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Éducation spécialisée en Ontario de la maternelle et du jardin d’enfants à la 12e année – Guide de politiques et de ressources

Table des matières

  •   Introduction
    • Contexte
    • But de ce guide
    • À qui s'adresse ce guide
    • Le rôle du Ministère
    • L'organisation du guide
  •   Partie A : Législation, politiques et financement
    • Introduction
    • Législation et notes Politique/Programmes concernant les élèves ayant des besoins en matière d’éducation spécialisée
    • Sommaire des obligations des conseils scolaires aux termes de la Loi sur l'éducation et des règlements
    • Rôles et responsabilités dans le domaine de l’éducation spécialisée
    • Catégories d’anomalies
    • Comités consultatifs de l’éducation spécialisée
    • Autres lois concernant les élèves ayant des besoins en éducation spécialisée
    • Principaux documents de politiques et d’appui concernant tous les élèves, y compris les élèves ayant des besoins en éducation spécialisée
    • Financement de l’éducation
    • Annexe A-1 : Composition du conseil consultatif ministériel de l'éducation de l'enfance en difficulté
  •   Partie B : Normes concernant les plans d’éducation spécialisée des conseils scolaires
    • Introduction
    • Processus de consultation des conseils scolaires
    • Programmes et services en éducation spécialisée
    • Comités consultatifs de l’éducation spécialisée des conseils scolaires
    • Coordination des services avec les autres ministères ou organismes
    • Soumission et disponibilité des plans des conseils scolaires
    • Annexe B-1 : Services auxiliaires de santé
    • Annexe B-2 : Personnel de l’éducation spécialisée
    • Annexe B-3 : Bureaux régionaux du ministère de l'Éducation
  •   Partie C : Dépistage précoce, évaluation et planification de la transition
    • Introduction
    • Intervention précoce et services en matière de besoins particuliers
    • Planification de l'entrée à l'école
    • Dépistage précoce à l'école
    • Écoles de langue française
    • Évaluation de l'apprentissage de l'élève
    • Planification de la transition
    • Planification intégrée (triministérielle) de la transition pour les jeunes ayant un handicap de développement
    • Intégration des processus de planification
  •   Partie D : Processus du comité d'identification, de placement et de révision (CIPR)
    • Introduction
    • L’identification et le placement des élèves ayant des besoins particuliers en éducation spécialisée
    • Demande de révision d'une décision du CIPR
    • Processus d'appel des décisions du CIPR
    • Tribunal de l’éducation spécialisée de l’Ontario
    • Annexe D-1 : Modèle de guide des parents pour l’éducation spécialisée
  •   Partie E : Plan d'enseignement individualisé (PEI)
    • Introduction
    • Normes pour le PEI
    • Exigences aux termes du Règlement 181/98 et des notes Politique/Programmes nos 140 et 156
    • Qu'est-ce qu'un PEI?
    • Le processus du PEI
    • Composantes des normes du PEI et pratiques efficaces
    • Prévenir et résoudre les conflits concernant les PEI
    • Annexe E-1 : Normes pour les plans d'enseignement individualisé (PEI)
    • Annexe E-2 : Gabarit de PEI
    • Annexe E-3 : Liste de contrôle
    • Annexe E-4 : Rôle du personnel enseignant et d'autres professionnels dans l'élaboration et la mise en œuvre du PEI
  •   Partie F : Autres programmes et services
    • Introduction
    • Services auxiliaires de santé dans les écoles (SASE)
    • Programmes d’éducation destinés aux élèves dans des programmes de partenariat pour l’éducation avec les établissements communautaires (PPEEC) approuvés par le gouvernement
    • Conseils en milieu hospitalier
    • Écoles provinciales et écoles d'application
    • Qualifications du personnel enseignant
    • Annexe F-1 : Coordonnées des conseils en milieu hospitalier
    • Annexe F-2 : Coordonnées des écoles provinciales et des écoles d'application
    • Annexe F-3 : Coordonnées des facultés d'éducation
  • Glossaire

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Éducation spécialisée en Ontario de la maternelle et du jardin d’enfants à la 12e année – Guide de politiques et de ressources

Lire le guide de l’Ontario qui vise à aider les conseils scolaires et les écoles à assurer la prestation efficace de programmes et de services aux élèves ayant des besoins particuliers.

À noter : Ce document a été publié avant le 1er janvier 2025, date à laquelle l’expression “enfance en difficulté” a été remplacée par “éducation spécialisée” et des expressions apparentées.

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Table des matières

  • Introduction
  • Partie A : Législation, politiques et financement
  • Partie B : Normes concernant les plans d’éducation spécialisée des conseils scolaires
  • Partie C : Dépistage précoce, évaluation et planification de la transition
  • Partie D : Processus du comité d'identification, de placement et de révision (CIPR)
  • Partie E : Plan d'enseignement individualisé (PEI)
  • Partie F : Autres programmes et services
  • Glossaire
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Mis à jour : 20 mars 2025
Date de publication : 31 août 2022

Ministère de l’Éducation

Le ministère de l'Éducation est responsable du réseau de services de garde d’enfants et de la gestion du système d’éducation élémentaire et secondaire financé par les fonds publics.

Questions ou commentaires

Vous pouvez contacter le gouvernement de l’Ontario de plusieurs façons.

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