Véhicules tout terrain

Le présent livret n’est qu’un guide. Pour toutes fins officielles, consulter le Code de la route, la Loi sur les motoneiges et la Loi sur les véhicules tout terrain de l’Ontario. .

Si vous suivez la formation des conducteurs débutants, assurez-vous que votre école de conduite est approuvée par le ministère. Vous trouverez la liste des écoles de conduite sur le site.

Pour demander un exemplaire de ce livret dans un autre format, veuillez communiquer avec Publications Ontario au 1 800 668 9938 ou au 416 326 5300, ou consulter le site ServiceOntario Publications.

Available in English.
Ask for “The Official MTO Driver’s Handbook”

Conduire est un privilège, et non un droit.

Introduction

Les véhicules tout terrain et les motoneiges donnent lieu à des activités récréatives populaires auprès d’un grand nombre de personnes en Ontario. Il s’agit également de moyens de transport indispensables dans les régions éloignées et en cas d’urgence. Toutefois, ces véhicules ne sont pas des jouets. Si vous voulez les utiliser, vous devez connaître leur fonctionnement, la façon de les conduire en toute sécurité quelles que soient les circonstances, ainsi que les lois de l’Ontario qui s’y rapportent.

Il ne faut pas oublier que les véhicules tout terrain sont conçus pour être utilisés en dehors des routes. Les motos tout terrain ne doivent pas être conduites sur les voies publiques. Toutefois, dans certaines régions, il est permis de circuler sur les voies publiques à motoneige. Les véhicules tout terrain peuvent traverser directement certaines routes. Cependant, seulement les véhicules tout terrain avec une seule personne à bord peuvent circuler sur l’accotement le long de certaines routes provinciales et municipales où cela est autorisé par les règlements municipaux.

La présente partie du guide contient des renseignements sur les lois ontariennes et des conseils sur l’utilisation des motoneiges et des véhicules tout terrain en toute sécurité. Toutefois, n’oubliez pas qu’il s’agit uniquement d’un guide. Pour prendre connaissance du texte officiel des lois, consultez le Code de la route, la Loi sur les motoneiges, la Loi sur les véhicules tout terrain, la Loi sur l’entrée sans autorisation et la Loi sur la responsabilité des occupants. Vous pouvez consulter en ligne la législation applicable sur le site Lois-en-ligne de ServiceOntario.

Nota : La consommation d’alcool présente un risque important pour votre sécurité et celle des autres usagers de la route, que vous conduisiez une automobile, une motocyclette, une motoneige ou un véhicule tout terrain. L’alcool nuit à votre maîtrise du véhicule et accroît les risques de collision.

Conduire une motoneige

Vous trouverez dans le présent chapitre les renseignements dont vous avez besoin pour conduire une motoneige en Ontario. On y traite de l’âge minimum, du permis requis, de l’immatriculation, des endroits où on peut et où on ne peut pas faire de la motoneige, des conseils de sécurité, des panneaux routiers, des signaux et du code d’éthique des motoneigistes.

I. Préparatifs

Exigences en matière de conduite d’une motoneige en Ontario

Pour conduire une motoneige, il faut être titulaire d’un permis de conduire valide de l’Ontario, peu importe la catégorie. Si vous n’avez pas de permis de conduire et êtes âgé(e) de 12 ans et plus, vous pouvez obtenir un permis de motoneigiste, qui vous permettra de conduire votre motoneige sur les pistes aménagées et entretenues à cette fin par les organismes récréatifs. Toutefois, il faut avoir 16 ans et plus et être titulaire d’un permis de conduire ou d’un permis de motoneigiste (et non des deux) pour conduire une motoneige le long d’une voie publique où les motoneiges sont autorisées et pour traverser cette voie.

Le permis de motoneigiste est délivré par l’Ontario Federation of Snowmobile Clubs, en collaboration avec le ministère des Transports. Pour obtenir ce permis, il faut réussir un cours de formation de motoneigiste. (Vous trouverez plus de renseignements sur la marche à suivre pour obtenir ce permis en cliquant ici).

Les personnes en visite en Ontario qui souhaitent conduire une motoneige dans la province doivent être titulaires d’un permis valide les autorisant à conduire une motoneige dans leur province, leur État ou leur pays d’origine.

Vous devez avoir en votre possession votre permis de conduire ou votre permis de motoneigiste lorsque vous faites de la motoneige ailleurs que sur vos terres. Vous devez présenter ce permis à tout agent de police ou de protection de la nature qui vous le demande.

Si votre permis de conduire ou votre permis de motoneigiste a été suspendu, il vous est interdit de conduire un véhicule, de quelque type que ce soit, sur une route, hors d’une route et dans un endroit public quel qu’il soit.

Immatriculation et assurance

Avant de conduire une motoneige, qu’elle soit neuve ou d’occasion, qu’elle n’ait jamais été immatriculée ou qu’elle ait été immatriculée dans un autre territoire de compétence, celle-ci doit être immatriculée auprès du ministère des Transports par l’intermédiaire d’un centre ServiceOntario. Cette Demande d’immatriculation d’un véhicule (SR-LV-006) peut être remplie avant de vous rendre dans un centre ServiceOntario.

Si vous achetez une motoneige neuve, le concessionnaire l’immatriculera auprès du ministère des Transports dans les six jours suivant la vente. Si vous achetez une motoneige d’occasion qui a déjà été immatriculée, vous devez simplement présenter le certificat d’immatriculation de motoneige dûment signé et la facture afin de transférer l’immatriculation à votre nom.

En tant que propriétaire, vous devez acquitter des droits, une seule fois, pour immatriculer votre motoneige. Vous recevrez alors un certificat et un autocollant d’immatriculation.

Vous devez l’apposer des deux côtés du capot du véhicule. Le début du numéro d’immatriculation doit se trouver entre 10 et 15 centimètres de l’arrière du capot. Si vous ne pouvez apposer l’autocollant à cet endroit en raison de la forme de la motoneige, mettez-le des deux côtés de la partie arrière du véhicule, près du réflecteur.

Vous devez vous procurer une vignette de validation que vous apposerez sur l’autocollant d’immatriculation, à moins que vous ne conduisiez votre motoneige sur vos propres terres. Vous devez avoir en votre possession votre permis de conduire ou votre permis d’utilisateur de motoneige et une preuve d’immatriculation du véhicule en tout temps et les présenter à tout agent de police ou de protection de la nature qui vous le demande.

La circulation des motoneiges sur la voie publique n’est permise que pour traverser cette dernière. Dans des cas précis, vous pouvez circuler en motoneige sur les portions non déneigées de certaines routes. Les municipalités peuvent également adopter des règlements régissant l’utilisation des motoneiges sur les routes dans leur territoire.

Vous devrez acquitter des droits annuels pour renouveler votre vignette. Placez cette dernière dans le coin supérieur droit de l’autocollant.

Vous devez également être titulaire d’une assurance-responsabilité si vous conduisez votre motoneige ailleurs que sur vos terres. Vous devez avoir en votre possession la carte d’assurance que vous a remise la compagnie d’assurance pour la motoneige et la montrer à tout agent de police ou de protection de la nature qui vous la demande. Si une personne utilise votre motoneige avec votre consentement, vous êtes tous deux responsables des peines, dommages et blessures qui pourraient survenir.

Des règles distinctes s’appliquent à l’utilisation du matériel de damage des pistes. Prenez-en connaissance avant d’utiliser ce matériel.

Port du casque

Le port du casque est obligatoire pour tous les conducteurs de motoneiges et les passagers, qu’ils soient sur la motoneige ou sur un toboggan ou un traîneau remorqué par une motoneige. Bien qu’il ne soit pas obligatoire de porter un casque si vous circulez sur vos propres terres, il est recommandé d’en porter un pour des raisons de sécurité. Le casque doit répondre aux normes établies pour les casques de motocyclistes et de conducteurs de cyclomoteurs et être correctement attaché sous le menton.

Protection des yeux et du visage

Portez toujours une visière ou des lunettes de protection. La visière protège contre le vent, les engelures, l’éblouissement causé par le soleil et le larmoiement des yeux dû au vent. La visière protège également vos yeux contre les branches et les brindilles lorsque vous traversez un espace boisé. Choisissez une visière ou des lunettes de protection légèrement teintées et incassables adaptées aux conditions météorologiques. Par exemple, portez une visière ou des lunettes de protection en plastique clair lorsque le temps est nuageux et de couleur jaune foncé à la fin de l’après-midi, lorsque la luminosité est faible et qu’il est difficile de voir les dépressions dans la neige. Évitez les visières ou les lunettes de protection foncées, car elles peuvent nuire à votre vision.

État mécanique de la motoneige

Avant chaque randonnée, inspectez votre motoneige pour vous assurer qu’elle est en bon état de marche. Votre vie pourrait en dépendre. Procédez comme suit :

• Vérifiez le mécanisme de direction. Tournez le guidon d’un côté et de l’autre pour vous assurer qu’il bouge facilement et librement.
• Vérifiez l’état de la courroie de transmission du moteur. Remplacez-la au besoin ou si vous avez un doute quant à sa fiabilité.
• Vérifiez l’interrupteur d’urgence, les phares avant et les feux arrière.
• Vérifiez le niveau de l’électrolyte dans la batterie.
• Vérifiez les commandes d’accélération et de frein. Assurez-vous qu’elles bougent librement.
• Vérifiez les bougies et le niveau d’essence. N’utilisez jamais d’allumettes ou de briquet pour cette vérification et n’ajoutez jamais de carburant lorsque le moteur est en marche.

Utilisez toujours une barre de remorquage rigide et une chaîne de sécurité lorsque vous remorquez un toboggan, un traîneau ou tout autre type de véhicule. Pour des raisons de sécurité, le véhicule remorqué doit être muni de bandes réfléchissantes sur les côtés, à l’avant et à l’arrière, ainsi qu’à l’arrière pour être plus visible. En règle générale, le remorquage est interdit sur les voies publiques, sauf pour les traverser en ligne droite. Cette restriction ne s’applique pas aux motoneiges servant à dégager un véhicule bloqué, à effectuer un sauvetage d’urgence ou à entretenir une piste.

Avant de prendre le volant, lisez attentivement le guide de conduite et d’entretien. Laissez ce guide dans votre motoneige.

Avant le départ

Pour assurer votre sécurité, planifiez soigneusement chaque déplacement. Écoutez les prévisions météorologiques locales et prenez note des conditions de la glace avant de partir, car elles peuvent changer en quelques heures à peine. Évitez de circuler sur les lacs et rivières gelés qui ne sont pas balisés. Dites à quelqu’un où vous vous rendez et quand vous prévoyez être de retour. Voyagez en groupe de deux ou plus, ne partez jamais seul(e) et tenez toujours compte de vos capacités et des conditions.

Apportez une trousse de premiers soins, une trousse de réparation du véhicule, une clé de contact supplémentaire, une courroie d’entraînement, des bougies et une corde. Pour de longues randonnées, apportez également une carte et une boussole (ou un GPS, pourvu que vous sachiez comment vous en servir), une lampe de poche, un couteau de chasse, une hachette, une réserve de carburant, des allumettes dans une boîte étanche et des aliments riches en calories comme des barres de céréales. Si vous prévoyez circuler sur des lacs et des rivières gelés, portez une tenue de motoneigiste flottante et apportez des pics à glace pour accroître vos chances de survie si vous tombez à l’eau.

II. Conduite sûre et responsable

Où pouvez-vous conduire?

Vous pouvez conduire votre motoneige immatriculée sur vos terres, sur les pistes privées appartenant à l’organisme dont vous êtes membre, sur d’autres terres, avec l’autorisation du propriétaire et dans les endroits permis des parcs publics et des zones de protection de la nature.

Il est seulement permis de traverser les voies publiques à motoneige et il faut le faire directement. Dans certaines circonstances, les motoneiges peuvent circuler sur la portion non entretenue de certaines routes. Les municipalités sont aussi autorisées à adopter des règlements sur l’utilisation des motoneiges sur les routes relevant de leur compétence.

Il est interdit de conduire une motoneige sur certaines routes à circulation rapide, notamment les autoroutes, l’autoroute Queen Elizabeth, l’autoroute Queensway d’Ottawa et l’autoroute Kitchener-Waterloo. Cela comprend la zone située autour de ces routes, d’une clôture à l’autre. Il est interdit de conduire une motoneige sur la partie entretenue (d’un accotement à l’autre) d’une route, sauf pour la traverser. Lorsque vous traversez une route, vous devez ralentir, vous arrêter puis la traverser à angle droit. Si vous êtes en groupe, ne faites pas signe à la personne derrière vous de traverser. Il faut laisser à chaque conducteur le soin d’évaluer la circulation et de déterminer le moment le plus sûr de traverser la route. Si la visibilité est réduite à l’endroit où vous traversez, vous pouvez faire signe à la personne derrière vous pour lui indiquer que la voie est libre.

Sauf où cela est interdit, vous pouvez conduire votre motoneige le long des voies publiques, entre l’accotement et la clôture, en vous tenant aussi loin que possible de la chaussée entretenue. Les municipalités ont le droit d’adopter des règlements régissant ou interdisant l’usage des motoneiges sur leur territoire, que ce soit sur la voie publique ou ailleurs. Prenez connaissance des règlements de la municipalité où vous comptez vous rendre.

Il est interdit de conduire une motoneige sur une voie ferrée à moins d’obtenir la permission de la compagnie de chemin de fer.

Pistes de motoneige

Les pistes de motoneige de l’Ontario sont aménagées et entretenues par un grand nombre de clubs de motoneigistes. Elles sont patrouillées par la Police provinciale de l’Ontario, les services de police municipaux, les agents de protection de la nature et les agents patrouilleurs des sentiers de motoneige. Certains clubs exigent que leurs membres affichent un permis les autorisant à emprunter leurs pistes. D’autres n’imposent pas cette exigence. Sur certaines pistes, un panneau indique qu’il faut avoir un permis. Dans le doute, communiquez avec le club de motoneigistes de votre localité pour savoir si un permis est exigé.

Si vous voulez emprunter une piste exploitée par l’Ontario Federation of Snowmobile Clubs, vous devez afficher le permis requis sur votre motoneige. Cette exigence s’applique aux pistes situées sur des terres privées, municipales ou gouvernementales. Certains groupes de motoneigistes ne sont pas assujettis à l’exigence concernant les permis de conduire sur une piste. Ces groupes et les documents requis comme preuve de cette exemption sont énumérés dans la section sur les permis de conduire sur une piste, qui fait partie des règlements pris en application de la Loi sur les motoneiges. Les motoneigistes qui ne sont pas tenus d’avoir un permis doivent avoir en leur possession les documents appropriés et les présenter sur demande.

Pour obtenir plus de renseignements sur les pistes et les permis, communiquez avec le club de motoneigistes de votre localité ou avec l’Ontario Federation of Snowmobile Clubs : 501, Welham Road, unité 9, Barrie (Ontario) L4N 8Z6. Téléphone : 705 739 7669; télécopieur : 705 739 5005; courriel : info@ofsc.on.ca. Vous pouvez également consulter le site Web de l’organisme à l’adresse.

Entrée sans autorisation

Vous êtes en violation de propriété si vous conduisez votre motoneige sur une terre privée sans la permission du propriétaire. Le propriétaire n’est pas obligé d’avoir un panneau pour indiquer que l’entrée est interdite. Lorsque vous conduisez votre motoneige sur une propriété privée, vous devez vous arrêter et vous identifier si un policier, le propriétaire des terres ou son représentant vous interpelle. Vous devez quitter les lieux immédiatement si on vous le demande.

Si vous êtes reconnu(e) coupable d’entrée sans autorisation, vous êtes passible d’une amende. De plus, vous pourriez devoir payer des dommages-intérêts. Dans certains cas, vous pourriez également devoir payer les frais juridiques. Des accusations seront portées contre le conducteur de la motoneige. Si l’on ne sait pas qui est le conducteur, des accusations pourraient être portées contre le propriétaire de la motoneige si celle-ci a été utilisée avec sa permission.

On peut se procurer un exemplaire de la Loi sur l’entrée sans autorisation auprès de Publications Ontario en composant le 416 326 5300 ou le 1 800 668 9938. On peut aussi commander un exemplaire de la Loi en ligne, à l’adresse ServiceOntario Publications, ou la consulter sur le site.

En vertu de la Loi sur la sécurité ferroviaire, commet une infraction toute personne qui circule sans autorisation sur des voies ferrées.

Limites de vitesse

Il est interdit de conduire une motoneige à plus de 20 km/h sur les routes, ainsi que dans les parcs publics et les parcs d’exposition où la vitesse des autres véhicules est limitée à 50 km/h. Il est également interdit de dépasser 50 km/h sur les pistes de motoneige et sur les routes où la limite de vitesse des autres véhicules est supérieure à 50 km/h. Laissez toujours plus d’espace entre votre motoneige et celle qui vous précède pour avoir le temps de réagir aux dangers imprévus et pour pouvoir vous arrêter en toute sécurité. Ralentissez quand il fait noir et ne circulez pas si vite que la distance éclairée par vos phares est inférieure à celle qu’il vous faut pour vous arrêter. La nuit, il est beaucoup plus difficile de voir les dangers et d’évaluer les distances. Portez toujours des vêtements munis de bandes réfléchissantes afin de rester visible la nuit. Les municipalités peuvent fixer d’autres limites de vitesse pour les motoneiges qui circulent sur les voies publiques et les pistes, ainsi que dans les parcs, qui relèvent de leur compétence. Prenez connaissance de ces règlements.

Arrêt demandé par la police

Vous devez vous arrêter de manière sécuritaire si un agent de police vous le demande. Si vous ne le faites pas, vous êtes passible d’une amende, d’une peine d’emprisonnement ou des deux. Si vous êtes reconnu(e) coupable d’avoir omis de vous arrêter à la demande d’un agent de police et si le tribunal est d’avis que vous avez intentionnellement ignoré la police, c’est-à-dire que vous avez tenté d’y échapper, votre permis sera suspendu pendant au moins cinq ans. Vous pouvez perdre votre permis de conduire pour une période maximale de dix ans si une personne est blessée ou meurt parce que vous avez tenté d’échapper à la police.

Collisions à déclarer à la police

Vous devez déclarer immédiatement à la police toute collision ayant causé des blessures corporelles ou des dommages matériels évalués à plus de 400 $.

Conduite en état d’ivresse

L’alcool est un facteur important dans les collisions mortelles impliquant des motoneiges. Si vous avez bu avant de partir, quelle que soit la quantité, il vous sera plus difficile de prendre de bonnes décisions. En outre, l’alcool accroît le risque de fatigue, ralentit les réflexes et augmente le risque d’hypothermie.

La loi vous interdit de conduire une motoneige si vos facultés sont affaiblies par l’alcool ou les drogues.

La conduite en état d’ivresse peut être mortelle. Tous les conducteurs, en particulier les débutants, doivent être en mesure de se concentrer sur la conduite de leur véhicule.

Si vous avez bu avant de partir, quelle que soit la quantité, il vous sera plus difficile de prendre de bonnes décisions. Il suffit d’un verre pour réduire votre capacité de vous concentrer et de réagir aux situations inattendues. Plus l’alcoolémie est élevée, plus vous pourriez avoir de la difficulté à évaluer les distances; en outre, votre vue pourrait s’embrouiller. Selon votre état de fatigue, votre humeur et depuis combien de temps vous avez mangé et en quelle quantité, l’alcool aura un effet différent sur vos facultés de conducteur.

La police peut arrêter tout conducteur pour déterminer si un alcootest ou un test de dépistage de drogues est requis. Elle peut également effectuer des contrôles routiers. Lorsqu’un agent de police vous arrête, il peut vous demander de souffler dans un appareil qui détecte la présence d’alcool dans votre haleine ou de subir des épreuves de coordination des mouvements. Si vous ne fournissez pas ou refusez de fournir un échantillon d’haleine ou si vous ne subissez pas ou refusez de subir les épreuves de coordination des mouvements, des accusations seront portées contre vous en vertu du Code criminel.

Si l’appareil indique que vous avez consommé de l’alcool, vous pourriez être amené à un poste de police pour subir un alcootest qui détermine la concentration d’alcool dans votre sang à l’aide de votre haleine. Si vous ne pouvez pas donner d’échantillon d’haleine ou qu’il est impossible d’en obtenir un, l’agent de police peut vous demander de fournir un échantillon de sang.

Si la police croit qu’une personne conduit avec les facultés affaiblies parce qu’elle a consommé de la drogue ou de l’alcool et de la drogue, la police peut aussi demander à la personne de se soumettre à une évaluation, puis lui demander de fournir un échantillon de sang, de liquide buccal ou d’urine. Si vous ne vous soumettez pas ou refusez de vous soumettre à l’une ou l’autre de ces demandes, des accusations seront portées contre vous en vertu du Code criminel.

Conduire avec les facultés affaiblies ou une alcoolémie supérieure à 80 milligrammes d’alcool par 100 millilitres de sang (0,08) est une infraction en vertu du Code criminel. Même si votre alcoolémie est inférieure à 0,08, vous pouvez être accusé(e) de conduite avec facultés affaiblies en vertu du Code criminel.

Vous subirez immédiatement une suspension administrative du permis de conduire de 90 jours si votre alcoolémie est supérieure à 0,08 ou si vous ne faites pas ou refusez de faire ce qui suit : fournir un échantillon d’haleine ou de liquide corporel, subir des épreuves de coordination des mouvements ou vous soumettre à une évaluation.

Si votre alcoolémie se situe entre 0,05 et 0,08 (indication « Warn » selon un appareil de détection), votre permis de conduire sera suspendu sur-le-champ. S’il s’agit d’une première infraction, votre permis sera suspendu pendant trois jours. S’il s’agit d’une deuxième infraction commise dans les cinq ans, votre permis sera suspendu sur-le-champ pendant sept jours et vous devrez suivre un programme d’éducation sur l’alcoolisme. S’il s’agit d’une troisième infraction ou d’une infraction subséquente commise dans les cinq ans, votre permis sera suspendu sur-le-champ pendant 30 jours et vous devrez suivre un programme de traitement de l’alcoolisme. De plus, une condition d’utilisation d’un dispositif de verrouillage du système de démarrage sera ajoutée à votre permis de conduire pendant six mois. Si vous choisissez de ne pas installer de tel dispositif, vous ne devez pas conduire avant que la condition ne soit retirée de votre permis.

Si vous êtes âgé(e) de 21 ans ou moins et que vous êtes titulaire d’un permis doté de tous les privilèges, vous ne devez pas conduire si vous avez consommé de l’alcool. Votre alcoolémie doit être à zéro. Si on vous arrête et qu’on constate que votre alcoolémie est supérieure à zéro, votre permis de conduire sera suspendu sur-le-champ pendant 24 heures. Si vous êtes condamné(e), vous serez passible d’une amende et d’une suspension de votre permis de 30 jours.

Les conducteurs de tous âges titulaires d’un permis de niveau 1 ou 2 en vertu du système ontarien de délivrance graduelle des permis de conduire doivent également présenter une alcoolémie de zéro au volant. Les nouveaux conducteurs trouvés coupables de conduite en état d’ébriété subiront une suspension immédiate de leur permis de 24 heures. S’ils sont condamnés, ils seront passibles d’une amende et leur permis sera suspendu en vertu du système de sanctions à sévérité croissante pour les conducteurs débutants. La suspension sera de 30 jours pour une première occurrence et de 90 jours pour une deuxième occurrence au cours d’une période de cinq ans. Dans le cas d’une troisième infraction, votre permis de conducteur débutant sera révoqué. Vous devrez faire une nouvelle demande pour un permis de catégorie G1.

Les conducteurs débutants peuvent également être accusés en vertu du Code criminel si leur alcoolémie dépasse 0,08 et leur permis de conduire peut être suspendu sur-le-champ (indication « Warn ») si leur alcoolémie se situe entre 0,05 et 0,08.

Drogues

Toute drogue qui modifie l’état d’esprit ou la perception de l’environnement aura un effet sur la façon dont vous conduisez. Votre permis de conduire peut être suspendu en vertu du Code criminel et du Code de la route si vos facultés sont affaiblies par l’alcool aussi bien que par des drogues.

Dans un cas possible de conduite avec facultés affaiblies par l’alcool ou une drogue, la police peut demander au conducteur de subir des épreuves de coordination des mouvements et de se soumettre à une évaluation pour évaluer toute consommation de drogue, puis lui demander de fournir un échantillon de sang, de liquide buccal ou d’urine. Si vous ne vous soumettez pas ou refusez de vous soumettre à l’une ou l’autre de ces demandes, des accusations seront portées contre vous en vertu du Code criminel. En outre, vous subirez immédiatement une suspension administrative du permis de conduire de 90 jours. Les drogues illégales comme la marijuana ou la cocaïne ne constituent pas le seul problème. Certains médicaments prescrits par votre médecin ou offerts sans ordonnance peuvent nuire à votre capacité de conduire. Voici quelques points à ne pas oublier.

• Lorsque vous prenez des médicaments délivrés sur ordonnance ou que vous recevez des injections contre les allergies, demandez à votre médecin quels en sont les effets secondaires (étourdissements, vision brouillée, nausée, somnolence) qui pourraient nuire à votre conduite.
• Lisez les renseignements qui figurent sur l’emballage des médicaments que vous achetez sans ordonnance. Les stimulants, les pilules amaigrissantes, les tranquillisants et les sédatifs peuvent nuire à votre capacité de conduire. Même les remèdes contre le rhume et les allergies peuvent contenir des ingrédients qui pourraient influer sur votre conduite.
• N’importe quelle quantité d’alcool et les médicaments ne font pas bon ménage. Leur combinaison peut avoir des effets dangereux, même plusieurs jours plus tard. Ne prenez pas de risque : informez-vous auprès d’un médecin ou d’un pharmacien.

La sécurité à motoneige

La conduite d’une motoneige requiert autant de concentration et de vigilance que la conduite de tout autre véhicule. Vous devez aussi avoir d’excellents réflexes. Si vous êtes débutant(e), exercez-vous jusqu’à ce que vous maîtrisiez les manœuvres de base.

Apprenez à garder l’équilibre dans les virages en vous servant de votre poids et en vous penchant du côté où vous voulez tourner. Prenez la position de conduite la plus confortable et qui vous permet de maîtriser votre motoneige, selon les conditions dans lesquelles vous conduisez. En terrain plat, adoptez la position assise ou à genoux, avec les deux genoux sur le siège. En terrain inégal ou cahoteux, il est bon de se tenir debout sur les repose-pieds, les genoux légèrement fléchis.

Prenez toujours le temps de planifier votre déplacement avant de partir et assurez-vous que les autres membres du groupe savent eux aussi quel chemin vous emprunterez. Si vous devez vous arrêter sur la piste, choisissez un endroit où vous serez visible et rangez-vous le plus à droite possible. Si vous voyagez en groupe, garez les motoneiges les unes derrière les autres et laissez-les en marche afin que vous soyez visibles la nuit.

Sur la neige dure ou la glace, ralentissez, car les arrêts et les virages sont plus difficiles à effectuer et requièrent une plus grande distance. Si la motoneige est prise dans de la neige profonde, n’essayez jamais de la dégager avant d’arrêter le moteur.

Chaque fois que vous circulez sur une surface gelée, vous courez un risque et en faites courir un à votre passager. Soyez à l’affût des fissures de pression, qui sont beaucoup plus difficiles à voir la nuit. Si vous ne connaissez pas bien les lieux, renseignez-vous auprès des autorités ou des résidants de l’endroit sur l’état de la glace, les passages, les chenaux, les ruisseaux, les eaux où le courant est fort et les autres dangers. Écoutez une station de radio locale et prenez connaissance des avertissements diffusés par la Police provinciale de l’Ontario concernant l’état de la glace. Si vous devez traverser un lac ou une rivière gelés, songez à porter une tenue de motoneigiste flottante, car elle pourrait vous sauver la vie.

Où que vous soyez, observez les panneaux routiers et de pistes et respectez-les toujours. Restez du côté droit de la piste et soyez prudent(e) dans les côtes et les courbes. Soyez toujours prêt(e) à faire face à l’imprévu. Redoublez de prudence lorsque vous traversez une route ou une voie ferrée. Dans bien des cas, les camions et les trains soulèvent des nuages de neige qui réduisent la visibilité considérablement. Apportez un téléphone cellulaire quand vous faites de la motoneige.

III. Signaux et panneaux

Signaux manuels

Les signaux indiquent aux autres conducteurs ce que vous voulez faire, ce qui leur permet de ralentir, de s’arrêter ou de se préparer à tourner. Utilisez les signaux manuels si vous devez vous arrêter, ralentir brusquement ou tourner. Faites le signal approprié assez longtemps avant d’effectuer votre manoeuvre et assurez-vous que les autres conducteurs le voient. Les illustrations suivantes indiquent les signaux reconnus à l’échelle nationale.

Virage à gauche
Tendre le bras gauche à l’horizontale dans la direction du virage.

Virage à droite
Tendre le bras gauche à l’horizontale et lever l’avant-bras à la verticale de façon à former un angle droit au coude.

Arrêt
Lever le bras droit à la verticale et ouvrez grand la main.

Ralentissement
Tendre le bras gauche à l’horizontale et baisser l’avant-bras à la verticale le long du corps. Balancer l’avant-bras pour donner un avertissement.

Approche de motoneiges
Tendre le bras gauche à l’horizontale, lever l’avant-bras à la verticale et faire un mouvement de gauche à droite au-dessus de la tête en pointant du côté droit de la piste.

File de motoneiges 
Tendre le bras gauche à l’horizontale, lever l’avant-bras à la verticale et faire un mouvement de l’avant vers l’arrière au-dessus de l’épaule avec le pouce comme quelqu’un qui fait du pouce.

Dernière motoneige de la file
Tendre le bras gauche à l’horizontale, lever l’avant-bras à la verticale et serrer le poing.

Panneaux de pistes

Les panneaux de pistes fournissent de précieux renseignements sur les mesures à prendre dans certaines situations. Vous trouverez ci-après quelques-uns des panneaux les plus courants et leur signification. Comme il ne s’agit pas de panneaux de circulation officiels, il peut y avoir des variations dans les formes et les couleurs. Faites attention aux panneaux de pistes et respectez-les.

Arrêt
Le panneau d’arrêt est de forme octogonale et a des lettres blanches sur fond rouge. Il signifie que vous devez immobiliser complètement votre véhicule.

Signal avancé d’arrêt
Vous approchez d’un panneau d’arrêt. Préparez-vous à arrêter.

Motoneiges autorisées
Un panneau avec un cercle vert signifie que vous pouvez pratiquer l’activité illustrée à l’intérieur du cercle. Vous pouvez faire de la motoneige dans le secteur où ce panneau est affiché.

Interdit aux motoneiges
Un panneau avec un cercle rouge traversé d’une barre signifie que vous ne pouvez pas pratiquer l’activité illustrée à l’intérieur du cercle. Il est interdit de faire de la motoneige dans le secteur où ce panneau est affiché.

Panneaux de direction

Ces panneaux indiquent dans quelle direction vous devriez circuler sur la piste. Respectez-les.

Panneaux routiers

Si vous conduisez votre motoneige le long d’une voie publique ou si vous traversez celle-ci, vous devez observer les panneaux routiers et connaître leur signification. Les panneaux suivants concernent particulièrement les motoneiges.

Motoneiges autorisées
Les motoneiges sont permises sur les routes où ce panneau est affiché.

Interdit aux motoneiges
Les motoneiges sont interdites sur les routes où ce panneau est affiché.

Traverse de motoneiges
Ce panneau prévient les automobilistes que les motoneigistes sont autorisés à traverser la route.

Indice de refroidissement éolien

Il est important de tenir compte de l’indice de refroidissement éolien quand on planifie des activités de plein air en hiver.

L’indice de refroidissement éolien permet de mesurer l’effet combiné du vent et des basses températures qui fait que, en hiver, la température semble toujours plus basse qu’elle ne l’est vraiment quand il y a du vent. Cette sensation de froid est causée par l’effet refroidissant du vent. Par exemple, lorsque la température réelle est de -10 °C et que le vent souffle à 40 km/h, on a l’impression qu’il fait -31 °C.

Vous devez tenir compte de l’indice de refroidissement éolien et vous habiller en conséquence. Assurez-vous que la couche extérieure de votre tenue est imperméable et portez plusieurs couches de vêtements en dessous. Vous serez ainsi mieux protégé(e) et pourrez enlever des vêtements si vous avez chaud. Vous devez également vous assurer que les jeunes passagers sont convenablement habillés et que leurs mains et leur visage sont bien protégés. Un passe-montagne atténuera votre exposition au froid. Une exposition prolongée au froid et au vent peut causer l’hypothermie.

Le tableau de la page suivante vous aidera à calculer l’indice de refroidissement éolien afin de tenir compte des conditions météorologiques qui peuvent être dangereuses.

Tableau de calcul de l’indice de refroidissement éolien

Seuils approximatifs :

Indice de refroidissement du vent de -25 ˚C ou moins : Risque de gel si l’exposition se prolonge.

Indice de refroidissement du vent de -35 ˚C ou moins : Risque de gel en 10 minutes; peau chaude exposée soudainement. (Gel plus rapide si la peau est froide.)

Indice de refroidissement du vent de -60 ˚C ou moins : Risque de gel en moins de deux minutes; peau chaude exposée soudainement. (Gel plus rapide si la peau est froide.)

Cours de formation pour les motoneigistes

Si vous avez entre 12 et 15 ans, ou 16 ans et plus mais n’êtes pas titulaire d’un permis de conduire valide de l’Ontario, vous devrez suivre avec succès un cours de formation des motoneigistes pour obtenir un permis vous autorisant à conduire une motoneige. Ce cours peut aussi être utile aux motoneigistes d’expérience qui ont un permis, car il peut leur rappeler des points importants.

Le cours dure six heures environ, généralement réparties sur trois jours. Il porte sur la sécurité à motoneige, les lois pertinentes, la connaissance et l’entretien du véhicule, les positions de conduite, la survie, les premiers soins, la conduite de nuit, les panneaux de pistes, l’habillement et l’entreposage.

Le cours encourage également la courtoisie à motoneige et le développement d’aptitudes qui aident les motoneigistes à éviter les collisions et les dommages matériels. Le cours, offert par l’Ontario Federation of Snowmobile Clubs (OFSC) en collaboration avec le ministère des Transports, est dispensé par des instructeurs formés par l’OFSC. Pour obtenir l’adresse du club membre de l’OFSC le plus près de chez vous qui offre ce cours et pour en connaître le coût, communiquez avec le bureau de la formation des motoneigistes de l’OFSC : 501 Welham Road, Unité 9, Barrie (Ontario) L4N 8Z6. Téléphone : 705 739 7669, télécopieur : 705 739 5005. Vous pouvez également consulter le site Web de l’organisme.

Code d’éthique des motoneigistes

En respectant ce code, vous contribuerez à faire de la motoneige un loisir hivernal respectable, amusant et sûr.

1. Je ferai preuve d’esprit sportif et protégerai la nature. Je reconnais que le public juge tous les motoneigistes d’après mon propre comportement. J’encouragerai les autres motoneigistes à adopter le même comportement responsable.
2. Je ne laisserai pas de déchets sur les pistes ni sur les terrains de camping. Je ne polluerai pas les lacs, ni les cours d’eau. J’emporterai tout ce que j’ai apporté.
3. Je n’endommagerai pas les arbres, arbustes et autres éléments naturels.
4. Je respecterai les droits et la propriété d’autrui.
5. J’offrirai mon aide aux personnes en danger.
6. J’offrirai mon aide et mon véhicule aux équipes de recherche et de secours.
7. Je m’abstiendrai de déranger et d’importuner les randonneurs, les skieurs, les raquetteurs, les pêcheurs sur glace et les autres personnes pratiquant un sport d’hiver. Je respecterai leur droit de jouir des installations de loisirs.
8. J’apprendrai et observerai tous les règlements fédéraux, provinciaux et municipaux concernant la conduite des motoneiges dans les régions où j’utilise mon véhicule.
9. Je n’importunerai pas les animaux. J’éviterai les endroits voués à la protection de la faune.
10. Je ne circulerai pas dans les endroits interdits aux motoneiges.

Résumé

À la fin du présent chapitre, vous devriez connaître :

• Les normes de délivrance du permis nécessaire pour conduire une motoneige sur les routes et les pistes
• L’importance de procéder à l’inspection de votre motoneige, de préparer vos déplacements et de porter une tenue de protection appropriée
• Les endroits où vous pouvez et ne pouvez pas conduire votre motoneige
• Les dangers de conduire en état d’ivresse, ainsi que sur les lacs et rivières gelés
• Les signaux manuels, les panneaux de pistes et les panneaux routiers concernant particulièrement les motoneiges.

Conduire un véhicule tout terrain

On entend par véhicule tout terrain, appelé parfois VTT, un véhicule automobile à deux ou trois roues ou un véhicule spécial, prescrit par règlement, comptant quatre roues ou plus et destiné à un usage récréatif, comme un quatre-roues, les quatre-roues à deux places (côte à côte ou un derrière l’autre), les véhicules destinés au hors route, les véhicules tout terrain amphibies, les motocyclettes tout terrain et les autosables.

Nota : Les scooteurs électriques et à moteur (aussi appelés véhicules-jouets motorisés) ainsi que les minimotos (petites motocyclettes qui mesurent environ deux pieds de hauteur et qui peuvent atteindre une vitesse de 70 à 80 km/h) ne sont pas des véhicules tout terrain et ne peuvent être immatriculés en tant que véhicules tout terrain. De plus, ils ne sont pas conformes aux normes applicables aux motocyclettes et ne peuvent être immatriculés en tant que motocyclettes.

I. Préparatifs

Exigences en matière de conduite de véhicule tout terrain en Ontario

Il faut avoir 12 ans et plus pour conduire un véhicule tout terrain sauf si l’on circule sur les terres occupées par le propriétaire du véhicule ou si l’on est supervisé de près par un adulte. On recommande qu’une ou un adulte surveille directement et de près les enfants qui conduisent un véhicule tout terrain.

En règle générale, il est interdit d’utiliser un véhicule tout terrain sur les voies publiques. Toutefois, il y a des exceptions. (Reportez-vous à la section intitulée « Où pouvez- vous conduire? ».)

Immatriculation et assurance

Les véhicules tout terrain, qu’ils soient neufs ou d’occasion, doivent être immatriculés auprès du ministère des Transports par l’intermédiaire d’un centre ServiceOntario. Vous devez avoir 16 ans ou plus pour immatriculer un véhicule tout terrain et être en mesure de prouver que le véhicule vous appartient.

Si vous achetez un véhicule tout terrain neuf, vous devez obtenir un certificat de vente du commerçant.

Si vous achetez un véhicule tout terrain d’occasion ou effectuez un transfert de propriété pour un tel véhicule, vous devez présenter la partie du certificat d’immatriculation relative au véhicule signée par le propriétaire précédent.

Vous devez acquitter des droits pour immatriculer votre véhicule tout terrain. On vous remettra ensuite un certificat et une plaque d’immatriculation. Vous devez toujours avoir en votre possession le certificat d’immatriculation, sauf si vous utilisez le véhicule sur les terres occupées par le propriétaire du véhicule.

Sur les véhicules à deux ou trois roues, la plaque d’immatriculation doit être fixée bien en vue, à l’avant. Sur les véhicules à quatre roues ou plus, elle doit être fixée à l’arrière.

Vous devez immatriculer votre véhicule dans les six jours après en être devenu(e) propriétaire. Si vous changez d’adresse, vous devez en aviser le ministère des Transports dans les six jours suivant le changement, en vous rendant à un centre ServiceOntario, en communiquant par écrit avec le ministère des Transports à l’adresse suivante : C.P. 9200, Kingston (Ontario) K7L 5K4, ou en consultant le site Web ServiceOntario.

Si vous utilisez un véhicule tout terrain ailleurs que sur des terres appartenant au propriétaire du véhicule, vous devez être couvert(e) par une assurance-responsabilité. Vous devez avoir en votre possession la carte d’assurance pour pouvoir la montrer à un agent de police s’il vous la demande. Si quelqu’un d’autre utilise votre véhicule tout terrain avec votre consentement, vous êtes tous deux responsables des peines, dommages et blessures qui pourraient survenir.

Il n’est pas nécessaire d’immatriculer les véhicules suivants en tant que véhicules tout terrain : machines à construire des routes, véhicules agricoles, voiturettes de golf et fauteuils roulants motorisés. De plus, les véhicules tout terrain participant à un rallye ou à une compétition commandité par une association de motocyclistes comptant plus de 25 membres n’ont pas à être immatriculés pour cet événement.

Port du casque

Les conducteurs et les passagers de véhicules tout terrain, ainsi que les passagers de véhicules remorqués par un tel véhicule, doivent porter un casque de motocyclette, comme l’exige le Code de la route. Le port du casque n’est pas obligatoire si vous circulez sur les terres du propriétaire du véhicule. C’est la seule exception. Le casque doit répondre aux normes établies pour les casques de motocyclette ou de cyclomoteur et être correctement attaché sous le menton.

Protection du visage et du corps

Portez toujours une visière ou des lunettes de protection. La visière protège contre le vent, l’éblouissement causé par le soleil et le larmoiement des yeux dû au vent. La visière protège également vos yeux contre les branches et les brindilles lorsque vous traversez un espace boisé. Portez des pantalons qui couvrent vos jambes, une chemise à manches longues ou un blouson qui protège vos bras et des gants. Vos bottes devraient être assez hautes pour couvrir vos chevilles. Pour être plus visible, portez des vêtements de couleurs vives.

État mécanique du véhicule

Avant chaque randonnée, inspectez votre véhicule pour vous assurer qu’il est en bon état de marche. Votre vie pourrait en dépendre. Procédez comme suit :

• Vérifiez et, au besoin, ajustez la commande des freins pour vous assurer qu’elle bouge librement.
• Assurez-vous que l’accélérateur fonctionne librement dans toutes les positions de la direction.
• Vérifiez l’état des pneus et leur pression.
• Vérifiez les conduites d’essence et les raccords pour déceler les fuites.
• Assurez-vous d’avoir assez d’essence et d’huile.
• Assurez-vous que le moteur tourne convenablement. Assurez-vous également que l’embrayage est au point mort avant de mettre le moteur en marche.
• Assurez-vous que vos phares fonctionnent.

Avant de prendre la route, lisez le guide de conduite et d’entretien.

Avant le départ

Pour assurer votre sécurité, planifiez soigneusement chaque déplacement. Écoutez les prévisions météorologiques locales et dites à quelqu’un où vous vous rendez et quand vous prévoyez être de retour. Voyagez en groupe de deux ou plus. Ne partez jamais seul(e). Apportez une trousse de premiers soins, une trousse de réparation du véhicule, une clé de contact supplémentaire, une courroie d’entraînement, des bougies et une corde. Pour de longues randonnées, apportez également une carte et une boussole (ou un GPS, pourvu que vous sachiez comment vous en servir), une lampe de poche, un couteau de chasse, une hachette, une réserve de carburant et des allumettes dans une boîte étanche.

II. Conduite sûre et responsable

Où pouvez-vous conduire?

Il est interdit de conduire un véhicule tout terrain sur la plupart des voies publiques en Ontario. Cette interdiction s’applique à toute la zone située entre les lignes de démarcation, y compris le terre-plein central, les accotements et les fossés.

Il y a toutefois des exceptions.

• Il est permis de traverser certaines voies publiques en ligne droite avec un véhicule tout terrain.
• Il est permis de conduire certains véhicules tout terrain à trois roues ou plus le long de certaines voies publiques si le véhicule est utilisé à des fins agricoles ou pour chasser ou piéger des animaux à fourrure en vertu d’un permis, pourvu que le véhicule pèse un maximum de 450 kilogrammes et que sa largeur ne dépasse pas 1,35 mètre (sans les rétroviseurs).
• Il est permis de conduire un véhicule tout terrain à l’intérieur d’un parc provincial ou public seulement si les autorités responsables le permettent.
• Les personnes affectées aux urgences, comme les agents de police et les pompiers effectuant des tâches nécessaires à l’exercice de leurs fonctions ou intervenant en cas d’urgence, ont le droit de conduire des véhicules tout terrain sur les voies publiques.

Des exceptions s’appliquent également aux véhicules tout terrain appartenant à la catégorie des quatre-roues.

Pour circuler sur une voie publique ou la traverser en conduisant un véhicule tout terrain, vous devez avoir au moins 16 ans et être titulaire d’un permis de conduire valide de l’Ontario (catégorie G2, M2 ou catégorie supérieure).

Vous ne pouvez pas conduire un véhicule tout terrain d’une manière qui vient perturber ou détruire l’environnement naturel, ce qui comprend l’habitat des poissons, la propriété privée, ainsi que les plantes ou les arbres.

Pour obtenir des renseignements plus précis sur les endroits où vous pouvez conduire un véhicule tout terrain et sur les règles à suivre dans ce cas, veuillez vous reporter au Code de la route et à la Loi sur les véhicules tout terrain.

Quatre-roues

Les quatre-roues sont des véhicules tout terrain possédant les éléments suivants : quatre roues qui touchent toutes au sol, un guidon de direction et un siège conçu pour être chevauché.

Vous pouvez conduire un quatre-roues sur l’accotement de certains tronçons des routes provinciales de l’Ontario, pourvu que ce véhicule pèse un maximum de 450 kilogrammes et que sa largeur ne dépasse pas 1,35 mètre (sans les rétroviseurs) et qu’il soit conforme aux exigences de la Loi sur la sécurité des véhicules automobiles (LSVA) du Canada et aux normes de l’American National Standards Institute (normes ANSI) et qu’il soit conçu pour transporter uniquement le conducteur, sans passagers. Vous devez vous déplacer dans le même sens que la circulation sur cette partie de la route. S’il n’y a pas d’accotement, si l’accotement est obstrué ou si vous franchissez un passage à niveau, vous pouvez conduire votre véhicule sur la partie asphaltée de la route. Sans compromettre votre sécurité, roulez le plus à droite possible sur l’accotement ou le bord de la route.

En ce qui concerne les routes municipales, vous pouvez y circuler uniquement si la municipalité a adopté un règlement autorisant l’utilisation des quatre-roues sur ces routes. Autrement dit, si aucun règlement n’a été adopté en ce sens, vous ne pouvez pas conduire de quatre-roues sur une route municipale. La municipalité peut également adopter des règlements pour établir à quel endroit et à quel moment les quatre-roues peuvent être utilisés sur les routes locales.

Sur les routes où vous pouvez conduire un quatre-roues, vous devez satisfaire à toutes les exigences en matière de permis et d’utilisation. De plus, votre véhicule doit être conforme à toutes les exigences relatives à l’équipement énoncées dans le Code de la route et la Loi sur les véhicules tout terrain. N’oubliez pas les points suivants :

1. Vous devez être titulaire d’un permis de conduire de l’Ontario valide (catégorie G2, M2 ou catégorie supérieure).
2. Vous devez porter un casque de motocyclette à mentonnière bien attachée.
3. Vous ne pouvez pas transporter de passagers sur votre véhicule.
4. Vous devez circuler à une vitesse inférieure à la limite affichée. Ainsi, sur les routes où la limite est de 50 km/h ou moins, vous devez rouler à 20 km/h ou moins, et sur les routes où la limite est supérieure à 50 km/h, vous devez circuler à 50 km/h ou moins.

En général, les quatre-roues sont interdits sur les routes à accès limité, comme les autoroutes de la série 400, et sur la plupart des sections de la route transcanadienne, mais ils peuvent circuler sur les routes 500 à 899 et les routes de la série 7000, ainsi que sur les routes où la circulation est faible.

Pour plus de détails quant aux routes sur lesquelles il est permis de circuler en véhicule tout terrain, veuillez consulter le Règlement de l’Ontario 316/03 pris en application du Code de la route.

Règles à suivre

Vous devez vous arrêter si un agent de police vous demande de le faire. Un propriétaire peut aussi vous demander de vous arrêter si vous conduisez votre véhicule sur ses terres. Si une personne autorisée vous le demande, vous devez vous arrêter et, le cas échéant, vous identifier correctement.

Toute personne qui conduit un véhicule tout terrain sans faire preuve de l’attention nécessaire et sans un souci raisonnable des autres personnes et des biens peut être accusée de conduite imprudente. D’autres infractions telles que la conduite dangereuse et la conduite en état d’ivresse s’appliquent aux conducteurs de véhicules tout terrain. Lorsque vous conduisez un véhicule tout terrain sur la voie publique, vous êtes assujetti(e) aux dispositions du Code de la route concernant les infractions.

Collisions à déclarer à la police

Vous devez signaler immédiatement à la police toute collision survenue sur la voie publique ayant causé des blessures à des personnes ou des dommages matériels évalués à plus de 2 000 $.

Conduite en état d’ivresse

La loi vous interdit de conduire un véhicule tout terrain si vos facultés sont affaiblies par l’alcool ou des drogues.

La conduite en état d’ivresse peut être mortelle.

Si vous avez bu avant de partir, quelle que soit la quantité, il vous sera plus difficile de prendre de bonnes décisions. Il suffit d’un verre pour réduire votre capacité de vous concentrer et de réagir aux situations inattendues. Plus l’alcoolémie est élevée, plus vous pourriez avoir de la difficulté à évaluer les distances; en outre, votre vue pourrait s’embrouiller. Selon votre état de fatigue, votre humeur et depuis combien de temps vous avez mangé et en quelle quantité, l’alcool aura un effet différent sur vos facultés de conducteur.

La police peut arrêter tout conducteur pour déterminer si un alcootest ou un test de dépistage de drogues est requis. Elle peut également effectuer des contrôles routiers. Lorsqu’un agent de police vous arrête, il peut vous demander de souffler dans un appareil qui détecte la présence d’alcool dans votre haleine ou de subir des épreuves de coordination des mouvements. Si vous ne fournissez pas ou refusez de fournir un échantillon d’haleine ou si vous ne subissez pas ou refusez de subir les épreuves de coordination des mouvements, des accusations seront portées contre vous en vertu du Code criminel.

Si l’appareil indique que vous avez consommé de l’alcool, vous pourriez être amené à un poste de police pour subir un alcootest qui détermine la concentration d’alcool dans votre sang à l’aide de votre haleine.

Si vous ne pouvez pas donner d’échantillon d’haleine ou qu’il est impossible d’en obtenir un, l’agent de police peut vous demander de fournir un échantillon de sang.

Si la police croit qu’une personne conduit avec les facultés affaiblies parce qu’elle a consommé de la drogue ou de l’alcool et de la drogue, la police peut aussi demander à la personne de se soumettre à une évaluation, puis lui demander de fournir un échantillon de sang, de liquide buccal ou d’urine. Si vous ne vous soumettez pas ou refusez de vous soumettre à l’une ou l’autre de ces demandes, des accusations seront portées contre vous en vertu du Code criminel.

Conduire avec les facultés affaiblies ou une alcoolémie supérieure à 80 milligrammes d’alcool par 100 millilitres de sang (0,08) est une infraction en vertu du Code criminel. Même si votre alcoolémie est inférieure à 0,08, vous pouvez être accusé(e) de conduite avec facultés affaiblies en vertu du Code criminel.

Vous subirez immédiatement une suspension administrative du permis de conduire pour 90 jours si votre alcoolémie est supérieure à 0,08 ou si vous ne faites pas ou refusez de faire ce qui suit : fournir un échantillon d’haleine ou de liquide corporel, subir des épreuves de coordination des mouvements ou vous soumettre à une évaluation.

Si votre alcoolémie se situe entre 0,05 et 0,08 (indication « Warn » selon un appareil de détection), votre permis de conduire sera suspendu sur-le-champ. S’il s’agit d’une première infraction, votre permis sera suspendu pendant trois jours. S’il s’agit d’une deuxième infraction commise dans les cinq ans, votre permis sera suspendu sur-le-champ pendant sept jours et vous devrez suivre un programme d’éducation sur l’alcoolisme. S’il s’agit d’une troisième infraction ou d’une infraction subséquente commise dans les cinq ans, votre permis sera suspendu sur-le-champ pendant 30 jours et vous devrez suivre un programme de traitement de l’alcoolisme. De plus, une condition d’utilisation d’un dispositif de verrouillage du système de démarrage sera ajoutée à votre permis de conduire pendant six mois. Si vous choisissez de ne pas installer de tel dispositif, vous ne devez pas conduire avant que la condition ne soit retirée de votre permis.

Si vous êtes âgé(e) de 21 ans ou moins et que vous êtes titulaire d’un permis doté de tous les privilèges, vous ne devez pas conduire si vous avez consommé de l’alcool. Votre alcoolémie doit être à zéro. Si on vous arrête et qu’on constate que votre alcoolémie est supérieure à zéro, votre permis de conduire sera suspendu sur-le-champ pendant 24 heures. Si vous êtes condamné(e), vous serez passible d’une amende et d’une suspension de votre permis de 30 jours.

Les conducteurs de tous âges titulaires d’un permis de niveau 1 ou 2 en vertu du système ontarien de délivrance graduelle des permis de conduire doivent également présenter une alcoolémie de zéro au volant. Les nouveaux conducteurs trouvés coupables de conduite en état d’ébriété subiront une suspension immédiate de leur permis de 24 heures. S’ils sont condamnés, ils seront passibles d’une amende et leur permis sera suspendu en vertu du système de sanctions à sévérité croissante pour les conducteurs débutants. La suspension sera de 30 jours pour une première occurrence et de 90 jours pour une deuxième occurrence au cours d’une période de cinq ans. Dans le cas d’une troisième infraction, votre permis de conducteur débutant sera révoqué. Vous devrez faire une nouvelle demande pour un permis de catégorie G1.

Les conducteurs débutants peuvent également être passibles d’accusations portées en vertu du Code criminel si leur alcoolémie dépasse 0,08 et verront leur permis suspendu si leur alcoolémie se situe entre 0,05 et 0,08, (indication « Warn »).

Drogues

Toute drogue qui modifie l’état d’esprit ou la perception de l’environnement aura un effet sur la façon dont vous conduisez. Votre permis de conduire peut être suspendu en vertu du Code criminel et du Code de la route si vos facultés sont affaiblies par l’alcool aussi bien que par des drogues.

Dans un cas possible de conduite avec facultés affaiblies par l’alcool ou une drogue, la police peut demander au conducteur de subir des épreuves de coordination des mouvements et de se soumettre à une évaluation pour évaluer toute consommation de drogue, puis lui demander de fournir un échantillon de sang, de liquide buccal ou d’urine. Si vous ne vous soumettez pas ou refusez de vous soumettre à l’une ou l’autre de ces demandes, des accusations seront portées contre vous en vertu du Code criminel. En outre, vous subirez immédiatement une suspension administrative du permis de conduire de 90 jours.

Les drogues illégales comme la marijuana ou la cocaïne ne constituent pas le seul problème. Certains médicaments prescrits par votre médecin ou offerts sans ordonnance peuvent nuire à votre capacité de conduire. Voici quelques points à ne pas oublier.

• Lorsque vous prenez des médicaments délivrés sur ordonnance ou que vous recevez des injections contre les allergies, demandez à votre médecin quels en sont les effets secondaires (étourdissements, vision brouillée, nausée, somnolence) qui pourraient nuire à votre conduite.
• Lisez les renseignements qui figurent sur l’emballage des médicaments que vous achetez sans ordonnance. Les stimulants, les pilules amaigrissantes, les tranquillisants et les sédatifs peuvent nuire à votre capacité de conduire. Même les remèdes contre le rhume et les allergies peuvent contenir des ingrédients qui pourraient influer sur votre conduite.
• N’importe quelle quantité d’alcool et les médicaments ne font pas bon ménage. Leur combinaison peut avoir des effets dangereux, même plusieurs jours plus tard. Ne prenez pas de risque : informez-vous auprès d’un médecin ou d’un pharmacien.

Passagers interdits

Si vous conduisez un véhicule tout terrain conçu pour une seule personne, ne transportez pas de passagers, car le poids se trouverait alors réparti d’une façon autre que celle prévue par le fabricant et vous risqueriez de ne pas pouvoir changer de position comme il le faudrait pour conserver la maîtrise et la stabilité du véhicule.

Techniques de conduite sécuritaires

La conduite d’un véhicule tout terrain diffère de celle de tout autre type de véhicules et requiert plus d’adresse que vous ne pourriez le croire. Il est recommandé de lire le guide de conduite et d’entretien du véhicule avant de prendre le volant.

Si vous êtes débutant(e), exercez-vous à conduire votre véhicule sur un terrain sans obstacle jusqu’à ce que vous ayez acquis assez d’adresse. Choisissez un terrain plat couvert de terre, de sable ou de neige. Les véhicules tout terrain sont conçus pour circuler en dehors des routes et ils sont plus difficiles à conduire sur les surfaces asphaltées. Quand vous conduisez, gardez toujours les deux pieds sur les repose-pieds. N’essayez pas de stabiliser un véhicule qui bascule en mettant un pied à terre. Vous pourriez vous écraser le pied ou la jambe.

Soyez extrêmement prudent(e) lorsque vous roulez dans l’eau. Il est imprudent de rouler vite dans des eaux inconnues; des roches ou des trous peuvent vous faire tomber du véhicule et causer des blessures graves. Vous pourriez même vous noyer. Assurez-vous d’abord que l’eau n’est pas trop profonde. Conduisez lentement et prudemment pour pouvoir contourner les roches et autres obstacles.

Placez toujours un drapeau monté sur une hampe lorsque vous conduisez dans les dunes et les collines. Si vous gravissez une pente, rappelez-vous qu’il vous faut prendre de l’élan pour pouvoir monter la plupart des collines. Redoublez de prudence lorsque vous roulez dans des endroits où il y a des piétons, des cyclistes, des cavaliers ou des personnes qui prennent des bains de soleil.

Lisez le code d’éthique des motoneigistes, et respectez-le lorsque vous conduisez un véhicule tout terrain.

Résumé

À la fin de la présente section, vous devriez connaître :

• Les normes de délivrance du permis nécessaire pour conduire un véhicule tout terrain sur les routes et les pistes
• L’importance de procéder à l’inspection de votre véhicule tout terrain, de préparer vos déplacements et de porter une tenue de protection appropriée
• Les endroits où vous pouvez et ne pouvez pas conduire votre véhicule tout terrain
• Les dangers de la conduite en état d’ivresse