Systèmes d’égouts sur place
Le Code du bâtiment
L’examen couvre les dispositions suivantes du Code du bâtiment :
A – Conformité, objectifs et énoncés fonctionnels, comme suit :
- Partie 1 – Conformité et dispositions générales, tout :
- sauf 1.1.3. Détermination des dimensions des bâtiments, tout
- sauf 1.3. Interprétation, tout
- Partie 2 – Objectifs, tout
- Partie 3 – Énoncés fonctionnels, tout
B – Solutions acceptables, comme suit :
- Partie 1 – Généralités, seulement :
- 1.1. Dispositions générales, seulement :
- 1.1.1. Domaine d’application, tout
- 1.3. Documents incorporés par renvoi et organismes cités, tout
- Partie 3 – Protection contre l’incendie, sécurité des occupants et accessibilité, seulement :
- 3.1. Dispositions générales, seulement :
- 3.1.17.1. Détermination du nombre de personnes, tout
- 3.1.18. Drainage et nivellement, tout
- 3.7. Exigences de salubrité, seulement :
- 3.7.4.1. Installations de plomberie et réseaux d’évacuation, tout
- 3.7.4.5. Équipements sanitaires dans les logements, tout
- 3.9. Salles de classe mobiles, seulement :
- 3.9.3.8. Salle de toilettes, tout
- 3.10. Entrepôts libre-service, seulement :
- 3.10.2.7. Installations sanitaires, tout
- 3.11. Piscines publiques, seulement :
- 3.11.9.1.(1) à (3) Vestiaires et installations sanitaires
- 3.14. Tentes et structures gonflables, seulement :
- 3.14.1.8. Installations sanitaires, tout
- 3.17. Exigences additionnelles en cas de changement d’utilisation, tout
- Partie 4 – Règles de calcul, seulement :
- 4.2. Fondations, seulement :
- 4.2.5.1. Conception des excavations, tout
- 4.2.5.2. Réalisation des excavations, tout
- 4.2.5.5. Contrôle des eaux autour des excavations, tout
- 4.2.5.7. Protection et entretien des excavations, tout
- 4.2.5.8. Remblayage, tout
- Partie 5 – Séparation des milieux différents, seulement :
- 5.7. Eaux de surface, seulement :
- 5.7.1.1.(1) Prévention de l’accumulation et de l’infiltration
- Partie 7 – Installations de plomberie, seulement :
- 7.1. Dispositions générales, seulement :
- 7.1.4.2.(1) et (2) Avaloirs de plancher
- 7.1.5.1.(1) Réseau sanitaire d’évacuation
- 7.1.5.3. Réseau de distribution d’eau, tout
- 7.1.5.5. Installations individuelles d’alimentation en eau et d’assainissement, tout
- 7.2. Matériaux et équipements, seulement :
- 7.2.1.1. Conditions exceptionnelles d’exposition, tout
- 7.2.5.10. Tuyaux, raccords en plastique et solvants enterrés, tout
- 7.3. Tuyauterie, seulement :
- 7.3.5.1. Remblai pour tuyauterie enterrée, tout
- 7.3.5.4. Protection contre le gel, tout
- 7.3.5.7. Espacement, tout
- 7.4. Réseaux d’évacuation, seulement :
- 7.4.3.5. Toilettes à macération, tout
- 7.4.4.1. Traitement des eaux usées, tout
- 7.4.4.3. Séparateurs, tout
- 7.4.5.3. Raccordement d’un tuyau de drainage à un réseau sanitaire d’évacuation, tout
- 7.4.6.3.(1) à (7) Puisards et réservoirs
- 7.4.7.1.(1), (5) et (6) Regards de nettoyage pour les réseaux d’évacuation
- 7.4.7.2.(1) et (4) Diamètre et espacement des regards de nettoyage
- 7.4.7.4.(1) et (4) Emplacement des regards de visite
- 7.4.8.1. Pente minimale, tout
- Tableau 7.4.9.3., Diamètre minimal des tubulures de sortie et charge hydraulique des appareils, tout
- 7.4.10.2. Charges hydrauliques des appareils, tout
- Partie 8 – Systèmes d’égouts, tout
- Partie 9 – Maisons et petits bâtiments, seulement :
- 9.1. Dispositions générales, seulement :
- 9.1.1.1. Domaine d’application, tout
- 9.12. Excavation, seulement :
- 9.12.1. Dispositions générales, tout :
- sauf 9.12.1.1.(2) Enlèvement de la terre végétale et des matières organiques
- 9.14. Drainage, seulement :
- 9.14.1.1. Domaine d’application, tout
- 9.14.6.1. Écoulement des eaux de surface, tout
- 9.14.6.2. Puits d’eau potable et lit d’épandage d’une fosse septique, tout
- 9.40. Exigences additionnelles en cas de changement d’utilisation, tout
- Partie 11 – Rénovation, seulement :
- 11.5. Autres voies possibles de conformité, tout, y compris les solutions de rechange indiquées dans les tableaux 11.5.1.1.A, 11.5.1.1.B, 11.5.1.1.C, 11.5.1.1.D/E, et 11.5.1.1.F. qui renvoient aux dispositions indiquées dans le reste des sujets couverts dans la catégorie « Systèmes d’égouts »
C – Dispositions administratives, comme suit :
- Partie 1 – Généralités, seulement :
- 1.1. Administration, tout
- 1.2. Conception et examen général, seulement :
- 1.2.2.1.(2) et (3) Examen général par un architecte ou un ingénieur
- 1.3. Permis et inspections seulement :
- 1.3.1.1. Permis requis, tout
- 1.3.1.3. Délai de délivrance ou de refus d’un permis, tout
- 1.3.1.4.(1) Permis en vertu de l’article 10 de la Loi
- 1.3.2. Documents à conserver sur le site, tout
- 1.3.3. Occupation du bâtiment, tout
- 1.3.5. Avis et inspections, tout
- 1.3.6. Plans conformes à l’exécution
- 1.7. Application des dispositions de la loi et du présent code relatives aux systèmes d’égouts, tout
- 1.10. Programmes d’inspections d’entretien des systèmes d’égouts, tout
- Partie 2 – Solutions de rechange, différends, décisions et interprétations, seulement :
- 2.1. Solutions de rechange, tout
- 2.4. Décisions et interprétations, tout
Normes supplémentaires
L’examen peut porter sur les normes supplémentaires suivantes :
- Norme supplémentaire SA-1 – Objectifs et énoncés fonctionnels attribués aux solutions acceptables
- Norme supplémentaire SB-5 – Unités de traitement des eaux usées approuvées
- Norme supplémentaire SB-6 – Description des sols et temps de percolation
Mis à jour : 25 mai 2022
Date de publication : 12 juillet 2019