K.1 Le danger

Le présent PPIUN présente en détail l’intervention pour faire face à un danger lié aux rayonnements ionisants résultant d’un accident, d’un défaut de fonctionnement ou d’une perte de contrôle dans une installation à réacteur (c.-à-d. une situation d’urgence nucléaire). La population peut être exposée aux méfaits des rayonnements émanant de ces incidents par les voies d’exposition suivantes :

  1. Une exposition externe résultant de ce qui suit :
    1. les rayonnements émis par des matières radioactives portées par un panache en suspension dans l’air (« rayonnement de nuage »);
    2. les rayonnements émis par des matières radioactives qui se sont déposées sur le sol (« irradiation provenant du sol »);
    3. les rayonnements émis par des matières radioactives qui se sont déposées sur des vêtements ou sur la peau (« contamination externe »).
  2. Une exposition interne résultant de matières radioactives qui ont pénétré dans le corps (« contamination interne ») de la façon suivante :
    1. l’inhalation de matières radioactives en suspension dans l’air;
    2. l’absorption de matières radioactives dans la peau ou dans une blessure;
    3. l’ingestion d’eau potable, de produits d’origine végétale ou animale qui transportent ou qui contiennent des matières radioactives.

Les effets sur la santé d’une exposition à des rayonnements ionisants peuvent être regroupés dans deux grandes catégories : 

  1. Les effets stochastiques sont le résultat de l’exposition chronique à des rayonnements à faibles doses. Ils prennent principalement la forme d’un risque accru de différents types de cancers latents.
  2. Les effets déterministes, qui sont le résultat de rayonnements à fortes doses, comprennent la mort des cellules ou les réactions des tissus.

La probabilité des effets stochastiques et déterministes est réduite lorsque des mesures de protection sont mises en place promptement.

Les dangers nucléaires et radiologiques peuvent se mesurer en unités du Système international (SI) et en unités impériales. Un tableau de conversion de ces unités est présenté à l’annexe R.

Les autres effets potentiels du danger, y compris les effets sur la santé mentale, la santé psychologique, l’aspect psychosocial, l’environnement, l’éducation, la culture, l’éthique, la gouvernance politique, les façons d’apprendre et de vivre traditionnelles, etc. doivent également être pris en considération en réponse au processus décisionnel.

K.2 Base de la planification en cas de situation d’urgence nucléaire

Les bases de la planification comprennent la détermination des dangers que le programme de gestion des situations d’urgence nucléaire doit traiter en fonction de leur incidence sur la santé et la sécurité, les biens et l’environnement. Dans le cas d’une situation d’urgence nucléaire, un danger lié aux rayonnements ionisants pourrait résulter d’un accident ou d’un événement dans une installation à réacteur nucléaire, tandis qu’une situation d’urgence radiologique n’est pas tributaire de l’emplacement.

Les éléments des bases de la planification comprennent ce qui suit :

  1. le ou les dangers de nature radiologique;
  2. les bases de la prise de décisions concernant les mesures de protection, c.-à-d.  les critères génériques et les niveaux opérationnels d’intervention (annexe Q);
  3. les effets potentiels sur la santé et la sécurité publiques (c.-à-d. les doses de rayonnement potentielles attribuables à a) ci-dessus;
  4. l’étendue géographique des conséquences.

K.3 Accidents dans une installation à réacteur nucléaire

La gestion d’une situation d’urgence nucléaire nécessite des bases de planification qui tiennent compte des accidents de dimensionnement (AD) et des accidents hors dimensionnement (AHD), y compris les accidents graveset les scénarios d’accidents se produisant dans des centrales à tranches multiples, le cas échéant.

Même si les bases de la planification devraient inclure une vaste gamme d’accidents, la quantité de travail lié à la planification détaillée devrait diminuer de façon proportionnelle à la réduction de la probabilité que ces accidents surviennent. C’est pourquoi les bases de la planification nécessaires à la gestion d’une situation d’urgence nucléaire doivent maintenir un juste équilibre.

L’analyse de la sécurité d’une installation à réacteur nucléaire et les évaluations des risques doiventservir à éclairer les bases de la planification.

Le présent PPIUN a été établi conformément aux normes nationales et internationales ainsi qu’aux directives relatives à la gestion des situations d’urgence nucléaire, de sorte qu’il :

  1. fournit une planification détaillée et un niveau de préparation visant à atténuer les effets des AD pour lesquels des systèmes de sécurité ont été spécialement conçus afin que les rejets radiologiques ne dépassent pas les limites prescrites;
  2. fournit des outils et des mécanismes supplémentaires pour atténuer les effets des AHD, y compris les accidents graves, qui sont considérés comme étant encore plus improbables que les accidents de dimensionnement.

K.3.1 Accidents de dimensionnement (AD)

La publication des AD constitue la principale plateforme d’une planification détaillée et se caractérise généralement par l’un ou l’autre des points suivants : 

  1. un accident dans une installation nucléaire spécialement conçue pour y résister;
  2. les systèmes de confinement de la centrale fonctionnent normalement, ce qui permet aux matières émettrices de rayonnements de se désintégrer avant leur rejet contrôlé;
  3. il y aurait suffisamment de temps pour alerter le public et mettre en œuvre des mesures de protection avant le rejet;
  4. le principal danger de nature radiologique pour les êtres humains serait l’exposition externe aux matières radiologiques et leur inhalation;                     
  5. des systèmes de filtration serviraient à éliminer la quasi-totalité de l’iode radioactif, des particules et des radionucléides. Par conséquent, le panache serait essentiellement composé de gaz rares inertes qui se dissiperaient et ne poseraient aucun danger de contamination.
  6. les doses de rayonnement pour le public seraient probablement inférieures à celles des critères génériques au sens de l’annexe Q;
  7. la contamination environnementale serait limitée à des degrés très faibles;
  8. la région touchée serait probablement contenue dans la zone de planification détaillée;
  9. les rejets de matières radioactives à faible dose dans l’environnement pourraient se poursuivre par intermittence pendant un certain temps (p. ex., des jours ou des semaines).

En Ontario, une planification et une préparation doivent être menées pour atténuer les conséquences des rejets attribuables aux AD et fournir les bases permettant d’élargir l’intervention requise pour atténuer les effets d’un accident hors dimensionnement (AHD).

K.3.2 Accidents hors dimensionnement

L’AHD est un événement d’une probabilité exceptionnellement faible qui est plus grave qu’un AD et qui se caractérise généralement par au moins un des éléments suivants :

  1. un accident se produisant dans une centrale unique ou une centrale à tranches multiples (c.-à-d. un accident mettant en cause plus d’un réacteur) qui dépasse les conditions d’une installation conçue pour y résister;
  2. une déficience des systèmes de confinement de la centrale qui provoque ce qui suit :
    1. une période de retenue de la radioactivité considérablement réduite dans le système de confinement qui donne lieu à une désintégration diminuée de matières radioactives;
    2. un manque de temps pour alerter la population et mettre en place des mesures de protection;
    3. le rejet rapide de matières radioactives;
    4. le rejet non contrôlé et non filtré de matières radioactives.
  3. Le principal danger de nature radiologique pour les êtres humains serait l’exposition externeà des matières radioactives rejetées, leur inhalation ou leur ingestion.
  4. Les systèmes de filtration peuvent être déficients et provoquer ainsi le rejet d’un mélange de particules, d’iode radioactif et de gaz rares.
  5. L’iode radioactif rejeté pourrait être inhalé ou ingéré et causer ainsi une exposition interne de la thyroïde.
  6. Les doses de rayonnements pourraient être élevée et dépasser les critères génériques définis dans l’annexe Q.
  7. La contamination environnementale pourrait être élevée en termes d’étendue géographique et de durée.
  8. La région touchée pourrait s’étendre au-delà de la zone de planification détaillée dans les zones de planification d’urgence et de planification de l’ingestion.
  9. Les rejets de matières radioactives dans l’environnement pourraient se poursuivre par intermittence pendant un certain temps (p. ex., des jours ou des semaines).

Les AHD dont les effets ne sont pas atténués peuvent se transformer en accidents graves qui comportent la dégradation du combustible dans le cœur du réacteur.

L’intervention en cas d’AHD est facilitée par les mesures déjà mises en place pour réagir aux AHD et la capacité d’élargir leur fonction.

Des activités supplémentaires en matière de planification et de préparation doivent être menées afin de faciliter la mise en place des mesures d’intervention suivantes, au besoin, pour atténuer les effets hors site, beaucoup moins probables mais possiblement plus graves, des AHD :

  1. le lancement de l’alerte du public pour diriger la mise en œuvre de mesures de protection, notamment la mise à l’abri et l’évacuation;
  2. l’évacuation prioritaire des personnes qui se trouvent le plus près du danger;
  3. la surveillance du rayonnement et, si nécessaire, la décontamination des personnes;
  4. la phase d’intervention d’urgence à l’aide du blocage de la fonction thyroïdienne (BFT);
  5. la répartition rapide des équipes de surveillance aérienne et au sol pour déterminer les zones contaminées;
  6. des services d’évaluation médicale, de traitement et de counseling, au besoin.