Code du bâtiment

L’examen couvre les dispositions suivantes du Code du bâtiment.

Division A - Conformité, objectifs et énoncés fonctionnels :

  • Partie 1 - Conformité et dispositions générales :
    • sauf 1.3.3.2. Domaine d’application des parties 3, 4, 5 et 6
    • sauf 1.3.3.2A. Domaine d’application de la partie 8
    • sauf 1.3.3.3. Domaine d’application de la partie 9
    • sauf 1.3.3.3A. Domaine d’application de la partie 10
  • Partie 2 - Objectifs
  • Partie 3 - Énoncés fonctionnels

Division B - Solutions acceptables, comme suit :

  • Partie 1 - Généralités :
    • sauf 1.1.3.2. Profondeur de pénétration du gel
  • Partie 3 - Protection contre l’incendie, sécurité des occupants et accessibilité, seulement :
    • 3.1. Dispositions générales, seulement :
      • 3.1.5.19.(1) Tuyaux et tubes combustibles
      • 3.1.5.20 Appareils sanitaires combustibles
    • 3.7. Exigences de salubrité, seulement :
      • 3.7.4.5. Équipements sanitaires dans les logements
      • 3.7.4.16. Contrôle de la température de l’eau
      • 3.7.4.19. Appareils sanitaires dans les ensembles de maisons mobiles
    • 3.18. Exigences additionnelles pour les bâtiments existants, seulement :
      • 3.18.1.1.(1) Domaine d’application
      • 3.18.1.1.(3) Domaine d’application
      • 3.18.2.1.(1) Changement d’utilisation et mesure compensatoire
      • 3.18.2.2.(1) Niveau de performance et mesure compensatoire
  • Partie 7 - Installations de plomberie, seulement :
    • 7.1. Dispositions générales :
      • sauf 7.1.2.5. Installations individuelles d’alimentation en eau et d’assainissement
    • 7.2. Matériaux et équipements :
      • sauf 7.2.2.5. Cabines dans des toilettes publiques
      • sauf 7.2.2.7. Urinoirs à auge, tout
      • sauf 7.2.3.1.(2) Siphons
      • sauf 7.2.3.1.(4) Siphons
      • sauf 7.2.3.1.(5) Siphons
      • sauf 7.2.3.1.(6) Siphons
      • sauf 7.2.3.1.(7) Siphons
      • sauf 7.2.3.2. Séparateurs
      • sauf 7.2.5.11. Tuyaux et raccords en polypropylène
      • sauf 7.2.5.12. Tuyaux et raccords en composite polyéthylène-aluminium-polyéthylène
      • sauf 7.2.6.3. Raccords filetés en fonte destinés à l’évacuation
      • sauf 7.2.6.4. Tuyaux en fonte d’alimentation en eau
      • sauf 7.2.6.5. Raccords filetés en fonte pour l’alimentation en eau
      • sauf 7.2.6.6. Raccords filetés en fonte pour les eaux usées
      • sauf 7.2.6.8. Tuyaux et raccords en acier ondulé
      • sauf 7.2.10.5. Selle et raccord à sellette
      • sauf 7.2.10.8. Robinet de chasse
      • sauf 7.2.10.9. Gicleur de fontaine d’eau potable
      • sauf 7.2.11.1. Conception, construction, mise en place et essais
      • sauf 7.2.11.4.(2) Clapet de retenu exigé
    • 7.3. Tuyauterie :
      • sauf 7.3.2.1. Joints garnis au plomb dans un réseau d’évacuation
      • sauf 7.3.2.2. Joints à forme d’olive
      • sauf 7.3.2.7. Joints garnis à froid
      • sauf 7.3.4.9. Retenue contre la poussée du branchement d’eau général
      • sauf 7.3.5.1A. Protection des tuyaux non métalliques
    • 7.4. Réseaux d’évacuation :
      • sauf 7.4.2.1.(3) Raccordements aux réseaux sanitaires d’évacuation
      • sauf 7.4.2.1.(4) Raccordements aux réseaux sanitaires d’évacuation
      • sauf 7.4.2.3.(4) Raccordements directs
      • sauf 7.4.3.3. Équipement qui ne doit pas être installé en amont d’un séparateur de graisse
      • sauf 7.4.3.4. Appareils dans des locaux de stockage de produits chimiques
      • sauf 7.4.4.3.(1) Séparateurs de graisse
      • sauf 7.4.4.3.(2) Séparateurs de graisse
      • sauf 7.4.4.3.(3) Séparateurs de graisse
      • sauf 7.4.4.3.(4) Séparateurs de graisse
      • sauf 7.4.4.3.(5) Séparateurs de graisse
      • sauf 7.4.4.3.(6) Séparateurs de graisse
      • sauf 7.4.4.3.(7) Séparateurs de graisse
      • sauf 7.4.4.3.(8) Séparateurs de graisse
      • sauf 7.4.4.3.(9) Séparateurs de graisse
      • sauf 7.4.4.4. Réservoirs de neutralisation et de dilution
      • sauf 7.4.5.1.(4) Siphons pour réseau sanitaire d’évacuation
      • sauf 7.4.7.1.(4) Regards de nettoyage pour les réseaux d’évacuation
      • sauf 7.4.7.1.(8) Regards de nettoyage pour les réseaux d’évacuation
      • sauf 7.4.7.1.(9) Regards de nettoyage pour les réseaux d’évacuation
      • sauf 7.4.7.2.(2) Diamètre et espacement des regards de nettoyage
      • sauf 7.4.7.2.(3) Diamètre et espacement des regards de nettoyage
      • sauf 7.4.7.2.(6) Diamètre et espacement des regards de nettoyage
      • sauf 7.4.7.2.(7) Diamètre et espacement des regards de nettoyage
      • sauf 7.4.7.3. Regards de visite
      • sauf 7.4.7.4.(3) Emplacement des regards de visite
      • sauf 7.4.7.4.(4.1) Emplacement des regards de visite
      • sauf 7.4.7.4.(5) Emplacement des regards de visite
    • 7.5. Réseaux de ventilation :
      • sauf 7.5.3.1. Ventilation terminale
      • sauf 7.5.4.3. Tuyaux de ventilation de chute
      • sauf 7.5.4.4. Tuyau de ventilation d’équilibrage pour déviations
      • sauf 7.5.5.2. Ventilation des séparateurs d’huile
      • sauf 7.5.5.3. Ventilation des canalisations d’évacuation et des réservoirs de dilution de déchets corrosifs
      • sauf 7.5.7.3. Tuyaux de ventilation terminale supplémentaire et tuyaux de ventilation d’équilibrage
      • sauf 7.5.7.4. Tuyau de ventilation d’équilibrage pour déviations
      • sauf 7.5.7.5. Tuyaux de ventilation de chute
      • sauf 7.5.7.6. Tuyaux de ventilation pour les regards de visite
    • 7.6. Réseaux d’alimentation en eau potable :
      • sauf 7.6.1.3A. Toilettes publiques
      • sauf 7.6.1.6. Dispositifs de chasses
      • sauf 7.6.2.4.(2)(b) à (2)(g) Refoulement de système de protection contre l’incendie
      • sauf 7.6.2.4.(3) Refoulement de système de protection contre l’incendie
      • sauf 7.6.2.4.(4) Refoulement de système de protection contre l’incendie
      • sauf 7.6.2.6.(1) Isolement des lieux
      • sauf 7.6.3.2.(4) Charge hydraulique
  • Partie 9 - Maisons et petits bâtiments, seulement :
    • 9.1. Dispositions générales, seulement :
      • 9.1.1.9. Bâtiments construits sur place et bâtiments préfabriqués en usine
    • 9.5. Conception des aires, des espaces et des baies de porte, seulement :
      • 9.5.3F.1. Espace pour les appareils sanitaires
    • 9.6. Verre, seulement :
      • 9.6.1.1. Domaine d’application
      • 9.6.1.2.(1) Normes relatives au verre
      • 9.6.1.4.(6) Types de verre et protection du verre
    • 9.9. Moyens d’évacuation, seulement :
      • 9.9.4.2.(4) Séparations coupe-feu pour les issues
      • 9.9.4.2.(5) Séparations coupe-feu pour les issues
      • 9.9.5.8. Locaux techniques
      • 9.9.5.9. Pièces secondaires
    • 9.10. Protection contre l’incendie, seulement :
      • 9.10.9.6. Pénétrations dans les séparations coupe-feu - exigences générales
      • 9.10.9.7. Pénétrations de tuyauterie
      • 9.10.9.8. Boîtes de sortie ou installations techniques dans des vides de construction
      • 9.10.9.9. Canalisations, gicleurs et registres coupe-feu
      • 9.10.16.4. Traversée d’un pare-feu
    • 9.14. Drainage, seulement :
      • 9.14.1. Domaine d’application
      • 9.14.3. Tuyau de drainage
      • 9.14.4.3. Nivellement
      • 9.14.4.4. Condition d’humidité
      • 9.14.5. Évacuation des eaux
      • 9.14.6.2. Puits d’eau potable et lit d’épandage d’une fosse septique
      • 9.14.6.4. Bassin collecteur
    • 9.23. Constructions à ossature de bois, seulement :
      • 9.23.5. Trous et entailles
    • 9.26. Couvertures, seulement :
      • 9.26.18.1. Avaloirs de toit
    • 9.27. Revêtement extérieur, seulement :
      • 9.27.4.1.(1) Calfeutrage exigé
    • 9.31. Équipements sanitaires :
      • sauf 9.31.1.1.(2) Domaine d’application
      • sauf 9.31.1.1.(3) Domaine d’application
      • sauf 9.31.2.3. Barres d’appui
    • 9.37. Chalets, seulement :
      • 9.37.1.1. Domaine d’application
      • 9.37.2.1.(3) Dérogations
    • 9.39. Maisons mobiles de parc, seulement :
      • 9.39.1.1. Domaine d’application
      • 9.39.2.1. Dispositions générales
    • 9.41. Exigences additionnelles en cas de changement d’utilisation
  • Partie 11 - Rénovation, seulement :
    • 11.5. Autres voies possibles de conformité, y compris les solutions de rechange indiquées dans les tableaux
    • Tableaux 11.5.1.1.-A, 11.5.1.1.-B, 11.5.1.1.-C, 11.5.1.1.D/E et 11.5.1.1.-F. qui renvoient aux dispositions indiquées dans le reste des sujets couverts dans la catégorie « Plomberie - Maisons »
  • Partie 12 - Conservation des ressources et intégrité environnementale, seulement :
    • 12.1. Dispositions générales
    • 12.3. Efficacité énergétique des bâtiments d’habitation relevant de la partie 9, seulement :
      • 12.3.1.1. Domaine d’application
      • 12.3.1.4. Isolation des tuyauteries d’eau chaude
    • 12.4. Conservation de l’eau

Division C - Dispositions administratives, comme suit :

  • Partie 1 - Dispositions administratives, seulement :
    • 1.1. Domaine d’application, seulement :
      • 1.1.1.2. Conformité aux exigences administratives
    • 1.3. Permis et inspections, seulement :
      • 1.3.1.1.(1) Permis obligatoires
      • 1.3.1.4.(1) Permis en vertu de l’article 10 de la Loi
      • 1.3.1.5.(1) Permis conditionnels
      • 1.3.2.1. Affichage des permis
      • 1.3.2.2. Documentation sur place
      • 1.3.3.2. Conditions pour les habitations
      • 1.3.3.3. Notification
      • 1.3.3.4. Permis d’occuper - Certains bâtiments d’habitation
      • 1.3.5.1.(2) (i) et (n) Avis prescrits
      • 1.3.6. Plans conformes à l’exécution
  • Partie 2 - Solutions de rechange, différends, décisions et interprétations, seulement :
    • 2.1. Solutions de rechange
    • 2.4. Décisions et interprétations

Normes supplémentaires

L’examen peut porter sur les normes supplémentaires suivantes :

  • Norme supplémentaire SA-1 - Objectifs et énoncés fonctionnels attribués aux solutions acceptables
  • Norme supplémentaire SB-1 - Données climatiques et sismiques