Le Code du bâtiment

L’examen couvre les dispositions suivantes du Code du bâtiment :
A – Conformité, objectifs et énoncés fonctionnels, comme suit :

  • Partie 1 – Conformité et dispositions générales, tout :
    • sauf 1.1.2.2. Domaine d’application des parties 3, 4, 5 et 6, tout
    • sauf 1.1.2.3. Domaine d’application de la partie 8, tout
    • sauf 1.1.2.4. Domaine d’application de la partie 9, tout
    • sauf 1.1.2.5. Domaine d’application de la partie 10, tout
    • sauf 1.3.1.1. (5) et (6) Bâtiments agricoles
  • Partie 2 – Objectifs, tout
  • Partie 3 – Énoncés fonctionnels, tout

B – Solutions acceptables, comme suit :

  • Partie 1 – Généralités, tout :
    • sauf 1.1.2.2. Profondeur de pénétration du gel, tout
  • Partie 3 – Protection contre l’incendie, sécurité des occupants et accessibilité, seulement :
    • 3.1. Dispositions générales, seulement :
      • 3.1.5.16. (1) et (3) Tuyaux et tubes combustibles
      • 3.1.5.17. Appareils sanitaires combustibles, tout
      • 3.1.5.22. Éléments combustibles dans les piscines publiques et les cuves thermales publiques, tout
      • 3.1.9.1. (1) à (3) Coupe-feu
      • 3.1.9.2. Incombustibilité des pénétrations techniques, tout
      • 3.1.9.4. Pénétration de tuyauterie combustible, tout
      • 3.1.9.6. Plénums, tout
      • 3.1.10.1.(4) Protection contre l’effondrement
      • 3.1.11.2. (2) Pare-feu dans les murs
      • 3.1.11.7.(6) Matériaux servant de pare-feu
      • 3.1.12.1. Détermination du degré pare-flammes, tout
      • 3.1.13.3.(2) Salles de bains des suites d’habitations
      • 3.1.13.7.(4) à (7) Bâtiments de grande hauteur
    • 3.4. Issues, seulement :
      • 3.4.4.4.(1) et (8) Intégrité des issues
    • 3.6. Installations techniques, seulement :
      • 3.6.2.7.(15) Chambres d’équipement électrique
      • 3.6.3.1.(5) Séparations coupe-feu des vides techniques verticaux
      • 3.6.3.3.(1), (8) et (10) Descentes de linge et vide-ordures
      • 3.6.4.3. Plénums, tout
    • 3.7. Exigences de salubrité, seulement :
      • 3.7.4. Équipements sanitaires, tout
      • 3.7.6.1. Domaine d’application, tout
      • 3.7.6.3. Emplacement des appareils sanitaires, tout
      • 3.7.6.4. Toilettes, appareils ménagers, lavabos et éviers, tout
      • 3.7.6.5. Alimentation en eau chaude et froide, tout
      • 3.7.6.6.(2) Installations pour les employés
    • 3.8. Conception sans obstacles, seulement :
      • 3.8.2.3. Salles de toilettes sans obstacles, tout
      • 3.8.3.8. Cabines de W.-C., tout
      • 3.8.3.9. W-C., tout
      • 3.8.3.11. Lavabos, tout
      • 3.8.3.12. Salle de toilettes universelle, tout
      • 3.8.3.13. Douches et baignoires, tout
      • 3.8.3.16. Fontaines d’eau potable, tout
    • 3.9. Salles de classe mobiles, seulement :
      • 3.9.3.8. Salle de toilettes, tout
    • 3.10. Entrepôts libre-service, seulement :
      • 3.10.2.7. Installations sanitaires, tout
    • 3.11. Piscines publiques, seulement :
      • 3.11.3.1.(15) à (17) Construction
      • 3.11.5.1.(7) Rampe d’entrée dans une piscine
      • 3.11.6.1.(7) Construction
      • 3.11.8.1.(2), (3), (6), (7), (9) à (11), (13). (16) et (20) Systèmes de recirculation
      • 3.11.9.1.(1) à (9) et (11) Vestiaires et installations sanitaires
      • 3.11.11.1.(4) Locaux techniques et installations de rangement
    • 3.12. Cuves thermales publiques, seulement :
      • 3.12.4.1.(18) Systèmes de circulation de l’eau
      • 3.12.6. Locaux techniques et entreposage pour toutes les cuves thermales publiques, tout
    • 3.13. Gares de transport en commun rapide, seulement :
      • 3.13.5.11.(8) Réseaux de canalisations et de robinets d’incendie armés
      • 3.13.6. Installations sanitaires exigées, tout
      • 3.13.8.5. Salles de toilettes sans obstacles, tout
    • 3.14. Tentes et structures gonflables, seulement :
      • 3.14.1.8. Installations sanitaires, tout
    • 3.17. Exigences additionnelles en cas de changement d’utilisation, seulement :
      • 3.17.1.1.(1) et (3) Domaine d’application
      • 3.17.2.1.(1) Changement d’utilisation et mesure compensatoire
      • 3.17.2.2.(1) Niveau de performance et mesure compensatoire
  • Partie 7 – Installations de plomberie, tout
  • Partie 9 – Maisons et petits bâtiments, seulement :
    • 9.1. Dispositions générales, seulement :
      • 9.1.1.9. Bâtiments construits sur place et bâtiments préfabriqués en usine, tout
      • 9.1.1.10. Piscines publiques et cuves thermales publiques, tout
    • 9.6. Verre, seulement :
      • 9.6.1.1. Domaine d’application, tout
      • 9.6.1.2.(1) Normes relatives au verre
      • 9.6.1.4.(6) Types de verre et protection du verre
    • 9.9. Moyens d’évacuation, seulement :
      • 9.9.4.2.(3) et (4) Séparations coupe-feu pour les issues
      • 9.9.5.7. Appareils à combustible, tout
      • 9.9.5.8. Locaux techniques, tout
      • 9.9.5.9. Pièces secondaires, tout
    • 9.10. Protection contre l’incendie, seulement :
      • 9.10.1.3.(7) Éléments relevant de la partie 3
      • 9.10.5.1.(1) Ouvertures autorisées dans les plafonds et les murs
      • 9.10.9.6.(1) à (3) et (9) à (12) Pénétration une séparation coupe-feu
      • 9.10.9.7. Tuyauterie combustible, tout
      • 9.10.16.4. Traversée d’un pare-feu, tout
    • 9.11. Isolement acoustique, seulement :
      • 9.11.2.2. Installations techniques dans un ensemble de construction, tout
    • 9.14. Drainage, seulement :
      • 9.14.1. Domaine d’application, tout
      • 9.14.3. Tuyau de drainage, tout
      • 9.14.4.3. Nivellement, tout
      • 9.14.4.4. Condition d’humidité, tout
      • 9.14.5. Évacuation des eaux, tout
      • 9.14.6.2. Puits d’eau potable et lit d’épandage d’une fosse septique, tout
      • 9.14.6.4. Bassin collecteur, tout
    • 9.23. Constructions à ossature de bois, seulement :
      • 9.23.5. Trous et entailles, tout
    • 9.26. Couvertures, seulement :
      • 9.26.18.1. Avaloirs de toit, tout
    • 9.27. Revêtement extérieur, seulement :
      • 9.27.4.1.(1) Calfeutrage exigé
      • 9.27.4.2. Matériaux, tout
    • 9.31. Équipements sanitaires, tout
    • 9.36. Chalets, seulement :
      • 9.36.1.1. Domaine d’application, tout
      • 9.36.2.1.(3) Dérogations
    • 9.38. Maisons mobiles de parc, seulement :
      • 9.38.1.1. Domaine d’application, tout
      • 9.38.2.1. Dispositions générales, tout
      • 9.38.3.1. Autres éléments du bâtiment, tout
    • 9.40. Exigences additionnelles en cas de changement d’utilisation, tout
  • Partie 11 – Rénovation, seulement :
    • 11.5. Autres voies possibles de conformité, tout, y compris les solutions de rechange indiquées dans les tableaux 11.5.1.1.A, 11.5.1.1.B, 11.5.1.1.C, 11.5.1.1.D/E, et 11.5.1.1.F. qui renvoient aux dispositions indiquées dans le reste des sujets couverts dans la catégorie « Plomberie – Tout bâtiment »
  • Partie 12 – Conservation des ressources et intégrité environnementale, seulement :
    • 12.1. Dispositions générales, tout
    • 12.3. Efficacité énergétique des bâtiments visés par la partie 9, seulement :
      • 12.3.1.1. Domaine d’application, tout
      • 12.3.1.4. Isolation des tuyauteries d’eau chaude, tout
    • 12.4. Conservation de l’eau, tout

C – Dispositions administratives, comme suit :

  • Partie 1 – Dispositions administratives, seulement :
    • 1.1. Administration, seulement :
      • 1.1.1.1. Conformité aux exigences administratives, tout
    • 1.3. Permis et inspections seulement :
      • 1.3.1.1.(1) Permis obligatoires
      • 1.3.1.4.(1) Permis en vertu de l’article 10 de la Loi, tout
      • 1.3.1.5.(1) Permis conditionnels
      • 1.3.2.1. Affichage des permis, tout
      • 1.3.2.2. Documentation sur place, tout
      • 1.3.3.2. Conditions pour les habitations, tout
      • 1.3.3.3. Notification, tout
      • 1.3.3.4. Permis d’occuper – Certains bâtiments d’habitation, tout
      • 1.3.5.1.(2) (i), (k) et (n) Avis prescrits
      • 1.3.6. Plans conformes à l’exécution, tout
  • Partie 2 – Solutions de rechange, différends, décisions et interprétations, seulement :
    • 2.1. Solutions de rechange, tout
    • 2.4. Décisions et interprétations, tout

Normes supplémentaires

L’examen peut porter sur les normes supplémentaires suivantes :

  • Norme supplémentaire SA-1 – Objectifs et énoncés fonctionnels attribués aux solutions acceptables
  • Norme supplémentaire SB-1 – Données climatiques et sismiques