Contexte

Les services d’incendie sont tenus d’intervenir dans des situations d’urgence impliquant de longues distances et un accès limité depuis les autoroutes publiques et les voies privées. De nombreux services d’incendie ont acheté et utilisent divers véhicules de soutien auxiliaires afin de répondre aux besoins de leur communauté. Lors de l’achat de tout nouvel équipement, l’employeur est tenu de s’assurer que tout travailleur appelé à utiliser cet équipement a reçu une formation appropriée pour ce véhicule de soutien auxiliaire en particulier afin de pouvoir l’utiliser en toute sécurité. Ces véhicules doivent également être entretenus et utilisés conformément aux recommandations du fabricant.

Selon le type de véhicule de soutien auxiliaire, il peut exister une législation provinciale spécifique régissant la manière et les endroits où ce dernier peut être utilisé.

Préoccupations et dangers

Des pompiers ont été blessés ou ont perdu la vie lors de l’utilisation de véhicules de soutien auxiliaires en raison de la nature des opérations hors site dans des environnements inconnus. Bon nombre de ces incidents tragiques sont liés au niveau de compétence limitée de l’opérateur, à l’incapacité de comprendre les limites du véhicule de soutien auxiliaire et à la méconnaissance de comment environnement immédiat et terrain peuvent nuire à la sécurité de conduite du véhicule de soutien auxiliaire. La prise en compte de l’environnement doit être une priorité lorsqu’il s’agit de décider si le véhicule de soutien auxiliaire doit être utilisé dans le cadre de l’opération ou s’il convient d’envisager un autre moyen de sauvetage. Les exemples d’environnement/de terrain peuvent inclure, sans s’y limiter, la neige, l’épaisseur de la glace, une pente et la composition du sol, ainsi que des obstacles naturels ou artificiels.

Mesures devant être prises par les employeurs

Les employeurs doivent :

  • vérifier que tous les véhicules de soutien auxiliaires sont utilisés conformément à toutes les lois fédérales, provinciales et locales. Cela implique notamment que l’employeur doit veiller à ce que :
    • l’opérateur soit autorisé à utiliser le véhicule de soutien auxiliaire en question
    • le véhicule de soutien auxiliaire soit entièrement doté de tous les équipements de sécurité individuelle prévus par la loi
    • le véhicule de soutien auxiliaire puisse être utilisé dans la région
  • fournir des instructions et une formation sur le fonctionnement de chaque type de véhicule de soutien auxiliaire.

Les employeurs devraient :

  • utiliser une analyse des besoins en matière de risques (évaluation des risques communautaires) afin de déterminer les besoins et le, ou les véhicules de soutien auxiliaires appropriés pour leur communauté.
  • élaborer des procédures opérationnelles standards distinctes pour les services d’incendie de chaque type de véhicule de soutien auxiliaire.
  • élaborer un programme de formation ou faire appel à un tiers pour dispenser un cours de conduite reconnu que chaque opérateur doit compléter avec succès. Remarque : de nombreux fabricants proposent des cours de conduite pour leurs véhicules de soutien auxiliaires, ou encore les compagnies d’assurances pour pompiers volontaires offrent une formation sur la manière de préparer un cours pour un opérateur de véhicule.
  • faire en sorte que, à l’issue de la formation, l’opérateur dispose d’un délai supplémentaire pour se familiariser avec le véhicule de soutien auxiliaire afin d’améliorer ses compétences et de mieux comprendre les limites du véhicule.
  • veiller à ce que les opérateurs aient reçu une formation adéquate sur le transport du véhicule, vers, et depuis le lieu d’intervention. Cette formation peut être incluse dans le cours de conduite destiné aux opérateurs ou être dispensée séparément.
  • s’assurer que l’Équipement de Protection Individuelle (EPI) recommandé par le fabricant pour le véhicule de soutien auxiliaire est à la disposition, et adapté à l’opérateur, que ce dernier a été formé à l’utilisation correcte de l’EPI et qu’il a été informé de ses limites. L’EPI doit également être adapté à l’environnement ou au terrain (par exemple, vêtement de flottaison individuel/combinaisons flottantes ou combinaisons étanches pour une utilisation sur la glace).
  • s’assurer que l’EPI ne restreint pas ou n’interfère pas avec les commandes opérationnelles.
  • élaborer un programme d’entretien pour le véhicule de soutien auxiliaire conformément aux recommandations du fabricant.

Considérations

  • L’employeur devrait s’assurer que toute modification/altération reste conforme aux spécifications du fabricant ou qu’elle a été effectuée en consultation avec celui-ci.

Règlements et lois applicables

À lire :

  • Loi sur la santé et la sécurité au travail
  • Article 25 (1) L’employeur doit s’assurer que :
    • (a) les équipements, les matériaux et les dispositifs de protection prescrits sont fournis ;
    • (b) les équipements, les matériaux et les dispositifs de protection fournis par l’employeur soient maintenus en bon état ;
    • (c) les mesures et procédures prescrites sont mises en œuvre sur le lieu de travail ;
    • (d) l’équipement, les matériaux et les dispositifs de protection fournis par l’employeur sont utilisés conformément aux prescriptions;
    • alinéa 25 (2) h) de prendre toutes les précautions raisonnables dans les circonstances pour assurer la protection des travailleurs.
  • Obligations des travailleurs
    • 28 (1) Un travailleur doit :
    • (a) travailler conformément aux dispositions de la présente Loi et des règlements ;
    • (b) utiliser ou porter l’équipement, les dispositifs de protection ou les vêtements que son employeur exige qu’il utilise ou porte ;

Normes pertinentes

  • NFPA 1451 — Standard for a Fire and Emergency Service Vehicle Operations and training Program (norme relative au programme de formation et d’utilisation des véhicules des services d’incendie et d’urgence — en anglais seulement)
  • NFPA 1192 — Standard on Recreational Vehicles (norme relative aux véhicules récréatifs — en anglais seulement)

Renseignements connexes