Les documents de politiques ci-après énoncent les exigences à satisfaire en matière de programmes pour tous les élèves et dans toutes les écoles élémentaires et secondaires de l'Ontario.

  • Tracer son itinéraire vers la réussite : Programme de planification d'apprentissage, de carrière et de vie pour les écoles de l'Ontario, 2013. Ce document établit la politique de planification de carrière pour les écoles de l'Ontario, qui englobe la mise en œuvre d'un programme complet et continu de planification d'apprentissage, de carrière et de vie de la maternelle à la 12e année, programme conçu pour aider les élèves à réaliser leurs objectifs personnels et à devenir des citoyennes et citoyens compétents qui réussissent et qui contribuent à la société.
  • Les écoles de l'Ontario, de la maternelle et du jardin d'enfants à la 12e année : Politiques et programmes, 2016. Ce document établit les exigences du ministère de l'Éducation qui président aux politiques et programmes de toutes les écoles élémentaires et secondaires de langue française financées par les fonds publics de l'Ontario. Les sections 3.3 (Élèves ayant des besoins particuliers), 3.4 (Écoles provinciales et écoles d'application), 3.5 (Les élèves dans les programmes de partenariat pour l’éducation avec les établissements communautaires (PPEEC); autrement connu sous le nom Les établissements de soins, de traitements, de services de garde et de services correctionnels) et 7.4 (Cours composés d'attentes différentes (ne donnant pas droit à des crédits)) sont particulièrement importantes pour le personnel enseignant qui travaille avec des élèves ayant de besoins particuliers en éducation spécialisée; cependant toutes les politiques définies dans le document s'appliquent à tous les élèves, y compris les élèves ayant des besoins particuliers relevant de l'éducation spécialisée. D'autres sections présentent un intérêt particulier dans le document précité, en particulier les suivantes :
    • la section 6.1.3 (Exigences en matière de compétences linguistiques) et les sections 1, 3 et 4 de l'annexe 3 (Exigences en matière de compétences linguistiques : Adaptations, dispositions particulières, reports et exemptions). (La politique énoncée dans la note Politique/Programmes no 127 émise le 7 août 2009, qui porte sur les conditions d'obtention du diplôme en matière de compétences linguistiques dans les écoles secondaires, est comprise dans ce matériel.)
    • Section 6.4 – Certificat de rendement
    • Section 7.2.5 – Reconnaissance des acquis (RDA)
    • Section 10.1 – Apprentissage électronique
  • Les programmes-cadres du curriculum de l'Ontario décrivent les attentes à l'égard des élèves pour chaque année d'études et pour chaque matière et discipline enseignées dans les écoles élémentaires et secondaires de la province. Chaque programme-cadre du curriculum au palier élémentaire comme chaque programme-cadre au palier secondaire, comporte une section qui résume les politiques et les approches concernant la planification des programmes destinés aux élèves ayant des besoins particuliers, incluant les élèves qui requièrent des adaptations seulement et les élèves qui requièrent des attentes modifiées et des adaptations.
  • Faire croître le succès : Évaluation et communication du rendement des élèves fréquentant les écoles de l'Ontario. Première édition, 1re – 12e année, 2010. Ce document établit les politiques et les pratiques à appliquer dans toutes les écoles pour l'évaluation et la communication du rendement de tous les élèves. Le chapitre 7 (La communication du rendement) et le chapitre 8 (Les élèves ayant des besoins particuliers : modifications, adaptations et programmes composés d'attentes différentes) décrivent les politiques et les pratiques à adopter spécifiquement pour l'évaluation et la communication du rendement des élèves ayant des besoins particuliers relevant de l'éducation spécialisée. De concert avec la publication du Programme de la maternelle et du jardin d'enfants, 2016, le Ministère a publié le document Faire croître le succès – Le supplément de la maternelle et du jardin d'enfants : évaluation et communication du rendement dans les écoles de l'Ontario, 2016.
  • Le Cadre d'élaboration des politiques de l'Ontario en éducation des Premières nations, des Métis et des Inuit, 2007 a pour objet d'établir le contexte d'une politique stratégique à l'intention du Ministère, des conseils scolaires et des écoles visant à améliorer le rendement scolaire des élèves autochtones.

Les documents d'appui suivants du Ministère contiennent aussi de l'information sur l'éducation spécialisée.