Le programme de l’école secondaire est conçu pour fournir à tous les élèves les connaissances et les habiletés de base nécessaires dans toutes les sphères d’activité ainsi que la possibilité d’étudier ou d’explorer les domaines liés à leurs objectifs postsecondaires et à leurs champs d’intérêt. Les options demeurent ouvertes pour les élèves en 9e et 10e année alors qu’en 11e et 12e année les élèves peuvent se préparer en fonction de leur destination postsecondaire, soit le collège, la formation en apprentissage, l’intégration communautaire, le milieu de travail ou l’université.

La sélection des cours pour les élèves de moins de 18 ans doit être approuvée par les parents (à l’exception des élèves de 16 ou 17 ans qui se sont soustraits à l’autorité parentale). L’élaboration du plan d’itinéraire d’études aidera les élèves à prendre des décisions éclairées à propos de leur programme d’études secondaires (voir la section 2.4).

7.1 Crédits du palier secondaire

Les crédits sont attribués par la direction d'école au nom de la ministre ou du ministre de l’Éducation pour les cours conçus ou autorisés par le Ministère.

Plus précisément, un crédit est accordé à l’élève qui a terminé avec succès un cours d’une durée minimale de 110 heures. Un demi-crédit peut être octroyé pour chacune des deux parties de 55 heures d’un cours de 110 heures conçu par le Ministère, conformément à la politique énoncée dans les programmes-cadres provinciaux.

La plupart des cours offerts donnent droit à un crédit. Certains cours peuvent donner droit à plus d’un crédit, par exemple les cours d’éducation technologique, d’études interdisciplinaires ou d’éducation coopérative.

L’élève termine avec succès un cours et obtient un crédit si sa note finale est d’au moins 50 %.

Aux fins de l’octroi d’un crédit, la période du cours prévue désigne la période durant laquelle les élèves participent aux activités d’apprentissage planifiées qui ont été conçues pour leur permettre de satisfaire aux attentes du cours suivi. Ces activités comprennent l’interaction entre le personnel enseignant et les élèves de même que les travaux à faire seul ou en équipe (autres que les devoirs faits au foyer) visant l’atteinte des attentes du cours suivi. Les activités d’apprentissage planifiées sont offertes au moyen d’un enseignement et d’activités en classe ou en ligne ou lors de stages d’expérience de travail et d’éducation coopérative.

7.2 Cours du curriculum de l’Ontario offerts au palier secondaire

Les cours du curriculum de l’Ontario sont organisés par discipline, année d’études et type de cours.

En 9e année, les types de cours offerts sont des cours décloisonnés, des cours théoriques et des cours ouverts. En 10e année, il s’agit de cours théoriques, de cours appliqués et de cours ouverts.

En 11e et 12e année, il s’agit de cours de filières selon la destination (université, collège, milieu de travail) et de cours ouverts. Voir la section 7.2.1 et la section 7.2.2 pour de plus amples renseignements.

Dans le curriculum de l’Ontario actuel, il existe une distinction claire entre les types de cours. Selon la matière ou la discipline, les élèves peuvent recevoir des crédits pour avoir réussi plus d’un cours, dans la même matière, de toute année d’études, si le type de cours est différent.

Toutes les écoles doivent offrir une gamme de cours et de types de cours afin de permettre aux élèves de remplir les conditions d’obtention du diplôme. On ne s’attend pas à ce que les écoles offrent tous les types possibles pour tous les cours, mais elles doivent offrir un éventail de cours qui convient aux besoins et aux champs d’intérêt de leurs élèves.

La sélection des cours pour les élèves de moins de 18 ans doit être approuvée par les parents (à l'exception des élèves de 16 ou 17 ans qui se sont soustraits à l’autorité parentale). L’élaboration du plan d’itinéraire d’études aidera les élèves à prendre des décisions éclairées à propos de leur programme d’études secondaires (voir la section 2.4).

7.2.1 Cours de 9e et 10e année

En 9e et 10e année, l’élève choisit une combinaison appropriée de cours pour renforcer ses connaissances et habiletés, et explorer ses champs d’intérêt avant de déterminer les cours et les types de cours qu’il suivra en 11e et en 12e année.

Lorsqu’il choisit ses cours en 9e et 10e année, on ne s’attend pas à ce que l’élève décide d’une façon définitive d’un itinéraire d’études particulier. (Voir la section 7.2.3 sur les changements de type de cours.)

À la 9e année, tous les cours sont offerts en un seul volet, qu’il s’agisse de cours décloisonnés, théoriques ou ouverts. À la 10e année, les types de cours offerts sont théoriques, appliqués et ouverts.

Les types de cours sont les suivants :

  • les cours théoriques permettent à l’élève d’acquérir des connaissances et de développer des habiletés par le biais d’une étude de la théorie et de la résolution de problèmes abstraits. Ils mettent l’accent sur les concepts fondamentaux de la matière et explorent des concepts connexes. Des applications pratiques complètent ces cours lorsque cela est approprié
  • les cours appliqués mettent l’accent sur les concepts fondamentaux de la matière et permettent à l’élève d’acquérir des connaissances et de développer des habiletés par le biais d’applications pratiques et d’exemples concrets. On utilise des situations familières pour illustrer les concepts et on donne à l’élève davantage de possibilités d’appliquer les concepts à l’étude
  • les cours décloisonnés permettent à chaque élève d’acquérir les connaissances et les habiletés dont il a besoin pour se préparer aux études secondaires de cycle supérieur
  • les cours ouverts, dont les attentes conviennent à tous les élèves, permettent à l’élève d’élargir ses connaissances et ses habiletés dans des matières qui l’intéressent et qui le préparent à participer de façon active et enrichissante à la société. Ils ne visent pas particulièrement à satisfaire aux exigences des collèges, des universités ni des milieux de travail

Voir la section 7.3.1 pour de plus amples renseignements sur les cours donnant droit à un crédit obligatoire élaborés à l’échelon local.

7.2.2. Cours de 11e et 12e année

En 11e et 12e année, les élèves se concentreront davantage sur leurs champs d’intérêt et détermineront leur destination postsecondaire pour s’y préparer. Il leur est davantage possible en 11e et 12e année de prendre part à des expériences éducatives en dehors de l’école dans le cadre de l’éducation coopérative et de l’expérience de travail ou dans le cadre de programmes spécialisés tels que le Programme d’apprentissage pour les jeunes de l’Ontario, les programmes de la Majeure Haute Spécialisation, le programme de transition de l’école au monde du travail et les programmes à double reconnaissance de crédit (voir les sections 8 et 9).

Les conseils scolaires sont tenus de veiller à ce que les élèves de 11e et 12e année aient accès à des cours de filières appropriées au moins en français, en mathématiques et en sciences, conformément aux filières comprises dans les programmes-cadres provinciaux de ces disciplines.

Les cinq types de cours suivants sont offerts en 11e et 12e année :

  • les cours précollégiaux permettent à l’élève d’acquérir les connaissances et de développer les habiletés qu’il lui faut pour satisfaire aux critères d’admission de la plupart des programmes d’études collégiales ou à ceux de certains programmes de formation en apprentissage ou d’autres programmes de formation
  • les cours préuniversitaires permettent à l’élève d’acquérir les connaissances et de développer les habiletés qu’il lui faut pour satisfaire aux critères d’admission des programmes d’études universitaires
  • les cours préuniversitaires/précollégiaux permettent à l’élève d’acquérir les connaissances et de développer les habiletés qu’il lui faut pour satisfaire aux critères d’admission de certains programmes d’études offerts dans les universités et les collèges
  • les cours préemploi permettent à l’élève d’acquérir les connaissances et de développer les habiletés qu’il lui faut pour répondre aux attentes des employeurs, si son intention est de joindre le marché du travail immédiatement après l’obtention de son diplôme, ou pour satisfaire aux critères d’admission de certains programmes de formation en apprentissage ou d’autres programmes de formation
  • les cours ouverts, dont les attentes conviennent à tous les élèves, permettent à l’élève d’élargir ses connaissances et ses habiletés dans des matières qui l’intéressent et qui le préparent à participer de façon active et enrichissante à la société. Ils ne visent pas particulièrement à satisfaire aux exigences des collèges, des universités ni des milieux de travail

7.2.3 Modalités prévues pour les élèves désirant changer de type de cours

Au cours de leurs études secondaires, un certain nombre d’élèves redéfiniront leurs objectifs éducationnels. Ils pourraient alors se rendre compte qu’ils n’ont pas tous les cours préalables dont ils ont besoin. Les écoles doivent prévoir des dispositions pour permettre aux élèves de changer d’itinéraire et elles doivent clairement décrire ces dispositions dans leur prospectus.

De la 10e à la 12e année, les élèves peuvent changer de type de cours dans une matière donnée, pourvu qu’ils aient suivi l’un des cours indiqués comme préalables. Si tel n’est pas le cas, ils pourraient envisager, entre autres, de s’inscrire à des cours d’été, du soir, en ligne ou du Centre d’études indépendantes ou entreprendre des études personnelles afin d’obtenir les préalables nécessaires (voir la section 10). 

Si la direction d'école est d’avis que l’élève peut réussir un cours sans avoir suivi le préalable, elle pourra permettre la dérogation au préalable.

7.2.4 Reconnaissance des acquis

Les acquis sont les connaissances et les habiletés qu’un élève a obtenues, de façon formelle ou informelle, en dehors d’une école secondaire de l’Ontario. Le processus de reconnaissance des acquis (RDA) évalue les compétences et les habiletés de l’élève en regard des attentes énoncées dans les programmes-cadres provinciaux. Les élèves qui sont transférés dans une école secondaire de l’Ontario, y compris l’éducation permanente, le Centre d’études indépendantes et les écoles privées inspectées, peuvent demander que leurs acquis soient évalués pour l’obtention de crédits aux fins du diplôme d’études secondaires de l’Ontario. La mise en œuvre des modalités de la RDA relève de la responsabilité de la direction d'école, qui accorde les crédits.

La mise en œuvre de la RDA est obligatoire. Le processus de la RDA comporte deux volets :

  • la revendication de crédits consiste en une évaluation des acquis de l’élève en vue de lui accorder un crédit pour un cours d’un programme-cadre provincial
  • les équivalences de crédits impliquent l’évaluation des attestations d’études délivrées par d’autres instances

Pour les élèves expérimentés, les processus de revendication et d’équivalence sont légèrement différents (voir la section 7.2.4.2).

7.2.4.1 Reconnaissance des acquis pour les élèves adolescents

Le document Reconnaissance des acquis (RDA) : Mise en œuvre dans les écoles secondaires de l’Ontario fournit des directives aux conseils scolaires à l’égard de la RDA pour les élèves des écoles de jour ordinaires.

Pour les élèves ayant été scolarisés à domicile, dans une école privée non inspectée ou une école à l’extérieur de l’Ontario, la direction d'école accorde des équivalences de crédits à des fins de placement, selon l’évaluation des acquis de l’élève (voir la section 4.3.2).

Lire la suite :

7.2.4.2 Reconnaissance des acquis pour les élèves expérimentés

Le document Reconnaissance des acquis pour les élèves expérimentés – Exigences obligatoires révisées fournit des directives aux conseils scolaires à l’égard de la RDA pour les élèves expérimentés qui sont inscrits dans les écoles de l’Ontario.

En raison de leur plus grande expérience de la vie, les exigences s’appliquant à la mise en œuvre des modalités de la RDA pour les élèves expérimentés sont différentes de celles pour les élèves adolescents.

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7.2.4.3 Reconnaissance des acquis pour la littératie financière

Les élèves qui réussissent l’évaluation individuelle en mathématiques de 9e et 10e année dans le cadre du processus de reconnaissance des acquis (RDA) pour les élèves d’âge adulte seront réputés avoir satisfait à la condition d’obtention du diplôme de 10e année en matière de littératie financière.

7.3 Autres cours et programmes autorisés aux fins de l’obtention de crédits

7.3.1 Cours élaborés à l’échelon local

Les cours élaborés à l’échelon local sont des cours que les conseils scolaires peuvent concevoir pour des élèves d’une école ou d’une région afin de répondre à leurs besoins éducatifs ou de préparation à une carrière non reflétés dans les programmes-cadres provinciaux. Ils nécessitent l’approbation du Ministère, à l’exception des cours d’enseignement religieux élaborés par les conseils scolaires catholiques (voir la section 7.3.2.1).

Les conseils scolaires peuvent élaborer des cours à l’échelon local qui donnent droit à des crédits optionnels de la 9e à la 12e année dans toutes les disciplines. Ils peuvent également procéder à l’élaboration à l’échelon local et offrir un cours de 9e année de français, de mathématiques, de sciences et d’English ainsi qu’un cours de 10e année de français, de mathématiques, de sciences et d’histoire du Canada qui peuvent compter comme des crédits obligatoires dans leur discipline. L’élève ne peut compter au maximum que sept de ces cours élaborés à l’échelon local en tant que crédits obligatoires. S’il termine avec succès huit cours élaborés à l’échelon local donnant droit à des crédits obligatoires, l’élève pourra compter le huitième cours comme un crédit optionnel. 

Les sept cours suivants élaborés à l’échelon local donnant droit à des crédits obligatoires ont été agréés par le Ministère aux fins d’une utilisation provinciale :

  • 9e année : français
  • 10e année : français
  • 9e année : mathématiques
  • 10e année : mathématiques
  • 9e année : sciences
  • 10e année : sciences
  • 10e année : histoire du Canada

Ces cours sont inscrits dans les organigrammes des préalables des programmes-cadres provinciaux pertinents. Les cours du curriculum de l’Ontario auxquels ceux-ci peuvent mener y sont indiqués. Pour offrir ces cours agréés aux fins d’une utilisation provinciale, les conseils scolaires doivent néanmoins suivre le processus d’approbation énoncé dans le « Guide pour les cours élaborés à l’échelon local de la 9e à la 12e année »; cependant, le processus sera accéléré pour ces cours.

Les cours élaborés à l’échelon local donnant droit à des crédits obligatoires ne peuvent servir qu’à satisfaire aux exigences en matière de crédits obligatoires pour lesquelles ils ont été conçus. Ils ne peuvent servir à remplacer des cours qui satisfont à d’autres exigences en matière de crédits obligatoires (voir la section 6.2).

Si des universités, des collèges ou des employeurs reconnaissent un cours élaboré à l’échelon local en 11e ou 12e année à des fins d’admission, on doit en faire clairement mention dans le prospectus de l’école. Il faut également informer les élèves que certains établissements postsecondaires ou certains employeurs pourraient ne pas reconnaître ces cours.

La politique sur les cours élaborés à l’échelon local s’applique également aux écoles privées inspectées.

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7.3.2 Cours d’enseignement religieux

Les crédits auxquels les cours d’enseignement religieux élaborés conformément aux sections 7.3.2.1 et 7.3.2.2 peuvent compter au titre des 12 crédits optionnels du diplôme d’études secondaires de l’Ontario.

7.3.2.1 Écoles catholiques

Les conseils scolaires catholiques sont responsables de l’élaboration des cours d’enseignement religieux donnant droit à des crédits. Les conseils scolaires catholiques qui élaborent de tels cours n’ont pas à les faire approuver par le Ministère. Les élèves peuvent obtenir jusqu’à concurrence de quatre crédits en enseignement religieux.

7.3.2.2 Écoles privées inspectées

Des cours d’enseignement religieux donnant droit à des crédits peuvent être élaborés par les écoles privées inspectées. Ces cours élaborés à l’échelon local nécessitent l’approbation du Ministère (voir la section 7.3.1). Les élèves peuvent obtenir jusqu’à concurrence de quatre crédits en enseignement religieux.

7.3.3 Double reconnaissance de crédit

Les élèves peuvent obtenir jusqu’à quatre crédits optionnels en réussissant les cours à double reconnaissance de crédit offerts par un collège (voir la section 8.6).

Remarque :

  • les élèves ne peuvent utiliser ces cours pour satisfaire aux exigences en matière de crédits obligatoires du diplôme
  • ni utiliser ceux-ci à titre de cours connexe en éducation coopérative.
  • un maximum de quatre crédits provenant d’un programme à double reconnaissance de crédit offert par un collège (voir la section 8.6) et d’un programme de musique suivi hors de l’école peut être utilisé pour satisfaire aux exigences en matière de crédits optionnels du DESO (voir la section 7.3.3).

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7.3.4 Programmes de musique suivis hors de l’école

L’élève peut recevoir un maximum de deux crédits optionnels pour des programmes de musique suivis hors de l’école selon l’une ou l’autre (ou l’une et l’autre) des deux options suivantes :

Option 1

Pour les programmes de musique suivis hors de l’école (énumérés ci-dessous), la direction d’une école secondaire peut accorder un maximum de deux crédits préuniversitaires/précollégiaux (un crédit de 11e année et un crédit de 12e année) en vue du diplôme d’études secondaires de l’Ontario (DESO). Les titres et les codes de ces crédits externes seront les suivants :

  • musique – externe (conservatoire), AMX3M
  • musique – externe (conservatoire), AMX4M

Ces crédits seront accordés sur présentation de formulaires ou de certificats officiels attestant les résultats requis. Ils compteront comme des crédits optionnels; ils ne peuvent donc être utilisés pour remplir l’exigence du crédit obligatoire d’éducation artistique ni celle du crédit obligatoire du Groupe 2. Ces crédits peuvent s’ajouter à tout autre crédit de musique obtenu à l’école en réussissant des cours du curriculum de l’Ontario.

Remarque :

  • l’élève ne peut utiliser les crédits de musique ainsi obtenus aux fins du cours connexe en éducation coopérative
  • l’élève qui reçoit deux crédits de musique externes ne peut obtenir des crédits additionnels de musique de 10e, 11e ou 12e année au moyen du processus de reconnaissance des acquis (RDA) (voir la section 7.2.4)
  • un maximum de quatre crédits provenant d’un programme à double reconnaissance de crédit offert par un collège (voir la section 8.6) et d’un programme de musique suivi hors de l’école peut être utilisé pour satisfaire aux exigences en matière de crédits optionnels du DESO (voir la section 7.3.3)

Certificats en musique donnant droit à des crédits

Un maximum d’un crédit préuniversitaire/précollégial de 11e année de musique en vue du diplôme d’études secondaires de l’Ontario (DESO) peut être accordé à l’élève qui a terminé avec succès l’un des programmes suivants :

  • niveau 7 Pratique et niveau 7 Théorie du Royal Conservatory of Music (Toronto, Ontario)
  • grade VII Practical et Grade III Theory – Conservatory Canada, London, Ontario
  • collégial I Pratique et Collégial I Théorie – Tout conservatoire de musique du Québec
  • grade V Practical et Grade III Theory – Trinity College, Londres, Angleterre
  • grade VII Practical et Grade VI Theory – Royal Schools of Music, Londres, Angleterre

Un maximum d’un crédit préuniversitaire/précollégial de 12e année de musique en vue du DESO peut être accordé à l’élève qui a terminé avec succès l’un des programmes suivants :

  • niveau 8 Pratique et niveau 8 Théorie du Royal Conservatory of Music (Toronto, Ontario)
  • grade VIII Practical et Grade IV Theory – Conservatory Canada, London, Ontario
  • collégial II Pratique et Collégial II Théorie – Tout conservatoire de musique du Québec
  • grade VI Practical et Grade IV Theory – Trinity College, Londres, Angleterre
  • grade VIII Practical et Grade VIII Theory – Royal Schools of Music, Londres, Angleterre

Remarque :

  • les termes pratique et practical font référence à tout instrument dont la pratique fait l’objet d’un examen. Cela comprend la voix (c’est-à-dire le chant), mais non pas l’art oratoire
  • la note attribuée à l’élève est calculée en faisant la moyenne des notes obtenues pour la composante pratique/practical et la composante théorie/theory

Option 2

Les élèves peuvent recevoir un maximum de deux crédits de musique de la 10e à la 12e année en recourant au processus de revendication de crédits de la RDA (voir la section 7.2.4). Les crédits de musique obtenus par l’entremise de la RDA peuvent être utilisés pour satisfaire à l’exigence du crédit obligatoire d’éducation artistique ou celle du crédit obligatoire du Groupe 2. Ils peuvent également servir aux fins du cours connexe en éducation coopérative.

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7.4 Cours comportant des attentes différentes (ne donnant pas droit à des crédits)

Les cours comportant des attentes différentes (ne donnant pas droit à des crédits) sont des cours individualisés qui sont consignés dans le plan d’enseignement individualisé de l’élève et qui comprennent des attentes non énoncées dans le curriculum de l’Ontario. Ces cours mettent généralement l’accent sur la préparation de l’élève aux exigences de la vie quotidienne, y compris un emploi (assisté ou autonome) et/ou l’intégration dans la communauté. Les codes de ces cours commencent par la lettre « K ».

Pour plus d’informations, voir la section 3.3.1.

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7.5 Modalités pour les élèves qui ne satisfont pas aux attentes d’un cours

Si l’élève ne satisfait pas aux attentes du curriculum d’un cours, la direction d'école et le personnel enseignant, en consultation avec les parents/tutrices et tuteurs et l’élève, détermineront le programme qui pourrait le mieux aider l’élève à satisfaire aux attentes et obtenir le crédit du cours. Dans la mesure du possible, les élèves devraient être autorisés à ne reprendre que la matière qui se rapporte aux attentes et contenus d’apprentissage non réussis, pourvu que les conditions d’admissibilité de la récupération de crédits soient respectées (voir la section 7.5.1). Les élèves peuvent aussi reprendre tout le cours.

L’élève qui échoue à un cours avec crédit obligatoire ou l’abandonne devrait être prévenu des conséquences et des répercussions possibles en ce qui concerne le diplôme d’études secondaires de l’Ontario et le Relevé de notes de l’Ontario. Il faudrait lui souligner les options qui lui permettraient de satisfaire aux exigences et lui indiquer d’autres cours qu’il pourrait suivre.

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7.5.1 Récupération de crédits

Le programme de récupération des crédits aide les élèves du secondaire à répondre aux attentes non encore satisfaites d’un cours qu’ils ont terminé, mais pour lequel ils ont reçu une note inférieure à la note de passage. Le crédit d’un cours (ou les crédits d’un cours) doit être récupéré dans les deux années qui suivent l’échec. Les élèves peuvent viser la récupération du crédit de plus d’un cours concurremment. Il n’existe aucune restriction quant au nombre de crédits qu’un élève peut récupérer.

Les conseils scolaires et les écoles devraient offrir des programmes de récupération de crédits à leurs élèves dans le cadre du programme de jour ordinaire, de l’apprentissage en ligne ou durant l’été. L’enseignement doit être offert par un personnel enseignant qualifié. Le programme de récupération des crédits peut être offert selon un mode d’inscription en continu.

En ce qui concerne la récupération des crédits et son lien avec la condition d’obtention du diplôme en matière d’apprentissage en ligne décrite dans la Condition d’obtention du diplôme en matière d’apprentissage en ligne, l’élève doit pouvoir accumuler des crédits pour satisfaire à la condition d’obtention du diplôme en matière d’apprentissage en ligne en fonction du cours initial qu’il a suivi, peu importe le mode de récupération des crédits. Par exemple, lorsque le cours initial qu’un élève a échoué a été suivi entièrement en personne, par l’apprentissage hybride, la pédagogie inversée ou l’apprentissage à distance (tel que défini dans le document Exigences relatives à l’apprentissage à distance), un crédit obtenu au moyen de la récupération des crédits ne devrait pas compter pour satisfaire à la condition d’obtention du diplôme en matière d’apprentissage en ligne. Par ailleurs, si le cours initial a été suivi entièrement en ligne, tel que défini dans la Condition d’obtention du diplôme en matière d’apprentissage en ligne, le crédit obtenu au moyen du système de récupération, y compris au moyen d’un enseignement en personne, par exemple, devrait compter pour satisfaire à la condition d’obtention du diplôme en matière d’apprentissage en ligne. , le crédit obtenu au moyen du système de récupération, y compris au moyen d’un enseignement en personne, par exemple, devrait compter pour satisfaire à la condition d’obtention du diplôme en matière d’apprentissage en ligne. 

Cela reflète l’intention de la condition d’obtention du diplôme en matière d’apprentissage en ligne fournie dans la NPP no 167 : Condition d’obtention du diplôme en matière d’apprentissage en ligne, ainsi que la nature du programme de récupération des crédits comme stratégie de rattrapage plutôt que comme nouvelle occasion d’apprentissage.

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7.6 Écoles spécialisées

Certains conseils scolaires peuvent établir des écoles spécialisées dans des domaines tels que l’éducation artistique, les affaires, l’environnement, les langues, les sciences pures et appliquées ou l’éducation technologique. Une école secondaire pourrait également offrir des programmes dans des matières pour lesquels l’effectif est limité (par exemple, des programmes dans certaines langues). Toutefois, une école ne devrait pas se spécialiser au point de ne pouvoir offrir tout l’éventail des cours dont les élèves ont besoin pour obtenir leur diplôme d’études secondaires.

7.6.1 Écoles alternatives

Les conseils scolaires peuvent constituer des écoles alternatives pour des élèves dont les besoins éducationnels ne sont pas pris en compte dans les écoles du conseil scolaire ou pour répondre aux besoins exprimés par la communauté.