L'évaluation des biens patrimoniaux
Renseignez-vous sur l’inscription, la recherche et l’évaluation des biens du patrimoine culturel. Ces renseignements proviennent de la série protégeons le patrimoine ontarien.
Aperçu
Partout en Ontario, les collectivités travaillent ensemble pour protéger et mettre en valeur les biens de notre patrimoine culturel.
Notre patrimoine culturel reflète les expressions, les expériences et les aspirations de ceux qui ont façonné les collectivités partout en Ontario.
Le patrimoine culturel se présente sous bien des formes : bâtiments et monuments, ponts et routes, paysages de rue et paysages naturels, granges et complexes industriels, cimetières, musées, archives et récits oraux. Toutes ces manifestations du passé nous enrichissent, nous inspirent et nous montrent la voie pour édifier des collectivités dynamiques et accueillantes pour les générations actuelles et celles à venir.
La conservation des biens du patrimoine culturel est un élément essentiel du plan global de développement culturel et économique d’une collectivité. Une approche intégrée et proactive de la planification culturelle et économique peut entraîner la revitalisation des rues principales, des quartiers et des biens particuliers, créer des emplois, favoriser l’établissement de nouvelles entreprises et attirer des touristes.
L’identification et l’évaluation des biens patrimoniaux sont des aspects essentiels du processus de conservation. Le présent guide a pour but d’aider à déterminer et à évaluer la valeur ou le caractère des biens sur le plan du patrimoine culturel au sein de nos collectivités. Il donne un aperçu des exigences de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario (article 27) concernant le registre municipal des biens patrimoniaux. Il présente également des conseils pour évaluer les biens en fonction des critères prescrits dans le Règlement de l’Ontario 9/06 de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario.
Contenu du guide
- Biens à valeur patrimoniale
Dans cette section, on explique les termes « bien à valeur patrimoniale » et « valeur et caractère sur le plan du patrimoine culturel » et on décrit le cadre de l’Ontario en matière de conservation du patrimoine. - Identification des biens à valeur patrimoniale
Cette section décrit les premières étapes pour identifier les biens à valeur patrimoniale éventuels. - Registre municipal des biens patrimoniaux
On explique dans cette section les exigences de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario et les éléments fondamentaux de la constitution d’un registre municipal des biens patrimoniaux. - Recherche et analyse des lieux
Cette section explique pourquoi il est important d’effectuer des recherches et de procéder à une analyse des lieux. Elle donne également un aperçu des étapes à suivre. - Évaluation
Cette section fournit des conseils sur le processus de description d’un bien; la façon d’évaluer un bien pour déterminer sa valeur ou son caractère sur le plan du patrimoine culturel en appliquant les critères définis dans le Règlement de l’Ontario 9/06. - Documentation de la recherche et de l’évaluation
Cette section présente des directives sur la façon de documenter la recherche et l’évaluation. - Annexe : Étude d’un bien
Cette annexe présente une liste de sources primaires et secondaires pertinentes qui doivent être consultées dans le cadre du processus de recherche, ainsi que des documents qui fournissent des directives détaillées sur l’étude d’un bien, en plus d’autres guides qui expliquent la manière d’étudier un bien.
Le présent guide est l’un des divers guides publiés par le ministère des Affaires civiques et du Multiculturalisme (MACM) dans le cadre de la série protégeons le patrimoine ontarien. Le ministère a publié les guides qui précèdent pour aider les municipalités et les personnes qui doivent bien connaître la Loi sur le patrimoine de l’Ontario. Leur contenu ne remplace d’aucune façon des conseils d’ordre juridique. En cas de conflit ou de divergence entre les guides et une loi ou un règlement en vigueur, notamment la Loi sur le patrimoine de l’Ontario et ses règlements, la loi ou le règlement en question a préséance.