Bâtiments complexes
Le Code du bâtiment
L’examen couvre les dispositions suivantes du Code du bâtiment :
A – Conformité, objectifs et énoncés fonctionnels, comme suit :
- Partie 1 – Conformité et dispositions générales, tout :
- sauf 1.1.2.3. Domaine d’application de la partie 8, tout
- Partie 2 – Objectifs, tout
- Partie 3 – Énoncés fonctionnels, tout
B – Solutions acceptables, comme suit :
- Partie 1 – Généralités, tout :
- sauf 1.1.2.2. Profondeur de pénétration du gel, tout
- Partie 3 – Protection contre l’incendie, sécurité des occupants et accessibilité, tout
- Partie 4 – Règles de calcul, comme suit :
- 4.1. Charges et méthodes de calcul, seulement :
- 4.1.5.14. Garde-corps et mains courantes, tout
- 4.1.5.16. Murs servant de garde-corps, tout
- 4.1.5.17. Murs coupe-feu, tout
- Partie 5 – Séparation des milieux différents, tout
- Partie 6 – Chauffage, ventilation et conditionnement d’air, comme suit :
- 6.2. Conception et installation, seulement :
- 6.2.1.5. Foyers à feu ouvert, tout
- 6.2.2.5. Gaz, poussières et liquides dangereux, tout
- 6.2.3.2. Matériaux des réseaux de conduits d’air, tout
- 6.2.3.4. Revêtements extérieur et intérieur, adhésifs et isolants des conduits, tout
- 6.2.3.12.(3) et (4) Ouvertures d’alimentation, de reprise, d’introduction et d’extraction d’air
- 6.2.4.8. Revêtements intérieurs et extérieurs et isolants, tout
- 6.2.9.3. Dégagements, tout
- 6.2.9.4. Températures des surfaces, tout
- 6.2.12. Avertisseurs de monoxyde de carbone, tout
- 6.3. Cheminées et conduits d’évacuation, seulement :
- 6.3.1. Dispositions générales, tout
- Partie 7 – Installations de plomberie, seulement :
- 7.1. Dispositions générales, seulement :
- 7.1.4. Équipements sanitaires, tout
- 7.1.6. Emplacement des appareils sanitaires, tout
- 7.6. Réseaux d’alimentation en eau potable, seulement :
- 7.6.5. Contrôle de la température de l’eau, tout
- Partie 9 – Maisons et petits bâtiments, seulement :
- 9.5 Conception des aires, des espaces et des baies de porte, tout :
- sauf 9.5.2. Conception sans obstacles, tout
- sauf 9.5.10. Corridors, tout
- sauf 9.5.11.1. Dimensions des baies des portes, tout
- sauf 9.5.11.2 Portes de toilettes communes, tout
- 9.6. Verre, seulement :
- 9.6.1.4. Types de verre et protection du verre, tout
- 9.6.6.2. Verre des portes et panneaux latéraux, tout
- 9.7 Fenêtres, portes et lanterneaux, seulement :
- 9.7.2.3. Dimensions minimales des fenêtres, tout
- 9.7.5.2. Résistance à l’intrusion – Portes, tout
- 9.7.5.3. Résistance à l’intrusion – Fenêtres, tout
- 9.8. Escaliers, rampes, mains courantes et garde-corps, tout
- 9.27. Revêtement extérieur, seulement :
- 9.27.6. Bardage en bois de construction, tout
- 9.27.7. Bardeaux de fente et bardeaux de sciage, tout
- 9.27.8. Contreplaqué, tout
- 9.27.9. Panneaux durs, tout
- 9.27.10. Panneaux de copeaux et de copeaux orientés (OSB), tout
- 9.27.12. Bardage en vinyle, tout
- 9.29. Revêtements intérieurs de finition des murs et plafonds, seulement :
- 9.29.4. Enduits de revêtement, tout
- 9.29.5. Revêtements de finition en plaques de plâtre (joints pontés), tout
- 9.29.6. Revêtements de finition en contreplaqué, tout
- 9.29.7. Revêtements de finition en panneaux durs, tout
- 9.29.8. Revêtements de finition en panneaux de fibres isolants, tout
- 9.29.9. Revêtements de finition en panneaux de particules, de copeaux et de copeaux orientés, tout
- 9.34. Installations électriques, seulement :
- 9.34.2. Prises d’éclairage, tout
- Partie 11 – Rénovation, seulement :
- 11.5 Autres voies possibles de conformité, tout, y compris les solutions de rechange indiquées dans les tableaux 11.5.1.1.A, 11.5.1.1.B, 11.5.1.1.C, 11.5.1.1.D/E, et 11.5.1.1.F. qui renvoient aux dispositions indiquées dans le reste des sujets couverts dans la catégorie « Bâtiments complexes »
- Partie 12 – Conservation des ressources et intégrité environnementale, seulement :
- 12.1. Dispositions générales, tout
- 12.2. Efficacité énergétique, équivalents en dioxyde de carbone et demande de pointe en électricité, tout :
- sauf 12.2.1.1.(3) Règles de conception en vigueur avant le 1er janvier 2017
- sauf 12.2.1.2.(3) Règles de conception en vigueur après le 31 décembre 2016
- 12.4. Conservation de l’eau, tout
C – Dispositions administratives, comme suit :
- Partie 1 – Généralités, seulement :
- 1.1. Administration, tout
- 1.2. Conception et examen général, seulement :
- 1.2.1.1. Conception, tout
- 1.3. Permis et inspections seulement :
- 1.3.1.1. Permis requis, tout
- 1.3.1.4. Permis en vertu de l’article 10 de la loi, tout
- 1.3.1.5. Permis conditionnels, tout
- 1.3.2.1. Affichage des permis, tout
- 1.3.2.2. Documentation sur place, tout
- 1.3.3.1. Permis d’occuper – dispositions générales, tout
- 1.3.3.2. Conditions pour les habitations, tout
- 1.3.3.3. Notification, tout
- 1.3.3.4. Permis d’occuper – Certains bâtiments d’habitation, tout
- 1.3.5.1. Avis prescrits, tout
- 1.3.6.1. Domaine d’application
- Partie 2 – Solutions de rechange, différends, décisions et interprétations, seulement :
- 2.1. Solutions de rechange, tout
- 2.4. Décisions et interprétations, tout
Normes supplémentaires
L’examen peut porter sur les normes supplémentaires suivantes :
- Norme supplémentaire SA-1 – Objectifs et énoncés fonctionnels attribués aux solutions acceptables
- Norme supplémentaire SB-1 – Données climatiques et sismiques
- Norme supplémentaire SB-2 – Comportement au feu des matériaux de construction
- Norme supplémentaire SB-4 – Mesures de sécurité incendie dans les bâtiments de grande hauteur
- Norme supplémentaire SB-8 – Conception, construction et mise en place d’un système d’ancrage pour les échelles d’accès fixes
- Norme supplémentaire SB-10 – Efficacité énergétique
- Norme supplémentaire SB-13 – Panneaux vitrés des garde-corps
Mis à jour : 25 mai 2022
Date de publication : 12 juillet 2019