Table des matières

Abrogées depuis le 1 septembre 2023

  • Note 124B : Conditions d'obtention du diplôme d'études secondaires : Service communautaire dans les écoles de langue française

Abrogées depuis le 6 septembre 2011

  • Note 135 : Des boissons et des aliments sains dans les distributeurs automatiques des écoles élémentaires a été remplacée par la note 150
    • Les diététistes du Canada : Recommandations concernant l'alimentation et la nutrition dans les écoles, à l'intention du ministère de l'Éducation de l'Ontario, au sujet des collations et boissons vendues dans les distributeurs automatiques
    • Les diététistes du Canada : Recommandations concernant l'alimentation et la nutrition dans les écoles, à l'intention du ministère de l'Éducation de l'Ontario

Abrogées depuis le 9 septembre 2010

  • Note 143 : Attentes relatives à l'inclusion du personnel non enseignant affecté par la modification de 2006 du Règlement 304 des R.R.O. 1990
  • Note 116 : L'intégration de l'informatique dans tous les programmes d'études
  • Note 30 : Programmes de coiffure offerts dans les écoles secondaires

Abrogées depuis le 9 septembre 2009

  • Note 7 : Programme d'enseignement des langues d'origine
  • Note 15 : Supervision pendant l'heure du dîner
  • Note 16 : La reproduction de matériel proteacute;geacute; par le droit d'auteur
  • Note 19 : Programme du jour du Souvenir
  • Note 20 : L'hymne national
  • Note 23 : L'enseignement de la conduite automobile
  • Note 33 : L'emploi des enseignants et des instructeurs de l'éducation permanente
  • Note 60 : Guide pédagogique du ministère – intégration et coopération. Le centre de ressources intégré à l'apprentissage
  • Note 65 : 1. Cours non inspirés des programmes cadres
    2. ÉOCIS : Annexe B 
    3. ÉOCIS : Annexe C
  • Note 76 : Garde et tutelle des enfants
  • Note 84 : L'égalité des chances en éducation
  • Note 96 : Mise en garde contre le SIDA
  • Note 97 : Programme permettant d'acquérir des qualifications pour enseigner aux élèves sourds, aveugles et sourds et aveugles
  • Note 102 : L'action positive/équité en matière d'emploi pour le personnel féminin des conseils scolaires
  • Note 103 : Cessation du plan d'achat de livres
  • Note 110 : Relation entre les programmes de langue seconde autochtone et les programmes de français langue seconde
  • Note 112 : L'étude des religions dans les écoles élémentaires et secondaires publiques
  • Note 113 : Fonds pour l'utilisation interdisciplinaire de la technologie informatique
  • Note 114 : Exigences relatives à l'inscription des présences dans le cahier ou le relevé

Abrogées depuis le 18 octobre 2006

  • Note 121 : Suspension et congédiement d'une agente ou d'un agent de supervision
  • Note 95 : Révision des directives concernant les cours préparant à des qualifications additionnelles en éducation de l'enfance en difficulté
  • Note 77 : Programme de prévention de la tuberculose
  • Note 54 : Programmes de formation des enseignants offerts par le ministère de l'Éducation en 1988-1989
  • Note 38 : Programme préparant à la qualification de directrice ou de directeur d'école – 1995
  • Note 14 : Agents de supervision – égalité devant l'emploi et occasions de promotions

Abrogées depuis le 27 juin 2005

  • Mise en œuvre du programme d'enseignants-guides et utilisation de l'expression « activités complémentaires »

Abrogées depuis le 24 aôut 2004

  • Note 115 : Politique relative aux programmes des paliers élémentaire et secondaire
  • Note 109 : Expiration du fonds pour l'élaboration de matériel d'apprentissage
  • Note 107 : Réduction de l'effectif des classes de 1re et de 2e année
  • Note 58 : Programmes de base de français des écoles élémentaires
  • Note 45 : La Banque d'instruments de mesure de l'Ontario/The Ontario Assessment Instrument Pool (BIMO/OAIP)
  • Note 36 : Clarification de la politique de financement de l'éducation de base des adultes