Préface

Les écoles de l’Ontario, de la maternelle et du jardin d’enfants à la 12e année : Le document Politiques et programmes (2024) regroupe les nombreux programmes et politiques qui ont une incidence sur l’expérience scolaire des élèves de l’Ontario dans les écoles élémentaires et secondaires financées par les deniers publics. Il est destiné aux administrateurs d’écolesfootnote 1 et de conseils scolairesfootnote 2 et peut également être utile pour les familles, les élèves et le milieu de l’éducation en général.

Cette page Web remplace le document antérieur Les écoles de l’Ontario, de la maternelle et du jardin d’enfants à la 12e année : Politiques et programmes, publié en 2016.

Plusieurs des exigences régissant les politiques et les programmes énoncées ici sont décrites en détail dans leurs propres documents de politique. Dans ces cas, il est fourni un sommaire des exigences régissant la politique ou le programme en question, ainsi que des références aux documents pertinents. Les politiques qui ne sont pas expliquées dans des documents distincts sont décrites en entier dans le présent document.

Nous reconnaissons que certaines personnes ne s’identifient ni au genre masculin, ni au genre féminin. Cependant, dans ce document, l'emploi du masculin pour désigner des personnes n'a dautres fins que celle d'alléger le texte.

Notes en bas de page

  • note de bas de page[1] Retour au paragraphe Dans le présent document, le terme « école(s) » désigne les écoles élémentaires et secondaires, les écoles provinciales, les écoles d’application et le Consortium Centre Jules-Léger.
  • note de bas de page[2] Retour au paragraphe Dans le présent document, les termes « conseil scolaire » et « conseil » désignent les conseils scolaires de district et les autorités scolaires qui offrent des programmes d’études élémentaires et/ou secondaires.