Code du bâtiment

L’examen couvre les dispositions suivantes du Code du bâtiment.

Division A - Conformité, objectifs et énoncés fonctionnels :

  • Partie 1 - Conformité :
    • sauf 1.3.3.1A. Domaine d’application de la partie 2
    • sauf 1.3.3.2. Domaine d’application des parties 3, 4, 5 et 6
    • sauf 1.3.3.2A. Domaine d’application de la partie 8
    • sauf 1.3.3.3. Domaine d’application de la partie 9
    • sauf 1.3.3.3A. Domaine d’application de la partie 10
  • Partie 2 - Objectifs
  • Partie 3 - Énoncés fonctionnels

Division B - Solutions acceptables, comme suit :

  • Partie 1 - Généralités :
    • sauf 1.1.3.2. Profondeur de pénétration du gel
  • Partie 3 - Protection contre l’incendie, sécurité des occupants et accessibilité, seulement :
    • 3.1. Dispositions générales, seulement :
      • 3.1.5.19.(1) Tuyaux et tubes combustibles
      • 3.1.5.19.(3) Tuyaux et tubes combustibles
      • 3.1.5.20. Appareils sanitaires combustibles
      • 3.1.5.26. Éléments combustibles dans les piscines publiques et les cuves thermales publiques
      • 3.1.9.1.(1) Coupe-feu
      • 3.1.9.1.(2) Coupe-feu
      • 3.1.9.1.(3) Coupe-feu
      • 3.1.9.2. Pénétrations des installations techniques
      • 3.1.9.4. Pénétrations de tuyauterie combustible
      • 3.1.9.6. Plénums
      • 3.1.10.1.(4) Protection contre l’effondrement
      • 3.1.11.2.(2) Pare-feu dans les murs
      • 3.1.11.7.(7) Matériaux servant de pare-feu
      • 3.1.12.1. Détermination du degré pare-flammes
      • 3.1.13.3.(2) Salles de bains des suites d’habitations
      • 3.1.13.7.(5) Bâtiments de grande hauteur
      • 3.1.13.7.(6) Bâtiments de grande hauteur
      • 3.1.13.7.(7) Bâtiments de grande hauteur
      • 3.1.13.7.(8) Bâtiments de grande hauteur
    • 3.4. Issues, seulement :
      • 3.4.4.4.(1) Intégrité des issues
      • 3.4.4.4.(8) Intégrité des issues
    • 3.6. Installations techniques, seulement :
      • 3.6.2.7.(15) Chambres d’équipement électrique
      • 3.6.3.1.(5) Séparations coupe-feu des vides techniques verticaux
      • 3.6.3.3.(1) Descentes de linge et vide-ordures
      • 3.6.3.3.(8) Descentes de linge et vide-ordures
      • 3.6.3.3.(10) Descentes de linge et vide-ordures
      • 3.6.4.3. Plénums
    • 3.7. Exigences de salubrité, seulement :
      • 3.7.4. Équipements sanitaires
      • 3.7.6.1. Domaine d’application
      • 3.7.6.3. Emplacement des appareils sanitaires
      • 3.7.6.4. Toilettes, appareils ménagers, lavabos et éviers
      • 3.7.6.5. Alimentation en eau chaude et froide
      • 3.7.6.6.(2) Installations pour les employés
    • 3.8. Conception sans obstacles, seulement :
      • 3.8.2.3. Salles de toilettes sans obstacles
      • 3.8.3.8. Cabines de toilettes
      • 3.8.3.9. Toilettes
      • 3.8.3.11. Lavabos, miroirs et autres équipements de salle de toilettes
      • 3.8.3.12. Salles de toilettes universelles
      • 3.8.3.13. Douches et baignoires
      • 3.8.3.16. Fontaines d’eau potable
    • 3.9. Salles de classe mobiles, seulement :
      • 3.9.3.8. Salles de toilettes
    • 3.10. Entrepôts libre-service, seulement :
      • 3.10.2.7. Installations sanitaires
    • 3.11. Piscines publiques, seulement :
      • 3.11.3.1.(16) Construction
      • 3.11.3.1.(17) Construction
      • 3.11.3.1.(18) Construction
      • 3.11.5.1.(3) Rampe d’entrée dans une piscine
      • 3.11.6.1.(7) Construction
      • 3.11.8.1.(2) Systèmes de recirculation
      • 3.11.8.1.(3) Systèmes de recirculation
      • 3.11.8.1.(6) Systèmes de recirculation
      • 3.11.8.1.(7) Systèmes de recirculation
      • 3.11.8.1.(9) Systèmes de recirculation
      • 3.11.8.1.(10) Systèmes de recirculation
      • 3.11.8.1.(11) Systèmes de recirculation
      • 3.11.8.1.(13) Systèmes de recirculation
      • 3.11.8.1.(16) Systèmes de recirculation
      • 3.11.8.1.(20) Systèmes de recirculation
      • 3.11.9.1.(1) Vestiaires et installations sanitaires
      • 3.11.9.1.(2) Vestiaires et installations sanitaires
      • 3.11.9.1.(3) Vestiaires et installations sanitaires
      • 3.11.9.1.(4) Vestiaires et installations sanitaires
      • 3.11.9.1.(5) Vestiaires et installations sanitaires
      • 3.11.9.1.(6) Vestiaires et installations sanitaires
      • 3.11.9.1.(7) Vestiaires et installations sanitaires
      • 3.11.9.1.(8) Vestiaires et installations sanitaires
      • 3.11.9.1.(9) Vestiaires et installations sanitaires
      • 3.11.9.1.(11) Vestiaires et installations sanitaires
      • 3.11.11.1.(4) Locaux techniques et installations de rangement
    • 3.12. Cuves thermales publiques, seulement :
      • 3.12.4.1.(18) Systèmes de circulation de l’eau
      • 3.12.6. Locaux techniques et entreposage pour toutes les cuves thermales publiques
    • 3.13. Gares de transport en commun rapide, seulement :
      • 3.13.5.11.(7) Réseaux de canalisations et de robinets d’incendie armés
      • 3.13.6. Installations sanitaires exigées
      • 3.13.8.5. Salles de toilettes sans obstacles
    • 3.14. Tentes et structures gonflables, seulement :
      • 3.14.1.8. Installations sanitaires
    • 3.18. Exigences additionnelles pour les bâtiments existants, seulement :
      • 3.18.1.1.(1) Domaine d’application
      • 3.18.1.1.(3) Domaine d’application
      • 3.18.2.1.(1) Changement d’utilisation et mesure compensatoire
      • 3.18.2.2.(1) Niveau de performance et mesure compensatoire
  • Partie 7 - Installations de plomberie
  • Partie 9 - Maisons et petits bâtiments, seulement :
    • 9.1. Dispositions générales, seulement :
      • 9.1.1.9. Bâtiments construits sur place et bâtiments préfabriqués en usine
      • 9.1.1.10. Piscines publiques et cuves thermales publiques
    • 9.6. Verre, seulement :
      • 9.6.1.1. Domaine d’application
      • 9.6.1.2.(1) Normes relatives au verre
      • 9.6.1.4.(6) Types de verre et protection du verre
    • 9.9. Moyens d’évacuation, seulement :
      • 9.9.4.2.(3) Séparations coupe-feu pour les issues
      • 9.9.4.2.(4) Séparations coupe-feu pour les issues
      • 9.9.5.7. Appareils à combustible
      • 9.9.5.8. Locaux techniques
      • 9.9.5.9. Pièces secondaires
    • 9.10. Protection contre l’incendie, seulement :
      • 9.10.1.3.(7) Éléments relevant de la partie 3
      • 9.10.5.1.(1) Ouvertures autorisées dans les plafonds et les murs
      • 9.10.9.6. Pénétrations dans les séparations coupe-feu - exigences générales
      • 9.10.9.7. Pénétrations de tuyauterie
      • 9.10.9.8. Boîtes de sortie ou installations techniques dans des vides de construction
      • 9.10.9.9. Canalisations, gicleurs et registres coupe-feu
      • 9.10.16.4. Traversée d’un pare-feu
    • 9.14. Drainage, seulement :
      • 9.14.1. Domaine d’application
      • 9.14.3. Tuyau de drainage
      • 9.14.4.3. Nivellement
      • 9.14.4.4. Condition d’humidité
      • 9.14.5. Évacuation des eaux
      • 9.14.6.2. Puits d’eau potable et lit d’épandage d’une fosse septique
      • 9.14.6.4. Bassin collecteur
    • 9.23. Constructions à ossature de bois, seulement :
      • 9.23.5. Trous et entailles
    • 9.26. Couvertures, seulement :
      • 9.26.18.1. Avaloirs de toit
    • 9.27. Revêtement extérieur, seulement :
      • 9.27.4.1.(1) Calfeutrage exigé
      • 9.27.4.2. Matériaux
    • 9.31. Équipements sanitaires
    • 9.36.1.1. Domaine d’application
    • 9.37. Chalets, seulement :
      • 9.37.1.1. Domaine d’application
      • 9.37.2.1.(3) Dérogations
    • 9.39. Maisons mobiles de parc, seulement :
      • 9.39.1.1. Domaine d’application
      • 9.39.2.1. Dispositions générales
      • 9.39.3.1. Autres éléments du bâtiment
    • 9.41. Exigences additionnelles en cas de changement d’utilisation
  • Partie 11 - Rénovation, seulement :
    • 11.5. Autres voies possibles de conformité, y compris les solutions de rechange indiquées dans les tableaux
    • Tableaux 11.5.1.1.-A, 11.5.1.1.-B, 11.5.1.1.-C, 11.5.1.1.D/E et 11.5.1.1.-F. qui renvoient aux dispositions indiquées dans le reste des sujets couverts dans la catégorie « Plomberie - Tous bâtiments »
  • Partie 12 - Conservation des ressources et intégrité environnementale, seulement :
    • 12.1. Dispositions générales
    • 12.3. Efficacité énergétique des bâtiments d’habitation relevant de la partie 9, seulement :
      • 12.3.1.1. Domaine d’application
      • 12.3.1.4. Isolation des tuyauteries d’eau chaude
      • 12.4. Conservation de l’eau

Division C - Dispositions administratives, comme suit :

  • Partie 1 - Dispositions administratives, seulement :
    • 1.1. Domaine d’application, seulement :
      • 1.1.1.2. Conformité aux exigences administratives
    • 1.3. Permis et inspections, seulement :
      • 1.3.1.1.(1) Permis obligatoires
      • 1.3.1.4.(1) Permis en vertu de l’article 10 de la Loi
      • 1.3.1.5.(1) Permis conditionnels
      • 1.3.2.1. Affichage des permis
      • 1.3.2.2. Documentation sur place
      • 1.3.3.2. Conditions pour les habitations
      • 1.3.3.3. Notification
      • 1.3.3.4. Permis d’occuper - Certains bâtiments d’habitation
      • 1.3.5.1.(2)(i), (k) et (n) Avis prescrits
      • 1.3.6. Plans conformes à l’exécution
  • Partie 2 - Solutions de rechange, différends, décisions et interprétations, seulement :
    • 2.1. Solutions de rechange
    • 2.4. Décisions et interprétations

Normes supplémentaires

L’examen peut porter sur les normes supplémentaires suivantes :

  • Norme supplémentaire SA-1 - Objectifs et énoncés fonctionnels attribués aux solutions acceptables
  • Norme supplémentaire SB-1 - Données climatiques et sismiques