Aliments d’origine végétale
Renseignez-vous sur les exigences réglementaires pour les produits agricoles, le miel et les produits de l’érable en Ontario et accédez à des ressources additionnelles.
Aperçu
Le terme « aliments d’origine végétale » comprend les produits agricoles, le miel et les produits de l’érable qui sont réglementés aux termes du Règlement de l’Ontario 119/11 de la Loi de 2001 sur la qualité et la salubrité des aliments, en plus de toutes autres dispositions législatives fédérales ou provinciales applicables.
L’Unité des programmes d’inspection du ministère :
- exécute les exigences aux termes du Règlement de l’Ontario 119/11 pour les aliments d’origine végétale qui relèvent de son champ d’application
- offre de l’éducation et des conseils à l’industrie des aliments d’origine végétale
- administre les programmes de surveillance pour évaluer la conformité réglementaire reliée aux aliments d’origine végétale
De plus amples renseignements sont aussi accessibles sur les exigences réglementaires pour différents aliments d’origine végétale et sur les programmes de surveillance du ministère.
Loi de 2001 sur la qualité et la salubrité des aliments
- Loi de 2001 sur la qualité et la salubrité des aliments
- Règlement de l’Ontario 119/11 : Produits agricoles, miel et produits de l’érable
Produits agricoles
- Exigences réglementaires pour les produits agricoles en Ontario
- Aperçu sur la salubrité des germinations et des micropousses
- Parasites sur des fruits et légumes frais :
Miel
- Exigences réglementaires relatives au miel en Ontario
- Prévention de la contamination du miel par le plomb
Produits de l’érable
- Exigences réglementaires pour les produits de l’érable en Ontario
- Exigences relatives aux lieux et matériaux de qualité alimentaire pour la production de sirop d’érable en Ontario
- Prévention de la contamination des produits de l’érable par le plomb
- Prévention des moisissures dans le sirop d’érable
- Code de lot de production pour le sirop d’érable en Ontario
Programmes de surveillance
- Programme de surveillance de l’hygiène des entreprises : entreprises de transformation des produits laitiers et des aliments d’origine végétale
- Programme de contrôle de la qualité du miel et résultats
- Programme de contrôle de la qualité du sirop d’érable et résultats
- Programme de contrôle de la salubrité des aliments
Nettoyage et désinfection
Communiquer avec nous
Pour de plus amples renseignements concernant les exigences en vertu du Règlement de l’Ontario 119/11 ou les programmes de surveillance du ministère, communiquez avec l’Unité des programmes d’inspection par courriel au fpo.omafra@ontario.ca.