Cette ressource ne remplace pas la Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST) et ses règlements d’application. Elle ne doit pas être utilisée ou considérée comme un avis juridique. Les inspecteurs de la santé et de la sécurité appliquent et font respecter ces dispositions législatives et réglementaires en fonction des faits qu’ils constatent dans les milieux de travail.

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Contexte

La présence des pompiers devrait être confirmée en tout temps durant leur travail. Les systèmes de confirmation des présences et de contrôle de l’accès permettent effectivement de confirmer la présence des pompiers sur les lieux d’un incident et leur emplacement, ainsi que l’intégrité de l’équipe et le temps restant d’alimentation en air. Ces systèmes sont particulièrement importants lorsque les pompiers se trouvent dans des milieux présentant un danger immédiat pour la vie ou la santé (DIVS).

Préoccupations et dangers

Les pompiers peuvent pénétrer dans des milieux dangereux et instables pour accomplir leurs tâches. Ils peuvent mener leurs activités dans des conditions de visibilité restreinte et se déplacer d’un endroit à l’autre. Un pompier peut vivre une situation d’urgence (comme une blessure, l’effondrement d’une structure, un égarement, une urgence liée à l’utilisation d’un APRA) à tout moment et en tout lieu. Pour gérer efficacement l’évacuation d’un pompier, on doit connaître son identité, son dernier emplacement connu, son état et le temps restant de son alimentation en air.

Mesures devant être prises par les employeurs

Les employeurs devraient :

  • créer un système de confirmation des présences qui confirme la présence des pompiers participant à des incidents d’urgence
  • créer un système de contrôle de l’accès qui confirme l’emplacement du pompier, ses déplacements, son état, l’intégrité de l’équipe et le temps restant d’alimentation en air dans une zone contrôlée
  • établir des politiques et des méthodes écrites relatives à la confirmation de la présence du personnel et au contrôle de l’accès
  • former les pompiers à l’utilisation des systèmes de confirmation des présences et de contrôle de l’accès
  • passer régulièrement en revue les fonctions et l’efficacité de ces systèmes

Principes fondamentaux des systèmes de confirmation des présences

Tout système de confirmation des présences devrait intégrer les principes fondamentaux suivants :

  • déterminer les endroits où se trouvent les pompiers sur les lieux de l’incident et leurs fonctions
  • détecter le manque à l’appel d’un pompier
  • fournir un système de notification pour retirer d’urgence des pompiers d’une zone dangereuse lorsque les conditions présentent un danger immédiat pour la vie
  • élaborer un protocole écrit établissant le moment où des membres du personnel sont affectés aux postes d’agents de confirmation des présences ou de contrôle et à quelles conditions ils le sont
  • empêcher les pompiers d’effectuer des tâches sans que leur présence ait été confirmée (communément appelé travail en indépendant)

Systèmes de contrôle de l’accès

Un système de contrôle de l’accès, qui est plus complet qu’un système de confirmation des présences, devrait assurer le suivi des renseignements ci-dessous pour chaque pompier :

  • identité
  • tâche
  • alias
  • emplacement
  • heure d’entrée
  • déplacement dans un milieu présentant un danger immédiat pour la vie ou la santé (DIVS)
  • changements de tâche
  • de la période d’utilisation de l’appareil de protection respiratoire autonome (APRA) ou du niveau d’approvisionnement en air restant
  • temps consacré à une tâche

Règlements et lois applicables

Lisez :

  • Loi sur la santé et la sécurité au travail
    • alinéa 25 (2) a) pour fournir au travailleur les renseignements, les directives et la surveillance
    • alinéa 25 (2) h) pour prendre toutes les précautions raisonnables dans les circonstances pour assurer la protection des travailleurs

Normes applicables

Lisez la norme 1561, Standard on Emergency Services Incident Management System and Command Safety de la NFPA pour connaître la structure et le fonctionnement d’un système de gestion des incidents et les principes de sécurité du commandement.

Renseignements connexes

Lisez les notes d’orientation à l’intention des pompiers suivantes :