Le Code du bâtiment

L’examen couvre les dispositions suivantes du Code du bâtiment :
A – Conformité, objectifs et énoncés fonctionnels, comme suit :

  • Partie 1 – Conformité et dispositions générales, tout :
    • sauf 1.3.1.2. Bâtiments agricoles, tout
  • Partie 2 – Objectifs, tout
  • Partie 3 – Énoncés fonctionnels, tout

B – Solutions acceptables, comme suit :

  • Partie 1 – Généralités, tout
  • Partie 3 – Protection contre l’incendie, sécurité des occupants et accessibilité, seulement :
    • 3.1. Dispositions générales, seulement :
      • 3.1.4.7. Construction en gros bois d’œuvre, tout
      • 3.1.5.1. Matériaux incombustibles, tout
      • 3.1.5.5. Composants combustibles pour les murs extérieurs, tout
      • 3.1.5.12.(2)(e) Isolant combustible et sa protection
      • 3.1.8.4. Détermination du degré pare-flammes, tout
      • 3.1.8.9. Installation des registres coupe-feu, tout
      • 3.1.8.12. Dispositifs de maintien en position ouverte, tout
      • 3.1.9.4.(4) Pénétrations de tuyauterie combustible
      • 3.1.10. Murs coupe-feu, tout
      • 3.1.12.1. Détermination du degré pare-flammes, tout
      • 3.1.13.4. Diffuseurs et verre, tout
      • 3.1.17.1.(1) à (4) Nombre de personnes
      • 3.1.19.1. Séparation spatiale des bâtiments, tout
    • 3.2. Sécurité incendie des bâtiments, seulement :
      • 3.2.1. Dispositions générales, tout
      • 3.2.2.1. Domaine d’application, tout
      • 3.2.2.3. Dérogation aux exigences de sécurité incendie de la structure, tout
      • 3.2.2.4. Bâtiments à usages principaux mixtes, tout
      • 3.2.2.5. Hauteur et aire de bâtiment applicables, tout
      • 3.2.2.6. Usages principaux mixtes, tout
      • 3.2.2.7. Usages principaux superposés, tout
      • 3.2.2.8. Exceptions pour les usages principaux, tout
      • 3.2.2.9. Vides sanitaires, tout
      • 3.2.2.10. Façades sur rue, tout
      • 3.2.2.11. Balcons extérieurs, tout
      • 3.2.2.12. Passages extérieurs, tout
      • 3.2.2.13. Usages sur les toits, tout
      • 3.2.2.14. Constructions hors toit, tout
      • 3.2.2.15. Étages au-dessous du niveau du sol, tout
      • 3.2.2.16. Toits en gros bois d’œuvre autorisé, tout
      • 3.2.2.17. Gicleurs au lieu d’un degré de résistance au feu du toit, tout
      • 3.2.2.18. Systèmes de gicleurs exigés, tout
      • 3.2.2.47. Groupe C, au plus 3 étages, tout
      • 3.2.2.53. Groupe D, au plus 3 étages, tout
      • 3.2.2.55. Groupe D, au plus 2 étages, tout
      • 3.2.2.59. Groupe E, au plus 3 étages, tout
      • 3.2.2.61. Groupe E, au plus 2 étages, tout
      • 3.2.2.71. Groupe F, Division 2, au plus 2 étages, tout
      • 3.2.2.78. Groupe F, Division 3, au plus 2 étages, tout
      • 3.2.2.80. Groupe F, Division 3, 1 étage, tout
      • 3.2.3. Séparation spatiale et protection des façades, tout :
        • sauf 3.2.3.2.(3) Surface d’une façade de rayonnement
        • sauf 3.2.3.11. Faible charge combustible, bâtiment d’un étage, tout
        • sauf 3.2.3.13. Protection des issues, tout
        • sauf 3.2.3.14. Mur exposé à un autre mur, tout
        • sauf 3.2.3.15. Mur exposé à un toit adjacent, tout
        • sauf 3.2.3.16. Protection des soffites, tout
        • sauf 3.2.3.17. Baies séparées par des auvents, tout
        • sauf 3.2.3.18. Voies de passage couvertes pour véhicules, tout
        • sauf 3.2.3.21. Installation de conduites techniques sous les bâtiments, tout
      • 3.2.4. Systèmes de détection et d’alarme incendie, tout :
        • sauf 3.2.4.1. Installation exigée, tout
        • sauf 3.2.4.9.(9) Annonciateur et indicateurs de zone
        • sauf 3.2.4.10.(6) Surveillance électrique
        • sauf 3.2.4.23. Réseaux de communication phonique, tout
      • 3.2.5. Mesures de lutte contre l’incendie, seulement :
        • 3.2.5.13. Systèmes de gicleurs, tout
        • 3.2.5.14. Tuyauterie combustible de systèmes de gicleurs, tout
        • 3.2.5.15. Vides techniques protégés par gicleurs, tout
        • 3.2.5.16. Raccords-pompiers, tout
      • 3.2.7.8. Alimentation de secours des systèmes d’alarme incendie, tout
      • 3.2.7.10. Protection des câbles électriques, tout
      • 3.2.8.1.(1) et (2) Domaine d’application
      • 3.2.8.2.(1) à (3) et (5) à (6) Protection spéciale – Dérogations
      • 3.2.8.4.(4) et (5) Issues
      • 3.2.8.7. Gicleurs, tout
      • 3.2.8.8. Systèmes de détection et d’alarme incendie, tout
      • 3.2.8.9. Contrôle des fumées, tout
      • 3.2.8.11. Essais, tout
      • 3.2.9. Canalisations d’incendie (colonnes montantes), tout :
        • sauf 3.2.9.3.(2) Raccords pour tuyaux souples
        • sauf 3.2.9.4. (10) Robinets d’incendie armés
        • sauf 3.2.9.7. Alimentation en eau pour les raccords de tuyau de 65 mm, tout
    • 3.3. Sécurité dans les aires de plancher, seulement :
      • 3.3.1.4.(4) Séparation des corridors communs
      • 3.3.1.5. Portes de sortie, tout
      • 3.3.1.9.(8) Corridors
      • 3.3.1.19. Ventilation d’extraction, tout
      • 3.3.1.20. Locaux de concierge, tout
      • 3.3.1.24. Travaux de soudage et de découpage, tout
      • 3.3.2.2.(1) et (2) Séparations coupe-feu
      • 3.3.2.6. Portes, tout
      • 3.3.2.14. Locaux de rangement, tout
      • 3.3.6. Conception des aires dangereuses, tout
    • 3.4. Issues, seulement :
      • 3.4.1.6.(1) Restrictions relatives aux issues horizontales
      • 3.4.2.5.(1) Emplacement des issues
      • 3.4.6.10. Issues horizontales, tout
      • 3.4.6.15. Portes tournantes, tout
      • 3.4.6.16.(2) et (4) Dispositifs d’ouverture des portes
      • 3.4.7. Escaliers de secours, tout
    • 3.5. Transport vertical, seulement :
      • 3.5.2.2. Conception sans obstacles, tout
      • 3.5.3. Séparations coupe-feu, tout
    • 3.6. Installations techniques, seulement :
      • 3.6.2.5. Entreposage de déchets combustibles, tout
      • 3.6.2.7. Chambres d’équipement électrique, tout
      • 3.6.3. Vides techniques verticaux et installations techniques, tout
      • 3.6.4.3. Plénums, tout
    • 3.7. Exigences de salubrité, seulement :
      • 3.7.4. Équipements sanitaires, tout :
        • sauf 3.7.4.3. Appareils sanitaires pour les établissements de réunion, tout
        • sauf 3.7.4.4. Équipements sanitaires pour établissements de soins ou de détention, tout
      • 3.7.5. Systèmes pour établissements de soins de santé, tout
      • 3.7.6. Aires avec services alimentaires, tout
    • 3.8. Conception sans obstacles, tout
    • 3.10. Entrepôts libre-service, tout
    • 3.11. Piscines publiques, tout
    • 3.12. Cuves thermales publiques, tout
    • 3.14. Tentes et structures gonflables, tout
    • 3.15. Signalisation, tout
    • 3.16. Systèmes d’entreposage à rayonnages et étagères, tout
  • Partie 4 – Règles de calcul, seulement :
    • 4.1. Charges et méthodes de calcul, seulement :
      • 4.1.2.1. Charges et leurs effets, tout
      • 4.1.5.3. Surcharge totale et surcharge partielle, tout
      • 4.1.5.14. Charges appliquées aux garde-corps, tout
      • 4.1.5.17. Murs coupe-feu, tout
    • 4.2. Fondations, tout :
      • sauf 4.2.3.8. Pieux en acier, tout
      • sauf 4.2.3.9 Tirants d’ancrage en acier à haute résistance, tout
      • sauf 4.2.4.10. Pergélisol, tout
      • sauf 4.2.4.11. Gonflement et retrait du sol, tout
      • sauf 4.2.4.12. Gonflement ou détérioration de la roche, tout
      • sauf 4.2.4.13. Construction sur remblai, tout
      • sauf 4.2.7. Fondations profondes, tout
    • 4.3. Calcul des structures, tout
  • Partie 5 – Séparation des milieux différents, tout :
      • sauf 5.4. Étanchéité à l’air, tout
      • sauf 5.7. Eaux de surface, tout
      • sauf 5.8. Humidité dans le sol, tout
      • sauf 5.9. Transmission du son, tout
  • Partie 6 – Chauffage, ventilation et conditionnement d’air, seulement :
    • 6.2. Conception et installation, seulement :
      • 6.2.1.4.(1) Normes d’installation
      • 6.2.3.8.(7) Conduits et bouches d’extraction
      • 6.2.3.12.(3) et (4) Ouvertures d’alimentation, de reprise, d’introduction et d’extraction d’air
      • 6.2.4.11.(3) Conduits et bouches d’extraction
      • 6.2.4.13. Ouvertures d’alimentation, de reprise, d’introduction et d’extraction d’air, tout
  • Partie 7 – Installations de plomberie, seulement :
    • 7.1. Dispositions générales, seulement :
      • 7.1.5.2. Réseau d’évacuation d’eaux pluviales, tout
    • 7.4. Réseaux d’évacuation, seulement :
      • 7.4.10.4. Charges hydrauliques des toits ou des surfaces revêtues, tout
    • 7.6. Réseaux d’alimentation en eau potable, seulement :
      • 7.6.1.12. Soupapes de décharge, tout
      • 7.6.4. Conservation de l’eau, tout
      • 7.6.5.2. Douches, tout
      • 7.6.5.3. Contrôle de la température de l’eau, tout
  • Partie 9 – Maisons et petits bâtiments, tout
  • Partie 11 – Rénovation, seulement :
    • 11.5. Autres voies possibles de conformité, tout, y compris les solutions de rechange indiquées dans les tableaux 11.5.1.1.C, 11.5.1.1.D E et 11.5.1.1.F. qui renvoient aux dispositions indiquées dans le reste des sujets couverts dans la catégorie « Petits bâtiments »
  • Partie 12 – Conservation des ressources, tout

C – Dispositions administratives, seulement :

  • Partie 1 – Généralités, seulement :
    • 1.1. Administration, tout
    • 1.2. Conception et examen général, seulement :
      • 1.2.1.1. Conception, tout
    • 1.3. Permis et inspections seulement :
      • 1.3.1.1. Permis obligatoires, tout
      • 1.3.1.4. Permis en vertu de l’article 10 de la loi, tout
      • 1.3.1.5. Permis conditionnels, tout    
      • 1.3.2.1. Affichage des permis, tout
      • 1.3.2.2. Documentation sur place, tout
      • 1.3.3.1. Permis d’occuper, tout
      • 1.3.3.2. Conditions pour les habitations, tout
      • 1.3.3.3. Notification, tout
      • 1.3.3.4. Permis d’occuper – Certains bâtiments d’habitation, tout
      • 1.3.5.1. Avis prescrits, tout
      • 1.3.5.2. Avis supplémentaires, tout
      • 1.3.6.1. Domaine d’application, tout
  • Partie 2 – Solutions de rechange, différends, décisions et interprétations, seulement :
    • 2.1. Solutions de rechange, tout
    • 2.4. Décisions et interprétations, tout

Normes supplémentaires

L’examen peut porter sur les normes supplémentaires suivantes :

  • Norme supplémentaire SA-1 – Objectifs et énoncés fonctionnels attribués aux solutions acceptables
  • Norme supplémentaire SB-1 – Données climatiques et sismiques
  • Norme supplémentaire SB-2 – Comportement au feu des matériaux de construction
  • Norme supplémentaire SB-3 – Résistance au feu et isolement acoustique des ensembles de construction
  • Norme supplémentaire SB-7 – Garde-corps pour les maisons et les petits bâtiments
  • Norme supplémentaire SB-9 – Exigences pour le contrôle des gaz souterrains
  • Norme supplémentaire SB-10 – Exigences relatives à l’efficacité énergétique
  • Norme supplémentaire SB-12 – Efficacité énergétique des habitations