Code du bâtiment

L’examen couvre les dispositions suivantes du Code du bâtiment.

Division A - Conformité, objectifs et énoncés fonctionnels :

  • Partie 1 - Conformité :
    • sauf 1.3.3.1A. Domaine d’application de la partie 2
  • Partie 2 - Objectifs
  • Partie 3 - Énoncés fonctionnels

Division B - Solutions acceptables, comme suit :

  • Partie 1 - Généralités :
  • Partie 2 - Bâtiments agricoles, seulement :
    • 2.1.1. Domaine d’application
    • 2.1.2. Domaine d’application
    • 2.1.4. Classement des bâtiments agricoles selon leur usage principal
  • Partie 3 - Protection contre l’incendie, sécurité des occupants et accessibilité, seulement :
    • 3.1. Dispositions générales, seulement :
      • 3.1.4.7. Construction en gros bois d’œuvre
      • 3.1.5.1. Matériaux incombustibles
      • 3.1.5.5. Revêtements combustibles pour les murs extérieurs
      • 3.1.5.15.(2)(e) Isolant en mousse plastique
      • 3.1.8.4. Détermination du degré pare-flammes et classifications
      • 3.1.8.10. Installation des registres coupe-feu
      • 3.1.8.14. Dispositifs de maintien en position ouverte
      • 3.1.9.4.(4) Pénétrations de tuyauterie combustible
      • 3.1.10. Murs coupe-feu
      • 3.1.12.1. Détermination du degré pare-flammes
      • 3.1.13.4. Diffuseurs et verre
      • 3.1.17.1. Détermination du nombre de personnes
      • 3.1.20.1. Séparation spatiale des bâtiments
    • 3.2. Sécurité incendie des bâtiments, seulement :
      • 3.2.1. Dispositions générales
      • 3.2.2.1. Domaine d’application
      • 3.2.2.3. Dérogation aux exigences de sécurité incendie de la structure
      • 3.2.2.4. Bâtiments à usages principaux mixtes
      • 3.2.2.5. Hauteur et aire de bâtiment applicables
      • 3.2.2.6. Usages principaux mixtes
      • 3.2.2.7. Usages principaux superposés
      • 3.2.2.8. Exceptions pour les usages principaux
      • 3.2.2.9. Vides sanitaires
      • 3.2.2.10. Façades sur rue
      • 3.2.2.11. Balcons extérieurs
      • 3.2.2.12. Passages extérieurs
      • 3.2.2.13. Usages sur les toits
      • 3.2.2.14. Constructions hors toit
      • 3.2.2.15. Étages au-dessous du niveau du sol
      • 3.2.2.16. Toits en gros bois d’œuvre autorisé
      • 3.2.2.17. Toits et mezzanines de gymnases, piscines, arénas et patinoires
      • 3.2.2.18. Systèmes de gicleurs exigés
      • 3.2.2.54. Groupe C, au plus 3 étages
      • 3.2.2.62. Groupe D, au plus 3 étages
      • 3.2.2.64. Groupe D, au plus 2 étages
      • 3.2.2.68. Groupe E, au plus 3 étages
      • 3.2.2.70. Groupe E, au plus 2 étages
      • 3.2.2.80. Groupe F, Division 2, au plus 2 étages
      • 3.2.2.87. Groupe F, Division 3, au plus 2 étages
      • 3.2.2.89. Groupe F, Division 3, 1 étage
      • 3.2.3. Séparation spatiale et protection des façades :
        • sauf 3.2.3.2.(3) Surface d’une façade de rayonnement
        • sauf 3.2.3.11. Faible charge combustible, bâtiment d’un étage
        • sauf 3.2.3.13. Protection des issues
        • sauf 3.2.3.14. Mur exposé à un autre mur
        • sauf 3.2.3.15. Mur exposé à un toit adjacent
        • sauf 3.2.3.16. Protection des soffites
        • sauf 3.2.3.17. Baies séparées par des auvents
        • sauf 3.2.3.18. Voies de passage couvertes pour véhicules
      • 3.2.4. Systèmes de détection et d’alarme incendie :
        • sauf 3.2.4.1. Installation exigée
        • sauf 3.2.4.8.(9) Annonciateur et indicateurs de zone
        • sauf 3.2.4.9.(6) Surveillance électrique
        • sauf 3.2.4.23. Réseaux de communication phonique bilatéraux
      • 3.2.5. Mesures de lutte contre l’incendie, seulement :
        • 3.2.5.8. Canalisations d’incendie (colonnes montantes)
        • 3.2.5.9. Conception des réseaux de canalisations d’incendie
        • 3.2.5.12. Systèmes de gicleurs
        • 3.2.5.13. Tuyauterie combustible de systèmes de gicleurs
        • 3.2.5.14. Vides techniques protégés par gicleurs
        • 3.2.5.15. Raccords-pompiers
      • 3.2.7.8. Alimentation de secours des systèmes d’alarme incendie
      • 3.2.7.10. Protection des câbles électriques
      • 3.2.8.1.(1) Domaine d’application
      • 3.2.8.1.(2) Domaine d’application
      • 3.2.8.2.(1) Protection spéciale - Dérogations
      • 3.2.8.2.(2) Protection spéciale - Dérogations
      • 3.2.8.2.(3) Protection spéciale - Dérogations
      • 3.2.8.2.(5) Protection spéciale - Dérogations
      • 3.2.8.2.(6) Protection spéciale - Dérogations
      • 3.2.8.3. Gicleurs
      • 3.2.8.4. Vestibules
      • 3.2.8.5. Surfaces de plancher protégées
      • 3.2.8.6. Retombées
      • 3.2.8.7. Installations de ventilation d’extraction
      • 3.2.8.8. Contenu combustible maximal
      • 3.2.9. Mise à l’essai de systèmes intégrés de protection contre l’incendie et de sécurité des personnes
    • 3.3. Sécurité dans les aires de plancher, seulement :
      • 3.3.1.4.(4) Séparation des corridors communs
      • 3.3.1.5. Portes de sortie
      • 3.3.1.9.(6) Corridors
      • 3.3.1.21. Ventilation d’extraction et dégagement en cas d’explosion
      • 3.3.1.22. Locaux de concierge
      • 3.3.1.26. Travaux de soudage et de découpage
      • 3.3.2.2.(1) Séparations coupe-feu
      • 3.3.2.2.(2) Séparations coupe-feu
      • 3.3.2.7. Portes
      • 3.3.2.16. Locaux de rangement
      • 3.3.6. Conception des aires dangereuses
    • 3.4. Issues, seulement :
      • 3.4.1.6.(1) Restrictions relatives aux issues horizontales
      • 3.4.2.5.(1) Emplacement des issues
      • 3.4.6.10. Issues horizontales
      • 3.4.6.15. Portes tournantes
      • 3.4.6.16.(2) Dispositifs d’ouverture des portes
      • 3.4.6.16.(5) Dispositifs d’ouverture des portes
      • 3.4.7. Escaliers de secours
    • 3.5. Transport vertical, seulement :
      • 3.5.2.2. Conception sans obstacles
      • 3.5.3. Séparations coupe-feu
    • 3.6. Installations techniques, seulement :
      • 3.6.2.5. Entreposage de déchets combustibles et recyclage
      • 3.6.2.7. Chambres d’équipement électrique
      • 3.6.3. Vides techniques verticaux et installations techniques
      • 3.6.4.3. Plénums
    • 3.7. Exigences de salubrité, seulement :
      • 3.7.4. Équipements sanitaires :
        • sauf 3.7.4.3. Appareils sanitaires pour les établissements de réunion
        • sauf 3.7.4.4. Équipements sanitaires pour établissements de soins, de soins et de traitement ou de détention
      • 3.7.5. Systèmes pour établissements de soins de santé
      • 3.7.6. Aires avec services alimentaires
    • 3.8. Conception sans obstacles
    • 3.10. Entrepôts libre-service
    • 3.11. Piscines publiques
    • 3.12. Cuves thermales publiques
    • 3.14. Tentes et structures gonflables
    • 3.15. Signalisation
    • 3.16. Systèmes d’entreposage à rayonnages et étagères
  • Partie 4 - Règles de calcul, seulement :
    • 4.1. Charges et méthodes de calcul, seulement :
      • 4.1.2.1. Charges et leurs effets
      • 4.1.5.3. Surcharge totale et surcharge partielle
      • 4.1.5.14. Charges appliquées aux garde-corps et mains courantes
      • 4.1.5.17. Murs coupe-feu
    • 4.2. Fondations :
      • sauf 4.2.3.8. Pieux en acier
      • sauf 4.2.3.9. Tirants d’ancrage en acier à haute résistance
      • sauf 4.2.4.10. Pergélisol
      • sauf 4.2.4.11. Gonflement et retrait du sol
      • sauf 4.2.4.12. Gonflement ou détérioration de la roche
      • sauf 4.2.4.13. Construction sur remblai
      • sauf 4.2.7. Fondations profondes
    • 4.3. Calcul des structures
  • Partie 5 - Séparation des milieux différents :
    • sauf 5.4. Étanchéité à l’air
    • sauf 5.7. Eaux de surface et eaux souterraines
    • sauf 5.8. Transmission du son
  • Partie 6 - Chauffage, ventilation et conditionnement d’air, seulement :
    • 6.2. Conception et installation, seulement :
      • 6.2.1.5.(1) Normes d’installation
      • 6.3.2.9. Ouvertures d’alimentation, de reprise, d’introduction et d’extraction d’air
      • 6.3.2.10.(7) Conduits et bouches d’extraction
  • Partie 7 - Installations de plomberie, seulement :
    • 7.1. Dispositions générales, seulement :
      • 7.1.2.2. Réseaux d’évacuation d’eaux pluviales
    • 7.2. Matériaux et équipements, seulement :
      • 7.2.10.7A. Contrôle de la température de l’eau
      • 7.2.10.7B. Douches
    • 7.4. Réseaux d’évacuation, seulement :
      • 7.4.10.4. Charges hydrauliques des toits ou des surfaces revêtues
    • 7.6. Réseaux d’alimentation en eau potable, seulement :
      • 7.6.1.7. Soupapes de décharge
      • 7.6.4. Conservation de l’eau
  • Partie 9 - Maisons et petits bâtiments
  • Partie 11 - Rénovation, seulement :
    • 11.5. Autres voies possibles de conformité, y compris les solutions de rechange indiquées dans les tableaux
    • Tableaux 11.5.1.1.-C, 11.5.1.1.D/E et 11.5.1.1.-F. qui renvoient aux dispositions indiquées dans le reste des sujets couverts dans la catégorie « Petits bâtiments »
  • Partie 12 - Conservation des ressources

Division C - Dispositions administratives, seulement :

  • Partie 1 - Généralités, seulement :
    • 1.1. Domaine d’application
    • 1.2. Conception et examen général, seulement :
      • 1.2.1. Conception
    • 1.3. Permis et inspections, seulement :
      • 13.1.1. Permis obligatoires
      • 1.3.1.4. Permis en vertu de l’article 10 de la Loi
      • 1.3.1.5. Permis conditionnels
      • 1.3.2.1. Affichage des permis
      • 1.3.2.2. Documentation sur place
      • 1.3.3.1. Permis d’occuper - généralités
      • 1.3.3.2. Conditions pour les habitations
      • 1.3.3.3. Notification
      • 1.3.3.4. Permis d’occuper - Certains bâtiments d’habitation
      • 1.3.5.1. Avis prescrits
      • 1.3.5.2. Avis supplémentaires
      • 1.3.6.1. Domaine d’application
  • Partie 2 - Solutions de rechange, différends, décisions et interprétations, seulement :
    • 2.1. Solutions de rechange
    • 2.4. Décisions et interprétations

Normes supplémentaires

L’examen peut porter sur les normes supplémentaires suivantes :

  • Norme supplémentaire SA-1 - Objectifs et énoncés fonctionnels attribués aux solutions acceptables
  • Norme supplémentaire SB-1 - Données climatiques et sismiques
  • Norme supplémentaire SB-2 - Comportement au feu des matériaux de construction
  • Norme supplémentaire SB-3 - Tableaux de résistance au feu et d’isolement acoustique
  • Norme supplémentaire SB-7 - Garde-corps pour les maisons et les petits bâtiments
  • Norme supplémentaire SB-9 - Exigences pour le contrôle des gaz souterrains
  • Norme supplémentaire SB-10 - Exigences relatives à l’efficacité énergétique
  • Norme supplémentaire SB-12 - Efficacité énergétique des habitations