Le Code du bâtiment

L’examen couvre les dispositions suivantes du Code du bâtiment :
A – Conformité, objectifs et énoncés fonctionnels, comme suit :

  • Partie 1 – Conformité et dispositions générales, tout :
    • sauf 1.1.2.3. Domaine d’application de la partie 8, tout
  • Partie 2 – Objectifs, tout
  • Partie 3 – Énoncés fonctionnels, tout

B – Solutions acceptables, comme suit :

  • Partie 1 – Généralités, tout :
    • sauf 1.1.2.2. Profondeur de pénétration du gel, tout
  • Partie 3 – Protection contre l’incendie, sécurité des occupants et accessibilité, tout :
    • sauf 3.1.13.7. Bâtiments de grande hauteur, tout
    • sauf 3.2.6. Exigences supplémentaires pour les bâtiments de grande hauteur, tout
    • sauf 3.2.7.10 Protection des câbles électriques, tout
    • sauf 3.2.8.3. Configuration, tout
    • sauf 3.2.8.4. Issues, tout
    • sauf 3.2.8.5. Ascenseurs et monte-charges, tout
    • sauf 3.2.8.6. Chambres à coucher dans usage du groupe B, tout
    • sauf 3.2.8.7. Gicleurs, tout
    • sauf 3.2.8.8. Systèmes de détection et d’alarme incendie, tout
    • sauf 3.2.8.9. Contrôle des fumées, tout
    • sauf 3.2.8.10. Alimentation électrique de secours, tout
    • sauf 3.2.8.11. Essais, tout
    • sauf 3.4.3.3. Issues desservant des aires communicantes, tout
  • Partie 4 – Règles de calcul, comme suit :
    • 4.1. Charges et méthodes de calcul, seulement :
      • 4.1.5.14. Charges appliquées aux garde-corps, tout
      • 4.1.5.16. Murs servant de garde-corps, tout
      • 4.1.5.17. Murs coupe-feu, tout
  • Partie 5 – Séparation des milieux différents, tout
  • Partie 6 – Chauffage, ventilation et conditionnement d’air, comme suit :
    • 6.2. Conception et installation, seulement :
      • 6.2.1.5. Foyers à feu ouvert, tout
      • 6.2.2.5. Gaz, poussières et liquides dangereux, tout
      • 6.2.3.2. Matériaux des réseaux de conduits d’air, tout
      • 6.2.3.4. Revêtements extérieur et intérieur, adhésifs et isolants des conduits, tout
      • 6.2.3.12.(3) et (4) Ouvertures d’alimentation, de reprise, d’introduction et d’extraction d’air
      • 6.2.4.8. Revêtements intérieurs et extérieurs et isolants, tout
      • 6.2.9.3. Dégagements, tout
      • 6.2.9.4. Températures des surfaces, tout
      • 6.2.12. Avertisseurs de monoxyde de carbone, tout
  • 6.3. Cheminées et conduits d’évacuation, seulement :
      • 6.3.1. Dispositions générales, tout
  • Partie 7 – Installations de plomberie, seulement :
    • 7.1. Dispositions générales, seulement :
      • 7.1.4. Équipements sanitaires, tout
      • 7.1.6. Emplacement des appareils sanitaires, tout
    • 7.6. Réseaux d’alimentation en eau potable, seulement :
      • 7.6.5. Contrôle de la température de l’eau, tout
  • Partie 9 – Maisons et petits bâtiments, seulement :
    • 9.5. Conception des aires, des espaces et des baies de porte, tout :
      • sauf 9.5.2. Conception sans obstacles, tout
      • sauf 9.5.10. Corridor d’entrée, tout
      • sauf 9.5.11.1. Dimensions des baies des portes, tout
      • sauf 9.5.11.2. Portes de toilettes communes, tout
    • 9.6. Verre, seulement :
      • 9.6.1.4. Types de verre et protection du verre, tout
    • 9.7. Fenêtres, portes et lanterneaux, seulement :
      • 9.7.2.3. Surface minimale des fenêtres, tout
      • 9.7.5.2. Résistance à l’intrusion – Portes, tout
      • 9.7.5.3. Résistance à l’intrusion – Fenêtres, tout
    • 9.8. Escaliers, rampes, mains courantes et garde-corps, tout
    • 9.27. Revêtement extérieur, seulement :
      • 9.27.6. Bardage en bois de construction, tout
      • 9.27.7. Bardeaux de fente et bardeaux de sciage, tout
      • 9.27.8. Contreplaqué, tout
      • 9.27.9. Panneaux durs, tout
      • 9.27.10. Panneaux de copeaux et de copeaux orientés (OSB), tout
      • 9.27.12. Bardage en vinyle, tout
    • 9.29. Revêtements intérieurs de finition des murs et plafonds, seulement :
      • 9.29.4. Enduits de revêtement, tout
      • 9.29.5. Revêtements de finition en plaques de plâtre (joints pontés), tout
      • 9.29.6. Revêtements de finition en contreplaqué, tout
      • 9.29.7. Revêtements de finition en panneaux durs, tout
      • 9.29.8. Revêtements de finition en panneaux de fibres isolants, tout
      • 9.29.9. Revêtements de finition en panneaux de particules, de copeaux et de copeaux orientés, tout
    • 9.34. Installations électriques, seulement :
      • 9.34.2. Éclairage, tout
  • Partie 11 – Rénovation, seulement :
    • 11.5. Autres voies possibles de conformité, tout, y compris les solutions de rechange indiquées dans les tableaux 11.5.1.1.A, 11.5.1.1.B, 11.5.1.1.C, 11.5.1.1.D/E et 11.5.1.1.F. qui renvoient aux dispositions indiquées dans les sujets couverts dans la catégorie « Grands bâtiments »
  • Partie 12 – Conservation des ressources et intégrité environnementale, seulement :
    • 12.1. Dispositions générales, tout
    • 12.2. Efficacité énergétique, équivalents en dioxyde de carbone et demande de pointe en électricité, tout :
      • sauf 12.2.1.1.(3) Règles de conception en vigueur avant le 1er janvier 2017
      • sauf 12.2.1.2.(3) Règles de conception en vigueur après le 31 décembre 2016
    • 12.4. Conservation de l’eau, tout

C – Dispositions administratives, comme suit :

  • Partie 1 – Généralités, seulement :
    • 1.1. Administration, tout
    • 1.2. Conception et examen général, seulement :
      • 1.2.1.1. Conception, tout
    • 1.3. Permis et inspections seulement :
      • 1.3.1.1. Permis requis, tout
      • 1.3.1.4. Permis en vertu de l’article 10 de la loi, tout
      • 1.3.1.5. Permis conditionnels, tout    
      • 1.3.2.1. Affichage des permis, tout
      • 1.3.2.2. Documentation sur place, tout
      • 1.3.3.1. Permis d’occuper – généralités, tout
      • 1.3.3.2. Conditions pour les habitations, tout
      • 1.3.3.3. Notification, tout
      • 1.3.3.4. Permis d’occuper – Certains bâtiments d’habitation, tout
      • 1.3.5.1. Avis prescrits, tout
      • 1.3.6.1. Domaine d’application, tout
  • Partie 2 – Solutions de rechange, différends, décisions et interprétations, seulement :
    • 2.1. Solutions de rechange, tout
    • 2.4. Décisions et interprétations, tout

Normes supplémentaires

L’examen peut porter sur les normes supplémentaires suivantes :

  • Norme supplémentaire SA-1 – Objectifs et énoncés fonctionnels attribués aux solutions acceptables
  • Norme supplémentaire SB-1 – Données climatiques et sismiques
  • Norme supplémentaire SB-2 – Comportement au feu des matériaux de construction
  • Norme supplémentaire SB-8 – Conception, construction et mise en place d’un système d’ancrage pour les échelles d’accès fixes
  • Norme supplémentaire SB-10 – Exigences relatives à l’efficacité énergétique
  • Norme supplémentaire SB-13 – Panneaux vitrés des garde-corps