2-7 Signalement des expositions à des agents biologiques, chimiques et physiques
Contexte
Les pompiers travaillent souvent dans des environnements où ils peuvent être exposés à des agents biologiques, chimiques ou physiques et à des facteurs de stress psychologiques. Ces expositions peuvent survenir même si toutes les précautions raisonnables dans les circonstances sont prises pour protéger la santé et la sécurité des pompiers.
Préoccupations et dangers
Les pompiers peuvent être confrontés à de nombreuses expositions au cours de leur carrière, ce qui pourrait causer une maladie. En raison des périodes de latence, une maladie peut survenir longtemps après l’exposition.
Mesures devant être prises par les employeurs
Les employeurs doivent former leurs employés sur les risques liés aux expositions et sur les procédures à suivre pour signaler ces expositions.
Les employeurs doivent :
- établir une procédure pour enregistrer les expositions, qu’il s’agisse d’une exposition confirmée ou suspectée
- établir une procédure pour examiner les incidents qui ont entraîné une exposition, afin de prévenir une récurrence semblable
- consulter leur comité mixte sur la santé et la sécurité au travail ou leur délégué à la santé et à la sécurité lors de l’élaboration de ces procédures
Contenu d’un signalement d’exposition
Un signalement d’exposition devrait comprendre des renseignements concernant :
- la date, l’heure et le numéro de l’incident, ainsi que les détails de l’exposition
- l’équipement de protection individuelle porté ou utilisé
- les agents dangereux auxquels les travailleurs ont potentiellement été exposés
- des détails supplémentaires sur la manière dont est survenue l’exposition
- tout renseignement situationnel concernant le stress psychologique et les traumatismes qui ont pu survenir
Un exemplaire devrait être fourni au comité mixte sur la santé et la sécurité au travail ou au délégué à la santé et à la sécurité.
Prévention des récurrences
En cas d’exposition réelle, le comité mixte sur la santé et la sécurité au travail ou le délégué à la santé et à la sécurité doit examiner les signalements d’exposition après les incidents afin de déterminer les mesures à prendre pour éviter qu’ils ne se reproduisent.
Envisagez ce qui suit :
- la mise à jour des procédures ou des lignes directrices actuelles d’exploitation
- le caractère adéquat de l’équipement de protection individuelle
- la formation des travailleurs
Règlements et lois applicables
Consultez :
- Loi sur la santé et la sécurité au travail
- la disposition 25 (2) a) concernant les renseignements et les directives qui doivent être fournis à un travailleur
- la disposition 25 (2) d) concernant l’obligation d’informer les travailleurs des risques
- la disposition 25 (2) h) concernant toutes les précautions raisonnables devant être prises dans les circonstances pour protéger les travailleurs
- Règlement 833 — Contrôle de l’exposition à des agents biologiques ou chimiques
- Règlement 851 — Établissements industriels
- l’article 130 pour les exigences de formation des travailleurs qui peuvent être exposés à des agents biologiques, chimiques ou physiques
Normes
NFPA 1550 Standard for Emergency Responder Health and Safety (en anglais seulement).
La présente ressource ne remplace pas la Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST) ni ses règlements d’application, et ne doit pas être utilisée ni considérée comme un avis juridique. Les inspecteurs de la santé et de la sécurité appliquent la loi en se fondant sur les faits constatés sur le lieu de travail.