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Éducation de l’enfance en difficulté en Ontario de la maternelle et du jardin d’enfants à la 12e année – Guide de politiques et de ressources

Table des matières

  •   Introduction
    • Contexte
    • But de ce guide
    • À qui s'adresse ce guide
    • Le rôle du Ministère
    • L'organisation du guide
  •   Partie A : Législation, politiques et financement
    • Introduction
    • Législation et notes Politique/Programmes relatives à l'éducation de l'enfance en difficulté
    • Sommaire des obligations des conseils scolaires aux termes de la Loi sur l'éducation et des règlements
    • Rôles et responsabilités dans le domaine de l'enfance en difficulté
    • Catégories d'anomalies
    • Comités consultatifs sur l'éducation de l'enfance en difficulté
    • Autres lois concernant l'éducation de l'enfance en difficulté
    • Principaux documents de politiques et d'appui concernant tous les élèves, y compris les élèves ayant des besoins particuliers
    • Financement de l'éducation
    • Annexe A-1 : Composition du conseil consultatif ministériel de l'éducation de l'enfance en difficulté
  •   Partie B : Normes concernant les plans pour l'enfance en difficulté des conseils scolaires
    • Introduction
    • Processus de consultation des conseils scolaires
    • Programmes et services à l'enfance en difficulté
    • Comité consultatif de l'enfance en difficulté
    • Coordination des services avec les autres ministères ou organismes
    • Soumission et disponibilité des plans des conseils scolaires
    • Annexe B-1 : Services auxiliaires de santé
    • Annexe B-2 : Personnel de l'enfance en difficulté
    • Annexe B-3 : Bureaux régionaux du ministère de l'Éducation
  •   Partie C : Dépistage précoce, évaluation et planification de la transition
    • Introduction
    • Intervention précoce et services en matière de besoins particuliers
    • Planification de l'entrée à l'école
    • Dépistage précoce à l'école
    • Écoles de langue française
    • Évaluation de l'apprentissage de l'élève
    • Planification de la transition
    • Planification intégrée (triministérielle) de la transition pour les jeunes ayant un handicap de développement
    • Intégration des processus de planification
  •   Partie D : Processus du comité d'identification, de placement et de révision (CIPR)
    • Introduction
    • L'identification et le placement des élèves en difficulté
    • Demande de révision d'une décision du CIPR
    • Processus d'appel des décisions du CIPR
    • Tribunaux de l'enfance en difficulté
    • Annexe D-1 : Modèle de guide des parents pour l'éducation de l'enfance en difficulté
  •   Partie E : Plan d'enseignement individualisé (PEI)
    • Introduction
    • Normes pour le PEI
    • Exigences aux termes du Règlement 181/98 et des notes Politique/Programmes nos 140 et 156
    • Qu'est-ce qu'un PEI?
    • Le processus du PEI
    • Composantes des normes du PEI et pratiques efficaces
    • Prévenir et résoudre les conflits concernant les PEI
    • Annexe E-1 : Normes pour les plans d'enseignement individualisé (PEI)
    • Annexe E-2 : Gabarit de PEI
    • Annexe E-3 : Liste de contrôle
    • Annexe E-4 : Rôle du personnel enseignant et d'autres professionnels dans l'élaboration et la mise en œuvre du PEI
  •   Partie F : Autres programmes et services
    • Introduction
    • Services auxiliaires de santé dans les écoles (SASE)
    • Programmes d’éducation destinés aux élèves dans des programmes de partenariat pour l’éducation avec les établissements communautaires (PPEEC) approuvés par le gouvernement
    • Conseils en milieu hospitalier
    • Écoles provinciales et écoles d'application
    • Qualifications du personnel enseignant
    • Annexe F-1 : Coordonnées des conseils en milieu hospitalier
    • Annexe F-2 : Coordonnées des écoles provinciales et des écoles d'application
    • Annexe F-3 : Coordonnées des facultés d'éducation
  • Glossaire

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Éducation de l’enfance en difficulté en Ontario de la maternelle et du jardin d’enfants à la 12e année – Guide de politiques et de ressources

Lire le guide de l’Ontario qui vise à aider les conseils scolaires et les écoles à assurer la prestation efficace de programmes et de services aux élèves ayant des besoins particuliers.

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Table des matières

  • Introduction
  • Partie A : Législation, politiques et financement
  • Partie B : Normes concernant les plans pour l'enfance en difficulté des conseils scolaires
  • Partie C : Dépistage précoce, évaluation et planification de la transition
  • Partie D : Processus du comité d'identification, de placement et de révision (CIPR)
  • Partie E : Plan d'enseignement individualisé (PEI)
  • Partie F : Autres programmes et services
  • Glossaire
  • Table des matières

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Mis à jour : 31 août 2022
Date de publication : 31 août 2022

Ministère de l’Éducation

Le ministère de l'Éducation est responsable du réseau de services de garde d’enfants et de la gestion du système d’éducation élémentaire et secondaire financé par les fonds publics.

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