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Lisez sur certains des dangers présents sur les lieux de travail du secteur minier et les responsabilités des employeurs en vertu de la Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST) et de ses règlements. Vous pouvez aussi communiquer avec votre association de santé et de sécurité afin d’obtenir des directives sur la gestion des dangers.

Contrôle des pressions de terrains

Les travailleurs peuvent être atteints de maladies professionnelles ou subir des blessures mortelles sur les lieux de travail. L’instabilité du sol est l’une des causes principales de décès dans les mines souterraines en Ontario. Depuis 2000, dix travailleurs sont morts et près de 50 travailleurs ont été gravement blessés dans des mines souterraines en Ontario en raison d’éboulements ou de coups de terrain.

Des éboulements ou des coups de terrain se produisent lorsque des roches se détachent du toit ou des parois d’un site d’excavation souterrain. La quantité de roches déplacées peut varier de centaines à des milliers de tonnes de matière.

À mesure que les mines souterraines vieillissent et augmentent en profondeur, les risques d’instabilité du sol augmentent. On trouve plusieurs mines souterraines en Ontario exploitées à des profondeurs de près de 3 000 mètres.

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Gestion de l’eau

Les travailleurs peuvent subir des blessures graves ou mourir lorsque l’eau s’accumule dans les mines.

Trois travailleurs sont décédés dans des mines en Ontario entre 2000 et 2016 et il y a eu un grand nombre d’autres incidents notables liés à la gestion de l’eau signalés au ministère du Travail.

Ces risques peuvent être prévenus en s’assurant de ce qui suit :

  • un programme de gestion de l’eau a été élaboré et est maintenu sur le lieu de travail;
  • les systèmes de pompage (puisards) sont en mesure d’évacuer l’excédent d’eau du lieu de travail;
  • l’infrastructure liée au système de pompage (orifices d’évacuation et conduites de drainage) est entretenue et n’est pas obstruée;
  • les personnes sur le lieu de travail sont au courant des dangers et des risques de catastrophes que peut entraîner un usage inadéquat de l’eau;
  • le secteur est adéquatement barricadé afin d’y empêcher l’accès. Selon la loi, l’employeur et le superviseur ne doivent permettre à aucun travailleur de pénétrer dans ce périmètre à moins que l’objet visé par les travaux soit directement lié à la gestion ou à l’élimination de l’eau, et que toutes les précautions raisonnables dans les circonstances aient été prises pour protéger ces travailleurs.

Les employeurs sont tenus d’assurer la protection des travailleurs à l’égard des risques associés à l’utilisation inappropriée de l’eau ou à l’accumulation d’eau.

Voici quelques-uns des dangers :

  • l’effondrement imprévu causé par une infiltration d’eau dans les systèmes de manutention des matériaux;
  • une noyade survenue durant l’entretien d’un système de pompage ou le nettoyage des obstructions d’un orifice d’évacuation qui crée une aspiration puissante;
  • des blessures musculo-squelettiques causés par des dangers cachés sous l’eau accumulée.

L’eau se prête à de nombreuses utilisations dans l’environnement souterrain, mais elle demeure l’un des principaux dangers associés à ce travail. Les inspecteurs émettent de nombreuses ordonnances liées à l’accumulation de l’eau, au manque de barrières de sécurité adéquates pour prévenir les travailleurs des dangers et à la consignation de ces dangers dans le registre du superviseur.

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Matériel télécommandé

La technologie de télécommande par radio est largement utilisée pour faire fonctionner du matériel dans les mines. Cela comprend l’équipement actionné par un opérateur à l’aide de leviers de commande. Cette technologie peut aussi être utilisée près du matériel en opération ou à des endroits complètement isolés du matériel (à partir de la salle de commande située à la surface). L’un des avantages de l’utilisation de la technologie de télécommande est la capacité d’isoler les travailleurs des conditions dangereuses lorsque d’autres méthodes présentent des risques.

Les travailleurs peuvent être blessés gravement ou tués si les méthodes et les procédures adéquates ne sont pas employées pendant l’utilisation de ce type de matériel. Entre 2000 et 2015, 13 travailleurs sont morts dans les mines de l’Ontario à la suite d’un incident mettant en cause des véhicules automobiles et du matériel mobile.

Les dangers peuvent comporter ce qui suit :

  • être frappé ou renversé par du matériel;
  • être coincé entre du matériel;
  • contact entre une plateforme de travail non fixée et du matériel;
  • matériel qui dérive.

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Explosifs

La qualité et la sécurité des explosifs et des méthodes de sautage se sont grandement améliorées au fil des ans. Toutefois, l’entreposage, le transport et l’utilisation d’explosifs présentent toujours de graves dangers.

Les explosifs peuvent être entreposés de façon à les protéger des éléments et des conditions pouvant entraîner une dégradation et en réduire la sécurité et la fiabilité. Toute aire d’entreposage d’explosifs doit être construite pour :

  • minimiser la mise à feu accidentelle;
  • Protéger les travailleurs, le public et les structures à proximité en cas de mise à feu.

Il faut assurer la protection du public en veillant à ce que les explosifs entreposés ne soient accessibles qu’aux travailleurs autorisés et soient utilisés seulement aux fins prévues.

Les explosifs peuvent être dangereux. Il faut prendre les précautions qui s’imposent pour protéger les travailleurs. Seuls des travailleurs formés et compétents devraient manipuler des explosifs en faisant preuve d’une prudence extrême.

Pratiques sécuritaires

Entretien et inspection des dépôts d’explosifs et du matériel

Les dépôts (bâtiments, locaux ou conteneurs) où sont entreposés des explosifs doivent être tenus propres et bien ordonnés. Le matériel mobile et les outils doivent aussi être maintenus en bon état et sécuritaires s’ils sont utilisés dans le cadre de la manutention de produits explosifs.

Méthodes d’inventaire des explosifs

Les employeurs doivent contrôler les stocks de produits explosifs sous terre et à la surface (par exemple, tenue de registres). Des procédures doivent être mises en place pour assurer l’utilisation des explosifs les plus anciens en premier. Les rapports d’inspection doivent inclure des détails sur les quantités d’explosifs entreposés. Ces mesures sont requises parce que la qualité des explosifs peut se dégrader avec le temps, les rendant potentiellement volatiles et dangereux. Les travailleurs sont également exposés à des risques si des produits non compatibles sont mélangés incorrectement pendant les activités de sautage.

Procédures d’élimination sécuritaire des explosifs endommagés

Les employeurs et leur comité mixte sur la santé et la sécurité au travail doivent élaborer des procédures écrites relativement à l’élimination sécuritaire des explosifs endommagés, et les communiquer aux travailleurs. Cela empêche les travailleurs d’utiliser des explosifs endommagés et les aide à les manipuler correctement.

Manutention appropriée pendant le transport et l’utilisation

Les employeurs doivent établir des procédures adéquates relatives à l’utilisation ou au transport des explosifs par les travailleurs. Le déplacement d’explosifs entre les dépôts et les lieux de travail doit se faire sans délai. Les véhicules transportant des explosifs doivent toujours avoir la priorité de passage. On ne doit jamais laisser les explosifs sans surveillance et (ou) les jeter de façon inadéquate.

Exigences de l’employeur en matière de production de rapports

Les employeurs doivent signaler au ministère du Travail ce qui suit :

  • l’utilisation d’explosifs et l’installation de dépôts d’explosifs de surface;
  • tout incident comportant la manutention inappropriée d’explosifs;
  • toute explosion incontrôlée ou imprévue et tout produit explosif défectueux.

Formation des travailleurs

Tout travailleur qui utilise ou manie des produits explosifs, ou qui peut être touché par ceux-ci, doit recevoir une formation relative aux procédures de sécurité. Les travailleurs doivent réussir les modules de formation du tronc commun applicables, énoncés à l’article 11 du règlement sur les mines et les installations minières. Les travailleurs doivent savoir à quoi ressemblent les explosifs et ce qu’il faut faire lorsqu’ils ne sont pas placés ou utilisés correctement.

Les dangers des explosifs ont été traités dans le cadre de l’initiative provinciale d’application de la loi en matière d’explosifs de 2015-2016 en vertu du Programme de santé et de sécurité dans les mines et de l’initiative d’inspection des lieux de travail dans la région de l’Est de 2016-2017 aussi en vertu du Programme de santé et de sécurité dans les mines. Les inspecteurs s’assureront que les travailleurs suivent une formation adéquate sur la manipulation des explosifs.

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Matériel mobile

Les travailleurs peuvent être blessés ou même tués en raison des dangers liés aux véhicules automobiles et au matériel mobile qui existent dans les mines souterraines et à ciel ouvert.

Entre 2000 et 2016, 13 travailleurs sont morts dans les mines de l’Ontario à la suite d’un incident mettant en cause des véhicules automobiles et du matériel mobile. Ces incidents comprenaient des collisions. Le matériel mobile a remplacé les problèmes de contrôle des pressions de terrains en tant que principale source de blessures mortelles dans les mines souterraines.

Les employeurs sont tenus de protéger les travailleurs contre les dangers liés aux véhicules automobiles et au matériel mobile dans les mines,

Il est possible de prévenir les dangers et de protéger les travailleurs en élaborant des programmes de gestion de la circulation assortis de politiques, mesures et procédures de contrôle. Ces programmes peuvent comporter des mesures, comme des vêtements réfléchissants, des dispositifs d’éclairage efficaces, une surveillance des conditions de travail ainsi que des programmes de sensibilisation et de formation.

Les dangers peuvent comporter ce qui suit :

  • comme être frappés ou renversés par du matériel.
  • être coincé entre du matériel;
  • tombent d’un matériel mobile en effectuant l’entretien;
  • conduisent dans un trou ouvert souterrain non surveillé.

Au cours des dernières années, les inspecteurs se sont rendu compte que les mines devraient améliorer l’entretien de l’équipement de manière à ce que les conducteurs soient plus visibles, comme cela est énoncé dans le règlement sur les mines et les installations minières. Cela comprend la réparation ou le remplacement des vitres brisées, des miroirs manquants et des éclairages défaillants. Les conducteurs devraient aussi veiller à ce que le matériel soit sécuritaire à utiliser. Les dispositifs d’éclairage requis dans les zones de travail devraient être mis en place et entretenus.

Les employeurs doivent établir un programme de gestion de la circulation en consultation avec le comité mixte sur la santé et la sécurité au travail (CMSST) ou le délégué à la santé et à la sécurité du lieu de travail.

Les dangers liés au matériel mobile continueront de figurer parmi les priorités de ministère du Travail en 2018-2019, y compris les dangers associés à la conduite inattentive.

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Formation modulaire

La formation modulaire comprend des modules de formation individuelle préparés par le ministère de la Formation et des Collèges et Universités, en consultation avec des représentants du secteur et le Comité tripartite du secteur minier.

Les employeurs doivent inscrire les travailleurs au programme de formation approprié. L’achèvement de la formation est accrédité par le ministère de la Formation et des Collèges et Universités, qui l’inscrit au registre permanent de la formation.

Afin d’assurer un milieu de travail sécuritaire à tous les travailleurs miniers, les employeurs doivent élaborer une formation particulière, en fonction du matériel de cours normalisé du gouvernement de l’Ontario.

Les programmes de formation sont requis pour :

  • les exploitations minières en roche dure comme les mines de nickel, de cuivre, d’or et de diamants;
  • les exploitations minières en roche tendre comme les mines de sel et de gypse;
  • les mines à ciel ouvert comme les exploitations de sable et de gravier ainsi que les puits et les carrières;
  • les sites d’exploration au diamant souterrains et à ciel ouvert;
  • les programmes de formation des superviseurs à l’intention des surveillants de mine.

Les exigences en matière de formation sont énoncées à l’article 11 du règlement sur les mines et les installations minières.

Le ministère du Travail est chargé de l’application des exigences de formation dans toutes les mines de l’Ontario en vertu du règlement sur les mines et les installations minières.Les employeurs doivent fournir sur demande une preuve de cette formation aux inspecteurs du ministère du Travail.

Entre le 1er avril 2011 et le 20 août 2014, les inspecteurs ont signifié 259 ordonnances pour des infractions aux dispositions de l’article 11 du règlement sur les mines et les installations minières en rapport avec la formation.

Les infractions peuvent entraîner des blessures graves aux travailleurs des mines, des installations minières et des sites d’exploration.

La formation a aussi été soulevée par des jurys du coroner lors d’enquêtes menées dans des mines comme étant un enjeu que les inspecteurs du ministère du Travail doivent aborder.

Les mines peuvent prévenir les incidents en veillant à ce que des programmes de formation adéquats soient élaborés et maintenus en place par les employeurs. Des travailleurs formés adéquatement ont de meilleures chances de demeurer en sécurité au travail.

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Affections et maladies professionnelles

Contrairement aux incidents causant des décès traumatiques dans le secteur minier, lesquels ont connu une baisse importante au cours des dernières décennies, les décès liés aux maladies professionnelles n’ont pas diminué.

Les mineurs qui travaillent dans un milieu souterrain fermé peuvent être exposés à des matières dangereuses en suspension dans l’air, comme les émissions des moteurs diesel et la silice, ce qui augmente leurs risques de contracter une maladie professionnelle.

Une étude a récemment révélé que certains composants des émissions provenant de l’équipement à moteur diesel sont cancérogènes. Depuis les 20 dernières années, de nombreuses recherches continues ont été effectuées en vue de concevoir des filtres pour éliminer les effets nuisibles des gaz d’échappement des moteurs diesel, ainsi que pour déterminer le type de carburant diesel optimal pour produire le moins d’émissions nuisibles.

L’Examen du secteur minier s’est penché sur les risques de maladies associées aux matières dangereuses en suspension dans l’air, comme les particules de carburant diesel et la silice, que l’on retrouve dans les mines souterraines. Il a fait ressortir des possibilités de :

  • sensibiliser les travailleurs et les employeurs à l’importance de maîtriser les risques pour la santé dans les mines souterraines;
  • favoriser une meilleure compréhension des effets sur la santé de l’exposition aux émissions des moteurs diesel dans les mines souterraines et améliorer les mesures de contrôle;
  • réviser et mettre à jour les limites d’exposition professionnelle relatives aux matières dangereuses en suspension dans l’air dans les mines souterraines
  • déterminer et publiciser les options permettant de surveiller la ventilation dans les mines souterraines afin de réduire les concentrations de matières dangereuses en suspension dans l’air.

Les ordres des inspecteurs signifiés en vertu du Règlement 854 au cours de la dernière année laissent entendre que les exploitants de mines doivent cibler le contrôle de la poussière et l’entretien des systèmes de ventilation et assurer une ventilation suffisante dans les zones où du matériel à moteur diesel fonctionne. Les exploitants de mines doivent s’assurer que la ventilation est suffisante pour diluer les contaminants sur le lieu de travail et que l’on a recours à de bonnes pratiques de travail pour contrôler les poussières produites par les activités minières.

Les maladies professionnelles dans les installations souterraines et de surface feront l’objet d’une initiative provinciale d’inspections dans les mines souterraines et à ciel ouvert en 2018-2019.

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