Le Code du bâtiment

L’examen couvre les dispositions suivantes du Code du bâtiment :
A – Conformité, objectifs et énoncés fonctionnels, comme suit :

  • Partie 1 – Conformité et dispositions générales, tout :
    • sauf 1.1.3. Détermination des dimensions des bâtiments, tout
    • sauf 1.3. Interprétation, tout
  • Partie 2 – Objectifs, tout
  • Partie 3 – Énoncés fonctionnels, tout

B – Solutions acceptables, comme suit :

  • Partie 1 – Généralités, seulement :
    • 1.1. Dispositions générales, seulement :
      • 1.1.1. Domaine d’application, tout
    • 1.3. Documents incorporés par renvoi et organismes cités, tout
  • Partie 3 – Protection contre l’incendie, sécurité des occupants et accessibilité, seulement :
    • 3.1. Dispositions générales, seulement :
      • 3.1.17.1. Détermination du nombre de personnes, tout
      • 3.1.18. Drainage et nivellement, tout
    • 3.7. Exigences de salubrité, seulement :
      • 3.7.4.1. Installations de plomberie et réseaux d’évacuation, tout
      • 3.7.4.5. Équipements sanitaires dans les logements, tout
    • 3.9. Salles de classe mobiles, seulement :
      • 3.9.3.8. Salle de toilettes, tout
    • 3.10. Entrepôts libre-service, seulement :
      • 3.10.2.7. Installations sanitaires, tout
    • 3.11. Piscines publiques, seulement :
      • 3.11.9.1.(1) à (3) Vestiaires et installations sanitaires
    • 3.14. Tentes et structures gonflables, seulement :
      • 3.14.1.8. Installations sanitaires, tout
    • 3.17. Exigences additionnelles en cas de changement d’utilisation, tout
  • Partie 4 – Règles de calcul, seulement :
    • 4.2. Fondations, seulement :
      • 4.2.5.1. Conception des excavations, tout
      • 4.2.5.2. Réalisation des excavations, tout
      • 4.2.5.5. Contrôle des eaux autour des excavations, tout
      • 4.2.5.7. Protection et entretien des excavations, tout
      • 4.2.5.8. Remblayage, tout
  • Partie 5 – Séparation des milieux différents, seulement :
    • 5.7. Eaux de surface, seulement :
      • 5.7.1.1.(1) Prévention de l’accumulation et de l’infiltration
  • Partie 7 – Installations de plomberie, seulement :
    • 7.1. Dispositions générales, seulement :
      • 7.1.4.2.(1) et (2) Avaloirs de plancher
      • 7.1.5.1.(1) Réseau sanitaire d’évacuation
      • 7.1.5.3. Réseau de distribution d’eau, tout
      • 7.1.5.5. Installations individuelles d’alimentation en eau et d’assainissement, tout
    • 7.2. Matériaux et équipements, seulement :
      • 7.2.1.1. Conditions exceptionnelles d’exposition, tout
      • 7.2.5.10. Tuyaux, raccords en plastique et solvants enterrés, tout
    • 7.3. Tuyauterie, seulement :
      • 7.3.5.1. Remblai pour tuyauterie enterrée, tout
      • 7.3.5.4. Protection contre le gel, tout
      • 7.3.5.7. Espacement, tout
    • 7.4. Réseaux d’évacuation, seulement :
      • 7.4.3.5. Toilettes à macération, tout
      • 7.4.4.1. Traitement des eaux usées, tout
      • 7.4.4.3. Séparateurs, tout
      • 7.4.5.3. Raccordement d’un tuyau de drainage à un réseau sanitaire d’évacuation, tout
      • 7.4.6.3.(1) à (7) Puisards et réservoirs
      • 7.4.7.1.(1), (5) et (6) Regards de nettoyage pour les réseaux d’évacuation
      • 7.4.7.2.(1) et (4) Diamètre et espacement des regards de nettoyage
      • 7.4.7.4.(1) et (4) Emplacement des regards de visite
      • 7.4.8.1. Pente minimale, tout
      • Tableau 7.4.9.3., Diamètre minimal des tubulures de sortie et charge hydraulique des appareils, tout
      • 7.4.10.2. Charges hydrauliques des appareils, tout
  • Partie 8 – Systèmes d’égouts, tout
  • Partie 9 – Maisons et petits bâtiments, seulement :
    • 9.1. Dispositions générales, seulement :
      • 9.1.1.1. Domaine d’application, tout
    • 9.12. Excavation, seulement :
      • 9.12.1. Dispositions générales, tout :
        • sauf 9.12.1.1.(2) Enlèvement de la terre végétale et des matières organiques
    • 9.14. Drainage, seulement :
      • 9.14.1.1. Domaine d’application, tout
      • 9.14.6.1. Écoulement des eaux de surface, tout
      • 9.14.6.2. Puits d’eau potable et lit d’épandage d’une fosse septique, tout
    • 9.40. Exigences additionnelles en cas de changement d’utilisation, tout
  • Partie 11 – Rénovation, seulement :
    • 11.5. Autres voies possibles de conformité, tout, y compris les solutions de rechange indiquées dans les tableaux 11.5.1.1.A, 11.5.1.1.B, 11.5.1.1.C, 11.5.1.1.D/E, et 11.5.1.1.F. qui renvoient aux dispositions indiquées dans le reste des sujets couverts dans la catégorie « Systèmes d’égouts »

C – Dispositions administratives, comme suit :

  • Partie 1 – Généralités, seulement :
    • 1.1. Administration, tout
    • 1.2. Conception et examen général, seulement :
      • 1.2.2.1.(2) et (3) Examen général par un architecte ou un ingénieur
    • 1.3. Permis et inspections seulement :
      • 1.3.1.1. Permis requis, tout
      • 1.3.1.3. Délai de délivrance ou de refus d’un permis, tout
      • 1.3.1.4.(1) Permis en vertu de l’article 10 de la Loi
      • 1.3.2. Documents à conserver sur le site, tout
      • 1.3.3. Occupation du bâtiment, tout
      • 1.3.5. Avis et inspections, tout
      • 1.3.6. Plans conformes à l’exécution
    • 1.7. Application des dispositions de la loi et du présent code relatives aux systèmes d’égouts, tout
    • 1.10. Programmes d’inspections d’entretien des systèmes d’égouts, tout
  • Partie 2 – Solutions de rechange, différends, décisions et interprétations, seulement :
    • 2.1. Solutions de rechange, tout
    • 2.4. Décisions et interprétations, tout

Normes supplémentaires

L’examen peut porter sur les normes supplémentaires suivantes :

  • Norme supplémentaire SA-1 – Objectifs et énoncés fonctionnels attribués aux solutions acceptables
  • Norme supplémentaire SB-5 – Unités de traitement des eaux usées approuvées
  • Norme supplémentaire SB-6 – Description des sols et temps de percolation