Guides de planification environnementale et d’aménagement du territoire
Considérations environnementales et exigences concernant l’aménagement des terrains à usage industriel, les terres sensibles, les services d’égout et d’approvisionnement en eau, et les puits privés.
Guides et ressources
- D-1 Compatibilité de l’utilisation des sols
- D-1-1 Compatibilité de l’utilisation des sols : procédure de mise en œuvre
- D-1-2 Compatibilité entre l’utilisation des sols : Demandes spécifiques
- D-1-3 Compatibilité de l’utilisation des sols : Définitions
- D-2 Compatibilité entre les réseaux de traitement des eaux usées et l’utilisation des sols fragiles
- D-3 Considérations environnementales concernant les gazoducs et oléoducs et leurs installations
- D-4 Utilisation des sols situés sur ou à proximité de décharges ou de lieux d’enfouissement des déchets
- D-4-1 Évaluation des dangers liés à la présence de méthane dans les lieux d’enfouissement des déchets
- D-4-2 Alertes et restrictions environnementales
- D-4-3 Enregistrement des certificats et des certificats provisoires
- D-5 Planification des services d’égout et d’approvisionnement en eau
- D-5-1 Calculer et déclarer la capacité de production de réserve non engagée des réseaux d’égout et de traitement de l’eau
- D-5-2 Responsabilité municipale en matière de services collectifs d’égout et d’approvisionnement en eau
- D-5-3 Déclaration relative aux options de services
- D-5-4 Réseaux d’égout individuels sur place : Évaluation des risques de répercussions sur la qualité de l’eau
- D-5-5 Puits privés : Évaluation de l’approvisionnement en eau
- D-6 Compatibilité entre établissements industriels et utilisations du sol sensibles
- D-6-1 Critères de catégorisation industrielle
- D-6-3 Distances de sécurité
- D-6-4 Bulletin du MCC no 91003
- 2009-04 Avertissements ou restrictions écologiques
Mis à jour : 31 août 2021
Date de publication : 09 février 2016