10.1 Éducation permanente

L’éducation permanente soutient les personnes en apprentissage de tous âges en leur offrant des possibilités d’apprentissage avec ou sans crédit pendant la journée, le soir, la fin de semaine et l’été. Parmi ces possibilités, on compte les suivantes :

  • des cours avec crédit pour les adolescents et les adultes
  • des programmes de langues autochtones et internationales à l’intention des élèves du palier élémentaire (voir la section 2.5.3)
  • des programmes de rattrapage pour les élèves de la 7e à la 12e année, ainsi que pour leur famille sur l’amélioration de leurs compétences linguistiques et mathématiques
  • des programmes de langues autochtones sans crédit pour les adultes

Une attestation du rendement atteint dans tous les cours avec crédit offerts dans le cadre de l’éducation permanente sera présentée dans le bulletin scolaire et sera transmise à l’élève par la direction de l’éducation permanente. Le rendement de chaque élève sera également communiqué à la direction d'école qui détient le Dossier scolaire de l’Ontario de l’élève aux fins de la consignation sur le Relevé de notes de l’Ontario (voir la section 4.1.2).

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10.1.1 Éducation des adultes

Les programmes d’éducation des adultes donnent la possibilité aux adultes de reprendre leurs études pour obtenir le diplôme d’études secondaires de l’Ontario ou suivre des cours avec crédit exigés comme conditions d’admission à des programmes d’études postsecondaires ou de formation en apprentissage ou requis pour accéder au monde du travail. Les programmes flexibles à crédit offerts en ligne, le jour, le soir (voir la section 10.1.3), les fins de semaine et l’été (voir la section 10.1.2) permettent aux adultes de suivre leur apprentissage tout en s’acquittant d’autres obligations. Les cours comprennent généralement de 90 à 110 heures de formation et peuvent être offerts sous forme de modules ou durant des périodes de 6 à 8 semaines environ.

Les programmes d’éducation des adultes peuvent comprendre des cours de langue autochtone sans crédit ou des programmes de rattrapage sur l’amélioration des compétences linguistiques et mathématiques. En partenariat avec d’autres ministères, ils peuvent également offrir :

  • des programmes d’amélioration des compétences linguistiques pour les adultes
  • des programmes de formation en anglais, ou en français langue seconde sans crédit pour les adultes

En raison de leur plus grande expérience de la vie, le processus de reconnaissance des acquis est un outil essentiel pour veiller à ce que les expériences d’apprentissage formelles et informelles des adultes soient reconnues. Cela favorise un cheminement plus harmonieux vers l’éducation, la formation ou le monde du travail (voir la section 7.2.4.2).

10.1.2 Cours d’été

Les conseils scolaires peuvent offrir des cours d’été dans le cadre de l’éducation permanente à leurs élèves des paliers élémentaire et secondaire ainsi qu’à leurs élèves adultes. Les modalités d’admission aux cours d’été seront déterminées par le conseil scolaire qui administre le programme d’été. Les cours d’été ne peuvent commencer avant le dernier jour de classe de l’année scolaire (à l’exception des activités de préparation au stage pour les programmes d’été d’enseignement coopératif) et ils doivent se terminer avant le premier jour de classe de l’année scolaire suivante.

Des cours d’été donnant droit à des crédits peuvent être offerts pour répondre à divers besoins, notamment pour permettre aux élèves :

  • de suivre des cours supplémentaires donnant droit à des crédits, y compris le programme à double reconnaissance de crédit (voir les sections 7.3.3 et 8.6)
  • de reprendre des cours qu’ils n’ont pas encore réussi ou d’améliorer leur rendement dans des cours qu’ils ont déjà suivis
  • d’obtenir un crédit en récupérant le crédit d’un cours qu’ils n’ont pas encore réussi (voir la section 7.5.1)
  • de terminer les composantes requises de programmes spécialisés, tels que les programmes de la Majeure Haute Spécialisation

Les cours d’été avec crédit doivent respecter les mêmes conditions par rapport aux crédits que les cours offerts pendant l’année scolaire, notamment durer un minimum de 110 heures pour valoir un crédit.

La direction du programme d’éducation permanente doit s’assurer que tous les cours donnant droit à des crédits répondent aux attentes du programme-cadre.

Les conseils scolaires peuvent aussi offrir des cours et des programmes d’été sans crédit pour répondre aux champs d’intérêt de leurs élèves des paliers élémentaire et secondaire ainsi que pour leur offrir des possibilités de rattrapage, comme des programmes pour les élèves ayant des besoins particuliers en matière d’éducation.

La direction des cours d’été remettra aux élèves une attestation de leur rendement aux cours avec crédit au plus tard le dernier jour d’août. Les cours donnant droit à des crédits seront également reportés sur le bulletin scolaire et communiqués à la direction d'école qui détient le Dossier scolaire de l’Ontario de l’élève aux fins de la consignation sur le Relevé de notes de l’Ontario (voir la section 4.1.2).

10.1.3 Cours du soir avec crédit

Les conseils scolaires peuvent offrir des cours du soir avec crédit dans le cadre de l’éducation permanente aux élèves des écoles de jour et aux adultes qui désirent compléter les exigences du diplôme d’études secondaires de l’Ontario ou avoir accès à un établissement d’enseignement postsecondaire, à un programme d’apprentissage ou au monde du travail.

Pour être admissible à un cours du soir avec crédit (voir les sections 7.3.3 et 8.6), l’élève d’une école de jour doit présenter :

  • une déclaration signée par la direction d'école de jour autorisant l’inscription au cours
  • une preuve que les parents l’autorisent à suivre un cours du soir si l’élève est âgé de moins de 18 ans et s’il ne s’est pas soustrait à l’autorité parentale

La durée minimale d’un cours du soir avec crédit est de 90 heures. Il appartient à la direction du programme d’éducation permanente de s’assurer que tous les cours répondent aux attentes pertinentes du programme-cadre et correspondent aux cours du programme de l’école de jour. Une attestation du rendement sera présentée dans le bulletin scolaire et sera transmise à l’élève par la direction de l’éducation permanente. Le rendement sera également communiqué à la direction d'école qui détient le Dossier scolaire de l’Ontario de l’élève aux fins de la consignation sur le Relevé de notes de l’Ontario (voir la section 4.1.2).

10.2 Études personnelles

Les études personnelles découlent d’une entente selon laquelle l’élève est dispensé de suivre un certain nombre de classes ou toutes les classes d’un cours afin d’étudier par lui-même, mais sous la supervision d’une enseignante ou d’un enseignant.

Le nombre de périodes d’études personnelles que la direction peut autoriser n’est limité dans aucun cours. C’est au personnel enseignant qu’il revient de déterminer les éléments du cours à étudier, d’indiquer les ressources disponibles, d’évaluer le rendement de l’élève et de s’assurer que le travail exigé par ces études correspond à ce qui aurait été accompli durant la période prévue pour le cours. Les élèves doivent pouvoir démontrer leur rendement quant aux attentes du curriculum du cours suivi. Le rendement sera présenté sur le bulletin scolaire provincial et la direction d'école consignera le rendement de l’élève sur le Relevé de notes de l’Ontario.

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10.3 Études privées

L’élève peut être autorisé à suivre un ou plusieurs cours dans le cadre d’études privées si l’école est disposée à suivre les progrès de l’élève et à évaluer son travail dans l’un des cas suivants :

  • l’élève a une raison valable de ne pas se présenter en classe
  • l’école n’offre pas le ou les cours choisis

Les cours du Centre d’études indépendantes (voir la section 10.4) peuvent faire partie du programme d’études privées.

L’élève qui désire entreprendre des études privées devrait en faire la demande à la direction d'école qui surveillera l’apprentissage :

  • au plus tard le premier jour de classe en septembre (ou au début du premier semestre) si l’élève a l’intention de terminer le cours au plus tard le 31 janvier
  • au plus tard le premier jour de classe en février (ou au début du deuxième semestre) si l’élève a l’intention de terminer le cours au plus tard le 30 juin

Le rendement des cours suivis dans le cadre d’études privées sera présenté sur le bulletin scolaire provincial et la direction d'école consignera le rendement de l’élève sur le Relevé de notes de l’Ontario.

10.4 Centre d’études indépendantes

Les élèves peuvent suivre des cours donnant droit à des crédits en vue de l’obtention du diplôme d’études secondaires de l’Ontario par l’entremise du Centre d’études indépendantes (CEI). Les cours du CEI offrent une formation à distance dans le cadre d’un modèle d’études indépendantes appuyées par un personnel enseignant du palier secondaire agréé par l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario.

Lorsque l’élève a suivi un cours du CEI de 11e ou 12e année ou qu’il a terminé avec succès un cours du CEI de 9e ou 10e année, la direction d'école qui détient le Dossier scolaire de l’Ontario de l’élève consignera son rendement sur le Relevé de notes de l’Ontario. Les cours de 9e et de 10e année non réussis ne seront pas consignés.

Les élèves de moins de 18 ans peuvent suivre un cours du CEI avec la permission de la direction d’école si celle-ci a une entente d’école de jour avec le CEI. Les adultes en apprentissage et les élèves qui ne sont pas inscrits dans une école publique peuvent s’inscrire directement auprès du CEI. Voir le site Web du CEI pour en savoir plus sur les critères d’admissibilité, les modalités d’inscription et la liste des cours.

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10.4.1 Certificat d’équivalence d’études secondaires : le Certificat canadien d’éducation des adultes

Le Certificat canadien d’éducation des adultes (CCEA) s’adresse aux adultes canadiens qui n’ont pas de diplôme d’études secondaires, mais qui ont besoin d’un titre de compétence pour accéder à des possibilités de formation ou d’emploi, ou comme indicateur de réussite scolaire. Les candidats de l’Ontario qui réussissent le CCEA recevront un certificat d’équivalence d’études secondaires de l’Ontario. Le Centre d’études indépendantes est l’unique fournisseur de tests du CCEA en Ontario.

Bien qu’il ne soit plus offert en Ontario, le Certificat d’équivalence d’études secondaires (GED) demeure un titre de compétence reconnu et reste valide pour les personnes qui ont déjà réussi tous les tests du GED.

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10.5 Écoles privées

Les élèves qui fréquentent des écoles privées inspectées par le Ministère ou des écoles administrées par une Première Nation/le gouvernement fédéral qui offrent des cours donnant droit à des crédits en vue de l’obtention du diplôme d’études secondaires de l’Ontario (DESO) peuvent être admissibles au DESO s’ils satisfont à toutes les exigences. Tous les crédits obtenus seront consignés sur le Relevé de notes de l’Ontario de l’élève.

Les élèves inscrits dans une école financée par les deniers publics peuvent obtenir concurremment des crédits attribués par une école privée inspectée. La direction d'école d’une école financée par les deniers publics consignera le crédit obtenu sur le Relevé de notes de l’Ontario et inscrira l’indicateur spécial « P » dans la colonne « Précisions ».

Les écoles privées, y compris les écoles administrées par une Première Nation/le gouvernement fédéral, qui demandent l’autorisation d’offrir des crédits pour le DESO doivent satisfaire aux mêmes exigences liées à l’intégrité du crédit, à l’évaluation et à la production de rapports que les écoles financées par les deniers publics. Elles doivent également satisfaire aux exigences et procédures supplémentaires énoncées dans le document « Manuel des politiques et procédures à l’intention des écoles privées » et d’autres lois ou documents relatifs aux politiques pertinents liés aux écoles privées.