L'organisation du guide

Le présent guide est organisé comme suit :

• Partie A : Législation, politiques et financement. Cette partie décrit le cadre législatif et politique s'appliquant à l'éducation spécialisée, incluant le financement de l'éducation spécialisée.
• Partie B : Normes concernant les plans d’éducation spécialisée des conseils scolaires. Cette partie reproduit dans son intégralité le document de politique publié en 2000 qui décrit les normes provinciales devant être respectées par les conseils scolaires lors de l'élaboration de leur plan d’éducation spécialisée.
• Partie C : Dépistage précoce, évaluation et planification de la transition. Cette partie décrit les étapes à suivre pour assurer une planification efficace des programmes destinés aux élèves ayant des besoins en éducation spécialisée.
• Partie D : Processus du comité d'identification, de placement et de révision (CIPR). Cette partie décrit les rôles des CIPR et les processus relevant de leur responsabilité, incluant les procédures d'appel et de révision énoncées dans le Règlement 181/98.
• Partie E : Plan d'enseignement individualisé (PEI). Cette partie sert de guide à l'élaboration d'un PEI, incluant un plan de transition, conformément aux normes provinciales et aux notes Politique/Programmes les plus récentes.
• Partie F : Autres programmes et services. Cette partie porte sur les programmes et services en éducation spécialisée offerts par des établissements autres que les conseils scolaires et par des ministères associés au ministère de l'Éducation.
• Glossaire. Il présente les définitions de termes fréquemment utilisés dans le secteur de l'éducation spécialisée.

Les programmes et les services en éducation spécialisée offerts en Ontario évoluent constamment afin d'assurer que tous les élèves ayant des besoins en éducation spécialisée aient les meilleures chances de réussite.