Information

Ce document a été publié en 2017 et contient des références et des termes qui peuvent être désuets et ne pas refléter les politiques ministérielles actuelles. Il demeure toutefois disponible pendant sa révision visant à simplifier l’information et à améliorer sa convivialité.

Le but de ce guide est de soutenir les conseils scolaires et les écoles dans la prestation efficace de programmes et de services aux élèves ayant des besoins en éducation spécialisée.

Le guide Éducation spécialisée en Ontario de la maternelle et du jardin d'enfants à la 12e année fournit des renseignements complets concernant la législation, les règlements et les politiques provinciales se rapportant à l'éducation spécialisée. Il s'harmonise avec les orientations du ministère de l'Éducation en matière de programmes et de services en éducation spécialisée.

Dans ce document, les termes conseil scolaire et conseil désignent les conseils scolaires et les administrations scolaires.