Code du bâtiment

L’examen couvre les dispositions suivantes du Code du bâtiment.

Division A - Conformité, objectifs et énoncés fonctionnels :

  • Partie 1 - Conformité :
    • sauf 1.3.3.2A. Domaine d’application de la partie 8
  • Partie 2 - Objectifs
  • Partie 3 - Énoncés fonctionnels

Division B - Solutions acceptables, comme suit :

  • Partie 1 - Généralités :
    • sauf 1.1.3.2. Profondeur de pénétration du gel
  • Partie 2 - Bâtiments agricoles, seulement :
    • 2.1.1. Domaine d’application
    • 2.1.2. Domaine d’application
    • 2.1.4. Classement des bâtiments agricoles selon leur usage principal
    • 2.2.1. Dispositions générales
    • 2.2.2. Construction et dimensions des bâtiments en fonction des usages principaux
    • 2.2.3. Systèmes de détection et d’alarme incendie
    • 2.2.4. Mesures de lutte contre l’incendie
    • 2.2.5. Éclairage de secours
    • 2.2.6. Sécurité dans les bâtiments agricoles
    • 2.2.7. Issues
    • 2.2.8. Matières, équipement et opérations dangereux
    • 2.4.3. Appareils de chauffage
  • Partie 3 - Protection contre l’incendie, sécurité des occupants et accessibilité :
    • sauf 3.1.13.7. Bâtiments de grande hauteur
    • sauf 3.2.6. Exigences supplémentaires pour les bâtiments de grande hauteur
    • sauf 3.2.7.9. Alimentation électrique de secours pour les installations techniques
    • sauf 3.2.7.10. Protection des câbles électriques
    • sauf 3.2.9.1. Essais
    • sauf 3.4.3.2.(6) Largeur exigée pour les escaliers d’issue
  • Partie 4 - Règles de calcul, comme suit :
    • 4.1. Charges et méthodes de calcul, seulement :
      • 4.1.5.14. Charges appliquées aux garde-corps et mains courantes
      • 4.1.5.16. Murs servant de garde-corps
      • 4.1.5.17. Murs coupe-feu
  • Partie 5 - Séparation des milieux différents
  • Partie 6 - Chauffage, ventilation et conditionnement d’air, comme suit :
    • 6.2. Conception et installation
    • 6.3. Installations de ventilation, seulement :
      • 6.3.2.3. Matériaux des réseaux de conduits d’air
      • 6.3.2.5. Revêtements extérieur et intérieur, adhésifs et isolants des conduits
      • 6.2.3.9.(3) Ouvertures d’alimentation, de reprise, d’introduction et d’extraction d’air
      • 6.2.3.9.(4) Ouvertures d’alimentation, de reprise, d’introduction et d’extraction d’air
      • 6.3.3.1.(1) Évacuation
    • 6.7. Réseaux de distribution, seulement :
      • 6.7.1.2. Dégagements
      • 6.7.1.3. Températures des surfaces
    • 6.9. Systèmes de sécurité incendie, seulement :
      • 6.9.1.2. Gaz, poussières et liquides dangereux
      • 6.9.3. Avertisseurs de monoxyde de carbone
      • 6.9.4.2. Foyers à feu ouvert
  • Partie 7 - Installations de plomberie, seulement :
    • 7.1. Dispositions générales, seulement :
      • 7.1.1B.1. Équipements sanitaires
      • 7.1.3. Emplacement des appareils sanitaires
    • 7.2. Matériaux et équipements, seulement :
      • 7.2.10.7. Contrôle de la température de l’eau
      • 7.2.10.7A. Contrôle de la température de l’eau
      • 7.2.10.7B. Douches
  • Partie 9 - Maisons et petits bâtiments, seulement :
    • 9.5. Conception des aires, des espaces et des baies de porte :
      • sauf 9.5.2. Conception sans obstacles
      • sauf 9.5.4. Corridors d’entrée
      • sauf 9.5.5.1. Dimensions des baies des portes
      • sauf 9.5.5.2. Portes de toilettes communes
    • 9.6. Verre, seulement :
      • 9.6.1.4. Types de verre et protection du verre
    • 9.7. Fenêtres, portes et lanterneaux, seulement :
      • 9.7.2.3. Surface minimale des fenêtres
      • 9.7.5.2. Résistance à l’intrusion - Portes
      • 9.7.5.3. Résistance à l’intrusion - Fenêtres
    • 9.8. Escaliers, rampes, mains courantes et garde-corps
    • 9.27. Revêtement extérieur, seulement :
      • 9.27.6. Bardage en bois de construction
      • 9.27.7. Bardeaux de fente et bardeaux de sciage
      • 9.27.8. Contreplaqué
      • 9.27.9. Panneaux durs
      • 9.27.10. Panneaux de copeaux et de copeaux orientés (OSB}
      • 9.27.12. Bardage en vinyle, bardage en vinyle isolé et soffites en vinyle
    • 9.29. Revêtements intérieurs de finition des murs et plafonds, seulement :
      • 9.29.4. Enduits de revêtement
      • 9.29.5. Revêtements de finition en plaques de plâtre (joints pontés)
      • 9.29.6. Revêtements de finition en contreplaqué
      • 9.29.7. Revêtements de finition en panneaux durs
      • 9.29.8. Revêtements de finition en panneaux de fibres isolants
      • 9.29.9. Revêtements de finition en panneaux de particules, de copeaux et de copeaux orientés
    • 9.32. Ventilation, seulement :
      • 9.32.3.9. Avertisseurs de monoxyde de carbone
      • 9.32.3.9A. Emplacement des avertisseurs de monoxyde de carbone
      • 9.32.3.9B. Emplacement des avertisseurs de monoxyde de carbone dans tous les bâtiments
      • 9.32.3.9C. Installation et conformité aux normes
    • 9.33. Chauffage et conditionnement d’air, seulement :
      • 9.33.6.2. Matériaux des réseaux de conduits d’air
      • 9.33.6.4. Revêtements intérieurs et extérieurs et isolants
      • 9.33.7.2. Température de surface
    • 9.34. Installations électriques, seulement :
      • 9.34.2. Éclairage
  • Partie 11 - Rénovation, seulement :
    • 11.5. Autres voies possibles de conformité, y compris les solutions de rechange indiquées dans les tableaux
    • Tableaux 11.5.1.1.-A, 11.5.1.1.-B, 11.5.1.1.-C, 11.5.1.1.D/E et 11.5.1.1.-F. qui renvoient aux dispositions indiquées dans le reste des sujets couverts dans la catégorie « Grands bâtiments »
  • Partie 12 - Conservation des ressources et intégrité environnementale, seulement :
    • 12.1. Dispositions générales
    • 12.2. Efficacité énergétique, équivalents en dioxyde de carbone et demande de pointe en électricité :
      • sauf 12.2.1.2.(3) Règles de conception
    • 12.4. Conservation de l’eau

Division C - Dispositions administratives, comme suit :

  • Partie 1 - Généralités, seulement :
    • 1.1. Domaine d’application
    • 1.2. Conception et examen général, seulement :
      • 1.2.1.1. Domaine d’application
    • 1.3. Permis et inspections, seulement :
      • 1.3.1.1. Permis obligatoires
      • 1.3.1.4. Permis en vertu de l’article 10 de la Loi
      • 1.3.1.5. Permis conditionnels
      • 1.3.2.1. Affichage des permis
      • 1.3.2.2. Documentation sur place
      • 1.3.3.1. Permis d’occuper - généralités, tout
      • 1.3.3.2. Conditions pour les habitations
      • 1.3.3.3. Notification
      • 1.3.3.4. Permis d’occuper - Certains bâtiments d’habitation
      • 1.3.5.1. Avis prescrits
      • 1.3.6.1. Domaine d’application
  • Partie 2 - Solutions de rechange, différends, décisions et interprétations, seulement :
    • 2.1. Solutions de rechange
    • 2.4. Décisions et interprétations

Normes supplémentaires

L’examen peut porter sur les normes supplémentaires suivantes :

  • Norme supplémentaire SA-1 - Objectifs et énoncés fonctionnels attribués aux solutions acceptables
  • Norme supplémentaire SB-1 - Données climatiques et sismiques
  • Norme supplémentaire SB-2 - Comportement au feu des matériaux de construction
  • Norme supplémentaire SB-8 - Conception, construction et mise en place d’un système d’ancrage pour les échelles d’accès fixes
  • Norme supplémentaire SB-10 - Exigences relatives à l’efficacité énergétique
  • Norme supplémentaire SB-13 - Panneaux vitrés des garde-corps