Le Code du bâtiment

L’examen couvre les dispositions suivantes du Code du bâtiment :
A – Conformité, objectifs et énoncés fonctionnels, comme suit :

  • Partie 1 – Conformité et dispositions générales, tout :
    • sauf 1.1.2.2. Domaine d’application des parties 3, 4, 5 et 6, tout
    • sauf 1.1.2.3. Domaine d’application de la partie 8, tout
    • sauf 1.1.2.4. Domaine d’application de la partie 9, tout
    • sauf 1.1.2.5. Domaine d’application de la partie 10, tout
  • Partie 2 – Objectifs, tout
  • Partie 3 – Énoncés fonctionnels, tout

B – Solutions acceptables, comme suit :

  • Partie 1 – Généralités, tout :
    • sauf 1.1.2.2. Profondeur de pénétration du gel, tout
  • Partie 3 – Protection contre l’incendie, sécurité des occupants et accessibilité, seulement :
    • 3.1. Dispositions générales, seulement :
      • 3.1.5.16. (1) Tuyaux et tubes combustibles
      • 3.1.5.17. (1) Appareils sanitaires combustibles
    • 3.7. Exigences de salubrité, seulement :
      • 3.7.4.5. Équipements sanitaires dans les logements, tout
      • 3.7.4.10. Appareils sanitaires dans les ensembles de maisons mobiles, tout
      • 3.7.4.17. Contrôle de la température de l’eau, tout
    • 3.17. Exigences additionnelles en cas de changement d’utilisation, seulement :
      • 3.17.1.1.(1) et (3) Domaine d’application
      • 3.17.2.1.(1) Changement d’utilisation et mesure compensatoire
      • 3.17.2.2.(1) Niveau de performance et mesure compensatoire
  • Partie 7 – Installations de plomberie, seulement :
    • 7.1. Dispositions générales, tout :
      • sauf 7.1.5.5. Installations individuelles d’alimentation en eau et d’assainissement, tout
    • 7.2. Matériaux et équipements, tout :
      • sauf 7.2.2.5. W.-C. dans des toilettes publiques, tout
      • sauf 7.2.2.7. Urinoirs à auge, tout
      • sauf 7.2.3.1.(2), (4) à (7) Siphons
      • sauf 7.2.3.2. Séparateurs, tout
      • sauf 7.2.5.15. Tuyaux et raccords en polypropylène, tout
      • sauf 7.2.6.3. Raccords filetés en fonte destinés à l’évacuation, tout
      • sauf 7.2.6.4. Tuyaux en fonte d’alimentation en eau, tout
      • sauf 7.2.6.5. Raccords filetés en fonte pour l’alimentation en eau, tout
      • sauf 7.2.6.6. Raccords filetés en fonte pour les eaux usées, tout
      • sauf 7.2.6.8. Tuyaux et raccords en acier ondulé, tout
      • sauf 7.2.10.5. Selle et raccord à sellette, tout
      • sauf 7.2.10.8. Robinet de chasse, tout
      • sauf 7.2.10.9. Gicleur de fontaine d’eau potable, tout
      • sauf 7.2.11.1 Conception, construction, mise en place et essais, tout
      • sauf 7.2.11.4.(2) Clapet de retenu exigé
    • 7.3. Tuyauterie, tout :
      • sauf 7.3.2.1. Joints garnis au plomb dans un réseau d’évacuation, tout
      • sauf 7.3.2.2. Joints à forme d’olive, tout
      • sauf 7.3.2.7. Joints garnis à froid, tout
      • sauf 7.3.4.9. Retenue contre la poussée du branchement d’eau général, tout
      • sauf 7.3.5.2. Protection des tuyaux non métalliques, tout
    • 7.4. Réseau d’évacuation d’eaux pluviales, tout
      • sauf 7.4.2.1.(3) et (4) Raccordements aux réseaux sanitaires d’évacuation
      • sauf 7.4.2.3.(4) Raccordements directs
      • sauf 7.4.3.3. Équipement qui ne doit pas être installé en amont d’un séparateur, tout
      • sauf 7.4.3.4. Appareils dans des locaux de stockage de produits chimiques, tout
      • sauf 7.4.4.3.(1), (2) et (4) à (10) Séparateurs de graisse
      • sauf 7.4.4.4. Réservoirs de neutralisation et de dilution, tout
      • sauf 7.4.5.1. (4) et (5) Siphons pour réseau sanitaire d’évacuation
      • sauf 7.4.7.1.(4), (8) et (9) Regards de nettoyage pour les réseaux d’évacuation
      • sauf 7.4.7.2.(2), (3), (5) et (6) Diamètre et espacement des regards de nettoyage
      • sauf 7.4.7.3. Regards de visite, tout
      • sauf 7.4.7.4.(3), (5) et (6) Emplacement des regards de visite
    • 7.5. Réseaux de ventilation, tout
      • sauf 7.5.3.1. Ventilation terminale, tout
      • sauf 7.5.4.3. Tuyaux de ventilation de chute, tout
      • sauf 7.5.4.4. Tuyau de ventilation d’équilibrage pour déviations, tout
      • sauf 7.5.5.2. Ventilation des séparateurs d’huile, tout
      • sauf 7.5.5.3. Ventilation des canalisations d’évacuation et des réservoirs de dilution d’eau corrosive, tout
      • sauf 7.5.7.3. Tuyaux de ventilation terminale supplémentaire et tuyaux de ventilation d’équilibrage, tout
      • sauf 7.5.7.4. Tuyau de ventilation d’équilibrage pour déviations, tout
      • sauf 7.5.7.5. Tuyaux de ventilation de chute, tout
      • sauf 7.5.7.6. Tuyaux de ventilation pour les regards de visite, tout
    • 7.6. Réseaux d’alimentation en eau potable, tout :
      • sauf 7.6.1.7. Toilettes publiques, tout
      • sauf 7.6.1.11. Dispositifs de chasses, tout
      • sauf 7.6.2.4.(2) (b) à (2) (g), (3) et (4) Refoulement de système de protection contre l’incendie
      • sauf 7.6.2.6.(1) Isolement des lieux
      • sauf 7.6.3.2.(4) Charge hydraulique
  • Partie 9 – Maisons et petits bâtiments, seulement :
    • 9.1. Dispositions générales, seulement :
      • 9.1.1.9. Bâtiments construits sur place et bâtiments préfabriqués en usine, tout
    • 9.5. Conception des aires, des espaces et des baies de porte, seulement :
      • 9.5.9.1. Espace pour les appareils sanitaires, tout
    • 9.6. Verre, seulement :
      • 9.6.1.1. Verre, tout
      • 9.6.1.2.(1) Normes relatives au verre
      • 9.6.1.4.(6) Types de verre et protection du verre
    • 9.9. Moyens d’évacuation, seulement :
      • 9.9.4.2.(4) et (5) Séparations coupe-feu pour les issues
      • 9.9.5.8. Locaux techniques, tout
      • 9.9.5.9. Pièces secondaires, tout
    • 9.10. Protection contre l’incendie, seulement :
      • 9.10.9.6.(1) à (3), (9) et (10) Pénétration d’équipement technique dans une séparation coupe-feu
      • 9.10.9.7. Tuyauterie combustible, tout
      • 9.10.16.4. Traversée d’un coupe-feu, tout
    • 9.11. Isolement acoustique, seulement :
      • 9.11.2.2. Installations techniques dans un ensemble de construction, tout
    • 9.14. Drainage, seulement :
      • 9.14.1. Domaine d’application, tout
      • 9.14.3.1. Normes pertinentes, tout
      • 9.14.3. Tuyau de drainage, tout
      • 9.14.4.3. Nivellement, tout
      • 9.14.4.4. Condition d’humidité, tout
      • 9.14.5. Évacuation des eaux, tout
      • 9.14.6.2. Puits d’eau potable et lit d’épandage d’une fosse septique, tout
      • 9.14.6.4. Bassin collecteur, tout
    • 9.23. Constructions à ossature de bois, seulement :
      • 9.23.5. Trous et entailles, tout
    • 9.26. Couvertures, seulement :
      • 9.26.18.1. Avaloirs de toit, tout
    • 9.27. Revêtement extérieur, seulement :
      • 9.27.4.1.(1) Calfeutrage exigé
    • 9.31. Équipements sanitaires, tout :
      • sauf 9.31.1.1.(2) et (3) Domaine d’application
      • sauf 9.31.2.3. Barres d’appui, tout
    • 9.36. Chalets, seulement :
      • 9.36.1.1. Domaine d’application, tout
      • 9.36.2.1.(3) Dérogations
    • 9.38. Maisons mobiles de parc, seulement :
      • 9.38.1.1. Domaine d’application, tout
      • 9.38.2.1. Dispositions générales, tout
    • 9.40. Exigences additionnelles en cas de changement d’utilisation, tout
  • Partie 11 – Rénovation, seulement :
    • 11.5. Autres voies possibles de conformité, tout, y compris les solutions de rechange indiquées dans les tableaux
    • 11.5.1.1.A, 11.5.1.1.B, 11.5.1.1.C, 11.5.1.1.D/E, et 11.5.1.1.F. qui renvoient aux dispositions indiquées dans le reste des sujets couverts dans la catégorie « Plomberie – Maison »
  • Partie 12 – Conservation des ressources et intégrité environnementale, seulement :
    • 12.1. Dispositions générales, tout
    • 12.3. Efficacité énergétique des bâtiments d’habitation relevant de la partie 9, seulement :
      • 12.3.1.1. Domaine d’application, tout
      • 12.3.1.4. Isolation des tuyauteries d’eau chaude, tout
    • 12.4. Conservation de l’eau, tout

C – Dispositions administratives, comme suit :

  • Partie 1 – Dispositions administratives, seulement :
    • 1.1. Administration, seulement :
      • 1.1.1.1. Conformité aux exigences administratives, tout
    • 1.3. Permis et inspections seulement :
      • 1.3.1.1. (1) Permis obligatoires
      • 1.3.1.4.(1) Permis en vertu de l’article 10 de la Loi
      • 1.3.1.5.(1) Permis conditionnels
      • 1.3.2.1. Affichage des permis, tout
      • 1.3.2.2. Documentation sur place, tout
      • 1.3.3.2. Conditions pour les habitations, tout
      • 1.3.3.3. Notification, tout
      • 1.3.3.4. Permis d’occuper – Certains bâtiments d’habitation, tout
      • 1.3.5.1. (2) (i) et (n) Avis prescrits
      • 1.3.6. Plans conformes à l’exécution
  • Partie 2 – Solutions de rechange, différends, décisions et interprétations, seulement :
    • 2.1. Solutions de rechange, tout
    • 2.4. Décisions et interprétations, tout

Normes supplémentaires

L’examen peut porter sur les normes supplémentaires suivantes :

  • Norme supplémentaire SA-1 – Objectifs et énoncés fonctionnels attribués aux solutions acceptables
  • Norme supplémentaire SB-1 – Données climatiques et sismiques