Aperçu

Chaque collectivité de l’Ontario possède sa culture particulière et son patrimoine unique. Toutes les villes et tous les cantons ou comtés ont des lieux, des espaces et des histoires qui les enrichissent et les inspirent, en plus d’orienter leur croissance et leur développement. Chaque collectivité de l’Ontario possède sa culture particulière et son patrimoine unique.

Toutes les villes et tous les cantons ou comtés ont des lieux, des espaces et des histoires qui les enrichissent et les inspirent, en plus d’orienter leur croissance et leur développement. Ces endroits forment des éléments intrinsèques de l’identité de nos collectivités et ils jouent un rôle considérable pour le développement économique en contribuant à améliorer la qualité de vie au sein des collectivités, à intensifier leur caractère distinct, à stimuler la revitalisation et à attirer le tourisme.

En vertu de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario, les municipalités peuvent adopter des règlements pour désigner officiellement des biens comme ayant une valeur ou un caractère sur le plan du patrimoine culturel. La désignation officielle est un moyen de reconnaître publiquement la valeur patrimoniale culturelle d’un bien pour la collectivité. En même temps, la désignation contribue à assurer la conservation de ces endroits importants, au profit et pour le plus grand plaisir des générations actuelles et futures.

Les biens peuvent être désignés individuellement ou encore faire partie d’un district de conservation du patrimoine. Le présent guide porte tout particulièrement sur la désignation de biens individuels en vertu de l’article 29 de la partie IV de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario. Il explique ce qu’est la désignation, décrit les étapes de ce processus et explore la manière dont elle contribue à la conservation de ces biens pour l’avenir. Pour obtenir de plus amples renseignements au sujet des districts de conservation du patrimoine, veuillez consulter le guide « Les districts de conservation du patrimoine : Guide de désignation des districts aux termes de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario ».

Entrée du café

Figure 1. 10266, Yonge Street – Construit en 1897, le bâtiment qui abritait initialement l’école secondaire de Richmond Hill a ensuite servi d’hôtel de ville et de bibliothèque. C’est maintenant un café très apprécié. Le bâtiment a été restauré par la Ville de Richmond Hill et intégré au nouveau Richmond Hill Centre for the Performing Arts (photos : avec la permission de la Ville de Richmond Hill).

Contenu du guide

  1. Introduction à la désignation
    Cette section décrit le principe de la désignation et la façon dont elle permet de protéger les biens ayant une valeur ou un caractère sur le plan du patrimoine culturel.
  2. Le processus de désignation
    On y trouve une description étape par étape du processus de désignation, y compris un exposé sur le rôle de la municipalité, du comité municipal du patrimoine et du propriétaire du bien.
  3. Préparation du règlement municipal désignant un bien et des documents qui s’y rapportent
    Cette section décrit chacune des différentes exigences relatives à la documentation écrite et fournit des conseils sur la manière de préparer ces documents.
  4. Conservation de la valeur patrimoniale culturelle d’un bien désigné
    Cette section explique de quelle manière la désignation peut servir à conserver la valeur d’un bien sur le plan du patrimoine culturel en gérant les demandes de transformation et en appuyant leur entretien continu et leur conservation.
  5. Contrôle des démolitions
    Cette partie du guide porte sur les demandes de démolition ou d’enlèvement d’un bâtiment, d’une construction ou d’un attribut patrimonial sur un bien désigné et sur la façon de prévenir les démolitions.
  6. Modification d’un règlement municipal désignant un bien
    Quand et comment doit-on modifier un règlement municipal désignant un bien? Cette section vise à répondre à ces questions et traite aussi du moment et de la manière d’abroger un règlement municipal désignant un bien.
  7. Ressources et renseignements supplémentaires

Le présent guide est l’un des divers guides publiés par le ministère des Affaires civiques et du Multiculturalisme dans le cadre de la série Protégeons le patrimoine ontarien :

Le ministère a publié les guides qui précèdent pour aider les municipalités et les personnes qui doivent bien connaître la Loi sur le patrimoine de l’Ontario. Leur contenu ne remplace d’aucune façon des conseils d’ordre juridique. En cas de conflit ou de divergence entre les guides et une loi ou un règlement en vigueur, notamment la Loi sur le patrimoine de l’Ontario et ses règlements, la loi ou le règlement en question a préséance.

Ferme mennonite

Figure 2. La ferme Elam Martin, désignée en 2001, est l’une des dernières fermes mennonites subsistant dans la ville de Waterloo (photo : avec la permission de la Ville de Waterloo).