Code du bâtiment

L’examen couvre les dispositions suivantes du Code du bâtiment.

Division A - Conformité, objectifs et énoncés fonctionnels, comme suit :

  • Partie 1 - Conformité et dispositions générales :
    • sauf 1.3.3.1A. Domaine d’application de la partie 2
    • sauf 1.3.3.4. Détermination des dimensions des bâtiments
    • sauf 1.3.3.5. Structures désignées
  • Partie 2 - Objectifs
  • Partie 3 - Énoncés fonctionnels

Division B - Solutions acceptables, comme suit :

  • Partie 1 - Généralités, seulement :
    • 1.1. Dispositions générales, seulement :
    • 1.1.1. Domaine d’application
    • 1.3. Documents incorporés par renvoi et organismes cités
  • Partie 3 - Protection contre l’incendie, sécurité des occupants et accessibilité, seulement :
    • 3.1. Dispositions générales, seulement :
      • 3.1.17.1. Détermination du nombre de personnes
      • 3.1.19. Drainage et nivellement
    • 3.7. Exigences de salubrité, seulement :
      • 3.7.4.1. Installations de plomberie et réseaux d’évacuation
      • 3.7.4.5. Équipements sanitaires dans les logements
    • 3.9. Salles de classe mobiles, seulement :
      • 3.9.3.8. Salles de toilettes
    • 3.10. Entrepôts libre-service, seulement :
      • 3.10.2.7. Installations sanitaires
    • 3.11. Piscines publiques, seulement :
      • 3.11.9.1.(1) Vestiaires et installations sanitaires
      • 3.11.9.1.(2) Vestiaires et installations sanitaires
      • 3.11.9.1.(3) Vestiaires et installations sanitaires
    • 3.14. Tentes et structures gonflables, seulement :
      • 3.14.1.8. Installations sanitaires
    • 3.18. Exigences additionnelles pour les bâtiments existants
  • Partie 4 - Règles de calcul, seulement :
    • 4.2. Fondations, seulement :
      • 4.2.5.1. Conception des excavations
      • 4.2.5.2. Réalisation des excavations
      • 4.2.5.5. Contrôle des eaux autour des excavations
      • 4.2.5.7. Protection et entretien des excavations
      • 4.2.5.8. Remblayage
  • Partie 7 - Installations de plomberie, seulement :
    • 7.1. Dispositions générales, seulement :
      • 7.1.1B.2.(1) Avaloirs de plancher
      • 7.1.1B.2.(2) Avaloirs de plancher
      • 7.1.2.1. Réseaux sanitaires d’évacuation
      • 7.1.2.3. Réseau de distribution d’eau
      • 7.1.2.5. Installations individuelles d’alimentation en eau et d’assainissement
    • 7.2. Matériaux et équipements, seulement :
      • 7.2.1.1. Conditions exceptionnelles d’exposition
      • 7.2.5.9. Tuyaux, raccords en plastique et solvants enterrés
    • 7.3. Tuyauterie, seulement :
      • 7.3.5.1. Protection des tuyaux
      • 7.3.5.3. Protection contre le gel
      • 7.3.5.6. Espacement
    • 7.4. Réseaux d’évacuation, seulement :
      • 7.4.3.5. Toilettes à macération
      • 7.4.4.1. Traitement des eaux usées
      • 7.4.4.3. Séparateurs
      • 7.4.5.3. Raccordement d’un tuyau de drainage à un réseau sanitaire d’évacuation
      • 7.4.6.3.(1) Puisards et réservoirs
      • 7.4.6.3.(2) Puisards et réservoirs
      • 7.4.6.3.(3) Puisards et réservoirs
      • 7.4.6.3.(4) Puisards et réservoirs
      • 7.4.6.3.(5) Puisards et réservoirs
      • 7.4.6.3.(6) Puisards et réservoirs
      • 7.4.6.3.(7) Puisards et réservoirs
      • 7.4.6.3.(8) Puisards et réservoirs
      • 7.4.7.1.(1) Regards de nettoyage pour les réseaux d’évacuation
      • 7.4.7.1.(5) Regards de nettoyage pour les réseaux d’évacuation
      • 7.4.7.1.(6) Regards de nettoyage pour les réseaux d’évacuation
      • 7.4.7.2.(1) Diamètre et espacement des regards de nettoyage
      • 7.4.7.2.(5) Diamètre et espacement des regards de nettoyage
      • 7.4.7.4.(1) Emplacement des regards de visite
      • 7.4.7.4.(4) Emplacement des regards de visite
      • 7.4.8.1. Pente minimale
      • Tableau 7.4.9.3., Diamètre minimal des tubulures de sortie et charge hydraulique des appareils
      • 7.4.10.2. Charges hydrauliques des appareils
  • Partie 8 - Systèmes d’égouts
  • Partie 9 - Maisons et petits bâtiments, seulement :
    • 9.1. Dispositions générales, seulement :
      • 9.1.1.1. Domaine d’application
    • 9.12. Excavation, seulement :
      • 9.12.1. Dispositions générales :
        • sauf 9.12.1.1.(2) Enlèvement de la terre végétale et des matières organiques
    • 9.14. Drainage, seulement :
      • 9.14.1.1. Domaine d’application
      • 9.14.6.1. Écoulement des eaux de surface
      • 9.14.6.2. Puits d’eau potable et lit d’épandage d’une fosse septique
    • 9.41. Exigences additionnelles en cas de changement d’utilisation
  • Partie 11 - Rénovation, seulement :
    • 11.5. Autres voies possibles de conformité, y compris les solutions de rechange indiquées dans les tableaux
    • Tableaux 11.5.1.1.-A, 11.5.1.1.-B, 11.5.1.1.-C, 11.5.1.1.D/E et 11.5.1.1.-F. qui renvoient aux dispositions indiquées dans le reste des sujets couverts dans la catégorie « Systèmes d’égouts sur place »

Division C - Dispositions administratives, comme suit :

  • Partie 1 - Généralités, seulement :
    • 1.1. Domaine d’application
    • 1.2. Conception et examen général, seulement :
      • 1.2.2.1.(2) Examen général par un architecte ou un ingénieur
      • 1.2.2.1.(3) Examen général par un architecte ou un ingénieur
    • 1.3. Permis et inspections, seulement :
      • 1.3.1.1. Permis obligatoires
      • 1.3.1.3. Délai de délivrance ou de refus d’un permis
      • 1.3.1.4.(1) Permis en vertu de l’article 10 de la Loi
      • 1.3.2. Documents à conserver sur le site
      • 1.3.3. Occupation du bâtiment
      • 1.3.5. Avis et inspections
      • 1.3.6. Plans conformes à l’exécution
    • 1.7. Application des dispositions de la loi et du présent code relatives aux systèmes d’égouts
    • 1.10. Programmes d’inspections d’entretien des systèmes d’égouts
  • Partie 2 - Solutions de rechange, différends, décisions et interprétations, seulement :
    • 2.1. Solutions de rechange
    • 2.4. Décisions et interprétations

Normes supplémentaires

L’examen peut porter sur les normes supplémentaires suivantes :

  • Norme supplémentaire SA-1 - Objectifs et énoncés fonctionnels attribués aux solutions acceptables
  • Norme supplémentaire SB-5 - Unités de traitement des eaux usées approuvées
  • Norme supplémentaire SB-6 - Description des sols et temps de percolation