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CVCA - Maisons

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Code du bâtiment

L’examen couvre les dispositions suivantes du Code du bâtiment.

Division A - Conformité, objectifs et énoncés fonctionnels :

Partie 1 - Conformité et dispositions générales :
- sauf 1.3.3.2A. Domaine d’application de la partie 8
- sauf 1.3.3.3A. Domaine d’application de la partie 10
- sauf 1.3.3.5.(1)(a) à (h), (i) et (l) Structures désignées
- sauf 1.4.1.3. Définition de la législation applicable
Partie 2 - Objectifs
Partie 3 - Énoncés fonctionnels

Division B - Solutions acceptables, comme suit :

Partie 1 - Généralités :
- sauf 1.1.3.2. Profondeur de pénétration du gel
Partie 2 - Bâtiments agricoles, seulement :
- 2.4.1. Dispositions générales
Partie 3 - Protection contre l’incendie, sécurité des occupants et accessibilité, seulement :
- 3.1. Dispositions générales, seulement :
  - 3.1.5.14. Isolant combustible
  - 3.1.8.4. Détermination du degré pare-flammes et classifications
  - 3.1.8.10. Installation des registres coupe-feu
  - 3.1.9.2. Pénétrations des installations techniques
- 3.2. Sécurité incendie des bâtiments, seulement :
  - 3.2.5.12. Systèmes de gicleurs
Partie 6 - Chauffage, ventilation et conditionnement d’air, seulement :
- 6.1. Dispositions générales
- 6.2. Conception et installation :
  - sauf 6.2.1.1A.(2) Température intérieure de calcul
  - sauf 6.2.1.5.(4) Normes d’installation
  - sauf 6.2.1.8. Tubes combustibles
- 6.3. Ventilation
  - sauf 6.3.1.1.(2) Ventilation exigée
  - sauf 6.3.1.1A.(2) Ventilation naturelle
  - sauf 6.3.1.3.(7) Ventilation des garages de stationnement et de réparation
  - sauf 6.3.1.3.(8) Ventilation des garages de stationnement et de réparation
  - sauf 6.3.1.3.(9) Ventilation des garages de stationnement et de réparation
  - sauf 6.3.1.3.(10) Ventilation des garages de stationnement et de réparation
  - sauf 6.3.1.5.(4) Agents contaminants présents dans l’air intérieur
- 6.4. Appareils de chauffage
  - sauf 6.4.1.1. Emplacement des appareils
- 6.9. Systèmes de sécurité incendie
  - sauf 6.9.1.2. Gaz, poussières et liquides dangereux
  - sauf 6.9.1.3. Équipement de cuisson commercial
Partie 9 - Maisons et petits bâtiments, seulement :
- 9.7. Fenêtres, portes et lanterneaux
- 9.9. Moyens d’évacuation, seulement :
  - 9.9.1.3. Nombre de personnes
- 9.9.11. Signalisation :
  - sauf 9.9.11.5. Numérotation des étages
- 9.9.12. Éclairage
- 9.10. Protection contre l’incendie, seulement :
  - 9.10.1.3.(3) Éléments relevant de la partie 3
  - 9.10.1.3.(8) Éléments relevant de la partie 3
  - 9.10.1.3.(11) Éléments relevant de la partie 3
  - 9.10.2.1. Classement des bâtiments selon leur usage
  - 9.10.3.4. Plafond suspendu
  - 9.10.5. Ouvertures autorisées dans les plafonds et les murs
  - 9.10.9.6. Pénétrations dans les séparations coupe-feu - exigences générales
  - 9.10.9.7. Pénétrations de tuyauterie
  - 9.10.9.8. Boîtes de sortie ou installations techniques dans des vides de construction
  - 9.10.9.9. Canalisations, gicleurs et registres coupe-feu
  - 9.10.9.20. Conduit d’extraction desservant plusieurs compartiments résistants au feu
  - 9.10.9.21. Aspirateur central
  - 9.10.10.3. Séparation des locaux techniques
  - 9.10.10.4. Appareils à combustion
  - 9.10.13.1. Dispositifs d’obturation
  - 9.10.13.8. Grandeur maximale
  - 9.10.13.13. Registres coupe-feu
  - 9.10.13.14. Clapets coupe-feu
  - 9.10.14.4. Ouvertures dans une façade de rayonnement
  - 9.10.15.4.(9) Baies vitrées dans une façade de rayonnement
  - 9.10.16. Pare-feu
  - 9.10.17.8. Diffuseurs et verre
  - 9.10.18.3. Exigences de conception et d’installation
  - 9.10.18.7. Aspirateur central
  - 9.10.19. Avertisseurs de fumée
  - 9.10.20.5. Protection contre le gel des systèmes de sécurité incendie
- 9.18. Vides sanitaires, seulement :
  - 9.18.1.3. Vides sanitaires chauffés ou non
  - 9.18.3. Ventilation
  - 9.18.7. Protection contre l’incendie
- 9.19. Vides sous toit, seulement :
  - 9.19.1. Ventilation
- 9.21. Cheminées et conduits de fumée en maçonnerie et en béton, seulement :
  - 9.21.1.1.(2) Domaine d’application
- 9.22. Foyers à feu ouvert, seulement :
  - 9.22.1.4. Air de combustion
  - 9.22.9.4. Ouvertures des conduits de circulation de la chaleur
- 9.25. Contrôle du transfert de chaleur, des fuites d’air et de la condensation, seulement :
  - 9.25.4.3. Mise en œuvre des pare-vapeur
  - 9.25.5.1. Dispositions générales
- 9.31. Équipements sanitaires, seulement :
  - 9.31.6.1A. Température de l’eau chaude
- 9.32 Ventilation
- 9.33 Chauffage et conditionnement d’air
- 9.34. Installations électriques
- 9.37. Chalets, seulement :
  - 9.37.2.1. Dérogations
  - 9.37.2.4. Avertisseurs de fumée
- 9.41. Exigences additionnelles en cas de changement d’utilisation
Partie 11 - Rénovation, seulement :
- 11.5. Autres voies possibles de conformité, y compris les solutions de rechange indiquées dans les tableaux
- Tableaux 11.5.1.1.-A, 11.5.1.1.-B, 11.5.1.1.-C, 11.5.1.1.D/E et 11.5.1.1.-F. qui renvoient aux dispositions indiquées dans le reste des sujets couverts dans la catégorie « CVCA - Maisons »
Partie 12 - Conservation des ressources et intégrité environnementale

Division C - Dispositions administratives, seulement :

Partie 1 - Généralités, seulement :
- 1.1. Domaine d’application
- 1.3. Permis et inspections, seulement :
  - 1.3.1.1.(1) Permis obligatoires
  - 1.3.1.4.(1) Permis en vertu de l’article 10 de la Loi
  - 1.3.1.5.(1) Permis conditionnels
  - 1.3.3.2.(1) Conditions pour les habitations
Partie 2 - Solutions de rechange, différends, décisions et interprétations, seulement :
- 2.1. Solutions de rechange
- 2.4. Décisions et interprétations

Normes supplémentaires

L’examen peut porter sur les normes supplémentaires suivantes :

Norme supplémentaire SA-1 - Objectifs et énoncés fonctionnels attribués aux solutions acceptables
Norme supplémentaire SB-1 - Données climatiques et sismiques
Norme supplémentaire SB-2 - Comportement au feu des matériaux de construction
Norme supplémentaire SB-12 - Efficacité énergétique des habitations

Mis à jour : 21 janvier 2026

Date de publication : 12 janvier 2026