Introduction

Tous les archéologues qui mènent des travaux sur le terrain en Ontario sont tenus par la loi de détenir une licence d'archéologue délivrée par le Ministère. Les licences sont gratuites et valides pour une durée de un à trois ans. Tous les archéologues titulaires d'une licence doivent détenir une carte attestant de cette licence.

Les archéologues titulaires d'une licence doivent respecter les Conditions applicables aux licences archéologiques. De plus, les archéologues-conseils sont tenus d'observer les Normes et Directives à l’intention des archéologues-conseils.

Types de licences archéologiques

Il existe trois types de licences archéologiques terrestres :

  • Professionnelle, pour les archéologues-conseils et les chercheurs universitaires
  • Recherche appliquée, pour les directeurs de terrain sous licence professionnelle, et les chercheurs
  • Amateur, pour les équipes de terrain ou toute personne intéressée par l’archéologie.

Veuillez consulter le bulletin Accréditation liée à l’archéologie sur le terrain pour des informations plus détaillées sur les trois catégories de licences.

Licence d'archéologue sous-marin

Le programme de délivrance des licences pour les sites marins est différent du système s'appliquant aux sites terrestres. Pour obtenir de plus amples renseignements et les formulaires de demande d'une licence, communiquez avec nous à l'adresse archaeology@ontario.ca.

Comment faire pour demander une licence?

La création d’un compte ONe-key est la première étape pour s’inscrire à Richesses du passé.

Un compte ONe-key vous donne un accès sécurisé aux programmes et services du gouvernement de l’Ontario compatibles à ONe-key. Après avoir créé votre compte ONe-key et vous être connecté, vous trouverez Richesses du passé dans la liste intitulée « Services disponibles » dans le menu de gauche.

Si vous avez besoin d’aide pour créer un compte sur le Portail des richesses du passé, veuillez nous contacter.

Comment renouveler une licence

Toutes les licences doivent être renouvelées dans Richesses du passé. Richesses du passé vous avertira lorsqu’il sera temps de renouveler votre licence.

Les instructions pour le renouvellement de votre licence se trouvent dans le « Guide de référence rapide pour le renouvellement de la licence Richesses du passé » dans le Centre de référence de Richesses du passé.

En savoir plus sur le renouvellement des licences archéologiques.

Bulletin

Le ministère a développé un guide d’information sur l’accréditation archéologique pour les archéologues qui sont déjà accrédités par le ministère et ceux qui veulent soumettre une demande d’accréditation.

Le guide fournit des informations par rapport au rôle du ministère lors d’une accréditation, la demande et la procédure de renouvellement, y compris les obligations liées à la détention d’une licence.