Information

Ce document a été publié en 2017 et contient des références et des termes qui peuvent être désuets et ne pas refléter les politiques ministérielles actuelles. Il demeure toutefois disponible pendant sa révision visant à simplifier l’information et à améliorer sa convivialité.

Ce guide s'adresse principalement aux administratrices et administrateurs, aux professionnelles et professionnels de l’éducation spécialisée, au personnel enseignantfootnote 4 et aux comités consultatifs de l’éducation spécialisée (CCES). Il est destiné à l'usage de l'équipe pédagogique œuvrant dans les écoles élémentaires et secondaires de langue française subventionnées par les fonds publics. Les parentsfootnote 5
d'élèves ayant des besoins en éducation spécialisée pourront également trouver cette ressource utile.

Notes en bas de page

  • note de bas de page[4] Retour au paragraphe Dans ce document, le terme personnel enseignant désigne les enseignantes et enseignants ainsi que les éducatrices et éducateurs.
  • note de bas de page[5] Retour au paragraphe Dans ce document, le terme parents désigne le père, la mère, le tuteur ou la tutrice et peut inclure un fournisseur de soins ou un membre de la famille proche, ou un gardien ou une gardienne ayant la responsabilité parentale de l'enfant.