Santé et sécurité dans les opérations agricoles
Apprenez-en davantage sur les dangers que l’on retrouve sur les opérations agricoles et sur ce que vous pouvez faire en tant qu’employeur pour respecter la Loi sur la santé et la sécurité au travail.
Aperçu
En tant qu'employeur, vous avez le devoir de protéger les travailleurs en vertu de la Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST). La LSST s'applique à toutes les opérations agricoles qui paient des travailleurs, à quelques exceptions près.
Tout le monde a la responsabilité d'assurer sa santé et sa sécurité et celles de son lieu de travail. En vertu de la LSST :
- les employeurs sont ceux qui assument la plus grande responsabilité à l'égard de la santé et de la sécurité dans le lieu de travail et ils ont le devoir de prendre toutes les précautions raisonnables dans les circonstances pour assurer la protection des travailleurs
- les superviseurs doivent eux aussi prendre les mesures appropriées pour repérer et éliminer les dangers dans le lieu de travail
- les travailleurs doivent signaler tout danger dont ils ont connaissance à leur employeur ou à leur superviseur
Lisez notre Guide de la Loi sur la santé et la sécurité au travail pour les opérations agricoles afin d'en apprendre davantage sur les devoirs en vertu de la LSST.
Autres responsabilités
Vous devez connaître vos responsabilités concernant la violence et le harcèlement au travail et vous devez vous conformer aux règlements ci-dessous :
- Règlement de l'Ontario 414/05 : Opérations agricoles
- Règlement de l'Ontario 420/21: Avis et rapports prévus aux articles 51 à 53.1 de la loi – Accidents mortels, blessures graves, maladies professionnelles et autres incidents
- Règlement de l'Ontario 297/13 : Sensibilisation à la santé et à la sécurité au travail et formation
- Règlement de l'Ontario 381/15 : Bruit
- Règlement de l'Ontario 559/22 : Trousses de naloxone
Directives
Les directives ci-dessous vous aident à repérer les dangers sur les opérations agricoles et à vous acquitter de vos responsabilités en vertu de la Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST) :
- tracteurs
- équipement agricole
- grands animaux
- équipement de protection individuelle
- procédures de verrouillage
- atmosphères dangereuses et espaces exigus
- chutes, glissades et trébuchements
- maladie professionnelle
Ces directives ont été élaborées conjointement par des représentants de la communauté agricole, Workplace Safety and Prevention Services, le ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation et des Affaires rurales et le ministère du Travail, de la Formation et du Développement des compétences.
Lisez notre directive sur le stress dû à la chaleur afin d'en apprendre davantage sur la façon d'assurer la sécurité des travailleurs dans un lieu de travail où il peut y avoir des températures élevées ou des milieux intérieurs à des températures extrêmes.
Ces directives ne remplacent pas la LSST et ses règlements et ne doivent pas être utilisées ou considérées comme des conseils juridiques. Les inspecteurs de la santé et de la sécurité appliquent la loi en se fondant sur les faits qui leur sont présentés sur le lieu de travail.
Comités sur la santé et la sécurité au travail
En vertu de la Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST), les travailleurs et les employeurs doivent travailler en collaboration pour assurer la santé et la sécurité sur le lieu de travail. La plupart des opérations agricoles sont tenues d'avoir un comité mixte sur la santé et la sécurité au travail et un délégué à la santé et à la sécurité.
Le comité ou le délégué repère les problèmes de santé et de sécurité éventuels et les porte à l'attention de l'employeur.
Apprenez-en davantage sur les comités et délégués en matière de santé et de sécurité en agriculture.
Inspections des opérations agricoles
Apprenez-en davantage sur ce à quoi vous pouvez vous attendre lorsque des inspecteurs se rendent dans votre lieu de travail pour des inspections et enquêtes portant sur la santé et la sécurité au travail.
Visionnez nos vidéos sur les sujets suivants :
Alertes de danger
Lisez les alertes sur des dangers spécifiques dans les opérations agricoles :
- Silos hermétiques
- Vis de balayage des silos
- Vis à grains
- Blocs de béton utilisés pour l'entreposage de matériaux
- Arracheuses de vignes
- Fendeuses à bois