Le présent chapitre précise de quel permis vous avez besoin pour conduire un véhicule en Ontario et la façon de l’obtenir, que vous soyez un nouveau conducteur, un visiteur ou un nouveau résident en Ontario.

Si vous demandez votre premier permis, vous trouverez dans le présent chapitre des renseignements sur le système de délivrance graduelle des permis de conduire, la façon de demander un premier permis, les examens que vous devrez réussir et les privilèges de conduite qui vous seront accordés à chaque niveau.

Exigences à respecter pour conduire en Ontario

Les résidents de l’Ontario doivent être âgés d’au moins 16 ans et être titulaires d’un permis de conduire de l’Ontario en règle pour conduire dans la province.

Les visiteurs qui veulent conduire pendant leur séjour en Ontario doivent être âgés d’au moins 16 ans et être titulaires d’un permis de conduire en règle de leur province, État ou pays d’origine. Les visiteurs qui demeurent en Ontario pendant plus de trois mois doivent être titulaires d’un permis de conduire international délivré par leur pays d’origine.

Les nouveaux résidents qui sont titulaires d’un permis de conduire en règle de leur province, État ou pays d’origine sont autorisés à l’utiliser pendant 60 jours après leur arrivée en Ontario.

Si vous devenez résident permanent en Ontario, vous devez obtenir un permis de conduire de l’Ontario.

Tableau des catégories de permis de conduire

Catégorie de permis : A

Types de véhicules autorisés : Tout ensemble de tracteur et remorque. Peut aussi conduire des véhicules de catégorie : D et G

un camion-remorque

Illustration 1-1a-1

Catégorie de permis : B

Types de véhicules autorisés : Tout autobus à usage scolaire. Peut aussi conduire des véhicules de catégorie : C, D, E, F et G

un autobus scolaire

Illustration 1-1a-2

Catégorie de permis : C

Types de véhicules autorisés : Tout autobus ordinaire. Peut aussi conduire des véhicules de catégorie : D, F et G

un autobus ordinaire

Illustration 1-1a-3

Catégorie de permis : D

Types de véhicules autorisés : Véhicule automobile dont le poids brut ou le poids brut enregistré est supérieur à 11 000 kg ou tout camion ou ensemble pourvu que le véhicule remorqué ne dépasse pas 4 600 kg Peut aussi conduire des véhicules de catégorie : G

un camion

Illustration 1-1a-4

Catégorie de permis : E

Types de véhicules autorisés : Autobus à usage scolaire - capacité maximale de 24 passagers Peut aussi conduire des véhicules de catégorie : F et G

un autobus scolaire, maximum de 24 passagers

Illustration 1-1a-5

Catégorie de permis : F

Types de véhicules autorisés : Autobus ordinaire d'une capacité maximale de 24 passagers et ambulances Peut aussi conduire des véhicules de catégorie : G

un autobus ordinaire, maximum de 24 passagers

Illustration 1-1a-6

Catégorie de permis : G

Types de véhicules autorisés : Toute automobile, fourgonnette ou camionnette ou ensemble formé d’un véhicule et d’une remorque d’un poids maximum de 11 000 kg, pourvu que le véhicule remorqué ne dépasse pas 4 600 kg. Une camionnette qui tracte une caravane dont le poids est supérieur à 4 600 kg est considérée comme un véhicule de catégorie G si le poids combiné total de la camionnette et de la caravane n’excède pas 11 000 kg.

une automobile

Illustration 1-1b-1

Catégorie de permis : G1

Types de véhicules autorisés : Niveau 1 du système de délivrance graduelle des permis de conduire. Autorise le ou la titulaire à conduire un véhicule de catégorie G à condition d’être accompagné(e) d’une personne ayant au moins quatre années d’expérience de conduite et ayant un permis de conduire doté de tous les privilèges. Des conditions supplémentaires s’appliquent.

Catégorie de permis : G2

Types de véhicules autorisés : Niveau 2 du système de délivrance graduelle des permis de conduire. Autorise le ou la titulaire à conduire un véhicule de catégorie G sans accompagnateur, sous réserve de certaines conditions.

Catégorie de permis : M

Types de véhicules autorisés : N’importe quelle motocyclette, y compris les tricycles à moteur, les motocyclettes à vitesse limitée (scooteurs) et les cyclomoteurs. Autorise également le ou la titulaire à conduire un véhicule de catégorie G sous réserve des conditions qui s’appliquent aux permis de catégorie G1.

une motocyclette

Illustration 1-1b-2

Catégorie de permis : M1

Types de véhicules autorisés : Niveau 1 du système de délivrance graduelle des permis de conduire pour les motocyclettes, y compris les tricycles à moteur, les motocyclettes à vitesse limitée (scooteurs) et les cyclomoteurs. Autorise également le ou la titulaire à conduire une motocyclette sous certaines conditions.

Catégorie de permis : M2

Types de véhicules autorisés : Niveau 2 du système de délivrance graduelle des permis de conduire pour les motocyclettes, y compris les tricycles à moteur, les motocyclettes à vitesse limitée (scooteurs) et les cyclomoteurs. Autorise le ou la titulaire à conduire une motocyclette, mais l’alcoolémie doit être nulle. Le ou la titulaire peut également conduire un véhicule de catégorie G sous réserve des conditions qui s’appliquent aux permis de catégorie G1.

Catégorie de permis : M Avec restriction L

Types de véhicules autorisés : Autorise le ou la titulaire à conduire une motocyclette à vitesse limitée ou un cyclomoteur seulement.

Catégorie de permis : M2 Avec restriction L

Types de véhicules autorisés : Autorise le ou la titulaire à conduire une motocyclette à vitesse limitée ou un cyclomoteur seulement.

un cyclomoteure

Illustration 1-1b-3

Catégorie de permis : M Avec restriction M

Types de véhicules autorisés : Autorise le ou la titulaire à conduire un tricycle à moteur seulement.

Catégorie de permis : M2 Avec restriction M

Types de véhicules autorisés : Autorise le ou la titulaire à conduire un tricycle à moteur seulement.

un tricycle à moteur

Illustration 1-1b-4

Nota : Il faut être titulaire d’un permis de conduire portant la mention Z (autorisation d’utiliser des freins pneumatiques) pour conduire un véhicule automobile muni de freins pneumatiques.

Catégories de permis

Il y a 12 catégories de permis de conduire en Ontario. Chacune permet de conduire un type différent de véhicule. La catégorie de permis dont vous êtes titulaire doit correspondre au type de véhicule que vous conduisez. Vous avez besoin d’un permis de catégorie G pour conduire une automobile, une fourgonnette ou une camionnette. En outre, vous devez être titulaire d’un permis de catégorie G pour demander un permis vous autorisant à conduire un autre genre de véhicule, sauf les motocyclettes. En effet, vous pouvez obtenir un permis de motocycliste (catégorie M) sans avoir d’abord obtenu un permis de catégorie G. Le tableau des catégories de permis de conduire indique de quelle catégorie de permis vous devez être titulaire pour conduire les différents types de véhicules.

Pour connaître les compétences et les connaissances requises pour obtenir un permis de motocycliste de catégorie M, consultez le Guide officiel des motocyclettes publié par le MTO. Vous trouverez des renseignements sur les autres genres de permis (catégories A, B, C, D, E et F) dans le Guide officiel des camions publié par le MTO et le Guide officiel des autobus publié par le MTO. Si vous voulez conduire un véhicule muni de freins à air, consultez le Guide officiel de l’utilisation des freins à air publié par le MTO.

Pour conduire certains véhicules de plaisance, il faut être titulaire d’un permis spécial. Si vous envisagez de conduire un véhicule tout terrain ou une motoneige, consultez la section sur les véhicules tout terrain du présent guide.

Il n’est pas nécessaire d’être titulaire d’un permis pour faire de la bicyclette en Ontario. Cependant, le Code de la route de l’Ontario définit les bicyclettes comme des véhicules et leurs usagers ont des droits et des responsabilités au même titre que les usagers d’autres types de véhicules en vertu du Code. Le ministère des Transports donne de l’information sur l’utilisation sécuritaire d’une bicyclette dans ses publications L’art du cyclisme et le Guide du jeune cycliste.

Délivrance graduelle des permis de conduire

Les personnes qui demandent leur premier permis de conduire une automobile ou une motocyclette sont assujetties au système ontarien de délivrance graduelle des permis de conduire, qui permet aux nouveaux conducteurs d’acquérir graduellement de l’expérience et des compétences de conduite. Ce processus de délivrance des permis en deux étapes s’échelonne sur une période d’au moins 20 mois.

Pour demander un permis, vous devez avoir au moins 16 ans et réussir un examen de la vue, ainsi qu’un examen servant à évaluer votre connaissance des règles de la circulation et des panneaux de signalisation. Après ces examens, vous passez au niveau 1 et obtenez un permis de catégorie G1.

Vous devez réussir deux examens pratiques avant d’obtenir un permis doté de tous les privilèges. Si vous réussissez le premier examen, vous passerez au niveau 2 (catégorie G2). Si vous réussissez le deuxième examen, vous obtiendrez un permis de catégorie G qui vous confère tous les privilèges de conduite.

Présenter une demande de permis de conduire

La demande de permis de conduire doit être accompagnée d’une preuve de votre nom légal et de votre date de naissance (elle doit indiquer le jour, le mois et l’année de votre naissance). Les documents doivent être originaux et valides. Les photocopies et les documents expirés ne sont pas acceptables.

Apportez ces documents à un centre Test au Volant ou à un bureau auxiliaire (centre Test au Volant temporaire lorsqu’il n’y a pas de bureau régional). Téléphonez à l’avance pour connaître l’adresse et les heures d’ouverture du bureau auxiliaire le plus proche. Ces renseignements se trouvent également sur le site Web drivetest.ca.

Il y a des droits à acquitter pour présenter une demande. Ces droits comprennent le coût de l’examen théorique et du premier examen pratique et des droits pour un permis de conduire de cinq ans. D’autres droits seront imposés pour le second examen pratique et pour les examens que vous devrez reprendre, le cas échéant. Pour prendre rendez-vous pour un examen pratique, vous devrez payer d’avance les droits relatifs à cet examen.

Vous devrez répondre à des questions sur votre état de santé au moment de présenter votre demande de permis de conduire. Les personnes ayant certains troubles de santé ou handicaps physiques ne sont pas autorisées à conduire pour des raisons de sécurité. Si c’est votre cas, on vous en avisera à ce moment.

Après avoir obtenu votre permis de conduire, vous devez signaler tout changement dans votre état de santé qui peut vous rendre inapte à conduire prudemment. En vertu de la loi, les médecins et les optométristes doivent signaler le nom et l’adresse de toute personne de plus de 16 ans dont l’état de santé peut la rendre inapte à conduire.

Pour plus de renseignements sur la façon d’obtenir un permis de conduire, consultez le site Web du ministère des Transports de l’Ontario à www.mto.gov.on.ca.

Pièces d’identité

Chacun des documents ci-dessous peut servir à répondre à l’exigence de fournir une preuve de votre nom légal et de votre date de naissance complète.

  • Passeport (canadien ou étranger)
  • Carte de citoyenneté canadienne avec photo
  • Documents d’immigration permanente
    • Carte de résident permanent (CRP),
    • Fiche relative au droit d’établissement (formulaire 1000)
    • Confirmation de résidence permanente (formulaire IMM 5292)
  • Documents d’immigration temporaire
    • Permis d’étude (IMM 1442),
    • Autorisation d’emploi (IMM 1442)
    • Fiche du visiteur (IMM 1442)
    • Permis de séjour temporaire (IMM 1442)
    • Rapport aux termes de la Loi sur l’immigration (IMM 1442 avec photo)

Documents supplémentaires

Il faut fournir des documents supplémentaires si le document présenté (parmi la liste précédente) n’indique pas le nom légal et la date de naissance complète (jour, mois, année). Les documents supplémentaires doivent fournir l’information manquante ou incomplète.

Les documents suivants sont acceptables pour prouver la date de naissance et le nom légal :

  • certificat de naissance canadien ou américain.

Preuve du nom legal

Si les documents supplémentaires présentés pour prouver la date de naissance n’indiquent pas le nom légal de la personne qui demande un permis de conduire, (p. ex., si le nom a été changé ou s’il est différent sur les deux documents présentés), cette personne devra fournir des documents supplémentaires prouvant son nom légal. Les documents supplémentaires suivants sont acceptables pour prouver le nom légal :

  • certificat de mariage (canadien ou étranger, émis par un gouvernement);
  • certificat de changement de nom;
  • ordonnance d’un tribunal pour une adoption, un changement de nom ou un divorce (doit comprendre le nom légal, la date de naissance et le sceau de la cour).

Pour confirmer la date de naissance complète quand la date est incomplète ou qu’aucune date n’est disponible :

  • Fournir un affidavit sous serment précisant pourquoi la date est incomplète ou pourquoi aucune date n’est disponible, et fournir des pièces justificatives. Veuillez communiquer avec ServiceOntario au 416 235-2999 ou au numéro sans frais 1 800 387-3445 (partout au Canada) pour obtenir de plus amples renseignements.

Nota : L’identification directe par un parent ou un tuteur n’est pas acceptée.

Exigences du programme de délivrance graduelle des permis de conduire

Voici les règles à suivre à chaque niveau :

Niveau 1 (catégorie G1)

Le niveau 1 dure 12 mois. Le ministère des Transports encourage tous les nouveaux conducteurs à suivre un cours de conduite approuvé qui les aidera à acquérir les connaissances et compétences nécessaires. Vous devriez commencer à apprendre à conduire dès que vous aurez un permis de catégorie G1 afin d’acquérir le plus d’expérience de conduite possible. Si vous réussissez un cours de conduite approuvé, le niveau 1 durera huit mois. À ce niveau, vous devez respecter les règles suivantes :

  • vous ne devez pas conduire si vous avez consommé de l’alcool. Votre alcoolémie doit être nulle;
  • vous ne devez pas conduire seul(e); un conducteur accompagnateur doit être assis à l’avant. C’est la seule personne qui peut prendre place sur le siège avant lorsque vous êtes au volant. Elle doit être titulaire d’un permis de catégorie G ou de catégorie supérieure, avoir au moins quatre années d’expérience de conduite et son alcoolémie ne doit pas dépasser 0,05 lorsqu’elle vous accompagne. Le temps pendant lequel la personne était titulaire d’un permis valide de catégorie G2 (non suspendu) est compté dans les quatre années d’expérience. Des points d’inaptitude peuvent être associés au permis de conduire de l’accompagnateur, mais le permis ne peut être suspendu;
  • il doit y avoir une ceinture de sécurité en bon état pour chaque personne se trouvant à bord du véhicule;
  • vous ne devez pas conduire sur les autoroutes de la série 400 où la limite de vitesse excède 80 km/h. De même, vous ne devez pas conduire sur certaines voies rapides, dont l’autoroute Queen Elizabeth, l’autoroute Don Valley et l’autoroute Gardiner du grand Toronto, l’autoroute E.C. Row à Windsor et l’autoroute Conestoga à Kitchener-Waterloo. En revanche, vous pouvez conduire sur n’importe quelle route ou autoroute si vous êtes accompagné(e) de votre moniteur de conduite;
  • vous ne devez pas conduire entre minuit et 5 h du matin.

Vous devez réussir un examen pratique pour passer au niveau 2 et obtenir un permis de catégorie G2.

Examen théorique de niveau G1 — liste de vérification

Avant de faire l’examen théorique de niveau G1, assurez-vous d’avoir étudié le Guide officiel de l’automobiliste publié par le MTO.

Apportez ce qui suit pour l’examen :

  • deux pièces d’identité;
  • de l’argent, une carte de débit ou une carte de crédit pour payer les droits d’examen;
  • vos lunettes ou vos verres de contact (si vous en avez besoin pour conduire).

Examen final de niveau G1 — liste de vérification

Avant de faire l'examen final de niveau G1, assurez-vous d'avoir étudié le Guide officiel de l’automobiliste publié par le MTO.

Apportez ce qui suit pour l'examen :

  • un véhicule en bon état de marche;
  • de l’argent pour payer les droits d’examen (le cas échéant);
  • vos lunettes ou vos verres de contact (si vous en avez besoin pour conduire).

Assurez-vous également d’arriver au moins 30 minutes avant l’heure prévue pour votre examen pratique.

Niveau 2 (catégorie G2)

Le niveau 2 dure au moins 12 mois. À ce niveau, vous avez plus de privilèges puisque vous avez acquis de l’expérience de conduite. Toutefois :

  • vous ne devez pas conduire si vous avez consommé de l’alcool. Votre alcoolémie doit être nulle;
  • il doit y avoir une ceinture de sécurité en bon état pour chaque personne se trouvant à bord du véhicule.

De plus, entre minuit et 5 h, les restrictions suivantes s’appliquent aux conducteurs titulaires d’un permis de catégorie G2 âgés de 19 ans et moins.

  • Au cours des six premiers mois suivant la délivrance de votre permis de catégorie G2, vous n’avez le droit de transporter qu’un seul passager de 19 ans et moins.
  • Si vous avez votre permis de catégorie G2 depuis au moins six mois et jusqu’à ce que vous obteniez votre permis de catégorie G doté de tous les privilèges ou que vous ayez l’âge de 20 ans, vous avez le droit de transporter un maximum de trois passagers de 19 ans et moins.

Exemptions : Les restrictions quant au nombre de passagers des conducteurs de 19 ans et moins titulaires d’un permis de catégorie G2 ne s’appliquent pas si vous êtes accompagné(e) d’un conducteur possédant un permis doté de tous les privilèges assis sur le siège avant ou si vos passagers sont des membres de votre famille immédiate (tuteur ou personnes liées à vous par le sang, par le mariage, par une union de fait ou par l’adoption).

Après 12 mois au niveau 2, vous pouvez faire l’examen pratique en vue d’obtenir un permis doté de tous les privilèges. Vous devez réussir cet examen pour obtenir un permis de catégorie G.

Nota : La loi exige maintenant que tous les conducteurs âgés de 21 ans et moins, peu importe leur catégorie de permis, aient un taux d’alcoolémie de zéro.

Nota : Un permis de conduire de catégorie M avec restriction pour les conducteurs de motocyclettes à vitesse limitée et de cyclomoteurs permet aux titulaires de conduire uniquement une motocyclette à vitesse limitée ou un cyclomoteur. Il vous est interdit de conduire une motocyclette à vitesse limitée ou un cyclomoteur si vous n’êtes pas titulaire d’un permis de catégorie M (permis de catégorie M1, M2[L], M2, M[L] ou M). Pour plus de renseignements sur la façon d’obtenir un permis de conduire de catégorie M avec restriction afin de conduire un cyclomoteur ou sur les exigences du programme de délivrance graduelle des permis de conduire, veuillez consulter le Guide officiel des motocyclettes publié par le MTO.

Examens pratiques

Les examens pratiques servent à évaluer vos aptitudes de conduite dans le véhicule et dans le trafic. Vous serez évalué en fonction de votre capacité à respecter les règles de la circulation et à adopter de bonnes habitudes de conduite.

Lorsque vous vous sentez prêt(e) à conduire sans danger et assez sûr(e) de vous pour faire l’examen pratique, prenez un rendez-vous en ligne, par téléphone ou en personne dans un Centre Test au Volant. Vous pouvez communiquer avec le Centre Test au Volant au 647 776-0331 ou au 1 888 570-6110 ou consulter le site DriveTest.ca.

Vous devez fournir un véhicule approprié pour votre examen pratique. Assurez-vous que vous êtes à l’aise pour conduire ce véhicule et qu’il est en bon état, immatriculé et assuré.

Si vous êtes une conductrice ou un conducteur de niveau 1, un conducteur accompagnateur doit aller au centre d’examen avec vous. Si vous êtes une conductrice ou un conducteur de niveau 2, prévoyez un autre moyen de transport pour retourner à la maison au cas où vous échoueriez à votre examen pratique et ne vous qualifieriez pas comme conducteur.

Pendant l’examen pratique, seul l’examinateur peut se trouver avec vous à bord du véhicule; les animaux domestiques et les passagers sont interdits. Les moniteurs de conduite, les amis, les parents et les interprètes ne peuvent pas vous accompagner durant l’examen.

Tous les examens pratiques doivent être effectués dans le délai prévu. Avant le début de l’examen, l’examinateur vous informera du temps dont vous disposez pour le faire. On ne vous demandera pas de faire des manoeuvres illégales pendant l’examen. L’examinateur vous expliquera le déroulement de l’examen et il vous suffira de suivre ses instructions. Il n’a pas le droit de vous conseiller pendant l’examen. Si vous avez des questions, alors posez-les avant de commencer.

Les systèmes électroniques d’aide à la conduite, comme les systèmes de stationnement en parallèle automatique, les systèmes de surveillance des voies, le régulateur de vitesse et les caméras de

recul, sont interdits durant l’examen pratique. Lors d’un examen pratique, vous devez démontrer les bonnes aptitudes de conduite d’un véhicule automobile sans avoir recours à des systèmes d’aide à la conduite, par ex., la vérification de vos angles morts, l’utilisation de vos rétroviseurs, etc.

À la fin de chaque examen, l’examinateur vous remettra un rapport complet de vos compétences de conduite et vous expliquera les erreurs que vous avez commises. Si vous échouez, le rapport indiquera quels aspects vous devez améliorer. Lorsque vous aurez acquis plus d’expérience pratique, vous pourrez prendre rendez-vous pour passer l’examen de nouveau. Vous devez attendre au moins dix jours entre chaque examen.

Examen final de niveau G2 — liste de vérification

Vous devez posséder de l’expérience de conduite sur des autoroutes (expérience de conduite sur les routes ayant une limite de vitesse d’au moins 80 km/h) avant de faire l’examen final de niveau G2. Avant l’examen pratique, vous devrez remplir une déclaration d’expérience de conduite sur autoroute décrivant votre expérience de conduite sur les autoroutes.

Apportez ce qui suit pour l’examen :

  • un véhicule en bon état de marche;
  • de l’argent pour payer les droits d’examen (le cas échéant);
  • vos lunettes ou vos verres de contact (si vous en avez besoin pour conduire).
  • Assurez-vous également d’arriver au moins 30 minutes avant l’heure de votre examen pratique.

Défaut de se présenter à un examen pratique ou annulation sans préavis suffisant

Si vous annulez ou reportez votre rendez-vous moins de 48 heures à l’avance ou si vous ne vous présentez pas à votre rendez-vous, les droits relatifs à l’examen pratique que vous avez acquittés au préalable ne vous seront pas remboursés. Dans certaines circonstances atténuantes seulement (comme dans le cas d’un décès dans votre famille immédiate), les droits relatifs à l’examen pratique seront portés à votre dossier de conduite sous la forme d’un crédit.

Examen pratique inadmissible

Si votre véhicule n’est pas conforme aux normes établies par le ministère pour l’examen pratique ou si l’examinateur estime que vous ne pouvez faire l’examen pratique pour une autre raison, celui-ci déterminera que votre examen est inadmissible. Vous perdrez alors la moitié des droits d’examen que vous avez payés. L’autre moitié sera considérée comme un crédit dans votre dossier de conduite et pourra être appliquée aux droits que vous devrez payer lorsque vous prendrez rendez-vous pour faire l’examen pratique à nouveau. Pour prendre rendez-vous, vous devrez payer la moitié des droits que vous avez perdus parce que votre examen a été considéré comme inadmissible.

Si vous craignez que votre examen pratique ne soit considéré comme inadmissible, communiquez avec le centre Test au Volant avant de faire l'examen afin d'en discuter.

Nouveaux résidents de l'Ontario

Les nouveaux résidents de l’Ontario qui ont un permis de conduire en règle d’une autre province ou d’un pays étranger sont autorisés à conduire avec ce permis pendant 60 jours en Ontario. Pour continuer à conduire en Ontario après la période de 60 jours, les nouveaux résidents doivent obtenir un permis de conduire de l’Ontario.

Accords d’échange de permis avec les pays accordant la réciprocité

La province a conclu des accords d’échange de permis avec toutes les provinces et tous les territoires du Canada (y compris les Forces Canadiennes en Europe). L’Ontario a aussi conclu des accords avec les pays suivants : l’Allemagne, l’Australie, l’Autriche, la Belgique, les États-Unis, la France, la Grande-Bretagne, l’île de Man, l’Irlande, l’Irlande du Nord, le Japon, la Nouvelle-Zélande, la République de Corée, la Suisse et Taïwan.

Ces conducteurs reçoivent un permis de catégorie G (assorti de tous les privilèges) à condition d’être titulaires d’un permis de catégorie équivalente. Si vous avez moins de deux ans d’expérience de conduite, la durée de cette expérience pourrait être reconnue, ce qui vous permettrait de commencer par le Niveau 2 du système de délivrance graduelle des permis de conduire. Une fois que vous aurez accumulé, au total, deux années d’expérience de conduite avec permis, vous aurez la possibilité de passer l’examen pratique de Niveau 2 pour obtenir le permis de conduire de catégorie G (assorti de tous les privilèges).

Accords d’échange de permis avec les territoires n’accordant pas la réciprocité

  • Toutes les personnes qui demandent un permis de conduire de l’Ontario doivent présenter un permis de conduire de l’étranger en règle, réussir un examen de la vue et un examen théorique et payer tous les droits applicables. De plus, elles doivent présenter une preuve d’identité acceptable.
  • Les personnes qui satisfont à ces exigences peuvent obtenir un permis de catégorie G1. Ensuite, elles peuvent passer l’examen pour l’obtention du permis de catégorie G2 après avoir accumulé, au total, 12 mois d’expérience de conduite avec permis en Ontario et à l’étranger.
  • La période d’attente de 12 mois pourrait être réduite à 8 mois si le conducteur a réussi un cours de conduite pour débutants approuvé par le ministère des Transports de l’Ontario.
  • Toutes les personnes qui demandent un permis de conduire doivent fournir une preuve adéquate d’expérience de conduite avec permis acquise à l’étranger. Toutefois, le ministère des Transports de l’Ontario pourrait accepter la déclaration faite par ces personnes concernant leur expérience de conduite avec permis acquise à l’étranger, pour une expérience maximale de 12 mois.
  • Pour faire reconnaître une expérience de conduite avec permis de plus de 12 mois, les personnes qui demandent un permis de conduire doivent présenter une lettre rédigée en français ou en anglais par leur ambassade ou consulat qui authentifie leur expérience de conduite avec permis acquise à l’étranger. Avant de pouvoir s’inscrire à l’examen pratique de niveau G2 (pour l’obtention du permis de catégorie G), il faut avoir accumulé au total 24 mois d’expérience de conduite avec permis acquise en Ontario et à l’étranger.
  • Seule l’expérience acquise au cours des trois dernières années pourrait être créditée.

Les pratiques de conduite varient d’un endroit à l’autre. C’est pour cela que les conducteurs expérimentés originaires d’autres pays devraient se familiariser avec les lois en vigueur en Ontario. Le Guide officiel de l’automobiliste, publié par le MTO, et le site Web du ministère des Transports de l’Ontario sont d’excellentes sources d’information.

Pourriez-vous réussir?

Vous trouverez dans le reste du présent guide les renseignements que vous devez connaître pour réussir les examens et conserver vos privilèges de conduite une fois que vous aurez obtenu votre permis. Les questions de l’examen théorique peuvent porter sur les sujets suivants :

  • ceintures de sécurité
  • panneaux de signalisation et feux de circulation
  • véhicules de secours
  • utilisation des phares
  • limites de vitesse
  • entrée sur l’autoroute et sortie de l’autoroute
  • responsabilités des conducteurs concernant les tramways et les autobus scolaires
  • suspension du permis de conduire
  • système de points d’inaptitude
  • dépassement
  • déclaration des collisions
  • partager la route
  • règles de la circulation

Les examens pratiques servent à évaluer votre aptitude à utiliser ces connaissances au volant. On évaluera votre capacité de :

  • démarrer, d’arrêter et de tourner
  • respecter les panneaux de signalisation et les feux de circulation
  • dépasser des véhicules, notamment les bicyclettes, et de conduire dans les voies de dépassement
  • traverser les intersections protégées et non protégées
  • stationner en file et de faire marche arrière
  • prévoir les situations dangereuses et d’y faire face
  • mettre en pratique diverses techniques de conduite sécuritaires

Assurez-vous de bien connaître les renseignements contenus dans le présent guide avant de vous présenter à un examen. Pour consulter des exemples de questions qui pourraient faire partie de l'examen théorique, cliquez ici.

Choisir une école de conduite

Pour les personnes qui veulent apprendre à conduire, un cours de conduite professionnel peut représenter la meilleure façon de devenir un bon conducteur.

Un cours de conduite pour débutants ou dispensé par une école de conduite peut vous enseigner les techniques et les attitudes dont vous avez besoin pour être un conducteur prudent et responsable. Vous pourriez également être en mesure de faire votre examen pratique plus tôt et payer moins cher d’assurance.

En plus de vous enseigner les principes de base, les cours de conduite vous montrent les techniques de conduite préventive, une attitude et un comportement positifs, l’évitement de distractions, la perception et la gestion des risques, la conduite sur l’autoroute, la conduite de nuit et la conduite dans des conditions difficiles. La plupart des programmes sont conçus pour les nouveaux conducteurs, mais un grand nombre d’écoles offrent également des programmes et des services aux personnes qui veulent mettre à jour leurs compétences.

Si vous réussissez un programme approuvé, le relevé d’étudiant que vous obtiendrez réduira de quatre mois le temps que vous devez passer au niveau 1 et pourrait également vous permettre de payer moins cher d’assurance.

Les cours de conduite approuvés dispensés par les écoles de conduite offrent un enseignement théorique en classe et une formation pratique, payante, après l’école. Les cours sont dispensés par des moniteurs qualifiés.

Pour être approuvés, les cours de conduite doivent comporter au moins 40 heures d’enseignement, soit au moins 20 heures d’enseignement théorique en classe, 10 heures de pratique en voiture et 10 heures d’enseignement divers pouvant comprendre ce qui suit :

  • une formation théorique en classe;
  • une formation assistée par ordinateur;
  • une formation pratique;
  • une formation sur simulateur;
  • des devoirs à la maison.

Le ministère accorde un permis à toutes les écoles de conduite qui dispensent un cours de conduite pour débutants en Ontario. Le permis est renouvelé tous les trois ans si l’école continue de répondre aux exigences légales et à celles du programme. Seuls des moniteurs qualifiés peuvent dispenser le cours de conduite pour débutants. Toutes les écoles de conduites approuvées (c’est-à-dire les écoles détenant un permis du ministère) sont indiquées sur le site Web du ministère.

NOTA : Le ministère publie également la liste des écoles dont le permis a été révoqué.

Consultez le site Web du MTO afin de trouver une école de conduite approuvée qui offre une formation de qualité supérieure et un milieu d’apprentissage agréable. Assurez-vous que l’école de conduite dispense un cours de conduite pour débutants d’au moins 40 heures approuvé par le ministère. L’école doit également être équipée de lecteurs vidéo, de DVD et de disques Blu-Ray, de projecteurs, de rétroprojecteurs, d’ordinateurs et d’autres aides audio-visuelles.

Pour vous aider à choisir l’école et le cours de conduite qui vous conviennent le mieux, utilisez la liste ci-dessous :

  • Trousse d’information sur le cours
  • Programme personnalisé
  • Installations en classe
  • Bon rapport élèves et moniteurs
  • Matériel audiovisuel
  • Sujets traités au cours de la formation théorique
  • Sujets traités au cours de la formation pratique
  • Enseignement divers
  • Qualifications et expérience des moniteurs
  • Perfectionnement régulier des moniteurs
  • Rapports provisoires et rapports d’évaluation sur les élèves
  • Minimum de 20 heures de cours théoriques, de 10 heures de cours pratiques et de 10 heures d’enseignement divers
  • Documents de formation modernes
  • Prêt d’un véhicule pour l’examen pratique
  • Reçu pour frais de scolarité
  • Indication détaillée dans le contrat d’enseignement du coût de chaque aspect du cours, y compris de l’utilisation du véhicule pour l’examen pratique et de tout examen pratique subséquent.
  • Témoignages/références. Historique de l’excellence de la formation, du traitement approprié et du respect des étudiants, sans discrimination (voir le Code des droits de la personne de l’Ontario)
  • Nombre d’années de fonctionnement
  • Assurance de protection des consommateurs

Résumé

À la fin du présent chapitre, vous devriez connaître :

  • Les exigences juridiques que vous devrez respecter afin d’obtenir un permis de conduire
  • Les différentes catégories de permis de conduire et les types de véhicules que chacun de ces permis vous permet de conduire
  • Les preuves d’identité que vous devrez présenter pour demander un permis de conduire
  • Les restrictions et les exigences relatives aux examens prévues par le système de délivrance graduelle des permis de conduire.