Le plan de sécurité de l’élève est un plan conçu pour l’élève dont on sait que le comportement pose un risque permanent pour lui ou elle, ainsi que pour les autres élèves, le personnel ou l’entourage en général. Il peut servir de plan d’intervention d’urgence énonçant les rôles et responsabilités du personnel dans la gestion de comportements particuliers présentant un risque de blessure. La conception d’un plan de sécurité de l’élève concerne tout le personnel qui travaille en permanence et au quotidien avec l’élève, ainsi que les parents et les représentants de tout organisme communautaire travaillant auprès de l’élève et de sa famille (Bienveillance et sécurité dans les écoles de l’Ontario, 2010).

Un plan de sécurité de l’élève peut être conçu pour l’élève qui profite des programmes et services d’éducation de l’enfance en difficulté et qui respecte les critères susmentionnés.

Éléments recommandés du plan de sécurité de l’élève

  1. description des comportements préoccupants observables présentant un risque de blessure
  2. éléments déclencheurs ou antécédents
  3. stratégies de prévention et d’intervention pour favoriser la sécurité des travailleurs et des élèves
  4. procédures de communication pour tous les travailleurs (enseignants et non-enseignants), qu’ils soient permanents ou occasionnels
  5. procédures de communication en cas d’urgence pour tous les travailleurs

Qui devrait participer à la conception du plan de sécurité de l’élève?

  1. tout le personnel du conseil scolaire qui travaille en permanence et couramment avec l’élève
  2. l’administration scolaire
  3. les parents ou tuteurs devraient être consultés
  4. le personnel des organismes communautaires qui travaille auprès de l’élève ou de la famille peut également être consulté, s’il y a lieu

Il y a lieu de réviser et de mettre à jour régulièrement le plan de sécurité de l’élève pour savoir ce qui a été appris et amélioré en ce qui concerne la sécurité des élèves et des travailleurs. Les conseils scolaires devraient également envisager la possibilité de revoir et de mettre à jour le plan de sécurité :

  • en cas de changement de comportement susceptible d’accroître le risque d’incident violent ou le risque de blessure causée à soi-même ou à autrui
  • en cas d’incident violent mettant en cause un élève
  • au moins une fois par année.

Des méthodes permettant à tout le personnel (enseignant et non-enseignant, permanent ou occasionnel) d’avoir accès au plan de sécurité de l’élève devraient être en place.

Une attention particulière devrait être apportée à la préparation en vue des scénarios suivants :

  • des travailleurs occasionnels peuvent être en place dans les écoles élémentaires ou secondaires où les élèves se déplacent d’une classe à l’autre
  • des travailleurs centraux, p. ex. personnel professionnel des services aux élèves ou personnel affecté à l’entretien, peuvent se présenter à l’école dans le cadre de leurs fonctions
  • une demande de services de police et des élèves ayant des besoins particuliers en matière d’apprentissage.

Pratiques à envisager

Les conseils scolaires devraient envisager la possibilité de conserver le plan de sécurité de l’élève séparément du dossier scolaire de l’Ontario (DSO) afin de faciliter la communication de renseignements conformément aux exigences de la LSST, tout en demeurant conscients des exigences législatives en matière de protection des renseignements personnels.

Au moment d’élaborer le plan de sécurité de l’élève, les éducateurs voudront peut-être envisager d’abord la conception d’un plan de soutien au comportement, afin de favoriser une meilleure compréhension des comportements de l’élève et des moyens de les améliorer (pour obtenir des renseignements plus détaillés, voir l’annexe D : plans de soutien au comportement et soutiens des comportements positifs pour les étudiants.

Si l’élève profite de programmes et services d’éducation de l’enfance en difficulté, il y aura peut-être lieu d’envisager l’adoption des stratégies décrites tant dans le plan de soutien au comportement que dans le plan de sécurité de l’élève dans le cadre de la conception du plan d’enseignement individualisé (PEI), car elles pourraient être utiles pour l’élaboration de programmes visant à répondre aux besoins de l’élève (pour obtenir des renseignements plus détaillés, voir l’annexe E : plan d’enseignement individualisé).

Pour obtenir des renseignements plus détaillés sur la question de la communication de renseignements, y compris les renseignements personnels, voir la rubrique intitulée Communication de renseignements personnels concernant les personnes ayant des antécédents de comportement violent.