Évaluations environnementales: Ordonnances déclaratoire
Déchets
- Lieu d'enfouissement de Chapleau
- Décharge de la ville de Marathon (MAR 01)
- Installation d'élimination des déchets Laflèche (PRLF 1)
- Décharge de Kincardine (KINC T 2)
- Expansion du lieu d'enfouissement de Alice et de Fraser (Laurentian Valley) (ALIC TP 2)
- Décharge régionale de Nickel Centre à Sudbury (SUDB RG 3)
- Continuation de l'exploitation de la décharge de Sarnia
- Déclaration relative à l'assainissement du MEO (MOE 41/2)
- Déclaration relative à l'enfouissement sur la route Lasalle (CWS 01)
- Hausse du taux annuel d'élimination de déchets de la décharge de Laflèche (PRLF 2)
- Site de gestion des déchets de Halton
- L'établissement d'un site d'enfouissement au ruisseau Dead Horse Creek (MAR-01)
- Exemption relative à la décharge de Brockville (BROC-C-3)
Électricité
- Station de transformation de Cardiff
- Projet de poste de transformation de Stelco
- Projet de travaux à la centrale hydroélectrique de la rivière Mattagami (OPG 1)
Exploitation minière
- Dispositions des terres de la Couronne en Ontario (MNDM 3/4)
- Activités de remise en état de mines abandonnées et de zones de risques miniers (MNDM 4/2)
Gestion forestière
- Exigences liées à l’évaluation environnementale sur la gestion forestière des terres de la Couronne en Ontario (MNR-75)
- Ordonnance déclaratoire pour permettre la gestion de la forêt de Whitefeather (MNR 74)
- Évaluation environnementale de portée générale sur la gestion forestière des terres de la Couronne en Ontario (MNR 71)
- Gestion des forêts dans la région du lac Megisan (MNR 68)
Office de protection de la nature
Ouvrages d'eau et d'égout
- Projet de modification du réseau d’égout de York-Durham
- Puits d'urgence de Sunderland
- Tunnel de stockage pour les plages ouest de la ville de Toronto (TOR C 5)
Ressource
- Programme de lutte contre la rage chez les animaux sauvages (MNR 62)
- Ordonnance déclaratoire de parc provincial (MNR 63)
- Réserve de conservation « nos collègues » (MNR 72)
- Parcs provinciaux et réserves de conservation du ministère des Richesses naturelles dans le cadre de la stratégie Patrimoine vital de l'Ontario (MNR 65)
- Assainissement des installations de radar de Fort Albany (MNR 66)
- Aménagement d'un terrain de camping au parc provincial Inverhuron (MNR 69)
- Centre canadien d'écologie dans le parc provincial Samuel de Champlain (MNR-64)
Transport en commun
Transports
- Alignement nord-sud de l'autoroute de Red Hill Creek (RMHW 02)
- Disposition relative à la route d'hiver de Peawanuck (MNR 73)
- Ordonnance d'exemption relatif au Programme d'aménagement d'aéroports dans les régions éloignées du Nord (MTC 58)
Autre
- Centre d'accueil aux parcs provinciaux Killbear, Killarney, Lake Superior et French River (MNR 67)
- Projet d’élargissement du boulevard Bell
- Monument aux anciens combattants (MGS 106)
- Monument pour honorer les héros de la guerre en Afghanistan
- Dispense d'acquisition de terres d'Uxbridge (PIR MMAH 1)
- Université de Waterloo – Campus de Stratford
- Parcs du secteur riverain de Toronto de la Société de revitalisation du secteur riverain de Toronto (TWRC)
- Seneca sur le campus de l'Université York (MCU 08)
- Transfert des terres de Seaton (PIR 1)
- Centre d'observation et de détention pour jeunes contrevenants de Sault Ste. Marie (MGS 105)
- Agrandissement, remise en état et aire d'aménagement du port de Prescott
- Prison de Penetanguishene (SGCS 2)
- Bande motelière à Etobicoke (MTRC A 2)
- Stations de pisciculture du Ministère des Richesses naturelles (MNR 54 1)
- Attribution de terres pour la construction de chalets (MNR 56/3)
- Expansion de l'établissement correctionnel Maplehurst (SGCS 1)
- Prison de Lindsay (SGCS 3)
- Déplacement du navire HMCS
- Prolongation de l'ordonnance d'exemption (MNR 59/2)
- Prolongation de l'ordonnance d'exemption (MNR 26/7)
- Ordonnance relatif au palais de justice de Durham (PIR-3)
- Station de transformation de Cardiff
- Immeuble pour le Collège Canadore – Parry Sound
- Ordonnance déclaratoire relative à l'acquisition et au transfert de terres à Caledonia
- Acquisition une propriété située au 445, rue Argyle Sud, à Caledonia
- Ordonnance déclaratoire relative à une revendication territoriale des Algonquins
Mis à jour : 29 décembre 2023
Date de publication : 21 mars 2016