Annexe E : plan d’enseignement individualisé
Certains élèves peuvent avoir un problème de santé ou un problème du développement diagnostiqué pouvant se manifester par des comportements qui, sans qu’on ait une compréhension approfondie de la cause sous- jacente, peuvent être perçus comme des actes délibérés et non comme une manifestation du problème. Si ces élèves bénéficient de programmes d’enseignement et de services à l’enfance en difficulté, ils doivent disposer d’un plan d’enseignement individualisé (PEI).
Lorsqu’un comité d’identification, de placement et de révision (un CIPR) détermine qu’un élève est en difficulté, le directeur d’école doit s’assurer qu’un plan d’enseignement individualisé (PEI) pour cet élève est élaboré et maintenu. Un PEI doit être élaboré avec la participation des parents ou des tuteurs, ainsi que de l’élève s’il est âgé d’au moins 16 ans. Un PEI doit être élaboré dans les 30 jours suivant le placement d’un élève en difficulté dans un programme particulier. Les parents ou les tuteurs doivent en obtenir une copie; l’élève doit également en obtenir une copie s’il est âgé d’au moins 16 ans. Un PEI peut aussi être élaboré pour un élève qui n’a pas été désigné comme étant en difficulté par un CIPR, mais qui est considéré par le conseil scolaire comme ayant besoin d’un programme ou de services d’éducation de l’enfance en difficulté afin de fréquenter l’école ou de respecter les attentes du curriculum ou de démontrer son apprentissage.
Le PEI précise les attentes d’apprentissage particulières de l’élève et décrit comment l’école répondra à ces attentes par des mesures d’adaptation, des modifications au programme ou des programmes composés d’attentes différentes appropriés ainsi que des stratégies d’enseignement et d’évaluation précises. Le programme d’apprentissage fourni à l’élève est adapté ou modifié en fonction des résultats obtenus par suite de l’évaluation continue. La note Politique/Programmes no 156 – Appuyer les transitions pour les élèves ayant des besoins particuliers en matière d’éducation exige qu’un plan de transition soit élaboré pour tout élève qui bénéficie d’un PEI. Le plan de transition est élaboré comme faisant partie du PEI. Lors de l’élaboration ou de la révision du PEI de l’élève, il faut tenir compte des recommandations formulées par le CIPR au sujet des programmes d’enseignement et services à l’enfance en difficulté qui peuvent être particulièrement appropriés pour répondre aux besoins de l’élève.
Grâce à des programmes d’enseignement et/ou des services à l’enfance en difficulté appropriés, de nombreux élèves ayant des besoins particuliers (qu’ils aient été officiellement désignés ou non) seront en mesure de répondre aux attentes d’apprentissage du niveau scolaire du programme provincial. Le PEI documentera toute mesure d’adaptation jugée nécessaire à la réussite de chaque élève en difficulté. Certains élèves peuvent avoir besoin que l’on modifie les attentes d’apprentissage du programme provincial en fonction de leurs besoins particuliers. Ces élèves peuvent être assujettis à des attentes modifiées. Un petit nombre d’élèves peuvent avoir besoin d’attentes différentes pour réussir. Les attentes différentes sont celles qui ne découlent pas des attentes énoncées dans les programmes-cadres du ministère. On trouvera d’autres directives sur les mesures d’adaptation et les modifications au programme pour les élèves en difficulté dans le document Les écoles de l’Ontario de la maternelle et du jardin d’enfants à la 12e année : Politiques et programmes, 2016.