Aperçu

Si vous souhaitez faire une différence dans l’éducation de votre enfant, ce guide est pour vous. Faire partie de votre conseil d’école est une façon enrichissante de vous impliquer.

En tant que membre d’un conseil d’école, vous jouez un rôle important dans l’éducation de votre enfant et dans votre communauté scolaire. Votre travail est précieux pour notre système d’éducation, et votre point de vue compte.

Vous :

  • contribuez à améliorer la réussite des élèves en partageant des idées et en collaborant avec les autres
  • conseillez votre école et votre conseil scolaire
  • exprimez votre opinion sur les décisions qui concernent votre école
  • vous tenez au courant de ce qui se passe dans votre école, dans votre conseil scolaire et dans l’ensemble du système d’éducation
  • aidez notre système d’éducation à demeurer responsable envers les parents et les familles

Communiquez avec la direction de votre école pour savoir comment faire partie de votre conseil d’école. Ce guide comprend des outils et des ressources pour aider votre conseil d’école à être efficace et à réaliser son objectif et son mandat.

Vous pouvez également faire partie du comité de participation des parents (CPP) de votre conseil scolaire. Ce comité fournit de l’information à votre conseil d’école et soutient la mobilisation des parents au sein du conseil scolaire afin d’améliorer la réussite et le bien-être des élèves.

Communiquez avec votre conseil scolaire pour en savoir plus sur votre CPP local.

Merci du temps que vous donnez bénévolement et qui nous permet de tirer parti de votre expérience et de votre expertise! La participation des parents rend les écoles plus fortes. Vos efforts aident votre école à être un endroit idéal pour l’apprentissage et l’épanouissement des élèves.

Termes utilisés dans ce guide

Dans ce guide :

  • Le terme « parents » réfère tant aux parents qu’aux tutrices et tuteurs.
  • Une « tutrice » ou un « tuteur » est une personne qui a la garde légitime d’un enfant sans en être le parent.
  • La « famille » désigne les parents, les tutrices, les tuteurs, les fournisseurs de soins et les autres personnes qui aident à élever un enfant fréquentant l’école et qui soutiennent son apprentissage et son développement.
  • Le « conseil scolaire » désigne le conseil scolaire de district ou l’administration scolaire.
  • Le « conseil » désigne le conseil d’école.
  • « Nous » et « notre » désigne le ministère de l’Éducation.
  • « Doit » et « doivent » indiquent une exigence règlementaire, « devrait » et « devraient » indiquent une pratique recommandée.

À propos des conseils d’école

Chaque école financée par les fonds publics a un conseil d’école. Les conseils d’école :

  • sont des organismes consultatifs au sein de leur école
  • peuvent aussi conseiller leur conseil scolaire

Découvrez leur objectif, leurs fonctions principales et la manière dont ils soutiennent notre système d’éducation.

Règles pour les conseils d’école

Les conseils d’école doivent suivre les politiques et les directives de leur conseil scolaire.

Nous avons des règlements concernant :

  • l’objectif et le mandat des conseils d’école
  • les critères d’admissibilité pour en être membre
  • les règlements administratifs que doivent créer les conseils d’école
  • le fonctionnement des conseils d’école
  • les sujets sur lesquels les directions d’école et les conseils scolaires doivent consulter les conseils d’école
  • les exigences en matière de vérification des antécédents judiciaires pour les membres des conseils d’école

Apprenez-en plus sur les règles pour les conseils d’école.

Vérifications des antécédents judiciaires

À partir de l’année scolaire 2026–2027, les membres des conseils d’école devront fournir une vérification des antécédents judiciaires. Les conseils scolaires sont tenus de recueillir les vérifications des antécédents judiciaires auprès des membres des conseils d’école.

Qui a besoin d’une vérification des antécédents judiciaires

Les membres des conseils d’école ont besoin d’une vérification des antécédents judiciaires.

Les conseils scolaires ne sont pas tenus de recueillir une vérification des antécédents judiciaires auprès des personnes âgées de moins de 18 ans.

Contactez votre conseil scolaire pour savoir quelles exigences s’appliquent à votre rôle.

Quand devez-vous fournir une vérification des antécédents judiciaires

Si vous n’avez pas fourni une vérification des antécédents judiciaires à votre conseil scolaire, vous devez le faire avant le 1er novembre 2026.

Si vous n’avez pas fourni de vérification des antécédents judiciaires à votre conseil scolaire au cours des 5 dernières années, vous devez en fournir une nouvelle.

Si vous n’avez pas de vérification des antécédents judiciaires récente

Contactez votre conseil scolaire pour savoir :

  • le type de vérification des antécédents judiciaires est requis
  • la manière d’en obtenir une
  • le moment où vous devez la fournir

Votre conseil scolaire vous dira si vous pouvez commencer ou continuer à être membre pendant la vérification des antécédents judiciaires.

Apprenez-en plus concernant la vérification des antécédents judiciaires.

Conseils utiles pour les conseils d’école

Un conseil d’école efficace :

  • donne la priorité à l’équité, à la réussite et au bien-être des élèves
  • porte une attention particulière aux besoins et aux intérêts de l’ensemble des élèves et des familles de l’école
  • comprend ses rôles et responsabilités
  • représente la diversité de la communauté scolaire
  • favorise une communication claire et continue avec :
    • les parents et les familles
    • les élèves
    • le personnel scolaire
    • le conseil scolaire
    • la communauté scolaire
  • établit des relations positives avec la direction et le personnel
  • utilise des processus cohérents pour la prise de décision et le règlement de différends
  • indique aux parents comment leurs idées et leurs conseils sont pris en compte
  • maintient des normes de déontologie élevées

Trouvez de l’information et des outils pour aider à l’efficacité de votre conseil d’école.

Règlements régissant les conseils d’école

Lisez les règles régissant le fonctionnement des conseils d’école en Ontario.

Règlements de l’Ontario 612/00 — Conseils d’école et comités de participation des parents

Lisez le règlement complet.

Règlement de l’Ontario 298 — Fonctionnement des écoles

Lisez ce que ce règlement indique concernant :

Les conseils d’école doivent également suivre les politiques et les directives de leur conseil scolaire. Ils doivent également se conformer à la Loi sur l’éducation.

Si vous avez des questions, veuillez communiquer avec votre directrice ou direction d’école.

Règlement de l’Ontario 521/01 — Collecte de renseignements personnels

Consultez le règlement demandant une vérification des antécédents judiciaires pour les membres des conseils d'école.

Téléchargement des ressources

Obtenez des exemples et des modèles pour vous appuyer quant aux élections, aux réunions et à la production de rapports de votre conseil d’école.