Vignettes
Obtention d’une vignette
La vignette autorise les chasseurs à chasser les espèces de gibier indiquées sur la vignette, sous réserve des conditions énumérées sur la vignette. Un seul animal par vignette peut être récolté. Les vignettes doivent être en version papier. Elles ne peuvent pas être transportées ou présentées à un agent de protection de la nature en format numérique. Les vignettes comprennent des caractéristiques de sécurité pour décourager les fraudes. Il est illégal d’avoir plusieurs copies d’une vignette ou d’un certificat de validation, de modifier ou falsifier une vignette ou un certificat de validation, ou d’être en possession d’un tel document.
Les vignettes sont imprimées sur du papier ordinaire et peuvent être obtenues :
- en ligne auprès du Service de délivrance des permis de chasse et de pêche et imprimées d'un ordinateur personnel
- en personne en visitant un point de service de ServiceOntario participant ou un délivreur de permis
Les chasseurs pourront imprimer la plupart des vignettes dès que l’achat a été effectué, sauf pour les vignettes de chevreuil, d’orignal et de wapiti. Ces vignettes pourront être imprimées à partir du 15 août.
Remarque : La validation pour la chasse au chevreuil réglementée sera affichée sur votre sommaire à partir du 1er septembre, une fois que le permis de chasse au chevreuil sera acheté. Il faut acheter le permis de chasse au wapiti avant d’imprimer la vignette de wapiti.
Vous pouvez imprimer une vignette seulement une fois. Si une vignette ne s’imprime pas, est perdue, endommagée ou volée, et que vous avez besoin d’une vignette de rechange, vous devrez visiter un point de service de ServiceOntario participant ou un délivreur de permis pour la remplacer. Les vignettes endommagées doivent être retournées avant d’en obtenir une autre de rechange. Toutes les vignettes de rechange seront indiquées dans le Service de délivrance des permis de chasse et de pêche et des frais administratifs de 10,50 $ devront être payés pour chaque vignette de rechange.
Il est illégal de demander, d’acheter ou de posséder plus d’une vignette, sauf si cela est spécifiquement autorisé (comme une vignette additionnelle pour chasser le chevreuil ou une deuxième vignette pour chasser l’ours noir).
Remarque : Les vignettes délivrées avec votre permis de chasse au chevreuil, à l’ours et au wapiti ne seront pas indiquées sur votre sommaire des permis.
Protection des vignettes
Les vignettes doivent être intactes et lisibles en tout temps. Il est de la responsabilité des chasseurs de s’assurer que leurs vignettes en papier sont protégées contre la température ou tout autre dommage. Des produits sont disponibles sur le marché pour vous aider à protéger vos vignettes (porte-vignette ou sac en plastique refermable).
Exigences relatives à la fixation de vignettes
Des instructions précises seront fournies avec la vignette. Lisez-les soigneusement et suivez ces instructions.
Fixation de la vignette : Vous n’êtes pas obligé d’attacher la vignette sur l’animal si vous accompagnez immédiatement l’animal et êtes immédiatement disponible pour présenter la vignette pour inspection. Par exemple, le détenteur de la vignette peut transporter la vignette invalidée (avec les encoches) dans sa poche pendant qu’il sort l’animal de la brousse, pourvu qu’il reste avec l’animal pendant son transport.
Vous devez toutefois attacher la vignette si vous n’accompagnez pas immédiatement l’animal ou si vous n’êtes pas immédiatement disponible pour présenter la vignette pour inspection. Par exemple, le détenteur de la vignette doit fixer la vignette à l’animal s’il quitte tout temps, y compris si l’animal est :
- transporté dans un véhicule pendant que le détenteur de la vignette est dans un autre véhicule
- laissé dans un camp pendant que le détenteur de la vignette va chasser en groupe
- laissé chez un boucher pour être transformé
Important : Si vous n’êtes pas certain s’il faut attacher la vignette ou non, attachez-la!
Suivez bien les instructions fournies avec la vignette et indiquées dans le tableau Sommaire des lieux de fixation de la vignette, selon l’espèce et les caractéristiques d’identification pour savoir ou l'attacher sur l'animal. La vignette doit être accessible et visible pour inspection, même lorsque celle-ci est attachée à l’animal abattu.
La vignette doit rester sur vous ou attachée à l’animal (le cas échéant) jusqu’à ce que l’animal soit transporté au site de traitement et préparé pour un entreposage à long terme. L’animal est préparé pour l’entreposage à long terme lorsqu’il est dépecé, emballé et congelé/préservé.
Si vous transportez une partie d’une carcasse qui n’est pas étiquetée avec une vignette (par exemple, si l’animal a été divisé ou coupé en quartiers au camp de chasse avant son transport final), vous devez pouvoir fournir de l’information sur le détenteur de la vignette (nom, numéro de Carte Plein air, numéro de permis, numéro de validation), l'animal (avec ou sans bois pour le chevreuil), le sexe et l'âge et des détails sur la chasse (date et lieu de la capture) sur demande d’un agent de protection de la nature. Consultez la section sur les règlements généraux pour connaître toute exigence additionnelle si vous transportez ou expédiez du gibier dans des contenants.
Caractéristiques d’identification : Pour le chevreuil, l’orignal et le wapiti, vous devez garder les parties qui permettent d’identifier l’animal avec l'animal ou attachées à celui-ci, conformément aux directives fournies avec la vignette, jusqu’à ce qu’il arrive au site de transformation et soit préparé pour un entreposage à long terme. Ceci signifie que vous devez garder ces parties avec l’animal ou attachées à celui-ci jusqu’à son arrivée chez le boucher ou jusqu’à ce que vous l’apprêtiez vous-même pour l’entreposer à long terme.
Les directives fournies avec votre vignette préciseront les caractéristiques d’identification qui doivent rester avec l’animal ou attachées à celui-ci. Les caractéristiques qui identifient l’animal doivent rester avec l’animal, même si vous avez attaché la vignette.
Sommaire des lieux de fixation de la vignette, selon l’espèce et les caractéristiques d’identification
| Espèce | Lieu de fixation et caractéristiques d’identification |
|---|---|
| Cerf de virginie | Fixer la vignette sur le bois ou l’oreille, en gardant la tête avec l’animal |
| Wapiti | Fixer la vignette sur le bois ou l’oreille, en gardant la tête avec l’animal |
| Orignal – mâle | Fixer la vignette sur une des pattes arrière avec le scrotum relié à cette patte par du tissu conjonctif |
| Orignal – femelle | Fixer la vignette sur une des pattes arrière avec la vulve reliée à cette patte par du tissu conjonctif |
| Orignal – veau | Fixer la vignette sur la mâchoire inférieure, qui doit rester entière et être gardée avec l'animal |
| Ours noir | Fixer la vignette à travers le cartilage qui sépare les narines |
| Dindon sauvage | Fixer la vignette sur la partie inférieure d’une patte |
| Loup/coyote | Fixer la vignette à travers le cartilage qui sépare les narines |
Remarque : Vérifiez bien les instructions de fixation fournies avec la vignette pour plus de détails. Que vous ayez fixé ou non votre vignette, vous devez garder les caractéristiques d’identification avec l’animal ou attachées à celui-ci, conformément aux directives fournies avec la vignette (s'applique seulement au chevreuil, à l'orignal et au wapiti).