Cette ressource ne remplace pas la Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST) et ses règlements et ne doit pas être utilisée comme ou considérée comme un avis juridique. Les inspecteurs de la santé et de la sécurité appliquent les lois en fonction des faits qu’ils constatent sur le lieu de travail.

Contexte

L’accumulation peut faire en sorte qu’une grande quantité d’objets couvre toutes les zones d’une résidence ou d’un autre bâtiment.

Préoccupations et dangers

L’accumulation peut créer des conditions dangereuses pour les pompiers. Les sorties pourraient être bloquées et les charges d’incendies pourraient être trop importantes en raison de la quantité de matières combustibles.

Mesures devant être prises par les employeurs

Les employeurs doivent :

  • sensibiliser le personnel de lutte contre les incendies aux dangers potentiels que présente l’accumulation lorsqu’ils interviennent en cas d’incendie, d’appels médicaux, de personnes coincées et d’autres types d’événements
  • fournir aux pompiers les renseignements, les directives et la supervision nécessaires à la protection de leur santé et de leur sécurité lorsqu’ils travaillent dans des conditions d’accumulation

Les employeurs devraient :

  • créer un système permettant d’évaluer et de signaler les endroits et les situations d’accumulation dans le cadre des exercices de planification préalable
  • mettre en place des procédures pour assurer la sécurité des pompiers lorsqu’ils luttent contre des incendies dans des endroits où des objets sont accumulés et offrir une formation relative aux procédures au personnel de lutte contre les incendies
  • consulter leur comité mixte sur la santé et la sécurité ou le délégué à la santé et à la sécurité dans le cadre de l’élaboration des procédures et de la formation

Points à prendre en considération

Au moment d’élaborer des procédures en cas d’événements dans des endroits où des objets sont accumulés, il convient de tenir compte des éléments suivants :

  • le choix du MPI approprié selon les circonstances
  • le poids supplémentaire des matériaux pourrait compromettre l’intégrité structurelle du bâtiment et un incendie pourrait entraîner un effondrement prématuré
  • les articles empilés pourraient réduire l’efficacité des systèmes de gicleurs
  • les incendies pourraient être complexes en raison d’une charge de combustible accrue et nécessiter une modification de la stratégie et des tactiques de lutte
  • les intervenants pourraient ne pas être en mesure de maintenir un contact avec les murs;
  • les intervenants pourraient avoir de la difficulté à accéder à la source de l’incendie et (ou) aux occupants
  • les voies d’accès ou de sortie pourraient être bloquées
  • la chute d’articles pourrait bloquer le point de sortie ou le chemin de circulation
  • le matériel devrait être placé sur une surface dure et propre afin d’éviter toute contamination

Règlements et lois applicables

Lisez :

  • Loi sur la santé et la sécurité au travail
    • alinéa 25 (2) a) pour fournir au travailleur les renseignements, les directives et la surveillance
    • alinéa 25 (2) d) pour informer les travailleurs des risques
    • alinéa 25 (2) h) pour prendre toutes les précautions raisonnables dans les circonstances pour assurer la protection des travailleurs

Renseignements connexes

Apprenez-en davantage sur le trouble de l’accumulation auprès de la fondation internationale en matière de trouble d’accumulation compulsive et consultez l’échelle illustrée d’encombrement.