Article 16 - Règlement concernant les espaces clos (Règl. de l’Ont. 632/05)

16. Un moyen adéquat d’entrée et de sortie est fourni, conformément au plan applicable, à tout travailleur qui entre dans un espace clos.

Pourrait-on avoir des exemples de moyens d'entrée ou de sortie?

Le présent article traite de la question des entrées et sorties, également connues sous le nom de points d’accès et points d’évacuation; il vise à garantir que les employeurs prévoient des moyens d’entrée et de sortie sécuritaires, conformément aux dispositions du plan. Par exemple, des échelles bien sécurisées et d’autres moyens convenables devraient être prévus là où cela s’avère nécessaire afin de permettre une entrée et une sortie faciles.

De plus, les dimensions des points d’entrée et de sortie devraient entrer en ligne de compte quand on choisit les dispositifs de protection individuelle destinés aux travailleurs qui utilisent les ouvertures d’un espace clos pour y entrer et en sortir. Et l’on se posera les mêmes questions lorsqu’on organise une procédure de sauvetage et qu’on souhaite choisir les dispositifs de protection individuelle et le matériel de sauvetage.

Par exemple, on recommande 24 pouces comme valeur minimale sécuritaire du diamètre d’un trou d’homme, et les portes et trappes articulées, entre autres, doivent être dotées de moyens de verrouillage en position ouverte. Pour toute situation dans laquelle une ouverture pour entrer possède un diamètre de moins de 24 pouces, l’employeur devrait évaluer les normes applicables, s’il y en a, et préciser dans le plan les dispositifs de protection individuelle et le matériel de sauvetage qu’il serait nécessaire d’utiliser afin d’entrer dans l’espace et d’en sortir de façon adéquate.