaux dans des échelles;
  • les risques liés à un manque de visibilité.

Ressources et soutien en matière de conformité

Autres objets d’inspection

Ergonomie

Les ergonomes du MTFDC mettront également l’accent sur les lieux de travail ayant des antécédents de TMS. Le ministère préparera une liste des lieux de travail à partir des données de la Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail. Ils seront examinés en fonction de leurs antécédents de TMS, qu’ils aient ou non déjà fait l’objet d’une inspection proactive axée sur la prévention des TMS.

Ressources et soutien en matière de conformité

La page du ministère intitulée L’ergonomie dans le lieu de travail explique les lois sur la santé et la sécurité au travail traitant de l’ergonomie et comprend des ressources et des lignes directrices concernant les façons de gérer les risques liés à une mauvaise ergonomie.

Mis à jour : 30 juillet 2021
Date de publication : 04 mars 2020