Approbation

Bureau du chef, Gestion des situations d’urgence
Ministère du Solliciteur général

Par ma signature, j’approuve le présent document :

Teepu Khawja
Chef, Gestion des situations d’urgence

Remerciements

La version 2.0 du document d’orientation sur le Système de gestion des incidents (SGI) s’inscrit dans la démarche d’amélioration continue du Programme de gestion des situations d’urgence du gouvernement de l’Ontario. La préparation de ce document a été supervisée par le Comité directeur du Système ontarien de gestion des incidents, présidé par le chef de la gestion des situations d’urgence du Bureau du commissaire des incendies et de la gestion des situations d’urgence de l’Ontario, avec l’aide du Groupe consultatif de la doctrine. Les membres du Comité directeur et du Groupe consultatif y ont consacré de leur propre temps en plus de celui offert par les collectivités et organisations qu’ils représentent.

Les collectivités et organisations suivantes sont représentées au sein du Comité directeur au moment de la publication :

  • Cité de Guelph
  • Ville d’Ottawa
  • Cité de Sault Ste. Marie
  • Cité de Toronto
  • Comté d’Essex
  • Comté de Frontenac
  • Gestion des situations d’urgence Ontario
  • Équipe des services médicaux d’urgence
  • Lake Huron and Elgin Area Water System
  • Metrolinx
  • NGO Alliance
  • Association des chefs de police de l’Ontario
  • Ontario Association of Emergency Managers
  • Ontario Association of Fire Chiefs
  • Ontario Association of Paramedic Chiefs
  • Ministère des Services à l’enfance et des Services sociaux et communautaires de l’Ontario
  • Ministère de la Santé de l’Ontario
  • Ministère du Travail, de la Formation et du Développement des compétences de l’Ontario
  • Ministère des Richesses naturelles et des Forêts de l’Ontario
  • Ministère du Solliciteur général de l’Ontario
  • Association des services sociaux des municipalités de l’Ontario
  • Police provinciale de l’Ontario
  • Santé publique Ontario
  • Sécurité publique Canada
  • Région de Durham
  • Services d’incendie de Toronto (intervention CBRNE et RSMUEL)
  • Ville de Cobourg
  • Canton d’Otonabee-Monaghan Sud

Gestion des situations d’urgence Ontario est très reconnaissante aux membres du Comité directeur et du Groupe consultatif de la doctrine ainsi qu’aux experts externes de leur contribution :

  • Alain Normand
  • Amanda Davy
  • Andrew J. Henry
  • Andy Glynn
  • Brad Taylor
  • Brian Schwartz
  • Cathy Cousins
  • Cheryl McNeil
  • Clint Shingler
  • Courtney Askin
  • Dan Metcalfe
  • Dave Elloway
  • Denise Blinn
  • Donna Huen
  • Frank Barredo
  • Gina Cliffe
  • James Kilgour
  • James Montgomery
  • Jennifer Smysnuik
  • Jim Kay
  • Joanna Beaven-Desjardins
  • Jose Camacho
  • Katrina Grantis
  • Kenneth J. McBey
  • Leanne Latter
  • Mark Bett
  • Mark Phair
  • Mark Podgers
  • Melissa Lavery
  • Michael Huk
  • Michael Sanderson
  • Michelle McKain
  • Mike O’Brien
  • Mike Vilneff
  • Naomi Thibault
  • Nina Diaz
  • Nora Johnson
  • Paola Parenti
  • Patrick Auger
  • Ray Lazarus
  • Ray Zarb
  • Rebecca Hanson
  • Robert Smith
  • Russell Mawby
  • Sandy McKinnon
  • Steve Elliott
  • Ted Bryan
  • Tim Neufeld
  • Todd Pittman
  • Tom Berczi
  • Trevor Sinker
  • William Neadles

Remerciements particuliers

Un grand merci aux représentants des municipalités, des régions, des communautés autochtones et des secteurs non constitués en municipalité de la province pour avoir fait cadeau de leurs connaissances et leur expertise à Gestion des situations d’urgence Ontario.

Gestion des situations d’urgence Ontario reconnaît être présent sur un territoire traditionnellement occupé par des peuples autochtones. Il est possible de consulter la carte des traités et des réserves en Ontario pour trouver la région visée par un traité pour une adresse précise.

Versions antérieures

Ce document constitue la version 2.0 du document d’orientation sur le SGI (deuxième publication, aucune révision).

Il remplace la première version de 2008, la doctrine du SOGI. Le terme « doctrine » sera désormais remplacé par « document d’orientation ».

La doctrine du SOGI de 2008 sera appelée « SGI 1.0 » dans le présent document.

Liste des révisions

La version actuelle du document peut être revue à tout moment. Après chaque révision, il faut mettre à jour le numéro de version en changeant le chiffre après le point, et le consigner dans ce tableau.

Numéro de version

2.0

Description de la modification

Création de la version 2.0 du document d’orientation sur le SGI

Date de la révision

31-03-2021

Gestion des publications

Des exemplaires de la version 2.0 du document d’orientation sur le SGI seront distribués à grande échelle aux groupes d’intervenants en gestion des situations d’urgence et publiés sur leurs sites Web, dont ceux du ministère du Solliciteur général et de Gestion des situations d’urgence Ontario (GSUO), dont l’adresse figure plus loin.

La présente publication peut faire l’objet d’un examen et de modifications. Ce processus incombe au Bureau du chef, Gestion des situations d’urgence. Les intervenants sont invités à lire et à évaluer la version 2.0 du document à mesure qu’ils y ont recours, et à transmettre leurs commentaires et suggestions.

Des modifications pourraient être apportées au document d’ici à ce qu’il soit remplacé. Le tableau des révisions servira à consigner les modifications approuvées.

Les commentaires et suggestions doivent être envoyés à cette adresse :

Bureau du chef, Gestion des situations d’urgence
À l’attention de : gestionnaire de l’élaboration des programmes,
Unité de l’élaboration des programmes
Objet : Version 2.0 du Guide du Système de gestion des incidents (SGI), 2021
25, avenue Morton Shulman, Toronto (Ontario) M3M 0B1, Canada

Adresse courriel : AskOFMEM@ontario.ca

Sites Web :

Résumé — Document d’orientation sur le SGI 2.0

Survol

Le SGI 2.0 est une version actualisée du Système de gestion des incidents. Le document d’orientation sur le SGI 2.0 explique comment les collectivités et organisations peuvent employer le SGI pour préparer une intervention structurée de n’importe quelle échelle lors d’un incident, et pour communiquer et collaborer efficacement. Dans le présent document, un incident s’entend d’une situation ou d’un événement qui nécessite une intervention coordonnée des services d’urgence ou des autres intervenants en vue de protéger les gens, les biens et l’environnement.

Le SGI 2.0 est plus simple à comprendre et a été mis à jour pour une interopérabilité et une efficacité accrues. Il offre une plus grande souplesse tout en conservant les rôles, responsabilités et structures, qui restent les mêmes sur le lieu d’un incident.

Les principes fondamentaux du SGI 2.0 sont les suivants :

  • communication
  • coordination
  • collaboration
  • souplesse

Les 17 principes et concepts du SGI 1.0 sont d’importants outils pour la mise en œuvre efficace de la version 2.0. On les trouvera à la section 2 – Principes et outils.

Contexte

La première version du document, la doctrine du Système ontarien de gestion des incidents (qu’on appellera maintenant le SGI 1.0), a été préparée en 2008. Son but était de fournir un cadre permettant aux collectivités et aux organisations ontariennes de collaborer et de coordonner leurs actions efficacement en cas d’incident. Le SGI s’appuie sur des systèmes internationaux semblables, notamment ceux utilisés par nos intervenants partenaires.

Le SGI 2.0 repose sur les bases solides établies dans le SGI 1.0. Son élaboration a été guidée par les pratiques exemplaires et les leçons apprises par les intervenants de tous les secteurs de la gestion des incidents. Le SGI 2.0 s’harmonise avec les développements dans d’autres pays, comme les États-Unis avec leur passage à la version 3.0 du National Incident Management System (NIMS). Le SGI 2.0 se caractérise aussi par son interopérabilité avec les systèmes utilisés dans les territoires avoisinants et par d’autres partenaires.

Le SGI 2.0 tient compte de certaines recommandations de la Commission d’enquête sur Elliot Lake.footnote 1 Des modifications ont été apportées au document d’orientation pour « améliorer l’acceptation et l’utilisation du Système de gestion des incidents (SGI) ». Le SGI 2.0 a été préparé en collaboration avec plus de 30 organismes partenaires, dont des municipalités, des organisations d’intervenants, des ministères, des organisations non gouvernementales (ONG), et plus encore.

Points clés du SGI 2.0

Modèles de centres des opérations d’urgence

Les conseils du SGI 2.0 concernant les lieux d’incidents restent grosso modo les mêmes. Cela dit, s’inspirant des développements partout dans le monde et des commentaires des organismes partenaires, le SGI 2.0 prévoit une plus grande souplesse dans la structure d’intervention des centres des opérations d’urgence (COU) en leur proposant trois modèles.

Plus d’information sur les différents types de COU figure dans la section 7 – Centres des opérations d’urgence et emplacements de gestion des incidents supplémentaires.

Importance de la coordination

Le SGI 2.0 insiste davantage sur la coordination dans la gestion efficace des incidents. Résultat : la fonction de surveillance du SGI s’appelle maintenant « coordination et commandement ». On trouve aussi de nouvelles instructions concernant la coordination pluriorganisationnelle, et une plus grande importance est accordée à la collaboration dans le processus de coordination, par exemple lors d’interventions à l’échelle d’un réseau dans certains secteurs, notamment celui des soins de santé.

Fonctions élargies

Les fonctions principales du SGI 2.0 reposent toujours sur la coordination et le commandement, les opérations, la planification, la logistique et les finances, et l’administration. Le SGI 2.0 reconnaît également l’importance de la communication avec le public lors d’un incident et de l’intervention corollaire. Ainsi, la gestion de l’information publique constitue une fonction principale du SGI 2.0.

Les cinq grandes fonctions du SGI sont les suivantes :

  • coordination et commandement
  • opérations
  • planification
  • logistique
  • finances et administration
  • gestion de l’information publique

Le SGI 2.0 tient aussi compte du fait que chaque incident a ses particularités – un besoin particulièrement important en services sociaux d’urgences ou en services d’enquête, par exemple. Ainsi, le SGI 2.0 indique que dans certains cas, il peut être bon d’adopter des fonctions supplémentaires.

Fonctions supplémentaires courantes du SGI :

  • renseignement
  • enquête
  • services sociaux d’urgence (ESS)
  • continuité des opérations
  • scientifique et technique

Commandement unifié (coordination unifiée)

Le SGI 2.0 énonce des lignes directrices précises sur le recours à un commandement unifié (ou coordination unifiée). On y précise que ce type de commandement ne devrait être envisagé que lorsqu’il est impossible d’adopter un commandement simple, ainsi que les conditions le justifiant. Le SGI 2.0 donne également quelques conseils et une liste de contrôle pour assurer l’efficacité du commandement unifié.

Directeur du COU

Afin de maintenir l’interopérabilité et de respecter les pratiques courantes, le SGI 2.0 ajoute le titre de directeur du COU pour la fonction de coordination et de commandement au sein d’un COU. Lorsqu’un COU intervient directement dans le commandement plutôt que de n’avoir qu’un rôle de soutien, le titre de commandant du COU peut être utilisé.

Nouveaux critères d’intensification des interventions

Le SGI 2.0 comprend une nouvelle section visant à aider les intervenants à jauger adéquatement les ressources nécessaires pour répondre aux besoins à la suite d’un incident. La section 5 – Lignes directrices pour l’intensification des interventions présente aux intervenants des conseils sur le recours aux trois modèles de COU ou à une coordination pluriorganisationnelle pour l’intervention dans son ensemble.

On y trouvera aussi un tableau présentant les éléments pour chaque niveau d’intervention, à titre de référence.

Prochains ajouts au SGI 2.0

Le SGI 2.0 résume le Système de gestion des incidents. Il comprend également trois annexes : un glossaire, un résumé des installations et une bibliographie. D’autres annexes s’y grefferont pour préciser les concepts existants et en introduire de nouveaux dans le but d’aider les collectivités et organisations à offrir une intervention efficace en cas d’incident.

En voici quelques-unes :

  • rôles et responsabilités propres à un lieu
  • rôles et responsabilités des COU
  • guide de ressources

Conclusion

Le SGI 2.0 présente des conseils clairs et simples sur la communication, la coordination et la collaboration lors d’une intervention. Le langage employé est clair, question d’aider les collectivités et organisations à mieux comprendre la terminologie et les concepts. La base reste la même; le SGI s’appuie toujours solidement sur les fonctions familières de coordination, de commandement, d’opérations, de planification, de logistique, de finance et d’administration et, désormais, la fonction importante de gestion de l’information publique.

Les rôles et responsabilités que l’on connaît déjà demeurent : c’est toujours le commandant des opérations sur le lieu de l’incident qui coordonne l’intervention sur le lieu de l’incident et le chef de la Section des opérations qui dirige la Section des opérations, et ainsi de suite.

Le SGI peut aussi aider les collectivités et organisations à préparer leurs propres procédures opérationnelles en tentant compte de leurs responsabilités, de leurs ressources et des exigences législatives qu’elles doivent respecter.

Enfin, le SGI 2.0 offre de nouveaux outils et des options pouvant faciliter son adoption pour les nouveaux utilisateurs. Il offre aussi aux utilisateurs aguerris – de plus en plus nombreux – des outils plus souples pour les aider à intervenir lors de différents types d’incidents. Le SGI 2.0 est une étape importante dans l’évolution du programme de SGI en Ontario.


Notes en bas de page

  • note de bas de page[1] Retour au paragraphe Rapport de la Commission d'enquête sur Elliot Lake, publié le 15 octobre 2014.