Code du bâtiment

L’examen couvre les dispositions suivantes du Code du bâtiment.

Division A - Conformité, objectifs et énoncés fonctionnels :

  • Partie 1 - Conformité et dispositions générales :
    • sauf 1.3.3.1. Domaine d’application des parties 1, 7 et 12
    • sauf 1.3.3.1A. Domaine d’application de la partie 2
    • sauf 1.3.3.2A. Domaine d’application de la partie 8
    • sauf 1.3.3.5.(1)(a) à (d) et (i) à (k) Structures désignées
  • Partie 2 - Objectifs
  • Partie 3 - Énoncés fonctionnels

Division B - Solutions acceptables, comme suit :

  • Partie 1 - Généralités, seulement :
    • Dispositions générales, seulement :
      • 1.1.1. Domaine d’application
    • 1.3. Documents incorporés par renvoi et organismes cités
  • Partie 2 - Bâtiments agricoles, seulement :
    • 2.1.1. Domaine d’application
    • 2.1.2. Domaine d’application
    • 2.2.3. Systèmes de détection et d’alarme incendie
    • 2.2.4. Mesures de lutte contre l’incendie
    • 2.2.5. Éclairage de secours
  • Partie 3 - Protection contre l’incendie, sécurité des occupants et accessibilité, seulement :
    • 3.1. Dispositions générales, seulement :
      • 3.1.1.1. Domaine d’application
      • 3.1.2. Classement des bâtiments ou parties de bâtiments selon leur usage principal
      • 3.1.3. Exigences relatives aux usages mixtes
      • 3.1.4.1. Matériaux combustibles autorisés
      • 3.1.4.3. Fils et câbles électriques
      • 3.1.4.4. Canalisations non métalliques
      • 3.1.5. Construction incombustible
      • 3.1.5.2.(1)(c) à (h) Composants mineurs combustibles
      • 3.1.5.21. Fils et câbles électriques
      • 3.1.5.22. Câbles d’accompagnement combustibles d’ascenseurs
      • 3.1.5.23. Canalisations non métalliques
      • 3.1.5.25. Fils dans les planchers de salles informatiques
      • 3.1.5.28. Capteurs solaires combustibles
      • 3.1.8.1. Exigences générales
      • 3.1.8.3. Continuité des séparations coupe-feu
      • 3.1.8.14. Dispositifs de maintien en position ouverte
      • 3.1.8.15. Enclenchement du pêne
      • 3.1.9. Pénétrations dans les séparations coupe-feu et autres ensembles résistant au feu
        • sauf 3.1.9.4.(4) Pénétrations de tuyauterie combustible
        • sauf 3.1.9.4.(6) Pénétrations de tuyauterie combustible
        • sauf 3.1.9.4.(9) Pénétrations de tuyauterie combustible
      • 3.1.10.1.(4) Protection contre l’effondrement
      • 3.1.11. Pare-feu dans les vides de construction
      • 3.1.13.1. Matérieux de revêtement intérieur
      • 3.1.13.2. Indice de propagation de la flamme :
        • sauf 3.1.13.2.(3) Indice de propagation de la flamme
      • 3.1.13.4. Diffuseurs et verre
      • 3.1.13.6. Corridors
      • 3.1.13.7.(1) Bâtiments de grande hauteur
      • 3.1.13.7.(2) Bâtiments de grande hauteur
      • 3.1.13.8. Construction incombustible
      • 3.1.13.9. Passages piétons souterrains
      • 3.1.13.10. Passages extérieurs d’issue
      • 3.1.13.11. Cabines d’ascenseurs
      • 3.1.20. Câbles électriques aériens
    • 3.2. Sécurité incendie des bâtiments, seulement :
      • 3.2.2.17. Toits et mezzanines de gymnases, piscines, arénas et patinoires
      • 3.2.2.18. Systèmes de gicleurs exigés
      • 3.2.3.16. Protection des soffites
      • 3.2.3.17. Baies séparées par des auvents
      • 3.2.3.22. Installation de conduites techniques sous les bâtiments
      • 3.2.4. Systèmes de détection et d’alarme incendie
      • 3.2.5.4. Voies d’accès
      • 3.2.5.5. Emplacement des voies d’accès
      • 3.2.5.7. Alimentation en eau
      • 3.2.5.8. Canalisations d’incendie (colonnes montantes)
      • 3.2.5.12. Systèmes de gicleurs
      • 3.2.5.13. Tuyauterie combustible de systèmes de gicleurs
      • 3.2.5.14. Vides techniques protégés par gicleurs
      • 3.2.5.15. Raccords-pompiers
      • 3.2.5.17. Protection contre le gel
      • 3.2.5.18. Pompes d’incendie
      • 3.2.6.1. Domaine d’application
      • 3.2.6.2.(1) Propagation de la fumée
      • 3.2.6.2.(5) Propagation de la fumée
      • 3.2.6.4. Fonctionnement des ascenseurs en cas d’urgence
      • 3.2.6.5. Ascenseurs destinés aux pompiers
      • 3.2.6.7. Poste central d’alarme et de commande
      • 3.2.6.8. Réseaux de communication phonique
      • 3.2.6.9. Essais
      • 3.2.7. Éclairage et installations d’alimentation électrique de secours
      • 3.2.8.3. Gicleurs
      • 3.2.8.4. Vestibules
      • 3.2.8.5. Surfaces de plancher protégées
      • 3.2.8.6. Retombées
      • 3.2.8.7. Installations de ventilation d’extraction
      • 3.2.8.8. Contenu combustible maximal
      • 3.2.9. Mise à l’essai de systèmes intégrés de protection contre l’incendie et de sécurité des personnes
    • 3.3. Sécurité dans les aires de plancher, seulement:
      • 3.3.1.2. Matières, équipement et opérations dangereux
      • 3.3.1.7.(1) Protection des aires de plancher avec parcours sans obstacle
      • 3.3.1.13.(2) Portes et quincaillerie de porte
      • 3.3.1.13.(3) Portes et quincaillerie de porte
      • 3.3.1.13.(4) Portes et quincaillerie de porte
      • 3.3.1.13.(5) Portes et quincaillerie de porte
      • 3.3.1.13.(6) Portes et quincaillerie de porte
      • 3.3.1.13.(7) Portes et quincaillerie de porte
      • 3.3.1.13.(8) Portes et quincaillerie de porte
      • 3.3.1.13.(9) Portes et quincaillerie de porte
      • 3.3.1.13.(10) Portes et quincaillerie de porte
      • 3.3.1.13.(11) Portes et quincaillerie de porte
      • 3.3.1.25. Signalisation dans les vides techniques
      • 3.3.2.5.(13)(f) et (g) Allées
      • 3.3.2.5.(14)(e) à (h) Allées
      • 3.3.2.7. Portes
      • 3.3.2.14.(3) Scènes de théâtre
      • 3.3.2.14.(4) Scènes de théâtre
      • 3.3.2.14.(5) Scènes de théâtre
      • 3.3.2.14.(6) Scènes de théâtre
      • 3.3.3.6. Protection pour les établissements de traitement et foyers de soins spéciaux
      • 3.3.3.7.(3) Zones de détention cellulaire
      • 3.3.3.7.(4)(a) à (c) Zones de détention cellulaire
      • 3.3.4.5. Interdiction de verrouillage automatique
      • 3.3.6.1. Domaine d’application
      • 3.3.6.2. Stockage de marchandises dangereuses
    • 3.4. Issues, seulement :
      • 3.4.4.4.(1) Intégrité des issues
      • 3.4.4.4.(3) Intégrité des issues
      • 3.4.4.4.(7) Intégrité des issues
      • 3.4.4.4.(8) Intégrité des issues
      • 3.4.4.4.(9) Intégrité des issues
      • 3.4.5. Signalisation des issues
      • 3.4.6.13. Dispositifs de fermeture automatique
      • 3.4.6.14. Portes coulissantes
      • 3.4.6.15. Portes tournantes
      • 3.4.6.16. Dispositifs d’ouverture des portes
      • 3.4.6.18. Accès aux aires de plancher en cas d’urgence
    • 3.5. Transport vertical, seulement :
      • 3.5.1. Dispositions générales
      • 3.5.2. Ascenseurs, monte-charges et escaliers mécaniques
    • 3.6 Installations techniques, seulement :
      • 3.6.1. Dispositions générales :
        • sauf 3.6.1.6. Échelles d’accès fixes
      • 3.6.2. Locaux techniques
      • 3.6.3. Vides techniques verticaux et installations techniques
      • 3.6.4.1. Domaine d’application
      • 3.6.4.2. Séparations coupe-feu pour les vides techniques horizontaux
      • 3.6.4.3. Plénums
      • 3.6.5.6. Dégagement des plénums et conduits
    • 3.7. Exigences de salubrité, seulement :
      • 3.7.2.1.(1) Fenêtres
      • 3.7.4.2.(10) Appareils sanitaires, général
      • 3.7.5.1. Installations électriques
      • 3.7.5.3. Blindage des appareils de radiographie
    • 3.8. Conception sans obstacles, seulement :
      • 3.8.1.5. Commandes
      • 3.8.1.6. Éclairage
      • 3.8.3.3.(4) Portes et baies de portes
      • 3.8.3.3.(5) Portes et baies de portes
      • 3.8.3.3.(6) Portes et baies de portes
      • 3.8.3.3.(7) Portes et baies de portes
      • 3.8.3.3.(8) Portes et baies de portes
      • 3.8.3.3.(9) Portes et baies de portes
      • 3.8.3.3.(10) Portes et baies de portes
      • 3.8.3.3.(12) Portes et baies de portes
      • 3.8.3.3.(16) Portes et baies de portes
      • 3.8.3.3.(17) Portes et baies de portes
      • 3.8.3.5. Appareils élévateurs à plate-forme
      • 3.8.3.7. Appareils d’aide à l’audition
    • 3.9. Salles de classe mobiles, seulement :
      • 3.9.1. Domaine d’application
      • 3.9.3.3. Systèmes d’alarme incendie
    • 3.10. Entrepôts libre-service, seulement :
      • 3.10.1. Domaine d’application
      • 3.10.2.4.(3) Sécurité dans les aires de plancher
      • 3.10.2.4.(8) Sécurité dans les aires de plancher
      • 3.10.3.3. Systèmes d’alarme incendie
      • 3.10.3.4. Mesures de lutte contre l’incendie
      • 3.10.3.5. Canalisations d’incendie (colonnes montantes)
      • 3.10.4.4. Systèmes d’alarme incendie
      • 3.10.4.5. Mesures de lutte contre l’incendie
    • 3.11. Piscines publiques, seulement :
      • 3.11.7.1.(10) Construction
      • 3.11.10. Mesures d’urgence pour toutes les piscines publiques
      • 3.11.11.1.(5) Locaux techniques et installations de rangement
    • 3.12. Cuves thermales publiques, seulement :
      • 3.12.4. Circulation de l’eau pour les cuves thermales
      • 3.12.5. Mesures d’urgence pour les cuves thermales publiques
      • 3.12.6. Locaux techniques et entreposage pour toutes les cuves thermales publiques
    • 3.13. Gares de transport en commun rapide, seulement :
      • 3.13.1. Domaine d’application et définitions
      • 3.13.3.2. Guichets et kiosques
      • 3.13.3.3. Locaux techniques et espaces auxiliaires
      • 3.13.3.4. Aires louées
      • 3.13.3.5. Terminal des véhicules
      • 3.13.3.7. Éclairage de secours
      • 3.13.4.6. Moyens d’évacuation
      • 3.13.5. Mesures de sécurité incendie
      • 3.13.7. Ventilation de secours
      • 3.13.8.4. Fonctionnement des ascenseurs en cas d’urgence
    • 3.14. Tentes et structures gonflables, seulement :
      • 3.14.1.1. Domaine d’application
      • 3.14.1.10. Installations électriques
      • 3.14.2.6. Alimentation en air de secours
      • 3.14.2.7. Installations électriques
    • 3.16. Systèmes d’entreposage à rayonnages et étagères, seulement :
      • 3.16.1.1. Domaine d’application
      • 3.16.1.5. Éclairage
      • 3.16.1.6. Systèmes de gicleurs
      • 3.16.1.7.(7) Issues et moyens d’évacuation
      • 3.16.1.7.(12) Issues et moyens d’évacuation
      • 3.16.1.7.(13) Issues et moyens d’évacuation
      • 3.16.2. Stockage de produits des classes I, II, Ill et IV
      • 3.16.3.1. Domaine d’application
    • 3.18. Exigences additionnelles pour les bâtiments existants
  • Partie 5 - Séparation des milieux différents, seulement :
    • 5.6. Précipitations, seulement :
      • 5.6.2.3. Capteurs solaires
  • Partie 6 - Chauffage, ventilation et conditionnement d’air, seulement :
    • 6.2. Conception et installation, seulement :
      • 6.2.1.6. Mise en place - Généralités
    • 6.3. Installations de ventilation
      • 6.3.2.6. Dégagement des plénums et conduits
      • 6.3.2.17. Ventilateurs et matériel accessoire de traitement de l’air
      • 6.3.4. Ventilation pour les laboratoires
    • 6.7. Réseaux de distribution
      • 6.7.1.2. Dégagements
    • 6.9. Systèmes de sécurité incendie
      • 6.9.2.2. Détecteurs de fumée
      • 6.9.3. Avertisseurs de monoxyde de carbone
  • Partie 7 - Installations de plomberie, seulement :
    • 7.1. Dispositions générales, seulement :
      • 7.1.3. Emplacement des appareils sanitaires
    • 7.2. Matériaux et équipements, seulement :
      • 7.2.10.13. Systèmes d’eau chaude domestique qui utilisent l’énergie solaire
      • 7.2.11.3. Câble traceur
    • 7.6. Réseaux d’alimentation en eau potable, seulement :
      • 7.6.1.8. Chauffe-eau solaires d’usage ménager
  • Partie 9 - Maisons et petits bâtiments, seulement :
    • 9.1. Dispositions générales, seulement :
      • 9.1.1.1. Domaine d’application
      • 9.1.1.5. Proximité de lignes électriques aériennes existantes
    • 9.9. Moyens d’évacuation, seulement :
      • 9.9.4.2.(4) Séparations coupe-feu pour les issues
      • 9.9.5.3. Obstacles dans les corridors communs
      • 9.9.5.4. Obstacles dans les issues
      • 9.9.5.8. Locaux techniques
      • 9.9.5.9. Pièces secondaires
      • 9.9.6.2. Hauteur libre des baies de portes
      • 9.9.6.3. Largeur libre d’ouverture des baies de portes
      • 9.9.6.7. Mécanismes d’enclenchement, de verrouillage et d’ouverture
      • 9.9.6.8. Force d’ouverture
      • 9.9.11. Signalisation
      • 9.9.12. Éclairage
    • 9.10. Protection contre l’incendie, seulement :
      • 9.10.1.3. Éléments relevant de la partie 3
      • 9.10.1.4. Éléments relevant de la partie 6
      • 9.10.3.2. Indice de propagation de la flamme
      • 9.10.3.4. Plafond suspendu
      • 9.10.5. Ouvertures autorisées dans les plafonds et les murs
      • 9.10.9.6. Pénétrations dans les séparations coupe-feu - exigences générales
      • 9.10.9.7. Pénétrations de tuyauterie
      • 9.10.9.8. Boîtes de sortie ou installations techniques dans des vides de construction
      • 9.10.9.9. Canalisations, gicleurs et registres coupe-feu
      • 9.10.9.12. Vide de construction au-dessus d’une séparation coupe-feu
      • 9.10.10. Locaux techniques
      • 9.10.11.3. Construction des murs coupe-feu
      • 9.10.12.4. Protection des soffites
      • 9.10.13.9. Enclenchement du pêne
      • 9.10.13.10. Dispositif de fermeture automatique
      • 9.10.13.11. Dispositifs de maintien en position ouverte
      • 9.10.16. Pare-feu
      • 9.10.17.8. Diffuseurs et verre
      • 9.10.18. Systèmes de détection et d’alarme incendie
      • 9.10.19. Avertisseurs de fumée
      • 9.10.20.5. Protection contre le gel des systèmes de sécurité incendie
      • 9.10.21.7. Détecteurs de fumée
    • 9.14. Drainage, seulement :
      • 9.14.5.2.(3) Puisards
    • 9.23. Constructions à ossature de bois, seulement :
      • 9.23.5. Trous et entailles
    • 9.25. Contrôle du transfert de chaleur, des fuites d’air et de la condensation, seulement :
      • 9.25.3.3.(6) Continuité du système d’étanchéité à l’air
    • 9.26. Couvertures, seulement :
      • 9.26.1.4. Capteurs solaires
    • 9.27. Revêtement extérieur, seulement :
      • 9.27.2.3.(1)(c) Premier et deuxième plans de protection
      • 9.27.3.1.(3) Éléments du deuxième plan de protection
    • 9.32. Ventilation, seulement :
      • 9.32.3.3.(5) Installation de ventilation principale
      • 9.32.3.3.(8) Installation de ventilation principale
      • 9.32.3.4. Installations de ventilation combinées à des installations de chauffage à air pulsé
      • 9.32.3.7.(6) Ventilateurs extracteurs supplémentaires
      • 9.32.3.7.(7) Ventilateurs extracteurs supplémentaires
      • 9.32.3.7.(8) Ventilateurs extracteurs supplémentaires
      • 9.32.3.9. Avertisseurs de monoxyde de carbone
      • 9.32.3.9A. Emplacement des avertisseurs de monoxyde de carbone
      • 9.32.3.9B. Emplacement des avertisseurs de monoxyde de carbone dans tous les bâtiments
      • 9.32.3.9C. Installation et conformité aux normes
    • 9.33. Chauffage et conditionnement d’air, seulement :
      • 9.33.4.7. Mouvement de la structure
      • 9.33.6.8. Dégagement des plénums et conduits
    • 9.34. Installations électriques
    • 9.37. Chalets, seulement :
      • 9.37.2.1. Dérogations
      • 9.37.2.4. Avertisseurs de fumée
    • 9.39. Maisons mobiles de parc, seulement :
      • 9.39.3.4. Proximité de câbles électriques aériens
    • 9.41. Exigences additionnelles en cas de changement d’utilisation
  • Partie 11 - Rénovation, seulement :
    • 11.5. Autres voies possibles de conformité, y compris les solutions de rechange indiquées dans les tableaux
    • Tableaux 11.5.1.1.-A, 11.5.1.1.-B, 11.5.1.1.-C, 11.5.1.1.D/E et 11.5.1.1.-F. qui renvoient aux dispositions indiquées dans le reste des sujets couverts dans la catégorie « Détection, éclairage et installations électriques »
  • Partie 12 - Conservation des ressources, seulement :
    • 12.1. Dispositions générales
    • 12.2. Efficacité énergétique, équivalents en dioxyde de carbone et demande de pointe en électricité, seulement:
      • 12.2.2. Équivalents en dioxyde de carbone
      • 12.2.3. Demande d’électricité de pointe
      • 12.2.4. Capteurs de mouvement
    • 12.3. Efficacité énergétique des bâtiments d’habitation relevant de la partie 9, seulement :
      • 12.3.1.3. Contrôle de la température dans les logements
      • 12.3.1.6. Approvisionnement en énergie des cuisines et des laveries

Division C - Dispositions administratives, comme suit :

  • Partie 1 - Généralités, seulement :
    • 1.1. Administration
    • 1.3. Permis et inspections, seulement :
      • 1.3.2.2. Documentation sur place
      • 1.3.3.1. Permis d’occuper - généralités, tout
      • 1.3.3.2. Conditions pour les habitations
      • 1.3.3.4. Permis d’occuper - Certains bâtiments d’habitation
      • 1.3.5.1. Avis prescrits
  • Partie 2 - Solutions de rechange, différends, décisions et interprétations, seulement :
    • 2.1. Solutions de rechange
    • 2.4. Décisions et interprétations

Normes supplémentaires

L’examen peut porter sur les normes supplémentaires suivantes :

  • Norme supplémentaire SA-1 - Objectifs et énoncés fonctionnels attribués aux solutions acceptables
  • Norme supplémentaire SB-1 - Données climatiques et sismiques
  • Norme supplémentaire SB-2 - Comportement au feu des matériaux de construction
  • Norme supplémentaire SB-3 - Résistance au feu et isolement acoustique des ensembles de construction
  • Norme supplémentaire SB-4 - Mesures de sécurité incendie dans les bâtiments de grande hauteur
  • Norme supplémentaire SB-10 - Exigences relatives à l’efficacité énergétique