L'organisation du guide
Le présent guide est organisé comme suit :
- Partie A : Législation, politiques et financement. Cette partie décrit le cadre législatif et politique s'appliquant à l'éducation de l'enfance en difficulté, incluant le financement de l'éducation de l'enfance en difficulté.
- Partie B : Normes concernant les plans pour l'enfance en difficulté des conseils scolaires. Cette partie reproduit dans son intégralité le document de politique publié en 2000 qui décrit les normes provinciales devant être respectées par les conseils scolaires lors de l'élaboration de leur plan pour l'enfance en difficulté.
- Partie C : Dépistage précoce, évaluation et planification de la transition. Cette partie décrit les étapes à suivre pour assurer une planification efficace des programmes destinés aux élèves ayant des besoins particuliers.
- Partie D : Processus du comité d'identification, de placement et de révision (CIPR). Cette partie décrit les rôles des CIPR et les processus relevant de leur responsabilité, incluant les procédures d'appel et de révision énoncées dans le Règlement 181/98.
- Partie E : Plan d'enseignement individualisé (PEI). Cette partie sert de guide à l'élaboration d'un PEI, incluant un plan de transition, conformément aux normes provinciales et aux notes Politique/Programmes les plus récentes.
- Partie F : Autres programmes et services. Cette partie porte sur les programmes et services destinés à l'enfance en difficulté offerts par des établissements autres que les conseils scolaires et par des ministères associés au ministère de l'Éducation.
- Glossaire. Il présente les définitions de termes fréquemment utilisés dans le secteur de l'éducation de l'enfance en difficulté.
La majorité des parties du guide Éducation de l'enfance en difficulté en Ontario de la maternelle et du jardin d'enfants à la 12e année contiennent des liens hypertextes menant à la Loi sur l'éducation, aux règlements, aux documents de politique et aux notes Politique/Programmes. Des documents d'appui et des ressources sont aussi mis en référence.
Les programmes et les services de l'enfance en difficulté offerts en Ontario évoluent constamment afin d'assurer que tous les élèves ayant des besoins particuliers ont les meilleures chances de réussite. Ce guide sera mis à jour selon les besoins.
Mis à jour : 31 août 2022
Date de publication : 31 août 2022