Annexe E-1 : Normes pour les plans d'enseignement individualisé (PEI)

1. Raison motivant l'élaboration d'un PEI

Indiquer clairement aux parents, au personnel scolaire et au ministère de l'Éducation la raison pour laquelle un PEI a été élaboré pour une ou un élève.

2. Profil de l'élève

Fournir les renseignements essentiels sur l'élève qui ont été utilisés pour appuyer la décision de lui offrir des programmes et des services à l'enfance en difficulté.

3. Points forts et besoins de l'élève

Déterminer clairement les points forts et les besoins de l'élève, à partir desquels sont élaborés les programmes et les services appropriés pour l'enfance en difficulté.

4. Programme d'enseignement à l'enfance en difficulté

4.1 Niveau de rendement actuel de l'élève

Fournir un point de départ pour l'évaluation des progrès réalisés par l'élève en regard des attentes d'apprentissage et des buts annuels établis dans le PEI.

4.2 Buts annuels

Informer l'élève, les parents et les enseignantes et enseignants des buts que l'élève poursuit en travaillant à atteindre les attentes d'apprentissage décrites dans le PEI.

4.3 Attentes d'apprentissage

Faire en sorte que l'apprentissage soit fondé sur les points forts, les besoins et le niveau de rendement actuel de l'élève, et indiquer clairement les connaissances et les habiletés que l'élève devrait acquérir en travaillant à atteindre ses buts annuels dans une matière donnée, un cours ou pour une compétence.

5. Stratégies, adaptations et ressources pour l'enfance en difficulté

Faire en sorte que les enseignantes et enseignants, les parents et l'élève comprennent clairement l'éventail des stratégies, adaptations et ressources qui seront utilisées afin de favoriser l'apprentissage de l'élève.

6. Évaluation et communication du rendement

6.1 Méthodes d'évaluation et adaptations

S'assurer qu'une gamme appropriée de méthodes et de stratégies sont utilisées afin de fournir à l'élève la possibilité de démontrer toute l'étendue de ses connaissances et de ses habiletés par rapport aux attentes d'apprentissage.

6.2 Évaluation et communication du rendement de l'élève

S'assurer qu'on évalue et qu'on communique périodiquement le rendement de l'élève par rapport aux attentes d'apprentissage.

7. Évaluations provinciales

7.1 Adaptations pour la participation aux évaluations provinciales

Faire en sorte que l'élève qui a un PEI ait la possibilité de participer aux évaluations provinciales et de démontrer toute l'étendue de ses connaissances et des habiletés.

7.2 Exemption des évaluations provinciales

Faire en sorte que les exemptions par rapport à une évaluation provinciale soient justifiées en fonction de la situation de l'élève.

8. Plan de transition^{footnote B[B]}

Faire en sorte que l'élève soit bien préparé en vue de ses buts postsecondaires, lesquels seront appropriés à ses points forts, ses besoins et ses intérêts, et qu'il reçoive l'aide nécessaire afin de réaliser une transition harmonieuse vers sa destination postsecondaire.

9. Consultation auprès des parents et des élèves

Faire en sorte que les parents et l'élève, si l'élève a au moins 16 ans, soient consultés lors de l'élaboration et de la révision du PEI, conformément au Règlement 181/98.

10. Participation du personnel à l'élaboration du PEI

Faire en sorte que le PEI soit élaboré en collaboration et que les personnes qui l'élaborent mettent en commun leurs connaissances et leurs expériences, afin de répondre le mieux possible aux besoins de l'élève.

11. Sources d'information

Assurer une base valable et fiable pour l'élaboration du PEI de chaque élève, grâce à l'utilisation de sources d'information variées et appropriées à propos de l'élève et de ses besoins éducatifs.

12. Date pour terminer le PEI

Assurer la préparation du PEI de l'élève en temps opportun, conformément au Règlement 181/98.

13. Mise en œuvre et suivi

Assurer l'efficacité du PEI grâce à des mesures appropriées de mise en œuvre et de suivi.

14. Révision et mise à jour

Faire en sorte que les services et les programmes à l'enfance en difficulté restent efficaces et appropriés en fonction de l'évolution des besoins et des points forts de l'élève.